• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dévolution des biens, concession de jouissance des églises curiales pour la célébration des cultes (1907) : correspondance, procès-verbaux

Date

1er fév. 1907 - 07 fév. 1907

Cote

1P/4 (Cote principale), 9P/1 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Réparation du presbytère de l'église Saint Roch de Courteille (8 septembre 1835) : devis.

Date

08-23 septembre 1835

Cote

2M/15 (Cote principale), 103M/1 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Dévolution des biens des fabriques des différentes paroisses (Notre-Dame, Saint Pierre de Montsort, Saint Léonard, Saint Roch de Courteille) (1905-1911) : avis de convocation du desservant de l'église paroissiale pour l'inventaire des biens mobiliers et immobiliers, correspondance, arrêté préfectoral (13 décembre 1906), avis du conseil, décret (14 juin 1911)

Date

25 avr. 1905 - 25 nov. 1911

Cote

1P/5 (Cote principale), 9P/1 (Ancienne cote)