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Finances, garantie à la S.E.B.N. pour un emprunt de 600 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour achats de terrains et travaux d'aménagement dans la Z.I.N. Finances, subvention exceptionnelle au comité de la foire exposition.

• Date: 1968-06-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 6 Juin 1968

Etat actuel : plan (Service des espaces verts, Jean-Luc Jourdan, ech. 1/200, 3 juillet 1991, n°573) (papier, 176x87).

• Date: 1991-07-03
• Cote: 1FI/14523
• Auteur:
• Contexte : PARCS > LE PARC DES PROMENADES > XXè siècle > Rénovation (1991-1999). > Projet de rénovation : notices historiques, correspondances, notes, délibérations, plans ; projet de reboisement, visite des pépinières pour le lot végétaux : photographies, négatifs, rapports ; subventions : correspondances, plan de financement, plannings ; appel d'offres : tableau synthétique, état récapitulatif ; réalisation maquette du parc 1997 : devis ; exécution : rapport, plans ; coupes et abattage d'arbres : formulaire cerfa, arrêté, plans, correspondances, arrêtés, certificats, plans (1984-1996).

Attestation de l'employeur Chandavoine Eugène, commerçant en bonneterie et confections.

• Date: 1953-03-10
• Cote: 6NUM/765
• Auteur:
• Contexte : PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS > FÉRON Charles > Activité de tailleur d'habits

Square du Poilu, plan d'ensemble (Services Techniques, 1/10.000, 15 décembre 1955, 400VA3) (63.5x29.7).

• Date: 1955-12-15
• Cote: 1FI/14176
• Auteur:
• Contexte : PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES > LE JARDIN DU POILU > Square du Poilu, modification du projet d'aménagement (janvier-mai 1957) : rapports, délibération, devis, plans, correspondance.

Budget de 1937. - Etablissement d'un aérodrome, acquisition de terrains : délibération (9 mars 1937).

• Date: 1937-03-09
• Cote: 1D/53
• Auteur:
• Contexte : L'aérodrome > Acquisition de terrains (1933-1940).

Maison du Gagne Petit, Rue du Pont Neuf phototypie noir et blanc (Henri Desforges) [1902].

• Date: 1902-01-01/1902-12-31
• Cote: 16FI/6
• Auteur:
• Contexte : BOUTIQUES ET COMMERCES

Finances, budget supplémentaire 1969.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Budget primitif 1969.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Voirie, programme 1967, 1er tranche, rue de la Demi-Lune, rue des réservoirs, rue du Bas de Monsort, rue de l'école Normale, rue de Vicques, rue de Cerisé, représentants du Conseil Municipal Mr LE BRIS et Mr CAMUS. Station d'épuration de Courteille, demande de déclaration d'utilité publique des travaux, engagement d'indemniser les riverains de tous préjudices causés par le déversement des eaux usées.

• Date: 1967-05-31
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967

Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires

• Date: 1917-02-24
• Cote: 3NUM/2611
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 24 Février 1917

Budget supplémentaire 1967.

• Date: 1967-06-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967

Abonnements, établissements scolaire. Jumelages, confirmation des projets de jumelages avec Basingstoke Angleterre, Koutiala Mali et Quakenbrück Allemagne, mise en place d'un comité de Jumelages.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Recrutement, soutiens de famille, Mme PLANCHON née HOUSSEAU Marcelle Eugénie Alexandrine sans profession habitant n°6 rue St Blaise sont mari Mr PLANCHON Robert , Mme veuve GODEFROY née BUNOUT Clémence Aimée Désirée journalière n°37 place du marché aux Bestiaux sont fils Mr GODEFROY Marcel Pierre, Mme veuve PLE née LEBRETON Valentine journalière n°11 rue St Gilles et sont fils PLE André Lucien René, Mr PERRINET François Alexandre Victor couvreur n°11 rue du Gue de Gesnes et sont fils Mr PERRINET Robert Henri Alexandre, Mme VALLEE née HUGOT Léa ouvrière en chaussures n°11 rue Bonette et sont mari Mr VALLEE Georges Raymond François, Mr AUBERT Albert Auguste journalier n°22 ruelle Bourdon et sont fils AUBERT Joseph Marcel Charles, Mr CHEVEREAU Auguste concierge de la Mairie n°3 place d'Armes et sont fils CHEVEREAU Auguste Maurice Joseph, avis du conseil

• Date: 1920-11-27
• Cote: 3NUM/4600
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Novembre 1920

Comptabilité de la ville, compte de gestion du receveur municipal compte administratif du Maire pour 1914, rapport. Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

• Date: 1915-06-25
• Cote: 3NUM/2403
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 25 Juin 1915

Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969).

• Date: 1968-12-10/1969-12-30
• Cote: 1D/69
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)

Contrat de vente entre le Sieur Mathieu René Allix et Jean Desroches, d'une partie de la maison sise 45-47 rue Cazault (14 aout 1781).

• Date: 1781-08-14
• Cote: 11Z/32
• Auteur:
• Contexte : PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS > DES ROCHES DU PARC Jean

Marché de gré à gré divers pour acquisition de matériaux de construction et articles divers au cours de l'exercice 1970. Téléphone, prise en charge par la ville d'un forfait pour communications téléphoniques des directeurs d'écoles primaires.

• Date: 1969-11-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

Construction d'un centre départemental d'incendie et d'un centre de secours d'arrondissement, copropriété des terrains avec le département.

• Date: 1969-03-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969

Comptabilité de la ville, budget supplémentaire de 1919, rapport

• Date: 1919-08-13
• Cote: 3NUM/2931
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 13 Août 1919

Alignement, rue Métée, rue Laperrière, rue du Moulin de Lancrel, avis du conseil après enquête. Z.U.P. Convention de concession pour le chauffage collectif, convention par la S.E.B.N.

• Date: 1966-09-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Acquisition de terrains : délibération (5 juillet 1937).

• Date: 1937-07-05
• Cote: 1D/53
• Auteur:
• Contexte : L'aérodrome > Acquisition de terrains (1933-1940).

Extrait de la matrice générale des contributions directes (1826-1828)

• Date: 1826-01-01/1828-12-31
• Cote: 2G/15
• Auteur:
• Contexte : PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS > DOUVILLE Pierre Jean

Construction d'un château d'eau de 300m3, détails, semelle, porte, fenêtre, montage de fût : élévation, coupes (Larbanet, éch : 1/200, plan n°25, 30 juillet 1936).

• Date: 1936-07-30
• Cote: 1FI/14660
• Auteur:
• Contexte : ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS > ÉDIFICES PUBLICS > CHÂTEAUX D'EAU > Amélioration du réseau d'eau potable, construction de 5 réservoirs aériens, adjudication par concours (1936-1939) : avis, factures, correspondance, notes, devis, programme, questionnaire, contrat, plans > Amélioration du réseau d'eau potable, construction d'un réservoir aérien de 300m3 ( rue des Fabriques), exécution : plans.

Alençon, l'église Saint Pierre de Montsort (1894) : lot de 2 photographies noir et blanc.

• Date: 1894-01-01/1894-12-31
• Cote: 17FI/8222
• Auteur:
• Contexte : PHOTOGRAPHE INCONNU

Servitudes, contestation d'un habitant : délibération (4 avril 1834).

• Date: 1834-04-04
• Cote: 1D/24
• Auteur:
• Contexte : PARCS > LE PARC DES PROMENADES > Acquisitions, échanges, cessions foncières

Eau, convention avec la commune de Valframbert.

• Date: 1967-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967

Acquisitions, propriété BOUDEVILLE 49 à 67 rue de Guéramé, aménagement d'une zone de loisirs. Acquisition, immeuble de Mme veuve BILORE, maitre CORNILLE avocat, rue des Filles Sainte Claire, construction d'un théâtre.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Finances, autorisations spéciales, exercice 1966.

• Date: 1966-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

Efficacité de la police alençonnaise. Abribus rue de Cerisé à la visibilité de la rue Mermoz. Refus d'inscription d'enfant par la directrice des écoles maternelles. Départ d'Alençon du centre militaire. Jumelage, Alençon Koutiala, demande de jumelage avec des établissements d'Alençon.

• Date: 1969-09-10
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 10 Septembre 1969

Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs". Finances, subvention pour échanges scolaires.

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Voirie, appareils de signalisation, marché S.I.L.E.C.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Carte postale envoyée de Charles Féron à sa tante par alliance, la veuve Jousse Millet pendant la Première Guerre mondiale (collection particulière Huguette Messager, 2018, AMA).

• Date:
• Cote: 6NUM/119
• Auteur:
• Contexte : PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS > FÉRON MILLET Juliette > Activité de couturière > TANTE ET ONCLE > JOUSSE MILLET Mélanie Louise

Arbre généalogique de la famille Féron (collection particulière Maryvonne Thoréton, AMA,2018).

• Date:
• Cote: 6NUM/867
• Auteur:
• Contexte : PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS > FÉRON MILLET Juliette > Activité de couturière > LES PETITS-ENFANTS > THORETON Maryvonne

Recensement de population : liste nominative des habitants de la rue Cazault (1836).

• Date: 1836-01-01/1836-12-31
• Cote: 4F/10
• Auteur:
• Contexte : LOCATAIRES

Recensement de population : listes nominatives des habitants de la rue Cazault (1926)

• Date: 1926-01-01/1926-12-31
• Cote: 4F/218
• Auteur:
• Contexte : LOCATAIRES

Recensement de population : liste nominative des habitants de la rue Cazault (1835).

• Date: 1835-01-01/1835-12-31
• Cote: 4F/9
• Auteur:
• Contexte : LOCATAIRES

Tribunal de commerce d'Alençon, liste des commerçants patentés depuis cinq ans pour l'élection des membres du tribunal (1871).

• Date: 1871-01-01/1871-12-31
• Cote: 15F/1
• Auteur:
• Contexte : PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS > DOUVILLE Pierre Armand

Recensement de population : liste nominative des habitants de la rue Cazault (1837).

• Date: 1837-01-01/1837-12-31
• Cote: 4F/11
• Auteur:
• Contexte : LOCATAIRES

SEMPA 1, 2è tranche : plan général état futur (Service des espaces verts, Jean-Luc Jourdan, 74x78,5, ech. 1/200, 8 mai 1983, n°246-6).

• Date: 1983-05-08
• Cote: 1FI/14313
• Auteur:
• Contexte : AMENAGEMENT PAYSAGER > COURTEILLE - ESPACES LIBRES- SEMPA- SEMDO > Programmes SEMPA - SEMDO > SEMPA 1 (HLM Rue Guynemer)

Aviation militaire, construction d'un hangar permanent à Alençon : délibération (12 août 1912).

• Date: 1912-08-12
• Cote: 1D/44
• Auteur:
• Contexte : DES TERRES POUR LE CIEL > D'UNE STATION AÉRONAUTIQUE D'ATTERRISSAGE A UN AÉRODROME

Journées européennes du Patrimoine 2022, exposition "Oh ça coule de source, le patrimoine s'infiltre" : panneau in situ 12, Le moulin de Sarthe, le moulin de Guréamé, le moulin des Châtelets, le moulin d'Ozé, le moulin de Lancrel, le moulin des Filles-de-Sainte-Claire, le moulin du Guichet.

• Date: 2022-09-01
• Cote: 18FI/15/8
• Auteur:
• Contexte : Exposition Oh ça coule de source, le patrimoine s'infiltre

Sommaire sur les affaires à délibérer.

• Date: 1966-11-15
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 15 Novembre 1966

Retraites ouvrières, révision de la liste, nomination de délégués. Don Mr Adhémar LECLERC, lettre de Mr BLOCHET sont gendre, avis du conseil. Chalet des Promenades, renouvellement de bail demande de Mr BOURNEUF fils

• Date: 1919-06-27
• Cote: 3NUM/2885
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Juin 1919

État signalétique et de service de MILLET Jules, Chasseur deuxième Classe au 13e bataillon de Chasseurs à Pied (30 décembre 1874).

• Date: 1874-12-30
• Cote: 11Z/3
• Auteur:
• Contexte : PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS > FÉRON MILLET Juliette > Activité de couturière > LES PARENTS > MILLET Jules > Parcours militaire

Hospice d'Alençon, appendice à la convention militaire du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Hospice d'Alençon, vente du champs Guillaume dépendant de la ferme de Mébil-Fleury, Maitre DUFRESNE notaire, Mr HONORE, commune de Semallé, avis du conseil

• Date: 1918-11-23
• Cote: 3NUM/2824
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 23 Novembre 1918

Comptabilité de la ville, budget supplémentaire de 1920, rapport

• Date: 1920-07-02
• Cote: 3NUM/4426
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 2 Juillet 1920

Comptabilité de la ville, compte de gestion de 1919 et compte administratif, rapport

• Date: 1920-07-02
• Cote: 3NUM/4385
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 2 Juillet 1920

Implantation et direction d'une maison de refuge à Alençon : Correspondance de l'abbé Lindet, de la mère supérieure de la Congrégation des Sœur Marie Joseph du Dorat (1854-1857), de l'évêque de Sée, de l'évêque de Limoges, du Ministère de l'Intérieur

• Date: 1852-05-22/1857-07-27
• Cote: 6NUM/1650-6NUM/1712
• Auteur:
• Contexte : FONDS DES SŒURS MARIE JOSEPH DU DORAT > SOLITUDE DES PETITS CHÂTELETS > CREATION DU REFUGE

Quartier des Sainfoins, rétrocession à la S.A.C.A.R. d'un terrain en bordure de la rue Maryse Bastié. Zone industrielle Nord, participation de la S.O.F.R.I.A.L. aux travaux d'équipement, convention.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Finances, emprunt de 778 000 F auprès de la caisse des dépôts destiné au financement de la remise en état des boulevards extérieurs. Finances, garantie d'emprunt de 20 000 F à l'union des petites "A" d'Alençon, pour la construction d'une piscine.

• Date: 1970-01-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Travaux communaux de menuiserie exécutés par Mr SIMON, Mr CHEVALLIER et Mme FOCET liquidateur judiciaire, règlement de comptes, rapports

• Date: 1919-06-27
• Cote: 3NUM/2899
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Juin 1919

Sommaire sur les affaires à délibérer.

• Date: 1968-03-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Finances, centre social et culturel d'Alençon Courteille, budget primitif 1970. Finances, syndicat d'initiative, budget prévisionnel 1970 et compte d'exploitation 1969.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Recrutement, soutien de famille : Avis du Conseil

• Date: 1913-08-20
• Cote: 3NUM/2168
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Août 1913

Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE. Cession, déclassement d'une partie du chemin dit Sente de la Croix Mercier.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Voirie, plan d'alignement rue Haut Éclair. Voirie, plan d'alignement Chemin des Planches.

• Date: 1968-02-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Février 1968

Eau, marché GARCZYNSKI et TRAPLOIR pour pose d'un câble de télécommande rue de Cerisé, entre l'usine et les réservoirs ville. Taxe municipal sur l'éclairage et consommation électrique à usage domestique.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de M. Leprêtre. Maison d'Ozé : Demande de M. Lebouc. Rue de la Caisse d'Epargne : Demande de classement par M. Lebouc. Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de M. Lebouc. Eaux Rue Grande Sarthe : Demande de M. Lebouc. Place de Lancrel, trottoirs : Demande de M. Lebouc. Hôtel des Postes, salle du Public : Observation et demande de M. Lebouc

• Date: 1913-08-20
• Cote: 3NUM/2166
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Août 1913

Finances, emprunt de 144 000 F prés de la caisse des dépôts et consignations, participation de la ville pour l'aménagement de la route de Mamers R.N. 155. Finances, Emprunt de 791 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations, participation ville aux travaux d'infrastructure dans la Z.U.P., adduction d'eau et assainissement.

• Date: 1967-09-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967

Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines en primaire, demande en remise, rapport . Aliénés indigents, demande d'admission de M. DOITEAU Maurice frère de M. DOITEAU employé de banque demeurant 8 Rue d'Argentan Alençon, avis du Conseil . Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles de DUBOIS Constance et LE COUAILLE . Assistance aux familles nombreuses, allocation annuelle au chefs de famille

• Date: 1914-11-27
• Cote: 3NUM/2359
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 27 Novembre 1914

Assistance obligatoire aux vieillards : Admissions nouvelles et mutations diverses

• Date: 1913-08-20
• Cote: 3NUM/2172
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Août 1913

Abatage d'arbres Boulevard Lenoir-Dufresne, rapport

• Date: 1918-03-02
• Cote: 3NUM/2767
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 02 Mars 1918.

Finances, emprunt de 189 600 F auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour acquisitions immobilières, création d'un Parc des Expositions dans le quartier du Chapeau Rouge. Finances, emprunt de 228 000 F auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour tribunes et rideaux du gymnase du Lycée Alain.

• Date: 1967-04-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967

Théâtre et salle des fêtes, séparation des deux projets, étude de Mr LAPRADE et BARRE. Z.U.P.. ., conditions de cession de terrains à l'office d'H.L.M.

• Date: 1968-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968

Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme PRODHOMME, JOUNY, COTTEREAU rapport. Ecole de filles de la Rue du Bas de Montsort, résiliation du marché de menuiserie, menuiserie M. LEBOUC, rapport. Hospice, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil

• Date: 1915-02-26
• Cote: 3NUM/2391
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Février 1915

Aménagement des trottoirs de la R.N 155 route de Mamers, au droit des établissements de Moulinex.

• Date: 1966-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

Sommaire sur les affaires à délibérer. Quartier de Perseigne, construction d'un gymnase type C et d'installations sportives de plein air, avant-projet.

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Parc des expositions, résultat du concours, financement. Représentation du Conseil Municipal, remplacement de Mr COLLET au sein de divers organismes.

• Date: 1970-01-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Budget de la ville pour 1920, rapport. Octroi, application du tarif général-type, rapport

• Date: 1919-12-27
• Cote: 3NUM/4000
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Decembre 1919.

Assurance automobile, assurance de 2 R4 pour la direction des services techniques et d'un fourgon Citroën pour le service des cantines. Assurance automobile, assurance d'un camion Renault destiné au service d'entretien de la voirie.

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Finances, compte administratif 1968.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Sommaire sur les affaires à délibérer.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Pavage des Rues, réparations au pavage de la Grande Rue, Rue aux Sieurs, Rue des Granges, rapport. Ecole de garçons de Notre-Dame, demande de création d'un cours complémentaire, rapport

• Date: 1920-02-10
• Cote: 3NUM/4029
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 10 Février 1920

Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

• Date: 1916-09-09
• Cote: 3NUM/2563
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 9 Septembre 1916

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport

• Date: 1913-10-14
• Cote: 3NUM/2179
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913

Finances, matériel, révision de tarifs pour location de matériel de manifestations.

• Date: 1968-12-23
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 23 Décembre 1968

Finance, emprunt de 462 770 F auprès de la caisse des dépôts et consignations, participation de la ville dans la construction de la Cité scolaire Sud, 3éme tranche de travaux.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

• Date: 1915-06-25
• Cote: 3NUM/2405
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 25 Juin 1915

Legs Mme veuve THIBOUT née DOAT DE BOYRIE Louise Paule Jeanne Rose Noémie, légataire Mr PROUT, communication

• Date: 1917-06-30
• Cote: 3NUM/2683
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 30 Juin 1917

Personnel, vacations du personnel de la salle des fêtes, électriciens.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Caisse de retraites des employés communaux, liquidation de la pension de Mr BAULMONT chef fontainier. Urinoirs, demande d'autorisation de faire de la publicité sur les rideaux en tôle, rapport

• Date: 1919-06-27
• Cote: 3NUM/2896
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Juin 1919

Sommaire sur les affaires à délibérer. Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

• Date: 1918-04-05
• Cote: 3NUM/2774
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 05 Avril 1918

Sommaire sur les affaires à délibérer.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Loisirs, installation de pédalos, concession à Mr FRERY. Taxes, taxe municipale sur l'électricité consommée pour le chauffage, l'éclairage et les usages domestiques, par les usagers recevant le courant moyenne tension.

• Date: 1969-03-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969

Assurance automobile, ambulance Peugeot 404 du centre d'incendie. Personnel, classement indiciaire des ingénieurs subventionnaires.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Personnel, prime de technicité. Centre de secours et d'incendie, résiliation du contrat conclu avec Mr LUCAS, architecte.

• Date: 1969-03-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969

Ecole supérieure en cours secondaires de jeunes filles, installation provisoire pendant la durée de la guerre en hôpital, location temporaire de l'immeuble de M. GARDIEN Rue du Bercail pour l'école de jeunes filles. Ecole de filles de la maison Masson, frais de déménagement, réclamation des institutrices adjointes Mme BOHIN, DUPONT et Mme GERARD. Indemnités de logement aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes des institutrices adjointes Mme BOHIN, DUPONT et Mme GERARD de l'école Masson

• Date: 1914-11-27
• Cote: 3NUM/2350
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 27 Novembre 1914

Cimetière de Courteille, extension, acquisition SAGOT indemnité pour perte de récolte. Marché de gré à gré avec l'entreprise JULIEN, abattage d'arbres.

• Date: 1968-12-23
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 23 Décembre 1968

Hospice d'Alençon, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil. Hospice d'Alençon, Legs Mlle LEFEVRE, règlement du passif, avis du conseil

• Date: 1917-02-24
• Cote: 3NUM/2618
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 24 Février 1917

Finances, garantie d'emprunt de 768.075F à l'office d'H.L.M. pour la construction du foyer d'Ecouves. Travaux topographiques, convention.

• Date: 1968-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968

Eclairage public, programme 1967, 1968 et 1969, dénonciation du marché avec la S.H.E.M., avenant n°2 au marché GARCZYNSKI et TRAPLOIR, syndic désigné maître SAVARE à Alençon.

• Date: 1969-11-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

C.E.S. Courteille, nationalisation, convention et questionnaire financier.

• Date: 1966-11-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Novembre 1966

Contrat de concession, avenant au contrat de concession des Pompes Funèbres Générales. Finances, emprunt de 1 823 000 F prés de la caisse des dépôts et consignations pour la participation de la ville aux travaux de viabilité de la Z.U.P.

• Date: 1968-10-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Octobre 1968

Lycée Marguerite de Navarre, gymnase, piscine et équipement sportifs de plein air, convention d'utilisation. Cours d'eau, curage de la Briante, marché avec l'entreprise DEVIN et LEMARCHAND et répartition des dépenses entre les riverains.

• Date: 1968-03-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Octroi, entrepreneur M. PRADO, travaux des bâtiments de la gare, demande de remboursement des droits. Droits de place, l'impossibilité de remplir toute les places du à la guerre, réclamation de l'adjudicataire M. VANNIER

• Date: 1915-06-25
• Cote: 3NUM/2417
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 25 Juin 1915

Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles. Réquisitions militaires, nourriture des hommes du service des G.V.C, réclamation des fournisseurs, autorisation

• Date: 1914-12-19
• Cote: 3NUM/2378
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Décembre 1914

Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles. Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, assistance à domicile, admissions nouvelles et mutations diverses

• Date: 1915-06-25
• Cote: 3NUM/2424
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 25 Juin 1915

Remerciement de la présence du Maire et de l'adjoint de Basingstoke Mr BALDING et HAILTSONE et leurs épouse, question sur Basingstoke.

• Date: 1968-09-18
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 18 Septembre 1968

Droits de place et de pesage, révision de tarifs, rapport

• Date: 1920-10-08
• Cote: 3NUM/4511
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 08 Octobre 1920

P.M.E, nouveau plan financier.

• Date: 1966-11-15
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 15 Novembre 1966

Tramways d'Alençon à Fresnay sur Sarthe vers le Mans s'achève, demande de pénétration à la gare d'Alençon, observation de M. FLEURY. Changement de nom pour certaines rues, proposition de nom du jeune lieutenant Camille Violand qui habitait Rue de l'Ecole, élève au lycée d'Alençon, ainsi que les noms du Capitaine Aveline tombé au champ de bataille de Dancourt et du Lieutenant Violand Camille tombé en Champagne soient donnés Rues de l'Ecole et de l'Emulation, lettre de M. le Colonel GRAMAT 132e Régiment d' Infanterie (RIT).

• Date: 1915-09-03
• Cote: 3NUM/2447
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 03 Septembre 1915

Budget de la ville pour l'exercice 1914

• Date: 1913-12-17
• Cote: 3NUM/2240
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 17 Décembre 1913

Subvention exceptionnelle à l'association des anciens combattants prisonniers de guerre. Centre d'abattage, modification au règlement intérieur.

• Date: 1970-01-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Assurances, désignation d'un avocat, recours en conseil d'Etat, affaire OLIVIER, maitre MARTINIERE Martin proposé par la compagnie d'assurances "Le Secours". Compte-rendu par Mr le Maire de la réunion de création d'un syndicat intercommunal des communes riveraines de la Sarthe. Stationnement de l'établissement DUCRE sur les voies, interdiction de stationner. Contrat de la P.M.E à la direction de l'équipement à Alençon.

• Date: 1967-05-31
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967

Tourisme, convention avec le syndicat d'initiative.

• Date: 1969-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969

Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports

• Date: 1913-06-20
• Cote: 3NUM/2101
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 20 Juin 1913

Z.I.N., cession à la société MAGRAZ d'une parcelle de terrain chemin de Maure. Z.I.N., aménagement de la zone verte d'isolation, demande de subvention.

• Date: 1969-03-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969

Voirie, programme 1967, 1èretranche, rues du Boulevard, Champ du Roi, Demi-Lune, Réservoirs, Bas de Monsort, Tisons, Pont de Sarthe, Argentan, boulevard de la République, boulevard 1er Chasseurs, orgues de l'église Notre Dame.

• Date: 1967-04-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967

Création d'une résidence pour personne âgées et jeunes ménages dans le quartier de Courteille.

• Date: 1970-04-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 6 Avril 1970

Finances, adhésion à l'association Municipalité et souvenirs. Finances, subvention exceptionnelle à l'Union des sociétés Mutualistes de l'Orne.

• Date: 1969-03-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969

Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L. pour le financement des travaux au cimetière de Courteille.

• Date: 1969-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Septembre 1969

Hospice, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil. Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour dépenses relatives aux cours secondaires de jeunes filles, dépenses de police, cotisation de la ville dans les dépense du casernement, entretien des chemins vicinaux et ordinaires

• Date: 1915-02-26
• Cote: 3NUM/2392
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Février 1915

Finances, emprunt de 406 420 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour travaux de voirie.

• Date: 1967-07-12
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 12 Juillet 1967

Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, assistance à domicile, admissions nouvelles et mutations diverses

• Date: 1915-06-25
• Cote: 3NUM/2425
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 25 Juin 1915

Bureau de Bienfaisance, installation dans l'ancien local de la chambre de commerce, rapport. Budget de 1920, vote de crédit supplémentaires. Horloge de l'église St Léonard, demande de réparation, rapport

• Date: 1920-11-27
• Cote: 3NUM/4558
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Novembre 1920

Eclairage au gaz, demande de relèvement du prix du mètre de gaz, communication de la compagnie générale Française et continentale d'éclairage

• Date: 1916-09-09
• Cote: 3NUM/2552
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 9 Septembre 1916

Centre d'abattage, homologation des tarifs de la S.A.V.A. Cimetières, inhumation au cimetière de Courteille des personnes décédées à Cerisé.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Z.I.N., participation de la SORRIAL aux travaux d'équipement. Assainissement, programme 1967.

• Date: 1967-07-12
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 12 Juillet 1967

Voirie, remise d'un chemin en bordure de la Briante par la société le Foch, aménagement et accès modificatif.

• Date: 1968-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968

Sommaire sur les affaires à délibérer.

• Date: 1966-09-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Tourisme, avant-projet d'aménagement d'un ensemble de camping détente et loisirs en bordure de Sarthe.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Centre social et culturel du quartier de Perseigne, projet de construction.

• Date: 1969-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969

Enlèvement des boues de la ville, Mr PROVOST concessionnaire de l'enlèvement des boues de Courteille

• Date: 1918-11-23
• Cote: 3NUM/2828
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 23 Novembre 1918

Sommaire sur les affaires à délibérer. Emprunt de 400 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations destiné à financer la participation de la ville pour le programme Z.I.N. 1966.

• Date: 1966-11-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Novembre 1966

Finances, emprunt de 75 000 F 2ème tranche auprès du crédit foncier de France estimé à la construction de 2 logements à l'usine des eaux.

• Date: 1969-12-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969

Téléphone, école Jules Ferry, transfert de l'appareil téléphonique, départ de Mr AILLARD directeur de l'école et arriver de Mr GESLAND. Téléphone, transfert du n° d'appel 13-89 installé au domicile de Mr GROSSE à celui de Mr MORIN, adjoint technique. Abattoirs, marchés SUCMANU CASSARINI et PEAN.

• Date: 1967-07-12
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 12 Juillet 1967

C.E.S. Aveline, implantation, construction, acquisition de terrain.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Eclairage public, peinture des candélabres, marché GAGNEUX.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Hospice d'Alençon, vente du champs Guillaume dépendant de la ferme de Mébil-Fleury, Maitre DUFRESNE notaire, Mr HONORE, commune de Semallé, avis du conseil. Hospice d'Alençon, legs GONAIS LANOS mari de Mme GONAIS LANOS née CHARPENTIER Juliette, demeurant n°37 Rue de l'Isle, Mr LEGAY notaire à Paris n°93 Rue St Lazare

• Date: 1918-11-23
• Cote: 3NUM/2825
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 23 Novembre 1918

Nettoyage des rues : Demandes de M. Lebouc

• Date: 1913-11-26
• Cote: 3NUM/2226
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Novembre 1913

Autorisations spéciales, exercice 1966.

• Date: 1966-09-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Eau potable, programme 1967, 1er tranche, quartier rue Cazault, rue Labillardière, avenue Rhin et Danube rue Fromentin, rue de l'Adoration, rue de Lancrel, quartier de Monsort groupe scolaire Emile Dupont.

• Date: 1967-04-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967

Mauvais état des trottoirs rue du 19éme Régiment de Mobiles. Difficulté d'implantation de nouvelle usine à Alençon, conseillers Municipaux peu nombreux.

• Date: 1966-06-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Juin 1966

Bâtiments communaux, travaux de réfection à la cité du repos. Bâtiments communaux, école Jeanne Géraud, travaux de canalisation.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Urbanisme, plan de détail simplifié du secteur Sud, hors Alençon, contrat avec l'architecte urbaniste Mr LE MOAL.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport

• Date: 1913-10-14
• Cote: 3NUM/2177
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913

Urbanisme, modification du plan du groupement d'urbanisme, extension de la zone industrielle Est, société S.I.L.E.C. Abattoirs, travaux complémentaires d'un montant de 220 000 F.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967