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Plan (ech. 1/100, [1910]) (papier, 68x33).

• Date: 1910-01-01/1910-12-31
• Cote: 1FI/14388
• Auteur:
• Contexte : SQUARES > LE SQUARE DE LA POSTE > Aménagement (1910-1912). > Dossier de travaux (1910-1912). > Concours d'aménagement de la rue nouvelle entre la rue du Bercail et la rue du jeudi [1910].

Présence de squatteurs : question (27 octobre 1970).

• Date: 1970-10-27
• Cote: 1D/70
• Auteur:
• Contexte : AMENAGEMENT DES ABORDS DE VOIRIE > Places > Champ de foire

Alençon (Orne), Les Promenades : le kiosque et le chalet, carte postale ancienne noir et blanc, sd, (14x9), AMA.

• Date:
• Cote: 4FI/4633
• Auteur:
• Contexte : PARCS > LE PARC DES PROMENADES

Extrait de la matrice cadastrale des propriétés bâties (cases 481-1115), folio 600.

• Date: 1825-01-01/1911-12-31
• Cote: 1G/29
• Auteur:
• Contexte : MAISON 49-51 RUE CAZAULT > CADASTRE

Projet : plan (Service des espaces verts, ech. 1/1000, mai 1997) (30x21).

• Date: 1997-05-01/1997-05-31
• Cote: 1FI/14544
• Auteur:
• Contexte : PARCS > LE PARC DES PROMENADES > XXè siècle > Rénovation (1991-1999). > Rénovation (1996-1999). > Projet de rénovation

Alençon (Orne), Le Parc, carte postale ancienne colorisée n°62, éditions Lévy fils et cie, Paris, sd, (14x9), AMA

• Date:
• Cote: 4FI/777
• Auteur:
• Contexte : PARCS > LE PARC DES PROMENADES > XXè siècle > Allée centrale, kiosque et bassin

Alençon (Orne), vue panoramique sur le château, carte postale noir et blanc n°79, édition Jeanne Alençon, [ca. 1910], (14x9), AMA.

• Date:
• Cote: 4FI/4357
• Auteur:
• Contexte : AMENAGEMENT PAYSAGER > LES BERGES DE SARTHE

Aménagement de la place Descartes : délibération (5 novembre 1991).

• Date: 1991-11-05
• Cote: 6W/37
• Auteur:
• Contexte : AMENAGEMENT PAYSAGER > PERSEIGNE - ZONE A URBANISER EN PRIORITÉ (ZUP) > Développement social de quartier (DSQ) (1991-1992).

Alençon, procession de la Fête-Dieu, photographie noir et blanc, tirage argentique sur papier, collé sur carton (12.7cm x 8.4cm).

• Date: 1894-01-01/1894-12-31
• Cote: 17FI/8213/2
• Auteur:
• Contexte : PHOTOGRAPHE INCONNU > Alençon, procession de la Fête-Dieu et reposoir (juin 1894), lot de 8 photographies noir et blanc, tirages argentiques sur papier.

Aménagement des espaces verts : plan (Service des espaces verts, Jean-Luc Jourdan, ech. 1/200, 27 juin 1978, n°66b) (112x71).

• Date: 1978-06-27
• Cote: 1FI/14300
• Auteur:
• Contexte : AMENAGEMENT PAYSAGER > Quartier de la Croix Mercier

Etat actuel : plan (Service des espaces verts, Jean-Luc Jourdan, ech. 1/200, 3 juillet 1991, n°573) (papier, 176x87).

• Date: 1991-07-03
• Cote: 1FI/14523
• Auteur:
• Contexte : PARCS > LE PARC DES PROMENADES > XXè siècle > Rénovation (1991-1999). > Projet de rénovation : notices historiques, correspondances, notes, délibérations, plans ; projet de reboisement, visite des pépinières pour le lot végétaux : photographies, négatifs, rapports ; subventions : correspondances, plan de financement, plannings ; appel d'offres : tableau synthétique, état récapitulatif ; réalisation maquette du parc 1997 : devis ; exécution : rapport, plans ; coupes et abattage d'arbres : formulaire cerfa, arrêté, plans, correspondances, arrêtés, certificats, plans (1984-1996).

Vente de bois (12 février 1879).

• Date: 1879-02-12
• Cote: 1D/35
• Auteur:
• Contexte : PARCS > LE PARC DES PROMENADES > XIXè siècle > Vente de bois : délibérations.

Alençon (Orne), Le Champ de foire, carte postale ancienne noir et blanc, édition Grand Bazar des nouvelles galeries, (Date d'utilisation : ? Novembre 1904), (14x9), AMA.

• Date:
• Cote: 4FI/2533
• Auteur:
• Contexte : AMENAGEMENT DES ABORDS DE VOIRIE > Places > Champ de foire

vue en plan, coupe et plan de détail (Service des espaces verts, Jean-Luc Jourdan, ech. 1/75, 28 janvier 1999, n°785B) (88x47).

• Date: 1999-01-28
• Cote: 1FI/14248
• Auteur:
• Contexte : PARCS > LE PARC DES PROMENADES > XXè siècle > Rénovation (1991-1999). > Rénovation (1997-1999). > Projet de bassin

SEMPA 1, 2è tranche : plan général état futur (Service des espaces verts, Jean-Luc Jourdan, 74x78,5, ech. 1/200, 8 mai 1983, n°246-6).

• Date: 1983-05-08
• Cote: 1FI/14313
• Auteur:
• Contexte : AMENAGEMENT PAYSAGER > COURTEILLE - ESPACES LIBRES- SEMPA- SEMDO > Programmes SEMPA - SEMDO > SEMPA 1 (HLM Rue Guynemer)

Square de La Sicotière, agrandissement, vue en plan (Jean-Luc Jourdan, éch.1/100, n°776b)

• Date:
• Cote: 1FI/14225
• Auteur:
• Contexte : SQUARES > LE SQUARE DE LA SICOTIÈRE > Extension du square de la Sicotière et aménagement de la cour Hôtel de Ville, exécution : notes, correspondances, plans, compte-rendu de réunion.

Installation d'une citerne de propane au Centre des Châtelets, sécurité locaux ouverts au publics : correspondance, procès-verbal.

• Date: 1964-06-03/1965-04-22
• Cote: 95I/2
• Auteur:
• Contexte : FONDS ARCHIVES MUNICIPALES D'ALENÇON > LE REFUGE DES PETITS CHÂTELETS > AMENAGEMENT ET ARCHITECTURE

Extension, acquisition de terrains : délibération (21 janvier 1941).

• Date: 1941-01-21
• Cote: 1D/55
• Auteur:
• Contexte : L'aérodrome > L'aérodrome pendant la guerre > Extension de l'aérodrome (1940-1941).

Délibération (13 septembre 1972).

• Date: 1972-09-13
• Cote: 1D/71
• Auteur:
• Contexte : AMENAGEMENT DES ABORDS DE VOIRIE > Places > Champ du roi > Aménagement (1971-1974).

Démolition du grenier à sel, place du Plénître : films négatifs monochrome.

• Date: 1974-01-01/1974-12-31
• Cote: 3NUM/12340
• Auteur:
• Contexte : Démolition du grenier à sel, place du Plénître : films négatifs monochrome.

Projet de distribution en eau potable de la ville d'Alençon, dérivation des eaux de sources du Moulin de Launay (1890) : enquête publique.

• Date: 1890-07-20/1890-08-05
• Cote: 3N/12
• Auteur:
• Contexte : SOURCES DE LAUNAY

Alençon, projet de dérivation et de distribution des eaux de sources du Moulin de Launay, réservoir d'équilibre en alimentation de la gare, rue Saint Blaise (16 août 1885) (Charles Gibault), plan des fondations, vue extérieur, coupe (Charles Gibault, éch. 1/50)

• Date: 1885-08-16
• Cote: 1FI/14657
• Auteur:
• Contexte : SOURCES DE LAUNAY > Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par la canalisation des eaux de sources de Launay, projet de Charles Gibault présenté au conseil du 16 août 1885 : plans, devis, cahier des charges, avant-métré des travaux, bordereaux des prix, détail estimatif des travaux.

Nomination (8 août 1832).

• Date: 1832-08-08
• Cote: 1D/24
• Auteur:
• Contexte : PARCS > LE PARC DES PROMENADES > Garde des promenades. > Nominations : délibérations.

Budget primitif 1971. - Travaux : délibération (25 février 1971).

• Date: 1971-02-25
• Cote: 1D/71
• Auteur:
• Contexte : PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES > LES JARDINS OUVRIERS ET FAMILIAUX > JARDINS OUVRIERS - FAMILIAUX DE PERSEIGNE > Aménagement > Aménagement de jardins familiaux (1ère tranche) et de 2 terrains de football et réalisation d'un vélodrome

Aménagement. - Demande de subvention : délibération (26 septembre 1972).

• Date: 1972-09-26
• Cote: 1D/72
• Auteur:
• Contexte : SQUARES > LE SQUARE DE JAGLOLAY

Démolition du grenier à sel, place du Plénître : films négatifs monochrome.

• Date: 1974-01-01/1974-12-31
• Cote: 3NUM/12344
• Auteur:
• Contexte : Démolition du grenier à sel, place du Plénître : films négatifs monochrome.

Maison du Gagne Petit, Rue du Pont Neuf phototypie noir et blanc (Henri Desforges) [1902].

• Date: 1902-01-01/1902-12-31
• Cote: 16FI/6
• Auteur:
• Contexte : BOUTIQUES ET COMMERCES

Implantation de la congrégation des Soeurs Marie Joseph du Dorat à Alençon en remplacement des Sœurs de Cluny pour la surveillance et la gestion de la prison, annuaires de l'Orne : procès-verbaux du conseil départemental (27 août 1849 - 22/08/1853).

• Date: 1849-08-27/1850-08-26
• Cote: 48C/43-48C/46
• Auteur:
• Contexte : FONDS ARCHIVES MUNICIPALES D'ALENÇON > LE REFUGE DES PETITS CHÂTELETS > COMMUNAUTÉ RELIGIEUSE DES SŒURS MARIE JOSEPH DU DORAT

Portrait d'une femme, studio, photographie noir et blanc, tirage albuminé, Alphonse Veillon, [1878-1905], acquisition 2022 .

• Date: 1878-01-01/1905-12-31
• Cote: 17FI/8199
• Auteur:
• Contexte : FONDS VEILLON ALPHONSE ÉMILE

Subvention de cent francs à la section alençonnaise de la Ligue aéronautique de France : délibération (28 juin 1927).

• Date: 1927-06-28
• Cote: 1D/49
• Auteur:
• Contexte : LIGUE AERONAUTIQUE DE FRANCE -SECTION ALENÇONNAISE > SUBVENTION

28 janvier 1820.

• Date: 1820-01-28
• Cote: 1D/21
• Auteur:
• Contexte : AMENAGEMENT DES ABORDS DE VOIRIE > Places > Champ de foire > Aménagement (1820-1823) > Aménagement : délibérations.

Demande. - Rapport de la commission : délibération (12 septembre 1894).

• Date: 1894-09-12
• Cote: 1D/39
• Auteur:
• Contexte : PARCS > LE PARC DES PROMENADES > XIXè siècle > Clôtures > Clôture, demande d'établissement (1894).

Plan de récollement des fourreaux de l'éclairage public (Service des espaces verts, Jean-Luc Jourdan, ech. 1/500, 28 janvier 1999, n°785A) (83x60).

• Date: 1999-01-28
• Cote: 1FI/14250
• Auteur:
• Contexte : PARCS > LE PARC DES PROMENADES > XXè siècle > Rénovation (1991-1999). > Rénovation (1997-1999). > Electricité

Démolition des bâtiments provisoires : question (27 janvier 1970).

• Date: 1970-01-27
• Cote: 1D/70
• Auteur:
• Contexte : AMENAGEMENT DES ABORDS DE VOIRIE > Places > Champ de foire > Foire-exposition, baraquement (1950-1971).

Ligue aéronautique de France. - Demande de subvention : délibération (24 mars 1939).

• Date: 1939-03-24
• Cote: 1D/54
• Auteur:
• Contexte : La vision de l'aviation > L'entre-deux-guerres > Populariser l'aviation : la propagande aéronautique dans l'entre-deux-guerres > Ligue aéronautique de France > Demandes de subvention

Délibération (8 août 1838).

• Date: 1838-08-08
• Cote: 1D/24
• Auteur:
• Contexte : FUIE DES VIGNES > Cimetière de Notre-Dame (1836-1894). > Agrandissement

Cours Bernadette et Jean Mars, diapositive couleur, Direction de la communication, juin 1996, (5x5), AMA

• Date: 1996-06-01/1996-06-30
• Cote: 23FI/767
• Auteur:
• Contexte : COURS > COUR BERNADETTE ET JEAN MARS

Aménagement d'un espace de détente : délibération (29 janvier 1980).

• Date: 1980-01-29
• Cote: 1D/75
• Auteur:
• Contexte : AMENAGEMENT PAYSAGER > LES BERGES DE SARTHE > Aménagement des Berges de Sarthe (1975-1980) > Aménagement des berges et construction de logements. - Opération "Front de Sarthe" (1975-1980).

Comptes 1927. - Demande de subvention de la Ligue aéronautique de France, attribution : délibération (27 décembre 1927).

• Date: 1927-12-27
• Cote: 1D/49
• Auteur:
• Contexte : La vision de l'aviation > L'entre-deux-guerres > Populariser l'aviation : la propagande aéronautique dans l'entre-deux-guerres > Ligue aéronautique de France > Demandes de subvention

Etat actuel : plan (Service des espaces verts, Jean-Luc Jourdan, ech. 1/200, 23 juillet 1996, n°730c) (papier, 163x30).

• Date: 1996-07-23
• Cote: 1FI/14413
• Auteur:
• Contexte : AMENAGEMENT DES ABORDS DE VOIRIE > Voirie > Avenue Rhin et Danube > Avenue Rhin et Danube et Avenue Jean Mantelet, alignements : protocole, plans (1996). > Secteur 3. - Projet de plantation.

Nomination d'une commission spéciale chargée de prendre en mains la question d'aménagement du champ de manœuvres en terrain d'atterrissage pour avions : délibération (26 juin 1929).

• Date: 1929-06-26
• Cote: 1D/50
• Auteur:
• Contexte : DES TERRES POUR LE CIEL > D'UNE STATION AÉRONAUTIQUE D'ATTERRISSAGE A UN AÉRODROME

Demande (4 décembre 1855).

• Date: 1855-12-04
• Cote: 1D/30
• Auteur:
• Contexte : SOCIETE D'HORTICULTURE DE L'ORNE (SHO) > Projet d'établissement d'un musée et d'un jardin botanique (1839-1867). > Demande de la mise à disposition par la ville du jardin dépendant de la maison acquise des époux Després : délibérations (1850-1851).

Plan-masse et réalisation des travaux : délibération (25 novembre 1975).

• Date: 1975-11-25
• Cote: 1D/73
• Auteur:
• Contexte : PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES > LES JARDINS OUVRIERS ET FAMILIAUX > JARDINS OUVRIERS - FAMILIAUX DE PERSEIGNE > Aménagement > Aménagement de jardins familiaux (1ère tranche) et de 2 terrains de football et réalisation d'un vélodrome

12 juin 1798

• Date: 1798-06-12
• Cote: 1D/17
• Auteur:
• Contexte : PARCS > LE PARC D'ALENÇON > Travaux : délibérations (1798).

Couverture de la Halle au blé en fer et verre (1863-1864), travaux de couverture, de zinguerie, exécution : acte de soumission ; travaux de maçonnerie : certificat de réception.

• Date: 1863-03-23/1864-03-15
• Cote: 1M/50
• Auteur:
• Contexte : ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS > ÉDIFICES PUBLICS > HALLE AU BLÉ

la Sicotière, place de l'Hôtel de Ville, carte postale semi-moderne couleur n°116, Artaud Frères éditeurs, sd, (14x9cm), AMA.

• Date:
• Cote: 4FI/4632
• Auteur:
• Contexte : SQUARES > LE SQUARE DE LA SICOTIÈRE

Plan de récollement SACER (Service des espaces verts, Jean-Luc Jourdan, ech. 1/500, 28 janvier 1999, n°785A) (83x60).

• Date: 1999-01-28
• Cote: 1FI/14251
• Auteur:
• Contexte : PARCS > LE PARC DES PROMENADES > XXè siècle > Rénovation (1991-1999). > Rénovation (1997-1999). > Electricité

Maison A et P Moutreuil, concessionnaire automobile, garage cycles-autos, 70 rue des Tisons, phototypie noir et blanc (Henri Desforges) [1902].

• Date: 1902-01-01/1902-12-31
• Cote: 16FI/1
• Auteur:
• Contexte : BOUTIQUES ET COMMERCES

Recrutement, sursis d'incorporation : Avis du Conseil. Assistance obligatoire aux vieillards : Admissions nouvelles et mutations diverses

• Date: 1913-08-20
• Cote: 3NUM/2170
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Août 1913

Plan 5éme classe, lavabo et casiers (sd).

• Date:
• Cote: 221M/1
• Auteur:
• Contexte : BAINS-DOUCHES > Bains-douches de Montsort

Bains-douches de Courteille : plan, coupe longitudinale (1934).

• Date: 1934-01-01
• Cote: 6NUM/1622
• Auteur:
• Contexte : BAINS-DOUCHES > Bains-douches de Courteille > Inauguration (1934) > Bains-douches de Courteille : plan (1934).

Façade Sud des bains douches (1934).

• Date: 1934-01-01
• Cote: 26I/2
• Auteur:
• Contexte : BAINS-DOUCHES > Bains-douches de Courteille > Inauguration (1934)

Correspondance, après la visite du délégué générale "l'hygiène par l'exemple" (25 mars 1932).

• Date: 1932-03-25
• Cote: 221M/1
• Auteur:
• Contexte : BAINS-DOUCHES > Bains-douches de Montsort

Lettres d'invitation a l'inauguration des élèves de l'école de Montsort a Monsieur le Préfet, Messieurs les Parlementaires (sd)

• Date:
• Cote: 221M/1
• Auteur:
• Contexte : BAINS-DOUCHES > Bains-douches de Montsort

Cantines, matériel électrique de cuisine, marché S.A.G.A.M.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Cercueils, relèvement du tarif, demande de menuisiers

• Date: 1918-07-06
• Cote: 3NUM/2798
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 06 Juillet 1918.

Budget de la ville pour 1915, rapport

• Date: 1914-12-19
• Cote: 3NUM/2368
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Décembre 1914

Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

• Date: 1917-11-30
• Cote: 3NUM/2734
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 30 Novembre 1917

Eau potable, programme 1967, 1er tranche, quartier rue Cazault, rue Labillardière, avenue Rhin et Danube rue Fromentin, rue de l'Adoration, rue de Lancrel, quartier de Monsort groupe scolaire Emile Dupont.

• Date: 1967-04-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967

Quartier des Sainfoins, rétrocession à la S.A.C.A.R. d'un terrain en bordure de la rue Maryse Bastié. Zone industrielle Nord, participation de la S.O.F.R.I.A.L. aux travaux d'équipement, convention.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Création d'une médaille d'honneur communale, vœu du congrès des Maires

• Date: 1920-07-02
• Cote: 3NUM/4443
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 2 Juillet 1920

Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

• Date: 1917-05-12
• Cote: 3NUM/2655
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 12 Mai 1917

Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables, admissions nouvelles et mutations diverses. Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

• Date: 1918-08-31
• Cote: 3NUM/2817
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 31 Aout 1918.

Ateliers de charité, demande d'augmentation de salaire. Assemblée de Monsort, subvention au comité d'organisation. Immeuble Rue de Sarthe n°35, comptoir de l'industrie linière demande de résiliation de bail

• Date: 1919-10-10
• Cote: 3NUM/2951
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 10 Octobre 1919.

Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport. Distribution d'eau, réparation du bassin d'équilibre du Boulevard de Strasbourg, rapport

• Date: 1919-12-27
• Cote: 3NUM/4009
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Decembre 1919.

Hospice d'Alençon, Legs de Mlle LECLERC Régina Désirée demeurant Rue de la Gare n°26, notaire Mme CABOT, avis du conseil. Hospice d'Alençon, assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service

• Date: 1914-11-27
• Cote: 3NUM/2353
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 27 Novembre 1914

Budget de la ville pour 1916, rapport

• Date: 1915-11-23
• Cote: 3NUM/2455
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 23 Novembre 1915

Finances, garantie d'emprunt à l'office d'H.L.M., modification à la délibération du 3 Novembre 1964. Finances, garantie à l'office départemental d'H.L.M. pour un emprunt de 145 000 F auprès de la Séquanaise.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

• Date: 1919-11-22
• Cote: 3NUM/2978
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 22 Novembre 1919

Voirie, plan d'alignement Chemin des Planches. Construction d'une nouvelle caserne de gendarmerie, boulevard Duchamp maitrise de l'ouvrage.

• Date: 1968-02-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Février 1968

Cimetière, Notre Dame, Saint Léonard, Monsort et Courteille, nouveau règlement. Contentieux, affaire caisse de sécurité sociale de l'Orne et Mr COUTURIER, boulevard Colbert, boulevard Mézeray, rue de Bretagne.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Finances, subvention au lycée Marguerite de Navarre pour les échanges scolaire Alençon Walsrode. Finances, autorisations spéciales, année 1968.

• Date: 1968-11-26
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968

Finances, transfert des cantines des services administratifs et publics d'Alençon, subvention exceptionnelle. Urbanisme, contrat pour étude d'un schéma de secteur complémentaire du schéma directeur d'aménagement et urbanisme, concernant le centre-ville d'Alençon.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

• Date: 1916-09-09
• Cote: 3NUM/2563
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 9 Septembre 1916

Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables, admissions nouvelles et mutations diverses. Recrutement soutien de famille, demande d'attribution d'allocation journalière, avis du conseil

• Date: 1914-06-26
• Cote: 3NUM/2339
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Juin 1914

Téléphone utilisation des appareils semi publics, montant des redevances. Taxes, taxe municipale sur l'électricité consommée pour le chauffage, l'éclairage et les besoins domestiques par les usagers recevant le courant moyenne tension.

• Date: 1968-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968

Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas.

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Budget primitif 1968.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Budget du bureau de bienfaisance pour 1920, rapport

• Date: 1919-12-27
• Cote: 3NUM/4005
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Decembre 1919.

Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

• Date: 1918-04-05
• Cote: 3NUM/2779
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 05 Avril 1918

Recrutement soutiens de familles, avis du conseil

• Date: 1920-02-10
• Cote: 3NUM/4332
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 10 Février 1920

Lycée Alain, aménagements sportifs complémentaires, adjudications, projet présenté par Mr REME, représentant le Conseil Municipal Mr LE BRIS et Mr CAMUS, suppléant Mr SIMON. Voirie, programme 1967, 1er tranche, rue de la Demi-Lune, rue des réservoirs, rue du Bas de Monsort, rue de l'Adoration, rue de Vicques, rue de Cerisé.

• Date: 1967-05-31
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967

Voirie, création d'une voie d'accès provisoire au chantier P.L.R. quartier de la Croix Mercier.

• Date: 1970-01-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Travaux topographiques, convention. Piscine, gestion de la buvette, convention.

• Date: 1968-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968

Taxe municipal sur l'électricité, chauffage et éclairage, renouvellement des conventions, conventions nouvelles.

• Date: 1967-09-26
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967

Contentieux, désordres au groupe scolaire Emile Dupont, affaire ville d'Alençon Mr RAYTCHINE, désignation d'un avocat auprès du conseil d'état, opposition des taxes par Mr BESNARD-BERNADAC, l'entreprise GUEBLE et les établissements GERMAINS-MOREL, maitre LABBE avocat.

• Date: 1969-03-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969

Hôtel des postes, garage : Réponse du dicteur. Train direct Rouen- Le Mans : Réponse du directeur des chemin de fer de l'état. Union vélocipédique de France, épreuves militaires, attribution d'une médaille. Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville

• Date: 1914-02-18
• Cote: 3NUM/2274
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 18 Février 1914

Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière. Assistance aux familles nombreuses et assistance aux femmes en couches : Création de ressources. Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport

• Date: 1913-10-14
• Cote: 3NUM/2175
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913

Appareillage et équipements prévus pour la mise en valeur du château des ducs par illumination pour le corso.

• Date: 1966-06-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Juin 1966

C.E.T. rue Marcel Mezen, construction d'un gymnase, transfert des crédits de subvention du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont. Matériel, sapeurs pompier, acquisition d'un véhicule ambulance, société des grand garages BAYI.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Voirie, boulevard extérieurs Nord, Nord-Ouest, dossier d'adjudication. Voirie, création d'une voie d'accès provisoire au chantier P.L.R. quartier de la Croix Mercier.

• Date: 1970-01-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Programme S.E.M.I.A.V.A. dans la Z.U.P. Aménagement de la place Desmeulles, rue Lallemand. Réclamation concernant les pompes funèbres sur certaines conditions. Des élèves de l'aéro-club vols en basse altitude au-dessus de Courteille. Personnes en charge concernant les parkings rue de Lattre de Tassigny.

• Date: 1967-09-26
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967

Bourses communales, année scolaire 1968-1969. Locations Cité du Repos, fixation du montant du loyer mensuel et des charges.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Sommaire sur les affaires à délibérer. Voirie, programme 1968, dossier d'adjudication.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Enseignement, étude de programme pédagogique en vue de la construction des groupes scolaires dans les quartiers du boulevard Duchamp, du parc des sports et le secteur Courteille Cerisé.

• Date: 1969-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969

Personnel non titulaire, régime complémentaire de retraites I.P.A.C.T.E., institut de prévoyance des agents contractuels et temporaires de l'état.

• Date: 1969-03-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969

Sommaire sur les affaires à délibérer. Cimetière de Courteille, extension.

• Date: 1967-09-26
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967

Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier de charges . Distribution d'eau, bassin d'équilibre Boulevard de Strasbourg . Convention avec l'autorité militaire pour extension de dallage, modifications . Eglise de Monsort, travaux d'amélioration, rapport

• Date: 1920-05-17
• Cote: 3NUM/4369
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 17 Mai 1920

Trottoirs, Rue du Pont Neuf réclamation de Mr HENAULT MOREL, rapport. Distribution d'eau, concession du centre militaire, droit d'enregistrement, rapport

• Date: 1919-06-27
• Cote: 3NUM/2901
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Juin 1919

Fumiers de l'abattoir, marché amiable. Hospice d'Alençon, donation de Mme Monguilan : avis du Conseil

• Date: 1913-06-20
• Cote: 3NUM/2126
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 20 Juin 1913

Finances, garantie d'un emprunt de 700 000 F contracté par la S.E.M.I.A.V.A. auprès de la M.A.A.I.F. pour financement complémentaire des opérations du centre-ville et de la Z.U.P.

• Date: 1969-12-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969

S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. accession à la propriété en location-vente. Documentation, étude en vue de la préparation de réforme de l'organisation régionale.

• Date: 1968-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968

Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil

• Date: 1913-05-07
• Cote: 3NUM/2093
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 07 Mai 1913

Réductions. Hospitalisation, admissions nouvelles. Hospitalisation d'une assistée à domicile. Ajournements. Rejets. Mutations d'hospitalisés. Réduction de l'allocation mensuelle de l'assisté

• Date: 1913-02-14
• Cote: 3NUM/2074
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Février 1913

Zone Industrielle Nord, création d'un épi de voie ferrée, prise en charge des travaux, société CARRIER.

• Date: 1968-02-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Février 1968

Budget supplémentaire 1968.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Assistance obligatoire aux vieillards : Admissions nouvelles et mutations diverses

• Date: 1913-08-20
• Cote: 3NUM/2172
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Août 1913

Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports

• Date: 1913-06-20
• Cote: 3NUM/2101
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 20 Juin 1913

Sommaire sur les affaires à délibérer.

• Date: 1966-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

Tribunal de commerce d'Alençon, liste des commerçants patentés depuis cinq ans pour l'élection des membres du tribunal (1927).

• Date: 1927-01-01/1927-12-31
• Cote: 15F/2
• Auteur:
• Contexte : PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS > FÉRON Charles > Activité de regrattier

Extrait de la matrice cadastrale des propriétés bâties (cases 1721-2720), folio 2276.

• Date: 1911-01-01/1964-12-31
• Cote: 1G/51
• Auteur:
• Contexte : MAISON 49-51 RUE CAZAULT > CADASTRE

Déclaration d'inscription d'une regratterie 51 rue Cazault à Alençon : récépissé 101921 remis à Charles FÉRON (5 janvier 1921).

• Date: 1921-01-05
• Cote: 11Z/25
• Auteur:
• Contexte : PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS > FÉRON Charles > Activité de regrattier

Déclaration de travaux 2232, DTA7789, ravalement de façade de l'agence immobilière Noyau-Desmoulin (63-67 rue Cazault) : photographies (1992).

• Date: 1992-01-01/1992-12-31
• Cote: 4029W/232
• Auteur:
• Contexte : MAISON 49-51 RUE CAZAULT

Dessin de l'arrière cour du 51 rue Cazault, Léon Messager (copie).

• Date:
• Cote: 6NUM/773-6NUM/774
• Auteur:
• Contexte : MAISON 49-51 RUE CAZAULT

Finances, emprunt de 189 600 F auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour acquisitions diverses. Finances, garantie d'un emprunt de 233 190 F au Centre Hospitalier.

• Date: 1967-07-12
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 12 Juillet 1967

Alignements, rue de l'Ecusson et rue du Puits-Verrier, le vendeur Mr THVEVRIER demeurant n°108 rue du Mans Alençon, propriétaire de terrain Mr JOUBERT négociant demeurant n°19 rue du Puits Verrier Alençon, rapport. Hospice d'Alençon, réduction du legs de Mr GOUAIS LANOS, avis du conseil. Champ de foire, élagage des marronniers, route de Paris et de Sées, rapport

• Date: 1920-11-27
• Cote: 3NUM/4551
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Novembre 1920

Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969).

• Date: 1968-12-10/1969-12-30
• Cote: 1D/69
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)

Z.U.P. lotissement communal, avant projet, architecte Mr PETIT sous le contrôle de Mr NOVARINA. Quartier de Perseigne, création d'un marché. Publication administratives, abonnement pour mise à jour du second exemplaire du "Secrétaire de Mairie".

• Date: 1966-10-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Octobre 1966

Comptabilité de la ville, budget supplémentaire de 1916, rapport

• Date: 1916-06-29
• Cote: 3NUM/2512
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 29 Juin 1916

Sports, aménagement du terrain aux Pommiers. Bouclage Sud-Ouest en agglomération, subvention du fond spécial d'investissement routier.

• Date: 1966-09-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état, Taxe Municipale sur les chiens, cotes irrécouvrables : avis du Conseil. Rue d'accès à l'Hôtel des Postes : travaux

• Date: 1913-06-20
• Cote: 3NUM/2116
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 20 Juin 1913

Mobilisation Générale en Guerre, vote de crédits supplémentaires

• Date: 1914-08-17
• Cote: 3NUM/2346
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 17 Août 1914

Hospice d'Alençon, vente du champs Guillaume dépendant de la ferme de Mébil-Fleury, Maitre DUFRESNE notaire, Mr HONORE, commune de Semallé, avis du conseil. Hospice d'Alençon, legs GONAIS LANOS mari de Mme GONAIS LANOS née CHARPENTIER Juliette, demeurant n°37 Rue de l'Isle, Mr LEGAY notaire à Paris n°93 Rue St Lazare

• Date: 1918-11-23
• Cote: 3NUM/2825
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 23 Novembre 1918

Budget de la ville pour 1917, rapport

• Date: 1916-11-24
• Cote: 3NUM/2575
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 24 Novembre 1916

Bâtiments communaux, musée d'Ozé, travaux de réfection. Travaux topographiques, avenant n°1 à la convention OLLIVIER n°63-33, plan d'alignement.

• Date: 1967-09-26
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967

Finances, administration en non-valeur. Aide aux industries locales, vœu en faveur de l'octroi d'une exonération partielle de la patente.

• Date: 1968-03-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Finances, subvention exceptionnelle au comité de la Foire-Exposition pour "Prestige de Basse-Normandie". Finances, demande de subvention exceptionnelle au comité départemental de Tennis de Table. Publication administratives, abonnement supplémentaires au journal officiel, lois et décrets.

• Date: 1966-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

Eau, convention avec la commune de Valframbert.

• Date: 1967-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967

Hospice d'Alençon, appendice à la convention militaire du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Hospice d'Alençon, vente du champs Guillaume dépendant de la ferme de Mébil-Fleury, Maitre DUFRESNE notaire, Mr HONORE, commune de Semallé, avis du conseil

• Date: 1918-11-23
• Cote: 3NUM/2824
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 23 Novembre 1918

Finances, budget supplémentaire 1969.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Téléphone, installation de postes téléphoniques au domicile de certains agents du service des eaux.

• Date: 1969-03-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969

Assurances contre l'incendie, autorisation de paiement de primes, acquisition de l'immeuble de la société de photographique dont le président M. ROMET pour l'élargissement de la Ruelle Marquet, acquisition de l'immeuble Sévigude pour l'élargissement de la Rue du 49éme Mobiles, avenant avec la compagnie "La Paternelle". Frais de restauration et d'aménagement des Halle aux Toiles et aux blés en salle de Fête, adjudicataire M. RICHARD, vote de crédit supplémentaire. Demande de réduction et admission en non valeur de diverses concession d'eau, rapport, vote de l'ouverture d'un crédit supplémentaire

• Date: 1916-02-22
• Cote: 3NUM/2485
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 22 Février 1916

Personnel titulaire, conservateur des musées, indemnité spéciale. Téléphone, installation d'un poste téléphonique au bureau des archives. Quartier de Perseigne, installation d'un poste muet, convention avec les P.T.T. pour l'installation d'un distributeur de timbres-poste.

• Date: 1967-05-31
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967

Finances, compte administratif 1968.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Lycée Alain, installations sportives.