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10 novembre 1856.

1D/30 , lundi 10 novembre 1856  

Alençon (Orne), Le Marché aux chevaux, carte postale ancienne noir et blanc n°35, M.C.F.L. Issy (Seine), (Date d'utilisation : 31 juillet 1904), (14x9), AMA.

4Fi/2528  

Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par la canalisation des eaux de sources de Launay : registre du réseau de distribution (service des Eaux) (1893) .

3N/35/1 , 1893  

Exécutés sous la direction de Charles Gibault, ingénbieur, plans dressés par E. Baulmont, conducteur des travaux, 

Alençon (Orne), Le Marché aux chevaux, carte postale ancienne noir et blanc, Maison des Magasins Réunis, Alençon éditeur, sd, (14x9), AMA.

4Fi/3346  

Résiliation de bail : délibération (7 mars 1931).

1D/51 , samedi 07 mars 1931  

Extrait de la matrice générale des contributions directes (1839-1841)

2G/17 , 1839-1841  

Fiche COURTAIS Jean Marie Francis (1887-1916)

 

Conseil Général de l'Orne, extrait du procès-verbal de la séance du 17 août 1914, allocution par M. le Docteur Léon LABBÉ Allocution prononcée par le docteur Léon LABBÉ, Sénateur, Président du Conseil Général, Imprimerie Alençonnaise, 17 août 1914 (56 x 90) .

6Fi/1134 , lundi 17 août 1914  

Fiche BLOSSIER Eugène René (Ouvrier Maréchal) (1879-1917)

 

Fiche ADAM Paul Louis (cordonnier) (1882-1916)

 

Fiche

 

Fiche CHARDON Robert Paul Alphonse (1887-1915)

 

Fiche CHEVALIER Basile Joseph Eugène (1896-1915)

 

Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles

3NUM/2423 , 25/06/1915  

Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles. Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, assistance à domicile, admissions nouvelles et mutations diverses

3NUM/2424 , 25/06/1915  

Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

3NUM/2028 , 05/12/1912  

Registre des délibérations du conseil municipal (26 mai 1923 - 05 juillet 1926).

1D/48 , 26 mai 1923 - 05 juil. 1926  

Bienfaisance, Legs de la veuve Noblesse : note.

1Q/48 , 1916  

SPORT

 

Cimetière Saint-Léonard, la sépulture d'un soldat belge mort pour la Patrie : photographies Eric FRANCOIS, (AMA).

 

Cimetière Saint-Léonard, les sépultures des tirailleurs algériens, marocains ou tunisiens : photographies Eric FRANCOIS, (AMA).

 

Dans le même carré quelques stèles des régiments de tirailleurs algériens, marocains ou tunisiens, soldats des colonies françaises. Elles se reconnaissent par la forme particulière arrondie, propre au style hispano-mauresque avec un bout pointu évoquant la coupole d'une mosquée. Dans le respect de la religion musulmane, les sépultures sont orientées Sud-Ouest-Nord-Est, de façon à ce que le visage du soldat soit tourné vers la Mecque.  Elles sont gravées du croissant musulman suivi d'une arabesque, d'un verset du coran, des noms, de l'indication des régiments et de la date du décès.

Correspondance pour une représentation (Femmes de France; Cœur de poilus) qui auront lieu : ( Du 12 au 4 février 1916)

2R/32 , jeudi 30 décembre 1915  

MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808), JACQUES "LA HAYE" MERCIER (5 juin 1808-3 août 1815), MARIN CHESNEAU DE LA DROUERIE (3 août 1815-18 mars 1826), ÉDOUARD DE CHAMBRAY (16 février 1826-2 août 1830), JEAN HOMMEY-MARGAUTIER (2 août 1830-3 novembre 1831), DAVOUST (27 février 1832-25 janvier 1835), PIERRE MILLET (25 janvier 1835-1er mars 1837), LOUIS CHAMBAY (13 septembre 1837-25 juillet 1843).

05 juin 1800 - 06 juin 1808, 06 juin 1808 - 03 août 1815, 16 fév. 1826 - 20 sept. 1830, 02 août 1830 - 03 nov. 1831, 27 fév. 1832 - 25 janv. 1835, 25 janv. 1835 - 1er mars 1837, 13 sept. 1837 - 25 juil. 1843, 24 avr. 1848 - 29 août 1848  

Finances, emprunt de 117 500 F auprès de la Séquanaise pour participation de la ville à la construction de la résidence Les Quatre Saisons. Lycée Alain, installations sportives complémentaires, évaluation de Mr REME, lot n°2 accordé provisoirement à Mr REDUREAU Henri.

23/12/1968  

Hôpital mixte d'Alençon, traitement des malades militaires, Appendice à la convention du 1er juillet 1890 : Communication

3NUM/2198 , 14/10/1913  

Conseil municipal du 31 Aout 1917

31/08/1917  

Fiche CORBEILLE Marius (1880-1915)

 

Fiche CHERON Charles Léon (1883-1916)

 

Guerre 1914-1918 : livret militaire de DELAITRE Henri Albert François, Maréchal des logis téléphoniste au 1er groupe de 105 du 121e régiment d'artillerie lourde, classe 1906, carte circulant en franchise, fascicule de mobilisation.

1Z/26 , mardi 1er octobre 1907  

Alençon, Place de la Halle aux Blés, noir et blanc, n°73, edition M.R (date cliché : [1910-1918], utilisation : 1917) (14x9).

4FI/2597 , 1917  

Correspondance au recto :

Carte postale d'Eugène à Léon Petit 16 rue des Ursulines Saint-Denis (1917)

Mon vieux Léon, 

Me voici revenu, encore un coup mais je t'assure qu'hier c'était meilleur à en faire une sèche. Enfin espérons que cela reviendra.

Bien cordialement à toi,

Eugène.

Fiche COCHON Louis Céleste Prosper(1877-1916)

 

Fiche CHELLE Marcel Charles (1898-1918)

 

Legs, Mr LEGRAND Constant Stanislas propriétaire 115 Rue des Tisons, société de secours mutuels des ouvriers de la ville, avis du conseil. Legs Mr LEGUERNAY, hospice d'Alençon, transaction avec les héritiers, Mme veuve CHERRIER , avis du conseil. Hospice d'Alençon, amortissement d'obligations des chemins de fer du midi et remplacement du capital, avis du conseil. Réfugiés, logements des immeubles et locaux vacants. Règlement du tarif des voitures de place, présentée par Mr VANNIER, communication

3NUM/2802 , 06/07/1918  

Budget de la ville pour 1918

3NUM/2739 , 22/12/1917  

Budget de la ville pour 1918

3NUM/2741 , 22/12/1917  

Lait, manque de lait l'hiver, communication de Mr LEBOUC . Lait, proposition de la coopérative régionale de l'Orne, nomination d'une commission, communication de Mr VITTOZ . Marchés, demande de transfert du marché aux volailles, lapins et poissons sur la place St Léonard, communication de Mr LEBOUCHER . Chemin de fer, création de trains de voyageurs, demande de Mr LEPRETRE

3NUM/4448 , 02/07/1920  

Ecole primaire supérieure de jeunes filles, réparation à l'immeuble et au mobilier, médecin inspecteur M. DUPARD

3NUM/2593 , 24/11/1916  

Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles

3NUM/2421 , 25/06/1915  

Ecole supérieur de filles, création d'un poste d'institutrice adjointe, Mlle MOUROCQ institutrice, rapport . Bains douches n°35 rue de Sarthe, rue du Juiverie, demande de subvention présentée par le propriétaire de l'établissement de bains Mme veuve TAUVEROU, Mr MEZEN architecte, rapport

3NUM/4412 , 02/07/1920  

Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs, rapports. Distribution d'eau, concession à tarif décroissant, demande de Mr HALGRAIN directeur propriétaire de l'établissement de bains, rapport. Caisse de retraites des employés communaux, liquidation de la pension de Mr BAULMONT chef fontainier

3NUM/2895 , 27/06/1919  

Alençon, Grande Rue, carte postale ancienne, noir et blanc, n°90, édition M. L. (date cliché : [1910-1915], utilisation : 19 mars 1917).

4FI/2375 , 19 mars 1917  

Correspondance recto :

Envoi de Beaumont Lucien, 4e section COA Usine Leguernay, Alençon à la veuve Brière La Croix de Saint Marc à Rémalard,

le 8 mars 1917,

Je suis rentré à Alençon depuis samedi dernier où je suis mobilisé dans une scierie mécanique près de la gare. Ma santé est bonne et mon grand désir est que vous soyez aussi bien portante. J'étais rentré au Mans à mon dépôt le 30 janvier et j'étais loin de m'attendre à en partir aussi vite, je suis allé voir votre cousine, Dimanche, ils sont tous en bonne santé, espérons que cette longue guerre va bientôt prendre fin pour le bonheur de tous. En attendant le plaisir de nous revoir, je vous prie d'accepter mes amitiés sincères.

Beaumont

Alençon, Point d'Argentan et d'Alençon réunis (École dentellière d'Argentan), coiffe et costume de Basse Normandie, une jeune mariée, Dentelles véritables Lefèbure, Paris, carte postale ancienne, noir et blanc, n°6, éditeur : E. Roussel, edit. Argentan, cliché D, (date cliché : [1910-1918], utilisation : 6 février 1915) (14x9).

4FI/170 , samedi 06 février 1915  

Correspondance au recto :

6 février 1915

Cher Monsieur Guillaume, Vous voilà donc rentré au dépôt bien triste d'avoir quitté votre famille cela se comprend mais j'ai le ferme espoir que vous le reverrez bientôt et que vous resterez chez vous pour longtemps. Il faut espérer que cette horrible guerre va prendre fin par l'écrasement de cette horde de brigands. Rien de nouveau ici. Jeudi dernier départ des derniers Belges de notre ambulance. Il n'en reste presque plus ici. J'ai fait part de votre bonjour à vos copains, mais il paraît que vous avez écrit à quelques-uns, enfin tous vous envoie leurs amitiées. J'espère que vous allez vous guérir complètement et que vous reviendrez en bonne santé après avoir tué beaucoup de sales boches.

Bons souvenirs et amitiés.

L. Leveproue

Botenot est toujours à l'ambulance

Alençon, Statue de la Sicotière, carte postale ancienne, noir et blanc, (date cliché : [1910-1917], utilisation : 4 juin 1917) (14x9).

4FI/561 , lundi 04 juin 1917  

Correspondance au recto :

M. Menuet,

Nous venons de recevoir vos cartes très heureuses de vous savoir toujours en bonne santé, ainsi que la maisonnée, j'espère que vous avez reçu celle que nous avons envoyé samedi. Je ne vois plus rien à vous dire.

Bonjour et bonne santé à tous.

À demain soir déjà !

Marie Louise et Marcelle 

Alençon, l'Abreuvoir, carte postale ancienne, noir et blanc, n°104, ed. LL Lévy Fils et Cie Éditeurs à Paris-Versailles (date cliché : [1910-1913], utilisation : 8 janvier 1917).

4FI/2174 , 08 janv. 1917  

Correspondance au verso :

Carte postale envoyé à Pierre Rivière 11e Alpins Bt 13e Compagnie, Camp de Montboucher,

Drôme, Hôpital de Montélimar

Mon cher Pierre, merci de ta lettre qui à tous nous a fait grand plaisir. Merci de tes vœux et reçois les nôtres bien sincères et espérons que 1917 nous donnera la victoire et la Paix. Si je ne t'ai pas écrit plus tôt c'est que je ne savais pas où tu étais. Je suis contente de savoir que tu es dans un camp encore pour quelques temps. J'espère que tu passeras la fin de l'hiver là ! Maman a subi une opération, il y a un mois, elle va très bien et descend ce mercredi, tu penses si nous avons été inquiété, aussi je délaisse l'hôpital pour être du coup l'infirmière de maman.

Nous t'embrassons très affectueusement

Yvonne

Ne reste pas aussi longtemps sans nous donner de tes nouvelles. Nous sommes très contents de te lire.

Fiche CHRÉTIEN Jean Marie François (1892-1915)

 

Théâtre, maison de la culture, étude préliminaire, délimitation par les rues de la chaussée-Matignon des Filles Sainte Claire et du Val Noble, architecte Mr LAPRADE et BARRE.

25/04/1967  

Quartier des Sainfoins, rétrocession à la S.A.C.A.R. d'un terrain en bordure de la rue Maryse Bastié. Zone industrielle Nord, participation de la S.O.F.R.I.A.L. aux travaux d'équipement, convention.

27/08/1968  

Eglise de Monsort, établissement d'un calorifère, projet par Mr RICHARD et compagnie 49 Rue Scheffer à Paris exploitant le foyer de Mr PERRET Michel, Mr l'Abbé TESSIER avis du conseil, rapport. Cercueils, relèvement du tarif, demande de menuisiers

3NUM/2797 , 06/07/1918  

Halle au blé, restauration et aménagement en salle des fêtes, remboursement des frais d'enregistrements à Mr HENRIET et Mr ROCHER, rapport. Halle aux Toiles et au blé, frais de restauration et d'aménagement en salles de fêtes, règlement de travaux de peinture à Mr HOREAU, rapport. Distribution d'eau, canalisation de la Ruelle Piquet, rapport

3NUM/2935 , 13/08/1919  

Entretien de la Voirie Urbaine : observation de M. Hénault. Égouts : observation de M. Leprêtre. Voirie Urbaine, Rue Grande Ruelle : demande de prolongement de M. Vitoz

3NUM/2130 , 20/06/1913  

Sommaire sur les affaires à délibérer.

31/01/1967  

Pavage des Rues, réparations au pavage de la Grande Rue, Rue aux Sieurs, Rue des Granges, rapport. Ecole de garçons de Notre-Dame, demande de création d'un cours complémentaire, rapport

3NUM/4029 , 10/02/1920  

Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

3NUM/2776 , 05/04/1918  

Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1839 - 31 mars 1843)

1D/26 , 1839-1843  

Urbanisme, coefficients d'occupation des sols. Centre de médecine préventive, programme, implantation et construction.

27/03/1968  

Contentieux, affaire Mme JACQUET Odette ville d'Alençon, nouveau recours, désignation d'un avocat. Enseignement, établissements privés d'enseignement secondaire subventions au titre de la loi FALLOUX, demandes de subvention de l'école Saint François de Sales et de l'institution Notre-Dame.

28/10/1969  

Acquisitions, terrain rue P. Curie appartenant à SPIE-BATIGNOLLES, implantation du guichet annexe P.T.T. Lycée Marguerite de Navarre, gestion de la piscine.

29/04/1969  

Finances, subvention exceptionnelle pour la fédération des œuvres péris et postscolaires Laïques de l'Orne. Finances, admissions en non-valeur.

25/03/1969  

Tourisme, convention entre la ville d'Alençon et le syndicat d'initiative. Enseignement, collèges d'enseignement général et collège d'enseignement secondaire, surpression des indemnités compensatrices de logement aux instituteurs.

10/09/1969  

Personnel titulaire, conservateur des musées, indemnité spéciale. Téléphone, installation d'un poste téléphonique au bureau des archives. Quartier de Perseigne, installation d'un poste muet, convention avec les P.T.T. pour l'installation d'un distributeur de timbres-poste.

31/05/1967  

Centre social et culturel du quartier de Perseigne, projet de construction.

29/04/1969  

Budget primitif 1969.

05/02/1969  

Subvention exceptionnelle à l'association des anciens combattants prisonniers de guerre. Centre d'abattage, modification au règlement intérieur.

27/01/1970  

Voirie, remise d'un chemin en bordure de la Briante par la société le Foch, aménagement et accès modificatif.

30/09/1968  

Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables, admissions nouvelles et mutations diverses

3NUM/2560 , 09/09/1916  

Matériel, contrat d'entretien avec la maison I.B.M. pour les 2 machines à écrire du 1er bureau. Téléphone, liaison entre la caserne des pompiers et les appartements des sapeurs-pompiers.

30/10/1967  

Construction d'un centre de secours et d'un centre départemental d'incendie.

29/04/1968  

Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, attributions : rapport. Lycée d'Alençon, bourses d'externat, attributions : rapport.

3NUM/2038 , 05/12/1912  

Registre des délibérations du conseil municipal (01 vendémiaire an VII/22 septembre 1798-29 nivôse an VIII/19 janvier 1800).

1D/18 , 1798-1800  

Cartes de pain, projet d'établissement, avis du conseil. Halle au blé, règlement des dégâts imputables au service de santé par suite de l'occupation de cet immeuble par l'hôpital complémentaire n°51. Traité de camionnage, Mr LEFEVRE-VERDIER entrepreneur de transports à Alençon, révision

3NUM/2753 , 16/02/1918  

Entretien des biens communaux, autorisation de traiter à l'amiable avec les entrepreneurs et fournisseurs, rapport. Abattage d'arbre Boulevard de Strasbourg, M. MAULOISE fondeur et depuis peu fabricant de grenades, rapport. Droits de place sur les foires et marchés et droits de pesage, mesurage et jaugeage, frais de régie, rapport

3NUM/2480 , 22/02/1916  

MANDATS ERNEST MARCHAND (1881-1892)

1881-1892  

Indemnités représentatives de logement aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demande de Mme DEGRAVE professeur à l'école supérieure de filles, rapport. Ouvroir municipal, demande de création présentée par la bourse du travail, nettoyage des effets militaires chez M. Mme HENAULT-Morel, rapport

3NUM/2526 , 29/06/1916  

Sommaire sur les affaires à délibérer. Projet de transfert des ateliers militaires et du dépôt de prisonniers de Neufchâtel à Alençon dans l'établissement Leguernay, Communication de M. Le Maire

3NUM/2565 , 30/10/1916  

Eclairage au gaz, demande de relèvement du prix du mètre de gaz, communication de la compagnie générale Française et continentale d'éclairage

3NUM/2552 , 09/09/1916  

P.M.E, nouveau plan financier.

15/11/1966  

Conseil Municipal du 30 Décembre 1969

30/12/1969  

Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs détaxes et remboursements, Mr GARDIEN propriétaire n°23 Rue du Bercail police 586, Mr BARILLET propriétaire de la boulangerie Leroy n°28 Rue du Pont Neuf, rapports

3NUM/2862 , 01/03/1919  

Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : Demande de M. Fleury. Aviation militaire : Demande de M. Vittoz. Halle aux Blés, travaux de restauration : Demande de M. Leprêtre. Eclairage électrique, Hôtel des Postes : Demande de M. Leprêtre. Eclairage électrique, Lampes à arc : Demande M. Leprêtre. Téléphone, réseau d'incendie : Observation de M. Hommey

3NUM/2164 , 20/08/1913  

MANDATS ALBERT CHAMBAY (1892-1904)

15 mai 1892 - 08 mai 1904  

DUA1O-TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GÉNÉRAL.

 

Fiche BOUDIER Charles Louis (Ouvrier galochier) (1890-1916)

 

Victimes de la guerre de 1914-1918 (A-B) : avis de décès, correspondance, télégramme.

42H/1 , Entre le 03 décembre 1914 et le 1er juin 1919  

Centre social et culturel du quartier de Perseigne, projet de construction.

29/04/1969  

Finances, emprunt de 29 020 F auprès de la caisse des dépôts et consignations sur fonds provenant de la caisse d'épargne pour construction de l'école maternelle du Champ du Roi. Acquisition Gérald, 7 rue du Val Noble et 12 rue des Filles Sainte Claire.

26/11/1968  

Personnel, service incendie, modification des effectifs. Révision de la composition de la commission d'urbanisme. Prix de la location du matériel. Voyage de Mr TOUSSAINT à Koutiala, erreur d'accompagnateur Mr NATIE-DEMBELE au lieu de SEIDOUDEMBELE.

28/10/1969  

Sommaire sur les affaires à délibérer. Voirie, programme 1968, dossier d'adjudication.

27/08/1968  

Abonnement, association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l'intérieur. Festival de l'élevage, installation du "Palais de la bière", ancien projet d'une foire aux antiquaires à la halle au blé. Installation des feux place du Général de Gaulle, étude à la SILEC.

06/09/1967  

Logement du groupe scolaire du Point du Jour réception reporter. Demande amiable avec " Avenir Publicité ", d'alignement avec les immeubles. Permis de construire pour la résidence des personnes âgées et jeunes ménages, petit immeuble remonté à Jules Ferry. avant-projet d'agrandissement de l'Hôtel de Ville.

02/08/1966  

Mobilier scolaire, marché avec la maison Prénatal 175 boulevard Anatole France Saint Denis, établissement Mulca, 101 avenue de Bobigny Noisy le Sec, établissement Matco 74-76 rue Orfila Paris, établissement Pantasia Arbent, acquisition pour 1967.

31/05/1967  

Budget supplémentaire 1968.

13/07/1968  

Personnel, agents logés par nécessité de service, mise à la disposition du district des locaux affectés au logement de ces agents. Enseignement, remboursement des frais de chauffage par les instituteurs logés au groupe scolaire Jules Verne.

27/01/1970  

Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables, admissions nouvelles et mutations diverses. Recrutement soutien de famille, demande d'attribution d'allocation journalière, avis du conseil

3NUM/2339 , 26/06/1914  

Hôtel de Ville, chauffage central, demande de M. Fleury. Service de la voirie, personnel, observation de M. Fleury. Certificat de bonne vie et mœurs, proposition de M. Leprêtre. Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré

3NUM/2066 , 14/02/1913  

Droit de pesage, mesurage et jaugeage

3NUM/2186 , 14/10/1913  

Z.U.P., quartier de Perseigne, demande de subvention exceptionnelle. Finances, subvention exceptionnelle pour paiement de frais à l'occasion de l'inauguration du monument du Général Leclerc.

06/04/1970  

Finances, emprunt de 213 500 F auprès de la caisse des dépôts et consignations, participation de la ville pour construction du lycée de jeunes filles cité scolaire Sud, solde des 1ères et 2èmes tranches.

06/09/1967  

Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

3NUM/2405 , 25/06/1915  

Finances, subvention exceptionnelle pour prise en charge des trimestrialités de l'emprunt de 138 000 F contracté par le tennis club. Finances, emprunt de 150 000 F, 1ère tranche auprès de la caisse mutuelle de dépôts et de crédits d'Alençon pour acquisition d'un terrain destiné à l'aménagement d'un centre de loisirs.

30/12/1969  

Mauvais état des trottoirs rue du 19éme Régiment de Mobiles. Difficulté d'implantation de nouvelle usine à Alençon, conseillers Municipaux peu nombreux.

29/06/1966  

Finances, exercice 1966, rapports de crédits.

28/02/1967  

Réductions. Hospitalisation, admissions nouvelles. Hospitalisation d'une assistée à domicile. Ajournements. Rejets. Mutations d'hospitalisés. Réduction de l'allocation mensuelle de l'assisté

3NUM/2074 , 14/02/1913  

Cimetière, Notre Dame, Saint Léonard, Monsort et Courteille, nouveau règlement. Contentieux, affaire caisse de sécurité sociale de l'Orne et Mr COUTURIER, boulevard Colbert, boulevard Mézeray, rue de Bretagne.

13/07/1968  

Hôtel Libert, création d'un musée de la dentelle, regroupement des collections municipale dans l'Hôtel de Ville et maison d'Ozé, Mr BARRE Claude architecte à Paris 27 rue Lhomond 5éme, rue des Grandes Poteries.

29/11/1966  

FONDS ADMINISTRATIF ET PUBLICATIONS OFFICIELLES

 

Les publications officielles sont produites par ou pour des organismes gouvernementaux ou internationaux : documents officiels des ministères et organismes publics, rapports d'activité, rapports annuels, statistiques, données financières officielles d'organismes publics.

Voirie, création d'une voie d'accès provisoire au chantier P.L.R. quartier de la Croix Mercier.

27/01/1970  

Acte de naissance de LELIEVRE Gabriel Bonaventure Victor (9 décembre 1793),acte de naissance de GUIBET Valérie (12 décembre 1793).

3NUM/6041 , 1793-1793  

Acte de naissance de RIBOT Hélène Jeanne Marie (4 juillet 1905),acte de naissance de GERMOND Henriette Marceline Isodorine enfant naturel (4 juillet 1905),acte de naissance de DELANGE Charles Henri Auguste (5 juillet 1905),reconnaissance de FERRAND Alphonsine Berthe Marie (7 juillet 1905).

1905-1905  

Acte de naissance de MICHEL Henri Louis (18 septembre 1910),acte de naissance de GUILLOIS Simone Célina Geneviève (18 septembre 1910),acte de naissance de ACHARD DE LA VENTE Albert Georges Marie (21 septembre 1910),acte de naissance de PESNELLE Lucienne Albertine Eugénie (22 septembre 1910).

1910-1910  

Registre des actes de naissance et adoption (1831).

1E/130 , 1831-1831  

Acte de naissance de VINETTE Paulette Marguerite Juliette (18 mars 1914),acte de naissance de CORBIN Marcelle Hélène (18 mars 1914),acte de naissance de MOINET Roger Henri (18 mars 1914),acte de naissance de HERVE Germaine Marie Louise (20 mars 1914).

1914-1914  

Acte de naissance de MOUTREUIL Raphaël Eugène Paul (1er décembre 1913),acte de naissance de SURAMONT Régine Cécile Blanche Germaine (2 décembre 1913),acte de naissance de BLOSSIER René Paul Henri (4 décembre 1913),acte de naissance de VIVIEN Marguerite Juliette (5 décembre 1913).

1913-1913  

Reconnaissance de PONCEL Marcel Auguste (22 août 1911),acte de naissance de PICHON Marthe Augustine Juliette (22 août 1911),acte de naissance de BERTHON Germaine Berthe Eugénie (21 août 1911),acte de naissance de SAUVE Jean Albert Joseph (22 août 1911).

1911-1911  

Registre des actes de mariage (1817).

1E/89 , 1817-1817  

Acte de naissance de PICOT Luce Geneviève Angèle Emilienne (24 mai 1909),acte de naissance de COUTURIER Pierre Eugène Gaston Jules (26 mai 1909),reconnaissance de LAVIE Joseph Albert (28 mai 1909),acte de naissance de LAURENT Bernadette Françoise Hélène (28 mai 1909)

1E/390 , 1909-1909  

Reconnaissance de TROUILLET Raymonde Marie Louise juliette (4 juin 1909),acte de naissance de LE PETIT Simonne Jeanne (3 juin 1909),reconnaissance de MILET René Armand Alexandre (5 juin 1909),acte de naissance de LEROY Marie Eugénie (3 juin 1909)

1E/390 , 1909-1909  

Acte de naissance de CORNEILLET Damaze Adélaïde Toussaint (14 avril 1794),acte de naissance de MOTTIET Eugénie Anne enfant naturel (16 avril 1794),acte de naissance de RONDEAU Céleste Pensée (17 avril 1794).

3NUM/6117 , 1794-1794  

Acte de naissance de LEGRAVERANT Marcel Louis (17 février 1913),acte de naissance de GIRARD Denise Jeanne Henriette (17 février 1913),acte de naissance de SAMSON Madeleine Marthe Juliette (18 février 1913),acte de naissance de QUENTIN Thérèse Madeleine Olga (18 février 1913).

1913-1913  

Acte de naissance de PESCHEUR Françoise Marie (4 octobre 1796),acte de naissance de LAUNAY François Joseph (7 octobre 1796).

3NUM/6613 , 1796-1796  

Registre des actes de mariage (1915).

1E/409 , Entre le 1er janvier 1915 et le 31 décembre 1915  

Table (GUIBL-LAUN).

1er janv. 1903 - 31 déc. 1903  

Table (LAR-LEM)

1E/390 , 1909-1909  

Acte de naissance de GONDOIN Elisabeth Henriette (24 décembre 1793),acte de naissance de COLLET Marie (25 décembre 1793),acte de naissance de LEVEAU Hippolyte Victor (27 décembre 1793).

3NUM/6052 , 1793-1793  

Reconnaissance de REUX Maurice Louis (4 novembre 1912),acte de naissance LECHAT Roger Louis Auguste Marcel (4 novembre 1912),reconnaissance de DELAUNAY Albert Eugène (5 novembre 1912),acte de naissance de GAUTIER Lucienne Hélène Charlotte (1er septembre 1912).

1912-1912  

Acte de naissance de VIEL Charles Pierre Victoire (23 novembre 1793),acte de naissance de ROUSSEL Louise Clémentine enfant naturel (23 novembre 1793),acte de naissance de CROIZE François Etienne (25 novembre 1793).

3NUM/6031 , 1793-1793  

Registre des actes de décès (1866).

1E/237 , 1866-1866  

Acte de naissance de JOUBERT Jean Clément Ferdinand (29 août 1913),acte de naissance de PINGUET Jean Maurice Fernand (29 août 1913),acte de naissance de BURON Marie Antoinette Delphine (30 août 1913),acte de naissance de BESLUAU Simone Marcelle Eugénie (30 août 1913).

1913-1913  

Reconnaissance de CIBOIRE Henri Louis François (19 juin 1914),reconnaissance de ROGER Louis Auguste (19 juin 1914),acte de naissance de COUTURIER René Fernand Alphonse Jules (18 juin 1914),reconnaissance de MORITZ Henri Pierre (22 juin 1914).

1914-1914  

Acte de naissance de DORIVAL Pierre Henri Eugène enfant naturel (25 septembre 1906), reconnaissance de EVETTE Charlotte Marie (27 septembre 1906), acte de naissance de HATREL Michel Léon enfant naturel (29 septembre 1906), acte de naissance de MOREAU Alice Germaine Cécile enfant naturel (27 septembre 1906).

1E/381 , 1906-1906  

Acte de naissance de FOUCAULT Robert Léon (2 octobre 1914),acte de naissance de ROYER Marie Thérèse Jeanne (2 octobre 1914),acte de naissance de GERAS Roger Gaston Ernest (4 octobre 1914),reconnaissance de LETOURNEUR Denis Jules (6 octobre 1914).

1914-1914  

Acte de naissance de BARRE Régina Marie enfant naturel (6 mai 1908),acte de naissance de CHERAUX GAUDIN Suzanne Alphonsine (7 mai 1908),acte de naissance de RENAUDIN Suzanne Emilie Marguerite (7 mai 1908),acte de naissance de ROSEL Jeanne Marthe Louise (6 mai 1908).

1E/387 , 1908-1908  

Acte de naissance de QUERVILLE Jean Clément (14 novembre 1793),acte de naissance de PERCEHAYE Antoine François enfant naturel (14 novembre 1793),acte de naissance de BUREE Charles Thomas Républicain enfant naturel (15 novembre 1793).

3NUM/6026 , 1793-1793  

Acte de naissance de TISON Joséphine Suzanne (2 octobre 1796),acte de naissance de Marie Adélaïde enfant trouvé (3 octobre 1796).

3NUM/6609 , 1796-1796  

Acte de naissance de VINCENOT Claire Adélaïde (15 février 1797),acte de naissance de BIGNON Jacques Auguste (14 février 1797),acte de naissance de DESROCHERS Pierre (15 février 1797).

3NUM/6710 , 1797-1797  

Reconnaissance de LEMAITRE Jeanne Octavie Germaine (26 octobre 1907),acte de naissance de TESSIER Fernande (25 octobre 1907),reconnaissance de VUILLERMOT Louis Marcel (28 octobre 1907),acte de naissance de LE BREN Antoinette Marie Emilienne enfant naturel (29 octobre 1907).

1E/384 , 1907-1907  

Acte de naissance de PELLETIER Louise Françoise Désirée (11 mars 1795),acte de naissance de FEAUX Amante Julie (11 mars 1795),acte de naissance de AUBRY Stanislas (11 mars 1795),acte de naissance de PELENDERS Marie Louise (12 mars 1795).

3NUM/6278 , 1795-1795  

Acte de naissance de RATTIER Phileas Auguste (3 février 1797),acte de naissance de LEVILLAIN Marie Eléonore enfant naturel (6 février 1797),acte de naissance de Auguste Tomma enfant trouvé (6 février 1797).

3NUM/6702 , 1797-1797  

Acte de naissance de AMIARD Pierre Gustin (21 janvier 1797),acte de naissance de HUBERT Pierre Henry Arsène enfant naturel (23 janvier 1797),acte de naissance de LEGROS Anne Rosalie (23 janvier 1797).

3NUM/6692 , 1797-1797  

Acte de naissance de RAMON Marie Thérèse Berthe Louise (24 septembre 1905),acte de naissance de GUEDOU Maurice Léon (26 septembre 1905),acte de naissance de HOUSSEAU Roger Adolphe Jules (26 septembre 1905),acte de naissance de AUFRAY Madeleine Marie Louise (26 septembre 1905).

1905-1905  

Acte de naissance de PINÇON Bernard Marie Paul (8 février 1915), acte de naissance de MAHEO Joseph Marie (6 février 1915), acte de naissance de DELAMBLE Emilienne Elise (7 février 1915), acte de naissance de LEBOSSE Bernard Pierre Louis (8 février 1915)

1E/408 , 1915-1915  

Transcription d'un jugement BOULAY Emile Léon Modeste (29 mai 1903),acte de naissance de DELATOUCHE Elie Marcel Joseph (26 mai 1903),reconnaissance de LECLERC André Léon Joseph (27 mai 1903).

26 mai 1903 - 29 mai 1903  

Registre des actes de naissance et adoption.

1E289 , 1884-1884  

Acte de naissance de SIGAUD Léa Jeanne Emilienne Odette (23 juillet 1906), acte de naissance de DUGAS André Pierre Léon (27 juillet 1906), acte de naissance de SURMONT Denise Juliette Augustine (28 juillet 1906), acte de naissance de DAVID Léon Albert enfant naturel (29 juillet 1906).

1E/381 , 1906-1906  

Acte de naissance de BISSON Michel (4 mars 1794),acte de naissance AUBRY Joséphine Eulalie (4 mars 1794),acte de naissance de MENAGER René François Joseph (10 mars 1794).

3NUM/6091 , 1794-1794  

Acte de naissance de LEGENDRE Désiré (19 juillet 1796),acte de naissance de MENAGER Marie Louise (20 juillet 1796),acte de naissance de CHAUMONT Victor enfant naturel (20 juillet 1796).

3NUM/6565 , 1796-1796  

Acte de naissance de GUERRIER Casimir Hyppolite enfant naturel (20 octobre 1795),acte de naissance de Marie Louise enfant trouvé (21 octobre 1795).

3NUM/6385 , 1795-1795  

Acte de naissance de THEENNE Raymond Célestin Athanase (23 janvier 1915), acte de naissance de POUPET Pierre Albert Nicolas Georges Philippe Etienne (26 janvier 1915), acte de naissance de VEILLARD PION Geneviève Célestine Rachel (28 janvier 1915), acte de naissance de BOUILLON Jehanne Juliette (27 janvier 1915)

1E/408 , 1915-1915  

Mentions marginales.

1914-1914  

Acte de naissance de BELLOCHE Armand Stanislas (8 janvier 1796),acte de naissance de Armand Stanislas enfant trouvé (10 janvier 1796).

3NUM/6424 , 1796-1796  

Acte de naissance de DORE Suzanne Constance (19 août 1905),acte de naissance de LERICHE Daniel Gaston (21 août 1905),reconnaissance de MARCHAND Maurice Marie (23 août 1905),acte de naissance de VALEMBRAS Joseph Louis enfant naturel (23 août 1905).

1905-1905