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Budget primitif 1967.

28/02/1967  

Voirie, remise de voies et terrains par la S.N.C.F. rue de Cerisé et cité des Cheminots. Acquisition d'une partie des propriétés de Mr QUENTIN et Mr TERRIER pour le prolongement de la rue Laennec, société TERRIER-QUENTIN.

29/11/1966  

Suppression de la taxe locale, recette. Installation d'un supermarché rue de Bretagne, demande de Mr HEMELIN. Eclairage public défectueux Chemin de Haut-Éclair.

28/10/1969  

Comptabilité de la ville, compte de gestion du receveur municipal compte administratif du Maire pour 1914, rapport. Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

3NUM/2403 , 25/06/1915  

Construction d'un centre de secours et d'un centre départemental d'incendie.

29/04/1968  

Acquisitions, extension du centre aéré Saint Germain du Corbeis. Finances, emprunt de 104 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement d'aménagement d'un terrain de sports et de compétitions dans la Z.U.P. d'Alençon.

25/11/1969  

Lotissement Alençon village, réalisation des travaux d'infrastructure et équipement V.R.D., convention entre la S.E.M.D.O., la direction départemental de l'équipement et la ville d'Alençon.

25/11/1969  

Conseil municipal du 27 Novembre 1920

27/11/1920  

Hôtel de la brigade, résiliation de la convention militaire, projet de bail . Assurances contre l'incendie des édifices communaux et de leur mobilier, avenants aux polices en cours (1er Janvier 1918), réclamation des agents des compagnies mutuelles

3NUM/4320 , 10/02/1920  

Ecole de filles de la maison Masson, Indemnité de remise en état (mobilière et immobilière). Ecole de filles de la maison Masson, remplacement de rideaux de fenêtres, rapport. Police, entretien des bicyclettes, demande de crédit supplémentaire, rapport

3NUM/2891 , 27/06/1919  

MANDAT LÉOPOLD BAILLEUL (17 janvier 1932- 12 mai 1935).

17 janv. 1932 - 12 mai 1935  

Voirie, aménagement du secteur du Point du Jour, avenant n°1 S.A.C.E.R. Voirie, remise de voies et terrains par la S.N.C.F rue de Cerisé et cité des Cheminots, avis du conseil après enquête.

25/04/1967  

Elagage des arbres Rue Grande Sarthe conduisant au cimetière Notre Dame, protestation de M. ROMET. Mauvais état des trottoirs Rue Cazault, établissement d'un trottoir route de Courteille, trottoir Rue Cazault mauvais état, observation de M. DEMERET. Dépôts de sable, pierre et paves Boulevard de la République à l'angle de la Rue Cazault ainsi que le mauvais état de la chaussée. Réduction de traitement des employés municipaux mobilisés

3NUM/2494 , 22/02/1916  

Conseil Municipal du 5 Février 1969

05/02/1969  

Centre d'abattage, tarifs de location et fournitures diverses.

30/12/1969  

Urbanisme, coefficients d'occupation des sols. Centre de médecine préventive, programme, implantation et construction.

27/03/1968  

Budget de la ville pour 1921, dépôt du projet, colis postaux, demande d'augmentation de tarif pour l'apport en gare et la livraison a domicile, rapport. Alignements, rue de l'Ecusson et rue du Puits-Verrier, le vendeur Mr THVEVRIER demeurant n°108 rue du Mans Alençon, propriétaire de terrain Mr JOUBERT négociant demeurant n°19 rue du Puits Verrier Alençon, rapport

3NUM/4527 , 27/11/1920  

Budget de la ville pour l'exercice 1914

3NUM/2240 , 17/12/1913  

Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport. Distribution d'eau, réparation du bassin d'équilibre du Boulevard de Strasbourg, rapport

3NUM/4009 , 27/12/1919  

DUA2D-ACTES DE L'ADMINISTRATION DISTRICALE.

 

Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 700 000 F contracté prés de la caisse des dépôts et consignations destiné à la rénovation du centre-ville. Finances, garantie à la S.E.M.D.O. d'un emprunt de 507 000 F auprès de la mutuelle assurance des travailleurs mutualistes, programme 203 logements, Z.U.P.

30/09/1968  

Organisation du parking place Desmeulles.

28/09/1966  

Personnel, prime de technicité. Centre de secours et d'incendie, résiliation du contrat conclu avec Mr LUCAS, architecte.

25/03/1969  

Construction de P.L.R. Croix Mercier, garantie d'emprunt à l'office public départemental d'H.L.M. de l'Orne.

29/04/1969  

Voirie, plan d'alignement rue de Villeneuve.

27/02/1968  

Villes dévastées par la guerre, demande d'adoption comme filleule présentée par la ville de la Bassée

3NUM/2903 , 27/06/1919  

Budget primitif 1968.

30/01/1968  

Quartier des Sainfoins, rétrocession à la S.A.C.A.R. d'un terrain en bordure de la rue Maryse Bastié. Zone industrielle Nord, participation de la S.O.F.R.I.A.L. aux travaux d'équipement, convention.

27/08/1968  

emprunt de 624 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour le centre d'abattage.

31/01/1967  

Finances, subvention exceptionnelle pour la fédération des œuvres péris et postscolaires Laïques de l'Orne. Finances, admissions en non-valeur.

25/03/1969  

Finances, emprunt de 75 000 F 2ème tranche auprès du crédit foncier de France estimé à la construction de 2 logements à l'usine des eaux.

30/12/1969  

Hospice d'Alençon, construction d'un pavillon de visites médicales pour les filles publiques aux frais de la Ville. Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports

3NUM/2100 , 20/06/1913  

Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1928 - 29 décembre 1930).

1D/50 , 05 déc. 1928 - 29 déc. 1930  

Location d'un terrain, chemin des planches à l'association des chiffonniers d'Emmaüs. Salle Omnisports, maisons des jeunes et de la culture, création de parkings.

29/10/1968  

Z.I.N. cahier des charges, cession de terrains.

30/09/1968  

Finances, autorisations spéciales, exercice 1966.

27/12/1966  

Budget de la ville pour 1918

3NUM/2742 , 22/12/1917  

Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs détaxes et remboursements, Mr GARDIEN propriétaire n°23 Rue du Bercail police 586, Mr BARILLET propriétaire de la boulangerie Leroy n°28 Rue du Pont Neuf, rapports

3NUM/2862 , 01/03/1919  

Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs, rapports. Distribution d'eau, concession à tarif décroissant, demande de Mr HALGRAIN directeur propriétaire de l'établissement de bains, rapport. Caisse de retraites des employés communaux, liquidation de la pension de Mr BAULMONT chef fontainier

3NUM/2895 , 27/06/1919  

Pavage des Rues, réparations au pavage de la Grande Rue, Rue aux Sieurs, Rue des Granges, rapport. Ecole de garçons de Notre-Dame, demande de création d'un cours complémentaire, rapport

3NUM/4029 , 10/02/1920  

MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29 mars 1795 - 17 juin 1795), QUILLEL LA MARTINIÈRE (Président provisoire,17 JUIN 1795 - 7 novembre 1795), PICHON (Président provisoire, 8 novembre 1795 - 20 février 1796), FRANÇOIS HOUTOU DE LA BILLARDIÈRE (11 février 1796 - 31 mars 1797, 10 septembre 1797 - 29 juin 1800), DESNOS (1er avril 1797 - 9 septembre 1797).

11 fév. 1796 - 31 mars 1797, 10 sept. 1797 - 29 juin 1800, 1er avr. 1797 - 09 sept. 1797  

Cercueils, relèvement du tarif, demande de menuisiers

3NUM/2798 , 06/07/1918  

Entreprise de signalisation au sol, demande de faire travailler le personnel municipal. S.E.M.P.A, modification des statuts, assemblée générale extraordinaire du 5 Février 1965, Maitre BACLE et CORNILLE notaire à Alençon.

31/05/1967  

Pompes funèbres, renouvellement du marché du bail avec M. VANNIER Henri Louis domicilié 20 Rue de la gare Alençon . Bureau de Poste auxiliaire de Courteille, réclamation de la gérante Mme DISLAIRE demande d'indemnité, Mme COLLET débitante de Tabac

3NUM/2433 , 10/07/1915  

Matériel, contrat d'entretien avec la maison I.B.M. pour les 2 machines à écrire du 1er bureau. Téléphone, liaison entre la caserne des pompiers et les appartements des sapeurs-pompiers.

30/10/1967  

Théâtre d'Alençon, demande d'exploitation par Mr BARET, rapport

3NUM/2616 , 24/02/1917  

Sommaire sur les affaires à délibérer.

27/08/1968  

Théâtre, installation de l'éclairage électrique, succursale de la maison Mauny du Mans n°43 Grande rue Alençon, autorisation de traiter. Armistice pleine et entière, fédération des anciens combattants mutilés, réformés et veuve de guerre, communication de Mr le Maire. Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, admissions nouvelles et mutations diverses

3NUM/4504 , 25/08/1920  

Immeuble Leclerc n°35 rue de Sarthe, demande de location de la direction de l'enregistrement, communication de Mr le Maire. Occupation temporaire du Théâtre par l'Y.M.C.A, autorisation d'encaissement d'indemnité. Jardin public de la Mairie, remise en état, concours comme pour le square du 49éme Mobile, communication de Mr le Maire. Dissolution du centre de perfectionnement des officiers caserne Ernouf, communication de Mr le Maire

3NUM/4478 , 25/08/1920  

Dénomination des Rues, changements des noms, Maréchal Foch place de Lancrel suite à Cours Georges Clémenceau. Alençon Ouest et Nord entourée de boulevards extérieurs Deschamps, Colbert, Mezeray, Strasbourg, à l'Est routes nationale du Mans et de Mamers et Rue des Tisons soit considéré comme un Boulevard nom de Maréchal Joffre, Rue des promenades soit glorifié par le Nom du Roi Albert 1er, Rue des poulies reste, Nom de Place d'armes en Place des Alliés pour la présence des Anglais, Canadien, Belges, Italiens et des Américains. Courteille Rue Doré au nom du lieutenant L'HOTELLIER et Rue Billote au nom du lieutenant Tirouflet, rapport de la commission

3NUM/2870 , 01/03/1919  

Erection d'un monument aux enfants d'Alençon morts pour la patrie place de la Pyramide, vote d'un crédit pour un concours entre les artistes, rapport. Abatage d'un arbre pour le passage des camions route de Courteille présentée par la société coopérative de l'Orne, directeur Mr LERMIER, rapport. Ecoles, inspection médicale, communication de Mr le Maire, Mr HONORE docteur de l'hôpital pour enfants n°149 rue de Sèvre à Paris, professeur BROCA

3NUM/4560 , 27/11/1920  

Hôpital mixte d'Alençon, traitement des malades militaires, Appendice à la convention du 1er juillet 1890 : Communication

3NUM/2198 , 14/10/1913  

Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation de terrain, transaction : Rapport. Trottoirs rue du Boulevard, dallages en ciment : Rapport. Hôpital mixte d'Alençon, traitement des malades militaires, Appendice à la convention du 1er juillet 1890 : Communication

3NUM/2196 , 14/10/1913  

Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1839 - 31 mars 1843)

1D/26 , 1839-1843  

Expertise du groupe scolaire Emile Dupont.

27/12/1966  

MANDATS CHARLES CHESNEAUX (12 mai 1935 - 19 octobre 1947).

 

Conseil Municipal du 30 Décembre 1969

30/12/1969  

Cimetière de Courteille, extension, acquisition SAGOT indemnité pour perte de récolte. Marché de gré à gré avec l'entreprise JULIEN, abattage d'arbres.

23/12/1968  

Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière. Assistance aux familles nombreuses et assistance aux femmes en couches : Création de ressources. Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport

3NUM/2175 , 14/10/1913  

Contentieux, désordres du groupe scolaire Emile Dupont, affaire ville d'Alençon BESNARD BERNADAC. Taxe locale d'équipement.

26/11/1968  

Contentieux, affaire Mme JACQUET Odette ville d'Alençon, nouveau recours, désignation d'un avocat. Enseignement, établissements privés d'enseignement secondaire subventions au titre de la loi FALLOUX, demandes de subvention de l'école Saint François de Sales et de l'institution Notre-Dame.

28/10/1969  

Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L. pour le financement des travaux au cimetière de Courteille.

30/09/1969  

Lycée Alain, installations sportives.

26/11/1968  

Droit de pesage, mesurage et jaugeage

3NUM/2186 , 14/10/1913  

Retraites ouvrières, révision de la liste, nomination de délégués. Don Mr Adhémar LECLERC, lettre de Mr BLOCHET sont gendre, avis du conseil. Chalet des Promenades, renouvellement de bail demande de Mr BOURNEUF fils

3NUM/2885 , 27/06/1919  

C.E.T., construction d'un gymnase rue Marcel Mézen, résiliation de la convention conclue avec l'architecte. Vœu relatif aux événements du Biafra.

27/08/1968  

Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

3NUM/2978 , 22/11/1919  

Finances, budget supplémentaire 1969.

02/07/1969  

Tourisme, convention entre la ville d'Alençon et le syndicat d'initiative. Enseignement, collèges d'enseignement général et collège d'enseignement secondaire, surpression des indemnités compensatrices de logement aux instituteurs.

10/09/1969  

Finances, subvention exceptionnelle au C.S.A. Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs".

28/10/1969  

Halle au Blé 1916, hôpital militaire : esquisse aquarelle (P. Fleurel), don de Claude Victor.

6NUM/683 , 1916  

Guerre 1914-1918, bureau de placement : correspondance, rapport, statistiques.

76F/1 , 1919-1922  

Insigne Représente une Marianne en habits de guerre, portant le drapeau français.

11Fi/17  

Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, attributions : rapport. Lycée d'Alençon, bourses d'externat, attributions : rapport.

3NUM/2038 , 05/12/1912  

Le devoir social pour la reconstitution des foyers détruits par la guerre.

47H/1  

MANDATS ERNEST MARCHAND (1881-1892)

1881-1892  

Séance du Bureau de bienfaisance du 12 février 1915, demandes de secours : correspondance.

1Q/25 , vendredi 12 février 1915, Du 25 décembre 1914 au 12 février 1915  

Comptabilité de la ville, budget supplémentaire pour 1917, rapport. Curage de la rivière "La Sarthe", communication de Mr l'ingénieur des ponts et chaussés, inondation Rue du Chevain

3NUM/2677 , 30/06/1917  

Séance du Bureau de bienfaisance du 11 février 1916 , demandes de secours : correspondance.

1Q/26 , vendredi 11 février 1916, Entre le 06 novembre 1915 et le 22 mai 1916  

Sommaire sur les affaires à délibérer. Projet de transfert des ateliers militaires et du dépôt de prisonniers de Neufchâtel à Alençon dans l'établissement Leguernay, Communication de M. Le Maire

3NUM/2565 , 30/10/1916  

Pélerinage de la Flamme, Jules VANWELKENHUYSEN, infirmier volontaire à l'hôpital d'Alençon, sur la tombe du soldat Français inconnu, Arc de Triomphe (mai 1966), photographie noir et blanc(12.3 x8.6)

17FI/5886 , 08 mai 1966  

Eclairage électrique et au gaz, nouveau avenants, observations

3NUM/4017 , 27/12/1919  

Alençon.- Arrivée rue du Mans, carte postale ancienne, noir et blanc, Toutain éditeur, (date cliché : [sd]) (14x9).

4Fi/831  

Finances, emprunt de 200 000 F auprès du crédit foncier pour souscription d'obligations émises par la S.E.M.P.A. pour construction de 355 logements dans le quartier de Perseigne.

28/02/1967  

Guerre 1914-1918, ravitaillement alimentaire, instauration des cartes individuelles d'alimentation et des tickets de consommation : cartes, tickets.

74H/1 , 1918-1919  

Fiche BELLANGER Eugène Isidor (1890-1918)

 

Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

30/12/1969  

Sommaire sur les affaires à délibérer.

23/12/1968  

Finances, emprunt de 700 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement de la participation de la ville dans les travaux de voirie, réseaux divers et aménagements à réaliser à l'intérieur du périmètre de rénovation du centre-ville.

30/10/1967  

FONDS ADMINISTRATIF ET PUBLICATIONS OFFICIELLES

 

Les publications officielles sont produites par ou pour des organismes gouvernementaux ou internationaux : documents officiels des ministères et organismes publics, rapports d'activité, rapports annuels, statistiques, données financières officielles d'organismes publics.

Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

3NUM/2563 , 09/09/1916  

Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil

3NUM/2093 , 07/05/1913  

Taxation des blés et addition de farines de succédanés à la farine de froment, loi et décret, Imprimerie Alençonnaise (Association ouvrière), (7 avril 1917).

6Fi/1104 , 07 avril 1917  

Tourisme, syndicat intercommunal pour l'aménagement de la lisière Nord-Est de la Forêt d'Écouves, participation aux frais d'étude. Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat.

29/04/1969  

Finances, transfert des cantines des services administratifs et publics d'Alençon, subvention exceptionnelle. Urbanisme, contrat pour étude d'un schéma de secteur complémentaire du schéma directeur d'aménagement et urbanisme, concernant le centre-ville d'Alençon.

02/07/1969  

Z.U.P. lotissement communal, avant projet, architecte Mr PETIT sous le contrôle de Mr NOVARINA. Quartier de Perseigne, création d'un marché. Publication administratives, abonnement pour mise à jour du second exemplaire du "Secrétaire de Mairie".

25/10/1966  

Lycée Alain, aménagements sportifs complémentaires, adjudications, projet présenté par Mr REME, représentant le Conseil Municipal Mr LE BRIS et Mr CAMUS, suppléant Mr SIMON. Voirie, programme 1967, 1er tranche, rue de la Demi-Lune, rue des réservoirs, rue du Bas de Monsort, rue de l'Adoration, rue de Vicques, rue de Cerisé.

31/05/1967  

DUAD - ADMINISTRATION GÉNÉRALE DU DISTRICT.

 

Legs Veuve THIBOUST désignation de délégués. Legs DUPONT, désignation de délégués

3NUM/2625 , 24/02/1917  

Bureau de Bienfaisance, installation dans l'ancien local de la chambre de commerce, rapport. Budget de 1920, vote de crédit supplémentaires. Horloge de l'église St Léonard, demande de réparation, rapport

3NUM/4558 , 27/11/1920  

Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré

3NUM/2067 , 14/02/1913  

Sommaire sur les affaires à délibérer. Parc des expositions, dossier de concours, foire exposition à la Halle au Blé et sur la place Foch, corso fleuri.

30/03/1967  

Eclairage public, programme 1967, 1968 et 1969, dénonciation du marché avec la S.H.E.M., avenant n°2 au marché GARCZYNSKI et TRAPLOIR, syndic désigné maître SAVARE à Alençon.

25/11/1969  

Legs Mme veuve THIBOUT née DOAT DE BOYRIE Louise Paule Jeanne Rose Noémie, légataire Mr PROUT, communication. Distribution d'eau, concession, réclamation de Mr HALGRAIN propriétaire de l'établissement de bains 5 rue de la Juiverie. Communication, lettre de Mr le Préfet, remerciement du soutient de Mr le Maire, des adjoints, des conseillers municipaux

3NUM/2684 , 30/06/1917  

Recrutement, soutiens de famille : Avis du Conseil

3NUM/2203 , 14/10/1913  

Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines en primaire, demande en remise, rapport . Aliénés indigents, demande d'admission de M. DOITEAU Maurice frère de M. DOITEAU employé de banque demeurant 8 Rue d'Argentan Alençon, avis du Conseil . Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles de DUBOIS Constance et LE COUAILLE . Assistance aux familles nombreuses, allocation annuelle au chefs de famille

3NUM/2359 , 27/11/1914  

Arbres, plantation du Boulevard Colbert et des places publiques, vote de crédit supplémentaire, rapport. Enlèvement des boues et immondices de la ville, autorisation de traiter à l'amiable, rapport. Distribution d'eau, concession, admission en non valeur, Mr HERBRON ancien plafonneur, rapport

3NUM/2949 , 10/10/1919  

Voirie, plans d'alignement, chemin des Planches, résultats de l'enquête publique.

03/03/1970  

Eclairage au gaz, demande de relèvement du prix du mètre de gaz, communication de la compagnie générale Française et continentale d'éclairage

3NUM/2552 , 09/09/1916  

Hôtel de Ville, chauffage central, demande de M. Fleury. Service de la voirie, personnel, observation de M. Fleury. Certificat de bonne vie et mœurs, proposition de M. Leprêtre. Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré

3NUM/2066 , 14/02/1913  

Ecole primaire supérieure de jeunes filles, réparation à l'immeuble et au mobilier, médecin inspecteur M. DUPARD

3NUM/2593 , 24/11/1916  

Registre des délibérations du conseil municipal (26 mai 1923 - 05 juillet 1926).

1D/48 , 26 mai 1923 - 05 juil. 1926  

Assurances contre l'incendie, autorisation de paiement de primes, acquisition de l'immeuble de la société de photographique dont le président M. ROMET pour l'élargissement de la Ruelle Marquet, acquisition de l'immeuble Sévigude pour l'élargissement de la Rue du 49éme Mobiles, avenant avec la compagnie "La Paternelle". Frais de restauration et d'aménagement des Halle aux Toiles et aux blés en salle de Fête, adjudicataire M. RICHARD, vote de crédit supplémentaire. Demande de réduction et admission en non valeur de diverses concession d'eau, rapport, vote de l'ouverture d'un crédit supplémentaire

3NUM/2485 , 22/02/1916  

Budget supplémentaire 1967.

27/06/1967  

Contentieux, désignation d'un avocat Mr LEVAVASSEUR avocat pour expropriations diverses. Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état sur la caserne Ernouf, apport de terrain par la ville boulevard Duchamp.

30/10/1967  

Emprunt de 189 600 F prés de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour financer l'acquisition d'un terrain destiné à la construction d'un parc d'expositions. Finances, garantie d'emprunt de 120 000 F, auprès de la banque régionale de l'Ouest pour l'Étoile Alençonnaise dont sont président Mr BREUX, construction de son nouveau gymnase, avenue Wilson.

28/11/1967  

Enseignement, transfert de 2 groupes de classe préfabriquées, école maternelles de Courteille et du Point du Jour, marché SO.MO.BAT. Bâtiments communaux, chauffage central à la Roseraie, marché DUCRE.

27/08/1968  

C.E.S. Courteille, nationalisation, convention et questionnaire financier.

29/11/1966  

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport

3NUM/2179 , 14/10/1913  

Acquisitions, terrain rue P. Curie appartenant à SPIE-BATIGNOLLES, implantation du guichet annexe P.T.T. Lycée Marguerite de Navarre, gestion de la piscine.

29/04/1969  

Voirie, remise d'un chemin en bordure de la Briante par la société le Foch, aménagement et accès modificatif.

30/09/1968  

Sommaire sur les affaires à délibérer. Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

3NUM/2774 , 05/04/1918  

Finances, emprunt de 778 000 F auprès de la caisse des dépôts destiné au financement de la remise en état des boulevards extérieurs.

27/01/1970  

Personnel, bibliothèque de la résidence "Les Quatre Saisons", création d'emploi et rémunération.

28/10/1969  

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport

3NUM/2182 , 14/10/1913  

7F-TRAVAIL.

 

Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

3NUM/2655 , 12/05/1917  

Chemins vicinaux, création des ressources pour 1920. Trottoirs, Rue du Pont Neuf réclamation de Mr HENAULT MOREL, rapport

3NUM/2900 , 27/06/1919  

Finances, garantie à la S.E.B.N. pour un emprunt de 600 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour achats de terrains et travaux d'aménagement dans la Z.I.N. Finances, subvention exceptionnelle au comité de la foire exposition.

06/06/1968  

Assistance aux famille nombreuses, admissions nouvelles. Assistance aux femmes en couches, admissions

3NUM/2290 , 18/02/1914  

T - URBANISME.

 

Finances, emprunt de 213 500 F auprès de la caisse des dépôts et consignations, participation de la ville pour construction du lycée de jeunes filles cité scolaire Sud, solde des 1ères et 2èmes tranches.

06/09/1967  

Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile

3NUM/4465 , 25/08/1920  

DUA3M-ÉDIFICE À USAGE DE SERVICES D'ASSISTANCE ET DE PRÉVOYANCE.

 

Hospice d'Alençon, vente du champs Guillaume dépendant de la ferme de Mébil-Fleury, Maitre DUFRESNE notaire, Mr HONORE, commune de Semallé, avis du conseil. Hospice d'Alençon, legs GONAIS LANOS mari de Mme GONAIS LANOS née CHARPENTIER Juliette, demeurant n°37 Rue de l'Isle, Mr LEGAY notaire à Paris n°93 Rue St Lazare

3NUM/2825 , 23/11/1918  

Droits de place et de pesage, révision de tarifs, rapport

3NUM/4511 , 08/10/1920  

Sommaire sur les affaires à délibérer.

31/01/1967  

Bâtiments communaux, musée d'Ozé, travaux de réfection. Travaux topographiques, avenant n°1 à la convention OLLIVIER n°63-33, plan d'alignement.

26/09/1967  

Hospice d'Alençon, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil. Hospice d'Alençon, Legs Mlle LEFEVRE, règlement du passif, avis du conseil

3NUM/2618 , 24/02/1917  

Abattoir d'Alençon, location de locaux au syndicat des bouchers. Dénomination des Rues, nom Eugène Lecointre à donner à une Rue, Rue du 14éme Hussards donner à la partie de la Rue de la Demi-Lune de Boulevard de Strasbourg à la route de Sées, rapport

3NUM/2888 , 27/06/1919  

Matériel, acquisition de matériel d'enseignement et de bureau à la librairie générale de l'Orne, avenant n°1. C.E.S. Aveline, travaux déconcentrés, programme 1969.

30/09/1969  

Finances, budget supplémentaire 1969.

02/07/1969  

Personnel, service incendie, modification des effectifs. Révision de la composition de la commission d'urbanisme. Prix de la location du matériel. Voyage de Mr TOUSSAINT à Koutiala, erreur d'accompagnateur Mr NATIE-DEMBELE au lieu de SEIDOUDEMBELE.

28/10/1969  

Réductions. Hospitalisation, admissions nouvelles. Hospitalisation d'une assistée à domicile. Ajournements. Rejets. Mutations d'hospitalisés. Réduction de l'allocation mensuelle de l'assisté

3NUM/2074 , 14/02/1913  

Sommaire sur les affaires à délibérer. Parc des expositions et des loisirs de l'agglomération alençonnaise, résultat du concours, financement.

06/04/1970  

Budget de l'hospice pour 1919, rapport. Budget du Bureau de Bienfaisance pour 1919, rapport

3NUM/2848 , 20/12/1918  

Budget du bureau de bienfaisance pour 1920, rapport

3NUM/4005 , 27/12/1919  

Abonnements, établissements scolaire. Jumelages, confirmation des projets de jumelages avec Basingstoke Angleterre, Koutiala Mali et Quakenbrück Allemagne, mise en place d'un comité de Jumelages.

27/08/1968  

Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

3NUM/2405 , 25/06/1915  

Tourisme, convention avec le syndicat d'initiative.

29/04/1969  

Emprunt de 157500 F pré de caisse des dépôts et consignations, travaux V.R.D, raccordement de la Z.I.N. Emprunt de 94 090 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont implanté au lycée Alain.

25/10/1966  

Abatage d'arbres Boulevard Lenoir-Dufresne, rapport

3NUM/2767 , 02/03/1918  

Personnel, classement indiciaire des ingénieurs subventionnaires. Personnel, modifications du tableau des effectifs, centre de secours et cantines scolaires.

13/07/1968  

Sommaire sur les affaires à délibérer

3NUM/4462 , 25/08/1920  

Théâtre, maison de la culture, étude préliminaire, délimitation par les rues de la chaussée-Matignon des Filles Sainte Claire et du Val Noble, architecte Mr LAPRADE et BARRE.

25/04/1967  

Budget de la ville pour 1915, rapport

3NUM/2369 , 19/12/1914  

Budget du bureau de bienfaisance pour 1920, rapport. Budget de 1919, vote de crédits supplémentaires. Immeuble Vandeville à l'angle de la Rue de la Poterne et de la Rue du Pont-Neuf, acquisition par la ville

3NUM/4006 , 27/12/1919  

Enlèvement des boues de la ville, Mr PROVOST concessionnaire de l'enlèvement des boues de Courteille

3NUM/2828 , 23/11/1918  

Eaux Rue Grande Sarthe, enseignement technique, apprentis : proposition de M. LEBOUC. Demande d'établissement d'une borne-fontaine : demande M. LEBOUC. Tambour de ville, publication officielles : demande de M. LEBOUC.

3NUM/2278 , 18/02/1914  

FF - JUSTICE - PROCEDURES - POLICE

 

Finances, garantie d'emprunt au club sportif Alençonnais pour la construction d'une salle d'entrainement. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 700 000 F contracté prés de la caisse des dépôts et consignations destiné à la rénovation du centre-ville.

30/09/1968  

Conseil municipal de Paris, protection des enfants accueille dans les famille Alençonnaise, communication. Fête du 14 Juillet 1918, demande de crédit, avis du conseil. Chemin de fer, modification d'horaire, vœu du conseil municipal de Pré-en-Pail, train Surdon-Alençon et Alençon Domfront, train Paris Grandville, avis du conseil. Dépenses imprévues, couronne offerte à Mr BOURGES conseiller municipal, lettre de Mr BOURGES et ses enfants, communication

3NUM/2804 , 06/07/1918  

Hôtel Libert, création d'un musée de la dentelle, regroupement des collections municipale dans l'Hôtel de Ville et maison d'Ozé, Mr BARRE Claude architecte à Paris 27 rue Lhomond 5éme, rue des Grandes Poteries.

29/11/1966  

Finances, garantie d'emprunt à l'office d'H.L.M., modification à la délibération du 3 Novembre 1964. Finances, garantie à l'office départemental d'H.L.M. pour un emprunt de 145 000 F auprès de la Séquanaise.

27/08/1968  

Matériel de bureau, engagement de location d'une machine à affranchir.

27/06/1967