Visite officielle du Président de la République François Mitterrand, arrivée à l'aérodrome, en compagnie de Pierre Mauger (Maire d'Alençon) : photographie noir et blanc.
Lettres patentes du roi Charles VII anoblissant Jean du Mesnil (échevin de la ville d'Alençon) et sa descendance (avril 1449), contresignées du secrétaire d'État Etienne Chevalier : parchemin, grand sceau en cire verte sur lacs de soie verte et rouge.
Square de La Sicotière, agrandissement, vue en plan (Jean-Luc Jourdan, éch.1/100, n°776b)
Date:
Cote:1FI/14225
Auteur:
Contexte : SQUARES > LE SQUARE DE LA SICOTIÈRE > Extension du square de la Sicotière et aménagement de la cour Hôtel de Ville, exécution : notes, correspondances, plans, compte-rendu de réunion.
Carrefour Kennedy-Chateaubriand : plan des espaces verts (Services techniques, ech 1/20, 22 février 1979) (83x59).
Date:1979-02-22
Cote:1FI/14264
Auteur:
Contexte : AMENAGEMENT PAYSAGER > PERSEIGNE - ZONE A URBANISER EN PRIORITÉ (ZUP) > Zone à urbaniser en priorité (ZUP) > Avenue Kennedy : plans d'aménagement (1978-1979). > Aménagement
Plan voirie-réseaux divers V.R.D. (Service des espaces verts, Jean-Luc Jourdan, ech. 1/200, 14 août 1996, n°727) (papier, 85x87).
Date:1996-08-14
Cote:1FI/14521
Auteur:
Contexte : AMENAGEMENT DES ABORDS DES EQUIPEMENTS > Equipements sportifs > Salle de dojo-judo > Salle de dojo/judo, aménagement des extérieurs (1992-1996).
Portrait d'une jeune fille vue de 3/4 (médaillon), studio, photographie noir et blanc, tirage albuminé, Alphonse Veillon, [1878-1905], acquisition 2022 .
Contexte : GESTION ADMINISTRATIVE DES ESPACES VERTS > SERVICE DES PROMENADES ET DES PLANTATIONS (AN IX-1931) ET DES PLANTATIONS (1967) > Budgets et comptes > Budgets An IX à XIV, 1807-1812.
Enseignement Privé, ouverture d'une école primaire privée de filles (avec classe enfantine et cours élémentaires) dans un local situé 7 Chemin des Châtelets : correspondance.
Date:1937-09-20/1958-09-10
Cote:7317W/82
Auteur:
Contexte : FONDS ARCHIVES MUNICIPALES D'ALENÇON > LE REFUGE DES PETITS CHÂTELETS > ENSEIGNEMENT DES ENFANTS
Projet n°2, aménagement : plans d'ensemble et en coupes (Services techniques, ech. 1/200, 22 novembre 1955, Pc033) (117x81).
Date:1955-11-22
Cote:1FI/14173-1FI/2
Auteur:
Contexte : PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES > LE JARDIN DU POILU > Amenagements (1955-2019). > Projet et réalisation (juillet 1955- mai 1957). > Projet initial (juillet 1955-juin 1956) > Projet d'aménagement (juillet 1955 - mai 1956). > Aménagement du Square du Poilu, exécution (1955-1957) : rapports, plans, procès verbal de réception, compte-rendu de réunion, correspondance. > Aménagement
Comptes 1927. - Demande de subvention de la Ligue aéronautique de France, attribution : délibération (27 décembre 1927).
Date:1927-12-27
Cote:1D/49
Auteur:
Contexte : La vision de l'aviation > L'entre-deux-guerres > Populariser l'aviation : la propagande aéronautique dans l'entre-deux-guerres > Ligue aéronautique de France > Demandes de subvention
Journées européennes du Patrimoine 2022, exposition "Oh ça coule de source, le patrimoine s'infiltre" : panneau in situ 6, Les nouvelles sources acquises par la Ville dans les années 1870, un patrimoine communautaire, les sources de Launay, les sources de Cuissai, de Colombiers, de Semallé.
Date:2022-09-01
Cote:18FI/15/15
Auteur:
Contexte : Exposition Oh ça coule de source, le patrimoine s'infiltre
Congrès de l'association normande (1894) (29 juillet 1894), ascension en ballon sur la place d'Armes par l'aéronaute Valère Lecomte : correspondance, télégramme,
Date:1894-07-29
Cote:8I/7
Auteur:
Contexte : LES MULTIPLES VISIONS DE L'AVIATION > DE L'AÉROSTAT A L'AÉROPLANE > LES GRANDES FÊTES AÉROSTATIQUES ET ASCENSIONS EN BALLON
Aménagement rue Kennedy : vue en plan (Services techniques, ech. 1/200, 14 novembre 1978) (127x42).
Date:1978-11-14
Cote:1FI/14268
Auteur:
Contexte : AMENAGEMENT PAYSAGER > PERSEIGNE - ZONE A URBANISER EN PRIORITÉ (ZUP) > Zone à urbaniser en priorité (ZUP) > Avenue Kennedy : plans d'aménagement (1978-1979). > Aménagement
Champ de manoeuvres. - Sous-location du droit de pacage : délibération (29 janvier 1930).
Date:1930-01-29
Cote:1D/51
Auteur:
Contexte : L'aérodrome > Le projet d'une station atterrissage à Alençon (1912-1940) > Le relancement et l'aboutissement du projet (1921-1937). > Champ de manœuvres. - Droit de pacage (1927-1935).
Construction d'un château d'eau de 1000m3, porte, chassis, semelle : élévation, coupes coupes, plans(Larbanet, éch : 1/200, plan n°16, 18 juillet 1936).
Date:1936-07-18
Cote:1FI/14666
Auteur:
Contexte : ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS > ÉDIFICES PUBLICS > CHÂTEAUX D'EAU > Amélioration du réseau d'eau potable, construction de 5 réservoirs aériens, adjudication par concours (1936-1939) : avis, factures, correspondance, notes, devis, programme, questionnaire, contrat, plans > Amélioration du réseau d'eau potable, construction d'un réservoir aérien de 1000m3 ( Châtelets), exécution : plans.
Projet d'aménagement du champ de manoeuvres en terrain d'atterissage : délibération (20 février 1927).
Date:1927-02-20
Cote:1D/49
Auteur:
Contexte : L'aérodrome > Le projet d'une station atterrissage à Alençon (1912-1940) > Le relancement et l'aboutissement du projet (1921-1937).
Comptabilité du Bureau de Bienfaisance, avis du conseil, rapport. Chemin vicinaux, création des ressources pour 1919. Eglise de Monsort, établissement d'un calorifère, projet par Mr RICHARD et compagnie 49 Rue Scheffer à Paris exploitant le foyer de Mr PERRET Michel, Mr l'Abbé TESSIER avis du conseil, rapport
Date:1918-07-06
Cote:3NUM/2796
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 06 Juillet 1918.
Hospice d'Alençon, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil. Hospice d'Alençon, Legs Mlle LEFEVRE, règlement du passif, avis du conseil
Date:1917-02-24
Cote:3NUM/2618
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 24 Février 1917
Comptabilité de la ville, budget supplémentaire pour 1917, rapport
Date:1917-06-30
Cote:3NUM/2676
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 30 Juin 1917
Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.
Date:1969-05-28
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Mai 1969
Distribution d'eau demande de réduction de concession n°807 propriétaire par Mme Veuve LAVERDURE, Mme BOURDON rue Odolant-Desnos, rapport. Jury, nomination des délégués pour la confection de la liste préparatoire . Caisse d'Epargne, administrateurs, désignation par le conseil municipal . Groupe scolaire de la rue de l'Asile et de la rue Lallemand, école de filles de la rue du Docteur BECQUEMBOIS, marché des travaux de serrurerie, demande de résiliation, rapport
Date:1920-02-10
Cote:3NUM/4309
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 10 Février 1920
Finances, emprunt de 778 000 F auprès de la caisse des dépôts destiné au financement de la remise en état des boulevards extérieurs.
Date:1970-01-27
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970
Finances autorisations spéciales. Centre Hospitalier, voie d'accès rue de Fresnay.
Date:1969-10-28
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
Travaux topographiques, convention avec Mr GOURDEAU pour les travaux à réaliser en 1969.
Date:1969-03-25
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968
Taxation du prix de la viande, demande de M. LEBOUC. Interdiction de vendre de l'alcool aux bénéficiaires des allocations aux familles nécessiteuses de même aux militaires avant 18h, observation de M. LEBOUC. Enlèvement des boues et ordures ménagères dans les grande et petite Rue, demande de M. MELINE. Porcherie Rue Langlois, conditions d'hygiène, observation de M. LEBOUC. Inondation partielles dans certaines Rues notamment Rue du Plénitre après orage, caniveaux trop étroits, observation de M. LAGOGUE
Date:1915-09-03
Cote:3NUM/2445
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 03 Septembre 1915
C.E.S. Courteille, nationalisation, convention et questionnaire financier.
Date:1966-11-29
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Novembre 1966
Eclairage au gaz, action de la Cie de couterne, élévation des prix du gaz, autorisation de défendre, M. CHARBEAU Ingénieur électricien à l'école pratique du commerce et des industrie du Mans contrôleur de l'éclairage public d'Alençon. Mauvais état, plaques indicatives de la Rue LALLEMAND, la barrière longeant le parc de la Préfecture Rue de la Demi-Lune, manque de caniveaux Rue Chambre, observation de M. LEBOUC. Remplacement du corbillard employé par l'asile d'aliénés pour l'inhumation des pensionnaires
Date:1915-09-03
Cote:3NUM/2444
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 03 Septembre 1915
Lait, manque de lait l'hiver, communication de Mr LEBOUC . Lait, proposition de la coopérative régionale de l'Orne, nomination d'une commission, communication de Mr VITTOZ . Marchés, demande de transfert du marché aux volailles, lapins et poissons sur la place St Léonard, communication de Mr LEBOUCHER . Chemin de fer, création de trains de voyageurs, demande de Mr LEPRETRE
Date:1920-07-02
Cote:3NUM/4448
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 2 Juillet 1920
Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs détaxes et remboursements, Mr GARDIEN propriétaire n°23 Rue du Bercail police 586, Mr BARILLET propriétaire de la boulangerie Leroy n°28 Rue du Pont Neuf, rapports
Date:1919-03-01
Cote:3NUM/2862
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 01 Mars 1919
Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports
Date:1913-06-20
Cote:3NUM/2101
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 20 Juin 1913
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
Date:1912-12-05
Cote:3NUM/2017
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 5 décembre 1912
Ecole de filles de la maison d'Ozé, demande d'indemnité présentée par la Directrice. Fourneau économique, installation d'un dépôt dans le quartier de Lancrel. Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation de terrain, transaction : Rapport
Date:1913-10-14
Cote:3NUM/2195
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913
Conseil municipal du 14 février 1913, sommaire sur les affaires à délibérer.
Date:1913-02-14
Cote:3NUM/2041
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Février 1913
Enseignement, établissements privés d'enseignement secondaire, subvention au titre de la loi Falloux, demande de subvention de l'école Saint François de Sales et de l'institution Notre Dame. Marché de gré à gré, avenant au marché Total pour fourniture de fuel Oil.
Date:1968-09-30
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968
Lycée Marguerite de Navarre, gymnase, piscine et équipement sportifs de plein air, convention d'utilisation. Cours d'eau, curage de la Briante, marché avec l'entreprise DEVIN et LEMARCHAND et répartition des dépenses entre les riverains.
Date:1968-03-27
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968
Legs Veuve THIBOUST désignation de délégués. Legs DUPONT, désignation de délégués
Date:1917-02-24
Cote:3NUM/2625
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 24 Février 1917
Personnel, service incendie, modification des effectifs. Révision de la composition de la commission d'urbanisme. Prix de la location du matériel. Voyage de Mr TOUSSAINT à Koutiala, erreur d'accompagnateur Mr NATIE-DEMBELE au lieu de SEIDOUDEMBELE.
Date:1969-10-28
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
Pavage des Rues, réparations au pavage de la Grande Rue, Rue aux Sieurs, Rue des Granges, rapport. Ecole de garçons de Notre-Dame, demande de création d'un cours complémentaire, rapport
Date:1920-02-10
Cote:3NUM/4029
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 10 Février 1920
Complexe touristique du Bouillon la Chapelle près Sées, travaux d'installation d'une station de jaugeage sur la Vandre, participation de la ville. Complexe touristique du Bouillon la Chapelle près Sées, création d'un syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement touristique, désignation des représentants de la commune d'Alençon.
Date:1968-07-13
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968
Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport
Date:1913-10-14
Cote:3NUM/2179
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 14 Octobre 1913
Remerciement de la présence du Maire et de l'adjoint de Basingstoke Mr BALDING et HAILTSONE et leurs épouse, question sur Basingstoke.
Date:1968-09-18
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 18 Septembre 1968
Budget du bureau de bienfaisance de 1914 rapport. Entretien des chemins vicinaux de grande communication en intérêt commun, vote de crédit supplémentaire. Maison Deshayes-Dubisson, location d'appartements, impôts des portes et fenêtres modification des baux en cours. Cabinets d'aisances de la cour de la gare, convention
Date:1913-12-17
Cote:3NUM/2246
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 17 Décembre 1913
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 22 Décembre 1917.
Construction d'un centre départemental d'incendie et d'un centre de secours d'arrondissement, maitrise de l'ouvrage au département, bordure de la zone industrielle Nord rue Ampère. Construction de logements, pour le centre de secours et le service départemental d'incendie, convention entre le département de l'Orne, la ville d'Alençon et la S.E.M.D.O.
Date:1969-02-05
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969
P.M.E, nouveau plan financier. Curage de la Briante du Boulevard Colbert à la Sarthe, réponses des délibérations.
Date:1966-11-15
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 15 Novembre 1966
Centre d'abattage, tarifs de location et fournitures diverses.
Date:1969-12-30
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969
Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile
Date:1920-08-25
Cote:3NUM/4465
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 25 Août 1920
Entretien des bâtiments du Lycée, vote de crédits supplémentaires, rapport. Plantations abatage d'arbres, cours du lycée, Mlle CLOGERISON propriétaire, Rue des promenades, rapport. Octroi, bail du bureau de la Rue de Lancrel, Mr NOLLAND propriétaire, renouvellement, rapport
Date:1917-11-30
Cote:3NUM/2723
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 30 Novembre 1917
Assurance automobile, camion super Gallion du service des plantations, compagnie d'assurance l'Union. Assurance automobile, assurance de la 2 Cv du bureau d'études.
Date:1968-04-29
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968
Bureau de Bienfaisance, installation dans l'ancien local de la chambre de commerce, rapport. Budget de 1920, vote de crédit supplémentaires. Horloge de l'église St Léonard, demande de réparation, rapport
Date:1920-11-27
Cote:3NUM/4558
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Novembre 1920
Abattoirs, vote de crédit, supplémentaire. Halle aux Toiles, travaux de serrurerie, Mr HURIPEAU, vote de crédit supplémentaire. Hospice d'Alençon, emprunt de 100000francs, modifications aux projet primitif, avis du conseil
Date:1918-08-31
Cote:3NUM/2813
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 31 Aout 1918.
Hospice d'Alençon, construction d'un pavillon de visites médicales pour les filles publiques aux frais de la Ville. Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports
Date:1913-06-20
Cote:3NUM/2100
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 20 Juin 1913
Lettre adressé à Mr CLEMENCEAU à l'occasion de l'attentat dont il à était victime, communication de Mr le Maire. Départ de la 37éme division Américaine, communication de Mr le Maire
Date:1919-03-01
Cote:3NUM/2877
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 01 Mars 1919
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969
Finances, garantie d'emprunt de 84 960 F à la propriété familiale de l'Orne auprès de la caisse d'épargne d'Alençon pour construction de 32 logements locatifs boulevard Duchamp. Finances, admissions en non-valeur.
Date:1967-03-30
Cote:
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Mars 1967
Balayage des classes : Vote de crédits supplémentaires. Boulevard de la République, acquisition d'un immeuble frappé d'alignements : Approbation de l'acte et autorisation de location
Date:1913-07-19
Cote:3NUM/2148
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Juillet 1913
Comptabilité de la ville, budget supplémentaire de 1916, rapport
Date:1916-06-29
Cote:3NUM/2512
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 29 Juin 1916
Ecole supérieur de filles, création d'un poste d'institutrice adjointe, Mlle MOUROCQ institutrice, rapport . Bains douches n°35 rue de Sarthe, rue du Juiverie, demande de subvention présentée par le propriétaire de l'établissement de bains Mme veuve TAUVEROU, Mr MEZEN architecte, rapport
Date:1920-07-02
Cote:3NUM/4412
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 2 Juillet 1920
Alignement, rue Métée, rue Laperrière, rue du Moulin de Lancrel, avis du conseil après enquête. Z.U.P. Convention de concession pour le chauffage collectif, convention par la S.E.B.N.
Date:1966-09-28
Cote:
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
Quartier des Sainfoins, rétrocession à la S.A.C.A.R. d'un terrain en bordure de la rue Maryse Bastié. Zone industrielle Nord, participation de la S.O.F.R.I.A.L. aux travaux d'équipement, convention.
Date:1968-08-27
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968
Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de la ville pour 1920, rapport
Date:1919-12-27
Cote:3NUM/2991
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Decembre 1919.
Voirie, entretien, fourniture de matériaux, location d'engins et travaux divers. Bâtiments communaux, WC publics, promenades, place de la gare et place de la halle au blé, entreprise FRANCIOLI et compagnie.
Date:1967-12-27
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967
Droits de place sur les foires et marchés et droits de pesage, mesurage et jaugeage, frais de régie, rapport. Voiture de place, tarifs, demande d'augmentation présentée par les entrepreneurs M. BARRE et M. HAUNIER. Cours secondaires de jeunes filles, rétributions scolaires : Demande en remise
Date:1916-02-22
Cote:3NUM/2481
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 22 Février 1916
Budget de la ville pour 1919, dépôt du projet, budget de 1918, vote de crédits supplémentaires. Commissaires répartiteurs, proposition pour 1919. Contributions foncières, les propriétaires non bâties, nomination des classificateurs
Date:1918-11-23
Cote:3NUM/2821
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 23 Novembre 1918
Finances, emprunt de 406 420 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour travaux de voirie.
Date:1967-07-12
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 12 Juillet 1967
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 23 Novembre 1915
Assurance automobile, ambulance Peugeot 404 du centre d'incendie. Personnel, classement indiciaire des ingénieurs subventionnaires.
Date:1968-07-13
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967
Finances, garantie à la S.E.B.N. pour un emprunt de 600 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour achats de terrains et travaux d'aménagement dans la Z.I.N. Finances, subvention exceptionnelle au comité de la foire exposition.
Date:1968-06-06
Cote:
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 6 Juin 1968
Ecole supérieure en cours secondaires de jeunes filles, installation provisoire pendant la durée de la guerre en hôpital, location temporaire de l'immeuble de M. GARDIEN Rue du Bercail pour l'école de jeunes filles. Ecole de filles de la maison Masson, frais de déménagement, réclamation des institutrices adjointes Mme BOHIN, DUPONT et Mme GERARD. Indemnités de logement aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes des institutrices adjointes Mme BOHIN, DUPONT et Mme GERARD de l'école Masson
Date:1914-11-27
Cote:3NUM/2350
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 27 Novembre 1914
S.E.M.I.A.V.A., programme Z.U.P. accession, proposition de solution pour permettre le dénouement de cette opération.
Date:1968-06-06
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 6 Juin 1968
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 22 Décembre 1917.
Conditions de recrutement, modification du classement indiciaire et durée de carrière des agents des Services Municipaux des sports. Modification du classement indiciaire des ouvriers professionnels de 2éme catégorie et conducteurs auto P.L.
Date:1966-09-28
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
Matériel, acquisition de matériel d'enseignement et de bureau à la librairie générale de l'Orne, avenant n°1. C.E.S. Aveline, travaux déconcentrés, programme 1969.
Date:1969-09-30
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Septembre 1969
Abattoir d'Alençon, location de locaux au syndicat des bouchers. Dénomination des Rues, nom Eugène Lecointre à donner à une Rue, Rue du 14éme Hussards donner à la partie de la Rue de la Demi-Lune de Boulevard de Strasbourg à la route de Sées, rapport
Date:1919-06-27
Cote:3NUM/2888
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Juin 1919
Alignements, carrefour des rues aux Sieurs du Pont-Neuf et de la Grande rue, modification des alignements, Mr HULBROC architecte de la ville d'Alençon, école de Becquembois, rapport. Sapeurs-Pompiers, assurances contre les accidents extension de garanties pour les sapeurs-pompiers et la compagnie de pompier d'Alençon, renouvellement de police
Date:1920-10-08
Cote:3NUM/4517
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 08 Octobre 1920
Z.U.P. groupe scolaire n°1. Quartier de Perseigne, équipements sportifs, projet.
Date:1966-12-27
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966
Hospice d'Alençon, appendice à la convention militaire du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Hospice d'Alençon, vente du champs Guillaume dépendant de la ferme de Mébil-Fleury, Maitre DUFRESNE notaire, Mr HONORE, commune de Semallé, avis du conseil
Date:1918-11-23
Cote:3NUM/2824
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 23 Novembre 1918
Recrutement, sursis d'incorporation : Avis du Conseil. Assistance obligatoire aux vieillards : Admissions nouvelles et mutations diverses
Date:1913-08-20
Cote:3NUM/2170
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 19 Août 1913
District urbain de l'agglomération Alençonnaise, création, décision du conseil. Lycée Alain, construction d'ateliers, maitrise de l'ouvrage, demande de subvention pour l'apport du terrain.
Date:1969-09-10
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 10 Septembre 1969
Prochain numéro de Cité des Ducs, demande d'article. Traversée dangereuse route de Paris. Projet de feux doubles rue Pierre Curie et rue des Vicques. Demande de bilan du 50ème anniversaire du syndicat d'initiative. Départ de Mr COLLET, nomination en tant que directeur de la Mutualité Sociale Agricole de Poitiers.
Date:1969-09-30
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Septembre 1969
Construction d'un centre départemental d'incendie et d'un centre de secours d'arrondissement, copropriété des terrains avec le département.
Date:1969-03-25
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969
Construction d'un centre de secours, rue de Guéramé, avant-projet, honoraires de l'architecte, Mr LUCAS architecte. Cours d'eau, cession de la ville du barrage de Guéramé, Mr MARIE André.
Date:1967-09-26
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967
Z.U.P., équipements sportifs, projet. Z.U.P., centre commercial provisoire, désignation des attributaires.
Date:1966-11-29
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Novembre 1966
Téléphone, installation de postes téléphoniques au domicile de certains agents du service des eaux.
Date:1969-03-25
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969
Eglise de Monsort, établissement d'un calorifère, projet par Mr RICHARD et compagnie 49 Rue Scheffer à Paris exploitant le foyer de Mr PERRET Michel, Mr l'Abbé TESSIER avis du conseil, rapport. Cercueils, relèvement du tarif, demande de menuisiers
Date:1918-07-06
Cote:3NUM/2797
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 06 Juillet 1918.
Inauguration du monument à la mémoire du Général Leclerc. Responsabilité civile après chute de toile sur le marché. Mauvais état des clôtures entourant le groupe Emile Dupont. Effluves de la station d'épuration de Courteille.
Date:1970-03-03
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970
Pompes funèbres, renouvellement du marché du bail avec M. VANNIER Henri Louis domicilié 20 Rue de la gare Alençon . Bureau de Poste auxiliaire de Courteille, réclamation de la gérante Mme DISLAIRE demande d'indemnité, Mme COLLET débitante de Tabac
Date:1915-07-10
Cote:3NUM/2433
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 10 Juillet 1915
Entretien de la Voirie Urbaine : observation de M. Hénault. Égouts : observation de M. Leprêtre. Voirie Urbaine, Rue Grande Ruelle : demande de prolongement de M. Vitoz
Date:1913-06-20
Cote:3NUM/2130
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 20 Juin 1913
Enseignement, remboursement des frais de chauffage par les instituteurs logés au groupe scolaire Jules Verne.
Date:1970-01-27
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967
Assainissement, station d'épuration Ouest, étanchement des fissures du digesteur, marché de gré à gré, société TERASTIC.
Date:1969-10-28
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967
Acquisition de matériel, avenant n°1 au marché de gré à gré passé avec la société G.M.T. TABUR, pour fournitures électriques. Contrat d'entretien pour les machines à écrire I.B.M.
Date:1969-02-05
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969
Marchés divers. Bibliothèque municipale, comité consultatif élection d'un nouveau représentant du Conseil Municipal, comité consultatif Mr DESCHAMPS, DEVINANT, HERVIEUX, POISSON, remplacent Mlle TERRIER.
Date:1968-11-26
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968
Personnel, modification du tableau des effectifs, création d'un deuxième poste d'ingénieur subdivisionnaire. Théâtre, implantation, délimitation par les rues de la Chaussée Matignon, des filles Saint Claire et du Val-Noble, reconsidération des abords de la place Foch, architecte Mr LAPADRE et BARRE.
Date:1968-03-27
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968
Caisse de retraites des employés communaux, liquidation de la pension de Mr BAULMONT chef fontainier. Urinoirs, demande d'autorisation de faire de la publicité sur les rideaux en tôle, rapport
Date:1919-06-27
Cote:3NUM/2896
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Juin 1919
Remerciement de la présence du Maire et de l'adjoint de Basingstoke Mr BALDING et HAILTSONE et leurs épouse, question sur Basingstoke.
Date:1968-09-18
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 18 Septembre 1968
Personnel, classement indiciaire des ingénieurs subventionnaires. Personnel, modifications du tableau des effectifs, centre de secours et cantines scolaires.
Date:1968-07-13
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968
Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 700 000 F contracté prés de la caisse des dépôts et consignations destiné à la rénovation du centre-ville. Finances, garantie à la S.E.M.D.O. d'un emprunt de 507 000 F auprès de la mutuelle assurance des travailleurs mutualistes, programme 203 logements, Z.U.P.
Date:1968-09-30
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968
Budget de la ville pour 1920, rapport. Octroi, application du tarif général-type, rapport
Date:1919-12-27
Cote:3NUM/4000
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1916 - 27 novembre 1920) > Conseil municipal du 27 Decembre 1919.
Frais d'agrandissement de l'école de filles de la Rue du Bas de Monsort, acquisition de terrain frais y relatifs en travaux. Vote d'un crédit supplémentaire pour l'agrandissement de l'école de filles de la Rue du Bas de Montsort, rapport. Abatage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme PRODHOMME, JOUNY, COTTEREAU rapport
Date:1915-02-26
Cote:3NUM/2390
Auteur:
Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) > Registre des délibérations du conseil municipal (05 décembre 1912 - 24 novembre 1916) > Conseil municipal du 26 Février 1915
Entreprise de signalisation au sol, demande de faire travailler le personnel municipal. S.E.M.P.A, modification des statuts, assemblée générale extraordinaire du 5 Février 1965, Maitre BACLE et CORNILLE notaire à Alençon.
Date:1967-05-31
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Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967