Recherche Toutes les ressources

Aménagement de l'espace libre : vue en plan (Service des espaces verts, Jean-Luc Jourdan, ech. 1/100, 13 novembre 1979, n°99) (84x84).

Adoption du principe d'installation d'un terrain d'atterrissage sur le champ de manœuvres et recherche d'un autre terrain pour l'installation d'une aérogare en cas de mésentente avec le Ministère de la Guerre : délibération (6 septembre 1927).

Dénomination des rues, approbation de Albert 1er, lieutenant Lhostellier, lieutenant Tirouflet, 103éme Ligue, 14éme Hussards, communication de Mr le Maire. Lait, demande du directeur de la coopérative d'une camionnette, communication de Mr le Maire. Immeuble Leclerc n°35 rue de Sarthe, demande de location de la direction de l'enregistrement, communication de Mr le Maire

Plan (ech. 1/100, [1910]) (papier, 68x33).

Z.I.N. cahier des charges, cession de terrains.

Message de Mr PIOGER et du pasteur MAURICE, jumelage avec une ville du tiers monde. Premier salon régional annuel, remerciement de Mme JARDIN pour l'aide matérielle, comité directeur de la société des amis des arts de l'Orne. Vœux de la communauté des chiffonniers d'Emmaüs d'Alençon, naissance d'un garçon au foyer de Mr Mme AUDIN. Commission générale avant le vote du Budget 1968. Campagne contre le bruit diffusé à la télévision, journaliste de Paris-Jour, Mr LE BRIS interviewé. Mauvais état du boulevard de la République. Réalisation de toilettes place de Monsort, attente de réponse du conseil Curial pour un nouvel emplacement. Mauvais état des passages cloutés dans diverses rues.

Recensement de population rue des Châtelets (1926).

Remerciement de la présence du Maire et de l'adjoint de Basingstoke Mr BALDING et HAILTSONE et leurs épouse, question sur Basingstoke.

Portrait d'une jeune fille vue de 3/4 (médaillon), studio, photographie noir et blanc, tirage albuminé, Alphonse Veillon, [1878-1905], acquisition 2022 .

Lycée Alain, aménagements sportifs complémentaires, adjudications, projet présenté par Mr REME, représentant le Conseil Municipal Mr LE BRIS et Mr CAMUS, suppléant Mr SIMON. Voirie, programme 1967, 1er tranche, rue de la Demi-Lune, rue des réservoirs, rue du Bas de Monsort, rue de l'Adoration, rue de Vicques, rue de Cerisé.

Portrait de femme (médaillon), studio, photographie noir et blanc, tirage albuminé, Alphonse Veillon, [1878-1905], acquisition 2022 .

Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20 avril 1961).

Nomination (8 août 1832).

Acquisition du terrain des "Terres noires" : délibération (20 décembre 1933).

Finances, emprunt de 305 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement des travaux de V.R.D. de la déviation de la place Marchand Saillant à la rue Labillardière.

Contrat de concession, avenant au contrat de concession des Pompes Funèbres Générales. Finances, emprunt de 1 823 000 F prés de la caisse des dépôts et consignations pour la participation de la ville aux travaux de viabilité de la Z.U.P.

C.E.S. de Courteille rue st Exupéry, projet de décoration. C.E.T. projet de décoration, collège d'enseignement technique, sculpteur Mr JANNIOT Alfred 93 rue de Vaugirard Paris 6éme. Lycée Alain, gymnase du groupe scolaire, Emile Dupont implanté au lycée Alain, projet, architecte Mr LUCAS.

Finances, budget supplémentaire 1969.

Legs GILBERT Auguste Alfred, Mme GILBERT née POIRIER Gabrielle Marie décédée, annulation de délibération, avis du conseil. Hospice d'Alençon, Emprunt de 1000,000 francs, avis du conseil. Dénomination des Rues, nom du président WILSON en gratitude dans une Rue de la gare, communication, avis du conseil

Inauguration du monument à la mémoire du Général Leclerc. Responsabilité civile après chute de toile sur le marché. Mauvais état des clôtures entourant le groupe Emile Dupont. Effluves de la station d'épuration de Courteille.

Construction d'un centre départemental d'incendie et d'un centre de secours d'arrondissement, copropriété des terrains avec le département.

Alençon (Orne), La route de Sées, carte postale ancienne noir et blanc n°14, Librairie-papeterie Le Comte, (sd), (14x9)

Finances, emprunt de 778 000 F auprès de la caisse des dépôts destiné au financement de la remise en état des boulevards extérieurs.

Comptes 1927. - Demande de subvention de la Ligue aéronautique de France, attribution : délibération (27 décembre 1927).

Voirie, boulevard extérieurs Nord, Nord-Ouest, dossier d'adjudication. Voirie, création d'une voie d'accès provisoire au chantier P.L.R. quartier de la Croix Mercier.

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Budget de la ville pour 1917, rapport

Hôtel Libert, création d'un musée de la dentelle, regroupement des collections municipale dans l'Hôtel de Ville et maison d'Ozé, Mr BARRE Claude architecte à Paris 27 rue Lhomond 5éme, rue des Grandes Poteries.

Finances, impôt sur les spectacles, appareils automatiques. Finances, impôt sur les spectacles, révision du tarif.

Élagage, demande : délibération (13 octobre 1910).

Assainissement, station d'épuration de Courteille, subvention de l'agence financière de bassin "Loire Bretagne». Parc des expositions, résultat du concours, financement.

Budget de la ville pour 1916, rapport

Square du Poilu, réaménagement, état actuel (Jean-Luc Jourdan, éch : 1/200, 12/11/2012, modifié le 22/02/2019) (83x58.5).

Assistance aux famille nombreuses, admissions nouvelles. Assistance aux femmes en couches, admissions

Tranches conditionnelles : plan de l'arrosage automatique (Service des espaces verts, Thierry Aubry, ech. 1/200, 18 septembre 1997, n°745a) (papier, 131x86).

Personnel titulaire, conservateur des musées, indemnité spéciale. Téléphone, installation d'un poste téléphonique au bureau des archives. Quartier de Perseigne, installation d'un poste muet, convention avec les P.T.T. pour l'installation d'un distributeur de timbres-poste.

Finances, emprunt de 700 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement de la participation de la ville dans les travaux de voirie, réseaux divers et aménagements à réaliser à l'intérieur du périmètre de rénovation du centre-ville.

Budget supplémentaire (18 novembre 1920).

Alençon (Orne), La Maison d'Ozé, carte postale colorisée, éditions Gaby, sd, AMA

Subvention de cent francs à la section alençonnaise de la Ligue aéronautique de France : délibération (28 juin 1927).

Avenant n°1 : délibération (16 février 1979).

Recrutement, sursis d'incorporation : Avis du Conseil. Assistance obligatoire aux vieillards : Admissions nouvelles et mutations diverses

Délibération (21 février 1963).

Voirie, déviation de la place Marchand Saillant rue Labillardière, dossier d'adjudication. Assainissement, programme eaux pluviales 1968, dossier d'adjudication.

Halle au blé, restauration et aménagement en salle des fêtes, remboursement des frais d'enregistrements à Mr HENRIET et Mr ROCHER, rapport. Halle aux Toiles et au blé, frais de restauration et d'aménagement en salles de fêtes, règlement de travaux de peinture à Mr HOREAU, rapport. Distribution d'eau, canalisation de la Ruelle Piquet, rapport

Résiliation de bail : délibération (7 mars 1931).

Comptabilité de la ville, compte de gestion du receveur municipal et compte administratif du Maire pour l'exercice 1918, rapport

Finances, emprunt de 778 000 F auprès de la caisse des dépôts destiné au financement de la remise en état des boulevards extérieurs. Finances, garantie d'emprunt de 20 000 F à l'union des petites "A" d'Alençon, pour la construction d'une piscine.

Emprunt de 406 420 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour travaux de voirie, programme 1966, 2ème tranche.

28 janvier 1820.

Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, aménagement d'une clôture du terrain communal et de la station de pompage (Gaston Gérard), chemin des Planches (8 - 14 septembre 1937) : devis, délibération.

Legs Mme veuve THIBOUT née DOAT DE BOYRIE Louise Paule Jeanne Rose Noémie, légataire Mr PROUT, communication. Distribution d'eau, concession, réclamation de Mr HALGRAIN propriétaire de l'établissement de bains 5 rue de la Juiverie. Communication, lettre de Mr le Préfet, remerciement du soutient de Mr le Maire, des adjoints, des conseillers municipaux

Eau, révision des conventions avec les communes de Cerisé, Damigny, Saint Germain du Corbeis, le Chevain, Saint Paterne.

Assurances, de 2 fourgonnettes "Citroën" 2 C.V. Assurance automobile, camion super Gallion du service de la voirie.

Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables, admissions nouvelles et mutations diverses

Z.U.P., quartier de Perseigne, demande de subvention exceptionnelle. Finances, subvention exceptionnelle pour paiement de frais à l'occasion de l'inauguration du monument du Général Leclerc.

Eau, convention avec la commune de Valframbert.

Budget de la ville pour 1915, rapport

Maquette de l'avant-projet de la maison des jeunes, et de la culture et de la salle omnisports.

Dégradations : délibération (19 août 1939).

Demande (4 décembre 1855).

Voirie, remise de voies et terrains par la S.N.C.F. rue de Cerisé et cité des Cheminots. Acquisition d'une partie des propriétés de Mr QUENTIN et Mr TERRIER pour le prolongement de la rue Laennec, société TERRIER-QUENTIN.

Quartier de Perseigne, groupe scolaire n°2, projet de construction.

Baraquement de l'aéro-club, construction d'un appentis : délibération (20 décembre 1948).

Centre social et culturel du quartier de Perseigne, projet de construction.

Vote de crédits supplémentaires. - Aérodrome, alimentation en énergie électrique : délibération (22 janvier 1951).

Demande d'établissement d'un hangar permanent : délibération (12 août 1912).

Cession d'appartement cité Jean Leboucher, n°46. Echange de terrains avec Mme TIRARD née VINETTE pour alignement de la rue des Capucins.

Plan de récollement SACER (Service des espaces verts, Jean-Luc Jourdan, ech. 1/500, 28 janvier 1999, n°785A) (83x60).

Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier de charges . Distribution d'eau, bassin d'équilibre Boulevard de Strasbourg . Convention avec l'autorité militaire pour extension de dallage, modifications . Eglise de Monsort, travaux d'amélioration, rapport

Station d'épuration de Courteille, demande de déclaration d'utilité publique des travaux, engagement d'indemniser les riverains de tous préjudices causés par le déversement des eaux usées. Bibliothèque municipal et bibliothèques populaires, nouveau règlement, extension aux bibliothèques populaires de la gratuité de prêts d'ouvrages.

Musée de l'hôtel de ville, manque de surveillance, disparition d'un tableau de quatre gravures de Deveria données par Mme MOUGUILLON, communication de Mr LEBOUC. Etablissement d'un abris, commencer par le cimetière Notre-Dame, demande de Mr LEBOUC. Halle aux blé, travaux de réparations et d'aménagement de la rotonde de la Halle au Blé, demande de Mr LEPRETRE. Demande de transfert du marché aux volailles de la rue du Cours sur la place St Léonard, pétition des habitants du quartier St Léonard, demande de Mr FOURNIER. Plantations des essences grimpantes, façade postérieure de l'hôtel de ville rue du Parc, demande de Mr LEPRETRE. Adresse des principaux fonctionnaires, affichage à la porte de la Mairie, demande de Mr FOURNIER. Construction de la maternité de l'hospice, création de cloison demande de Mr VADE

Voirie, plans d'alignement, chemin des Planches, résultats de l'enquête publique.

Augmentation de budget.

Personnel, service incendie, modification des effectifs. Révision de la composition de la commission d'urbanisme. Prix de la location du matériel. Voyage de Mr TOUSSAINT à Koutiala, erreur d'accompagnateur Mr NATIE-DEMBELE au lieu de SEIDOUDEMBELE.

Report de la somme des 40.000 francs pour l'aménagement d'un terrain d'atterrissage pour avions postaux et commerciaux votée par la précédente municipalité sur le budget primitif de 1928 au budget supplémentaire de 1929 : délibération (11 septembre 1929).

Budget primitif 1971. - Travaux : délibération (25 février 1971).

Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

Finances, garantie d'emprunt de 84 960 F à la propriété familiale de l'Orne auprès de la caisse d'épargne d'Alençon pour construction de 32 logements locatifs boulevard Duchamp. Finances, admissions en non-valeur.

Vente d'herbes : délibération (27 juin 1793).

Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

Aménagement. - Demande de subvention : délibération (26 septembre 1972).

Finances, garantie d'emprunt à l'association "Vie Libre" pour financement de travaux d'aménagement d'un foyer. Subvention exceptionnelle au comité du comice d'arrondissement d'Alençon.

Budget primitif 1928, dépenses extraordinaires, frais de 40.000 francs pour l'aménagement d'un terrain d'atterrissage pour avions postaux et commerciaux : délibération (27 décembre 1927).

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Vente de terrains (18, 25 et mai 1792).

Ecole de Courteille, plantation d'arbres : délibérations (19 décembre 1934).

Althéa, Résidence sociale Sophie : lot de 3 photographies, couleur, FRANCOIS Eric, 2019, AMA.

Acquisitions, propriété BOUDEVILLE 49 à 67 rue de Guéramé, aménagement d'une zone de loisirs. Acquisition, immeuble de Mme veuve BILORE, maitre CORNILLE avocat, rue des Filles Sainte Claire, construction d'un théâtre.

Personnel, modification du tableau des effectifs, création d'un deuxième poste d'ingénieur subdivisionnaire. Théâtre, implantation, délimitation par les rues de la Chaussée Matignon, des filles Saint Claire et du Val-Noble, reconsidération des abords de la place Foch, architecte Mr LAPADRE et BARRE.

Assurance automobile, ambulance Peugeot 404 du centre d'incendie. Personnel, classement indiciaire des ingénieurs subventionnaires.

Rapport de présentation : délibération (18 décembre 1920).

Alençon (Orne), Une allée des Promenades, carte postale ancienne noir et blanc, photographie Saint-Blaise, sd, (14x9), AMA

16 février 1912.

Propositions diverses de M. Hesnault : rapport

Personnel, titularisation des auxiliaires.

Budget 1939. - Dépose de la ligne aérienne et constitution de têtes de lignes, mise en souterrain des lignes téléphoniques : délibération (17 février 1939).

Assurance du maire adjoint et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions.

Délibération : Travaux de réfection, résultat de l'appel d'offres (03 mars 1970).

Enseignement, remboursement des frais de chauffage par les instituteurs logés au groupe scolaire Jules Verne.

Acquisitions, terrain rue P. Curie appartenant à SPIE-BATIGNOLLES, implantation du guichet annexe P.T.T. Lycée Marguerite de Navarre, gestion de la piscine.

Comptabilité du bureau de bienfaisance, rapport . Concession de terrain dans les cimetières Notre -Dame, propriétaire Mr PERRIER, rétrocession . Employés communaux, application de la loi du 23 Octobre 1919, arrêté de Mr le préfet

Les jardins, carte postale semi-moderne couleur n°7, éditeur G. Réant, sd, 14x9cm, AMA.

Circulaire ministérielle relative aux espaces verts.

Cession, déclassement d'une partie du chemin dit Sente de la Croix Mercier. Voirie, aménagement de la place de Gaulle, engagement de la ville de ne pas réaliser cette opération dans un délai de 5 ans.

Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière. Assistance aux familles nombreuses et assistance aux femmes en couches : Création de ressources. Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport

Finances, garantie d'un emprunt de 370 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations à la société anonyme d'H.L.M., construction de 104 logements dans le quartier de Perseigne. Remercîments de Mr BRUN inspecteur de l'enseignement primaire, association départementale des mutilés réformés et anciens combattants et sociétés mutualistes de l'Orne pour les subventions accordée. Logement provisoires du chef d'établissement et du surveillant général du C.E.S. d'Alençon.

Proposition de schéma global d'aménagement : plan (M.A. Boyer, ech. 1/500, mars 1980) (61x54).

Adresse au président du conseil, ministre de la guerre, accusé de réception. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnat, attribution. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantine et primaire, demandes en remise

Aménagement des trottoirs de la R.N 155 route de Mamers, au droit des établissements de Moulinex.

26 mai 1981.

Sommaire sur les affaires à délibérer. Comptabilité de la ville, compte de gestion du receveur municipal et compte administratif du Maire pour l'exercice 1917, rapport

Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

Plan du rez-de-chaussée (ech. 1/200) (papier, 42x30).

Note de l'écrivaine Regnauld de Prébois Adèle à l'acteur Adolphe Laferrière (1863).

Fédération mondial des villes jumelées, aide aux villes sinistrées de Sicile. Finances, autorisations spéciales.

Service des prisons, personnel : annuaires de l'Orne (1866-1904).

Acquisition d'un immeuble de type F5 plus garage S.E.M.I.A.V.A. 2 rue du Garigliano, contact avec le propriétaire immeuble de Foch rue Alexandre 1er. S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, rétrocession à la ville d'Alençon.

Hospice d'Alençon, budget de 1915, vote de crédit supplémentaires, avis du conseil. Hospice d'Alençon et Bureau de Bienfaisance, comptabilité de 1884 de M. LEFEVRE receveur, avis du conseil

Procession à la Solitude des Petits Châtelets : carte photo noir et blanc, Photo Crolard, Collection particulière de la congragation des Sœurs Marie Joseph du Dorat

Alençon (Orne), L'église de Courteille, dessin au fusain, S. Broux, 1913, AMA

Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas.

6 mai 1820;

Bibliothèque Municipale, demande de subvention pour certains aménagements.

Extrait de la matrice cadastrale des propriétés bâties (cases 481-1115), folio 558.

Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de la ville pour 1920, rapport

Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles . Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles

Z.U.P. lotissement communal, avant projet, architecte Mr PETIT sous le contrôle de Mr NOVARINA. Quartier de Perseigne, création d'un marché. Publication administratives, abonnement pour mise à jour du second exemplaire du "Secrétaire de Mairie".

Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

Installation d'une citerne de propane au Centre des Châtelets, sécurité locaux ouverts au publics : correspondance, procès-verbal.

Tranche conditionnelle : plan de l'éclairage public (Service des espaces verts, Jean-Luc Jourdan, ech. 1/500, 16 mars 1999, n°787B) (87x47).

Finances, emprunt de 144 000 F prés de la caisse des dépôts et consignations, participation de la ville pour l'aménagement de la route de Mamers R.N. 155. Finances, Emprunt de 791 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations, participation ville aux travaux d'infrastructure dans la Z.U.P., adduction d'eau et assainissement.

Lettre de Mme HETTE au sujet du cyprès de l'église st Roch de Courteille. Modification horaire d'ouverture du guichet annexe d'Alençon Point du Jour, directeur des P.T.T. Décision ministérielle des demi-pensionnaires du collège d'enseignement secondaire Saint Exupéry. Remerciement de la compagnie Jean Davy et de l'amicale Jules Ferry. Aménagement place Desmeulles. Remerciement à Mr BUFARD pour les travaux de stabilisation des trottoirs d'Alençon. Contact avec un nouvel industriel envoyé par la D.A.T.A.R. Lancement du P.M.E. d'Alençon.

Sommaire sur les affaires à délibérer. éclairage public, tranche 1966, travaux et acquisition.

Etat actuel : plan (Service des espaces verts, Jean-Luc Jourdan, ech. 1/200, 23 juillet 1996, n°730c) (papier, 163x30).

Aménagement de l'espace libre : vue en plan (Service des espaces verts, Jean-Luc Jourdan, ech. 1/100, 13 novembre 1979, n°99) (84x84).

Adoption du principe d'installation d'un terrain d'atterrissage sur le champ de manœuvres et recherche d'un autre terrain pour l'installation d'une aérogare en cas de mésentente avec le Ministère de la Guerre : délibération (6 septembre 1927).

Plan (ech. 1/100, [1910]) (papier, 68x33).

Z.I.N. cahier des charges, cession de terrains.

Recensement de population rue des Châtelets (1926).

Remerciement de la présence du Maire et de l'adjoint de Basingstoke Mr BALDING et HAILTSONE et leurs épouse, question sur Basingstoke.

Portrait d'une jeune fille vue de 3/4 (médaillon), studio, photographie noir et blanc, tirage albuminé, Alphonse Veillon, [1878-1905], acquisition 2022 .

Portrait de femme (médaillon), studio, photographie noir et blanc, tirage albuminé, Alphonse Veillon, [1878-1905], acquisition 2022 .

Promenades aménagement, projet B, plan (186 x 90) (20 avril 1961).

Nomination (8 août 1832).

Acquisition du terrain des "Terres noires" : délibération (20 décembre 1933).

Finances, emprunt de 305 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement des travaux de V.R.D. de la déviation de la place Marchand Saillant à la rue Labillardière.

Contrat de concession, avenant au contrat de concession des Pompes Funèbres Générales. Finances, emprunt de 1 823 000 F prés de la caisse des dépôts et consignations pour la participation de la ville aux travaux de viabilité de la Z.U.P.

C.E.S. de Courteille rue st Exupéry, projet de décoration. C.E.T. projet de décoration, collège d'enseignement technique, sculpteur Mr JANNIOT Alfred 93 rue de Vaugirard Paris 6éme. Lycée Alain, gymnase du groupe scolaire, Emile Dupont implanté au lycée Alain, projet, architecte Mr LUCAS.

Finances, budget supplémentaire 1969.

Inauguration du monument à la mémoire du Général Leclerc. Responsabilité civile après chute de toile sur le marché. Mauvais état des clôtures entourant le groupe Emile Dupont. Effluves de la station d'épuration de Courteille.

Construction d'un centre départemental d'incendie et d'un centre de secours d'arrondissement, copropriété des terrains avec le département.

Alençon (Orne), La route de Sées, carte postale ancienne noir et blanc n°14, Librairie-papeterie Le Comte, (sd), (14x9)

Finances, emprunt de 778 000 F auprès de la caisse des dépôts destiné au financement de la remise en état des boulevards extérieurs.

Comptes 1927. - Demande de subvention de la Ligue aéronautique de France, attribution : délibération (27 décembre 1927).

Voirie, boulevard extérieurs Nord, Nord-Ouest, dossier d'adjudication. Voirie, création d'une voie d'accès provisoire au chantier P.L.R. quartier de la Croix Mercier.

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Budget de la ville pour 1917, rapport

Hôtel Libert, création d'un musée de la dentelle, regroupement des collections municipale dans l'Hôtel de Ville et maison d'Ozé, Mr BARRE Claude architecte à Paris 27 rue Lhomond 5éme, rue des Grandes Poteries.

Finances, impôt sur les spectacles, appareils automatiques. Finances, impôt sur les spectacles, révision du tarif.

Élagage, demande : délibération (13 octobre 1910).

Assainissement, station d'épuration de Courteille, subvention de l'agence financière de bassin "Loire Bretagne». Parc des expositions, résultat du concours, financement.

Budget de la ville pour 1916, rapport

Square du Poilu, réaménagement, état actuel (Jean-Luc Jourdan, éch : 1/200, 12/11/2012, modifié le 22/02/2019) (83x58.5).

Assistance aux famille nombreuses, admissions nouvelles. Assistance aux femmes en couches, admissions

Tranches conditionnelles : plan de l'arrosage automatique (Service des espaces verts, Thierry Aubry, ech. 1/200, 18 septembre 1997, n°745a) (papier, 131x86).

Personnel titulaire, conservateur des musées, indemnité spéciale. Téléphone, installation d'un poste téléphonique au bureau des archives. Quartier de Perseigne, installation d'un poste muet, convention avec les P.T.T. pour l'installation d'un distributeur de timbres-poste.

Finances, emprunt de 700 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement de la participation de la ville dans les travaux de voirie, réseaux divers et aménagements à réaliser à l'intérieur du périmètre de rénovation du centre-ville.

Budget supplémentaire (18 novembre 1920).

Alençon (Orne), La Maison d'Ozé, carte postale colorisée, éditions Gaby, sd, AMA

Subvention de cent francs à la section alençonnaise de la Ligue aéronautique de France : délibération (28 juin 1927).

Avenant n°1 : délibération (16 février 1979).

Recrutement, sursis d'incorporation : Avis du Conseil. Assistance obligatoire aux vieillards : Admissions nouvelles et mutations diverses

Délibération (21 février 1963).

Voirie, déviation de la place Marchand Saillant rue Labillardière, dossier d'adjudication. Assainissement, programme eaux pluviales 1968, dossier d'adjudication.

Résiliation de bail : délibération (7 mars 1931).

Comptabilité de la ville, compte de gestion du receveur municipal et compte administratif du Maire pour l'exercice 1918, rapport

Finances, emprunt de 778 000 F auprès de la caisse des dépôts destiné au financement de la remise en état des boulevards extérieurs. Finances, garantie d'emprunt de 20 000 F à l'union des petites "A" d'Alençon, pour la construction d'une piscine.

Emprunt de 406 420 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour travaux de voirie, programme 1966, 2ème tranche.

28 janvier 1820.

Adduction complémentaire d'eau potable pour la ville d'Alençon, aménagement d'une clôture du terrain communal et de la station de pompage (Gaston Gérard), chemin des Planches (8 - 14 septembre 1937) : devis, délibération.

Eau, révision des conventions avec les communes de Cerisé, Damigny, Saint Germain du Corbeis, le Chevain, Saint Paterne.

Assurances, de 2 fourgonnettes "Citroën" 2 C.V. Assurance automobile, camion super Gallion du service de la voirie.

Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables, admissions nouvelles et mutations diverses

Z.U.P., quartier de Perseigne, demande de subvention exceptionnelle. Finances, subvention exceptionnelle pour paiement de frais à l'occasion de l'inauguration du monument du Général Leclerc.

Eau, convention avec la commune de Valframbert.

Budget de la ville pour 1915, rapport

Maquette de l'avant-projet de la maison des jeunes, et de la culture et de la salle omnisports.

Dégradations : délibération (19 août 1939).

Demande (4 décembre 1855).

Voirie, remise de voies et terrains par la S.N.C.F. rue de Cerisé et cité des Cheminots. Acquisition d'une partie des propriétés de Mr QUENTIN et Mr TERRIER pour le prolongement de la rue Laennec, société TERRIER-QUENTIN.

Quartier de Perseigne, groupe scolaire n°2, projet de construction.

Baraquement de l'aéro-club, construction d'un appentis : délibération (20 décembre 1948).

Centre social et culturel du quartier de Perseigne, projet de construction.

Vote de crédits supplémentaires. - Aérodrome, alimentation en énergie électrique : délibération (22 janvier 1951).

Demande d'établissement d'un hangar permanent : délibération (12 août 1912).

Cession d'appartement cité Jean Leboucher, n°46. Echange de terrains avec Mme TIRARD née VINETTE pour alignement de la rue des Capucins.

Plan de récollement SACER (Service des espaces verts, Jean-Luc Jourdan, ech. 1/500, 28 janvier 1999, n°785A) (83x60).

Enlèvement des boues et immondices, projet de cahier de charges . Distribution d'eau, bassin d'équilibre Boulevard de Strasbourg . Convention avec l'autorité militaire pour extension de dallage, modifications . Eglise de Monsort, travaux d'amélioration, rapport

Voirie, plans d'alignement, chemin des Planches, résultats de l'enquête publique.

Augmentation de budget.

Personnel, service incendie, modification des effectifs. Révision de la composition de la commission d'urbanisme. Prix de la location du matériel. Voyage de Mr TOUSSAINT à Koutiala, erreur d'accompagnateur Mr NATIE-DEMBELE au lieu de SEIDOUDEMBELE.

Report de la somme des 40.000 francs pour l'aménagement d'un terrain d'atterrissage pour avions postaux et commerciaux votée par la précédente municipalité sur le budget primitif de 1928 au budget supplémentaire de 1929 : délibération (11 septembre 1929).

Budget primitif 1971. - Travaux : délibération (25 février 1971).

Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

Finances, garantie d'emprunt de 84 960 F à la propriété familiale de l'Orne auprès de la caisse d'épargne d'Alençon pour construction de 32 logements locatifs boulevard Duchamp. Finances, admissions en non-valeur.

Vente d'herbes : délibération (27 juin 1793).

Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

Aménagement. - Demande de subvention : délibération (26 septembre 1972).

Finances, garantie d'emprunt à l'association "Vie Libre" pour financement de travaux d'aménagement d'un foyer. Subvention exceptionnelle au comité du comice d'arrondissement d'Alençon.

Budget primitif 1928, dépenses extraordinaires, frais de 40.000 francs pour l'aménagement d'un terrain d'atterrissage pour avions postaux et commerciaux : délibération (27 décembre 1927).

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Vente de terrains (18, 25 et mai 1792).

Ecole de Courteille, plantation d'arbres : délibérations (19 décembre 1934).