Toutes les ressources 9 648 résultats (118ms)

S.E.M.I.A.V.A., programme Z.U.P. accession, proposition de solution pour permettre le dénouement de cette opération.

• Date: 1968-06-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 6 Juin 1968

Programme S.E.M.I.A.V.A. dans la Z.U.P. Aménagement de la place Desmeulles, rue Lallemand. Réclamation concernant les pompes funèbres sur certaines conditions. Des élèves de l'aéro-club vols en basse altitude au-dessus de Courteille. Personnes en charge concernant les parkings rue de Lattre de Tassigny.

• Date: 1967-09-26
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967

Finances, emprunt de 778 000 F auprès de la caisse des dépôts destiné au financement de la remise en état des boulevards extérieurs. Finances, garantie d'emprunt de 20 000 F à l'union des petites "A" d'Alençon, pour la construction d'une piscine.

• Date: 1970-01-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Sommaire sur les affaires à délibérer.

• Date: 1966-09-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Enseignement, lycée de jeunes filles avenue Général Leclerc, demande de subvention au titre des travaux déconcentrés.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

S.E.M.I.A.V.A. garantie des emprunts à court terme pour la rénovation du centre-ville, avenant n°2 à la convention. Finances, garantie d'emprunt de 60 750 F à l'Union des petites a Alençon pour la construction d'une piscine.

• Date: 1969-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969

Sommaire sur les affaires à délibérer. Subvention exceptionnelle au bureau d'aide sociale.

• Date: 1968-05-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 28 Mai 1968

Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 700 000 F contracté prés de la caisse des dépôts et consignations destiné à la rénovation du centre-ville. Finances, garantie à la S.E.M.D.O. d'un emprunt de 507 000 F auprès de la mutuelle assurance des travailleurs mutualistes, programme 203 logements, Z.U.P.

• Date: 1968-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968

Marchés, quartier de Perseigne, réglementation. Marchés, Quartier du Point du Jour, réglementation. Bibliothèque municipale, aménagement des tarifs.

• Date: 1968-06-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 6 Juin 1968

Personnel, concours prêté par les services municipaux à des Sociétés d'Économie Mixte. Abattage d'arbres à l'école J.GERAUD, aux promenades et aux Champ de Foire. Remerciement pour subvention de l'Aéro-Club.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

S.E.N.I.A.V.A. Garantie de crédit à court terme prorogation. Convention avec la société "Air Liquide" pour la mise à disposition de bouteilles oxygène acétylène.

• Date: 1966-09-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Finances, garantie d'emprunt à l'association "Vie Libre" pour financement de travaux d'aménagement d'un foyer. Subvention exceptionnelle au comité du comice d'arrondissement d'Alençon.

• Date: 1967-07-12
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 12 Juillet 1967

Sommaire sur les affaires à délibérer. Quartier de Perseigne, construction d'un gymnase type C et d'installations sportives de plein air, avant-projet.

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Informatique, travail à façon et location de matériel. Groupe scolaire Emile Dupont, remise en état des locaux défectueux, dossier d'adjudication.

• Date: 1970-04-14
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 14 Avril 1970

Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas.

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Mauvais état des trottoirs rue du 19éme Régiment de Mobiles. Difficulté d'implantation de nouvelle usine à Alençon, conseillers Municipaux peu nombreux.

• Date: 1966-06-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Juin 1966

Bâtiments communaux, école Jeanne Géraud rue Anne-Marie Javouhey, installation d'un nouveau chauffage, inondation causée par la Briante.

• Date: 1967-11-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Novembre 1967

Finances, admissions en non-valeur. Finances, subvention pour voyages scolaires à l'étranger pour l'association des échanges scolaire Franco-Britanniques du lycée Alain et du C.E.S. Aveline.

• Date: 1968-10-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Octobre 1968

Voirie, boulevard extérieurs Nord, Nord-Ouest, dossier d'adjudication. Voirie, création d'une voie d'accès provisoire au chantier P.L.R. quartier de la Croix Mercier.

• Date: 1970-01-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs". Finances, subvention pour échanges scolaires.

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Centre d'abattage, homologation des tarifs de la S.A.V.A. Cimetières, inhumation au cimetière de Courteille des personnes décédées à Cerisé.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Sports, aménagement du terrain aux Pommiers. Bouclage Sud-Ouest en agglomération, subvention du fond spécial d'investissement routier.

• Date: 1966-09-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Finances, subvention au lycée Marguerite de Navarre pour les échanges scolaire Alençon Walsrode. Finances, autorisations spéciales, année 1968.

• Date: 1968-11-26
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968

Finances, emprunt de 213 500 F auprès de la caisse des dépôts et consignations, participation de la ville pour construction du lycée de jeunes filles cité scolaire Sud, solde des 1ères et 2èmes tranches.

• Date: 1967-09-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967

Cimetière, Notre Dame, Saint Léonard, Monsort et Courteille, nouveau règlement. Contentieux, affaire caisse de sécurité sociale de l'Orne et Mr COUTURIER, boulevard Colbert, boulevard Mézeray, rue de Bretagne.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Urbanisme, plan de détail simplifié du secteur Sud, hors Alençon, contrat avec l'architecte urbaniste Mr LE MOAL.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Finances, administration en non-valeur. Aide aux industries locales, vœu en faveur de l'octroi d'une exonération partielle de la patente.

• Date: 1968-03-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Fiche CHEVALIER Basile Joseph Eugène (1896-1915)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Fiche BECHET Victor Louis (1893-1915)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Fiche ADAM Paul Louis (cordonnier) (1882-1916)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Fiche BLANCHARD Albert Louis (1885-1914)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Fiche BAZILE Pierre Georges Marie (Étudiant) (1896-1916)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Fiche BINET Émile Léon Étienne (Photographe) (1887-1917)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

LA CASERNE BONET

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONTEXTE ET MOBILISATION > GARNISONS > LES CANTONNEMENTS MILITAIRES

Fiche BELLANGER Eugène Isidor (1890-1918)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Hôpital militaire n°13 , réquisition de l'Ecole Normale d'Instituteurs : correspondance.

• Date: 1914-08-02/1914-08-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : HYGIÈNE, SANTÉ, PRÉVENTION > LES HÔPITAUX MILITAIRES > HÔPITAL MILITAIRE N°13

Fiche BERSON Léon Georges Louis (1895-1918)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Cimetière Saint-Léonard, la sépulture d'un soldat belge mort pour la Patrie : photographies Eric FRANCOIS, (AMA).

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIEUX COMMÉMORATIFS > CIMETIÈRE SAINT-LÉONARD > CIMETIÈRE SAINT-LÉONARD, SÉPULTURES MILITAIRES. > Guerre 1914-1918.- Cimetière Saint-Léonard, sépultures militaires Polonaises : correspondance.

Fiche BLOSSIER Eugène René (Ouvrier Maréchal) (1879-1917)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Fiche CHELLE Marcel Charles (1898-1918)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Fiche CHARDON Robert Paul Alphonse (1887-1915)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Fiche BARRE Edmond Émilien (Maitre d'hôtel) (1883-1916)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Cimetière Saint-Léonard, les sépultures des tirailleurs algériens, marocains ou tunisiens : photographies Eric FRANCOIS, (AMA).

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIEUX COMMÉMORATIFS > CIMETIÈRE SAINT-LÉONARD > CIMETIÈRE SAINT-LÉONARD, SÉPULTURES MILITAIRES. > Guerre 1914-1918.- Cimetière Saint-Léonard, sépultures militaires Italiennes : correspondance.

Fiche BERCERON dit NORMAND Georges Louis François (1874-1916)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Fiche CHERON Charles Léon (1883-1916)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Fiche CALIGNY Edmond Simon (1880-1915)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Fiche CORBEILLE Marius (1880-1915)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Fiche COCHON Maurice Louis Auguste (1890-1914)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Fiche BORNES Gabriel Pierre Élie (Mécanicien dentiste) (1891-1918)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Fiche

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Cimetière Saint-Léonard, les sépultures des militaires français, repérables par la croix de ciment blanc : photographies Eric FRANCOIS, (AMA).

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIEUX COMMÉMORATIFS > CIMETIÈRE SAINT-LÉONARD > CIMETIÈRE SAINT-LÉONARD, SÉPULTURES MILITAIRES. > Guerre 1914-1918.- Cimetière Saint-Léonard, sépultures militaires Britanniques et Canadiennes : correspondance.

Fiche BOUDIER Charles Louis (Ouvrier galochier) (1890-1916)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Fiche BOURDELAIS Louis Clément Émile (1884-1918)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Cimetière Saint-Léonard, la sépulture d'un soldat belge mort pour la Patrie : photographies Eric FRANCOIS, (AMA).

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIEUX COMMÉMORATIFS > CIMETIÈRE SAINT-LÉONARD > CIMETIÈRE SAINT-LÉONARD, SÉPULTURES MILITAIRES. > Guerre 1914-1918.- Cimetière Saint-Léonard, sépultures militaires Belges :

FÊTES COMMÉMORATIVES

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE

STÈLE DU 103e RÉGIMENT D'INFANTERIE.

• Date: 1978-11-03/1979-11-11
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIEUX COMMÉMORATIFS > PLAQUES ET STÈLES

Plaque de la paroisse de Saint Roch, photographie couleur de M. MENAGE, 2018

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIEUX COMMÉMORATIFS > PLAQUES ET STÈLES

Fiche COURTAIS Jean Marie Francis (1887-1916)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Cimetière Saint-Léonard, les sépultures des militaires français, repérables par la croix de ciment blanc : photographies Eric FRANCOIS, (AMA).

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIEUX COMMÉMORATIFS > CIMETIÈRE SAINT-LÉONARD > CIMETIÈRE SAINT-LÉONARD, SÉPULTURES MILITAIRES. > Guerre 1914-1918.- Cimetière Saint-Léonard, sépultures militaires Belges :

Fiche BOULARD Pierre Charles Joseph (1882-1915)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Cimetière Saint-Léonard, ensemble de stèles des pays membres du Commonwealth : photographies Eric FRANCOIS, (AMA).

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIEUX COMMÉMORATIFS > CIMETIÈRE SAINT-LÉONARD > CIMETIÈRE SAINT-LÉONARD, SÉPULTURES MILITAIRES. > Guerre 1914-1918.- Cimetière Saint-Léonard, sépultures militaires Italiennes : correspondance.

Cimetière Saint-Léonard, la sépulture d'un soldat belge mort pour la Patrie : photographies Eric FRANCOIS, (AMA).

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIEUX COMMÉMORATIFS > CIMETIÈRE SAINT-LÉONARD > CIMETIÈRE SAINT-LÉONARD, SÉPULTURES MILITAIRES. > Guerre 1914-1918.- Cimetière Saint-Léonard, sépultures militaires Françaises de la guerre 1914-1918, organisation du carré militaire : état nominatif par rang, plans.

Fiche COCHON Louis Céleste Prosper(1877-1916)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Cimetière Saint-Léonard, organisation symétrique et rectiligne du Carré militaire : photographies Eric FRANCOIS, AMA).

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIEUX COMMÉMORATIFS > CIMETIÈRE SAINT-LÉONARD > CIMETIÈRE SAINT-LÉONARD, SÉPULTURES MILITAIRES. > Guerre 1914-1918.- Cimetière Saint-Léonard, sépultures militaires Allemandes : liste des sépultures des prisonniers de guerre Allemands, correspondance,

Fiche CHARLES Adrien Nicolas (1888-1915)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIVRES D'OR > Livre d'or de la ville d'Alençon (Orne) > Inscriptions acceptées

Personnel, modification du tableau des effectifs, abattoirs, bains douches, bibliothèque.

• Date: 1967-11-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Novembre 1967

Cimetière Saint-Léonard, la sépulture d'un soldat belge mort pour la Patrie : photographies Eric FRANCOIS, (AMA).

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : DEVOIR DE MÉMOIRE > LIEUX COMMÉMORATIFS > CIMETIÈRE SAINT-LÉONARD > CIMETIÈRE SAINT-LÉONARD, SÉPULTURES MILITAIRES. > Guerre 1914-1918.- Cimetière Saint-Léonard, sépultures militaires Britanniques et Canadiennes : correspondance.

Sommaire sur les affaires à délibérer.

• Date: 1968-02-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Février 1968

Personnel, modification du tableau des effectifs, création d'un deuxième poste d'ingénieur subdivisionnaire. Théâtre, implantation, délimitation par les rues de la Chaussée Matignon, des filles Saint Claire et du Val-Noble, reconsidération des abords de la place Foch, architecte Mr LAPADRE et BARRE.

• Date: 1968-03-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Finances, impôt sur les spectacles, appareils automatiques. Finances, impôt sur les spectacles, révision du tarif.

• Date: 1967-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967

S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, rétrocession à la ville d'Alençon. Contentieux, désignation d'un avocat Mr LEVAVASSEUR avocat pour expropriations diverses.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Finances, garantie d'un emprunt de 370 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations à la société anonyme d'H.L.M., construction de 104 logements dans le quartier de Perseigne. Remercîments de Mr BRUN inspecteur de l'enseignement primaire, association départementale des mutilés réformés et anciens combattants et sociétés mutualistes de l'Orne pour les subventions accordée. Logement provisoires du chef d'établissement et du surveillant général du C.E.S. d'Alençon.

• Date: 1967-09-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967

Efficacité de la police alençonnaise. Abribus rue de Cerisé à la visibilité de la rue Mermoz. Refus d'inscription d'enfant par la directrice des écoles maternelles. Départ d'Alençon du centre militaire. Jumelage, Alençon Koutiala, demande de jumelage avec des établissements d'Alençon.

• Date: 1969-09-10
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 10 Septembre 1969

Taxe municipal sur l'électricité, chauffage et éclairage, renouvellement des conventions, conventions nouvelles.

• Date: 1967-09-26
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967

Loisirs, installation de pédalos, concession à Mr FRERY. Taxes, taxe municipale sur l'électricité consommée pour le chauffage, l'éclairage et les usages domestiques, par les usagers recevant le courant moyenne tension.

• Date: 1969-03-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969

Finances, garantie d'emprunt de 84 960 F à la propriété familiale de l'Orne auprès de la caisse d'épargne d'Alençon pour construction de 32 logements locatifs boulevard Duchamp. Finances, admissions en non-valeur.

• Date: 1967-03-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Mars 1967

Matériel, acquisition de mobilier scolaire, quartier de Perseigne.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Cimetière de Courteille, extension, acquisition SAGOT indemnité pour perte de récolte. Marché de gré à gré avec l'entreprise JULIEN, abattage d'arbres.

• Date: 1968-12-23
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 23 Décembre 1968

Transports urbains, avenant à la convention en date du 19 Juillet 1965. Cession de terrain au centre de formation professionnelle accélérée, modification de la superficie et de la référence cadastrale.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Voirie, création d'une voie d'accès provisoire au chantier P.L.R. quartier de la Croix Mercier.

• Date: 1970-01-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Finances, emprunt de 378 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour construction d'un centre de secours incendie, 1ère tranche.

• Date: 1968-12-23
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 23 Décembre 1968

Budget supplémentaire 1967.

• Date: 1967-06-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967

Allocation scolaire, 1966-1967. Enseignement, modification de la carte scolaire, groupe scolaire annexé au C.E.S. Aveline, école Jules Ferry, Courteille, groupe scolaire Point du Jour.

• Date: 1967-04-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967

P.M.E, nouveau plan financier. Curage de la Briante du Boulevard Colbert à la Sarthe, réponses des délibérations.

• Date: 1966-11-15
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 15 Novembre 1966

Assurance automobile, ambulance Peugeot 404 du centre d'incendie. Personnel, classement indiciaire des ingénieurs subventionnaires.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Construction de P.L.R. Croix Mercier, garantie d'emprunt à l'office public départemental d'H.L.M. de l'Orne.

• Date: 1969-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969

Finances, subvention exceptionnelle pour la fédération des œuvres péris et postscolaires Laïques de l'Orne. Finances, admissions en non-valeur.

• Date: 1969-03-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969

Square du Poilu, réaménagement, état actuel (Jean-Luc Jourdan, éch : 1/200, 12/11/2012, modifié le 22/02/2019) (83x58.5).

• Date: 2012-11-12/2019-02-22
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES > LE JARDIN DU POILU > Amenagements (1955-2019). > Réaménagement (2019). > DP6100119A0050, déclaration préalable de la Ville d'Alençon pour le réaménagement du square du Poilu, sis 56 avenue de Courteille (AX138) (dépôt : 26/03/2019, décision : 24/04/2019).

Taxe locale d'équipement.

• Date: 1968-11-26
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968

Matériel, acquisition de matériel d'enseignement et de bureau à la librairie générale de l'Orne, avenant n°1. C.E.S. Aveline, travaux déconcentrés, programme 1969.

• Date: 1969-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Septembre 1969

Emprunt de 189 600 F prés de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour financer l'acquisition d'un terrain destiné à la construction d'un parc d'expositions. Finances, garantie d'emprunt de 120 000 F, auprès de la banque régionale de l'Ouest pour l'Étoile Alençonnaise dont sont président Mr BREUX, construction de son nouveau gymnase, avenue Wilson.

• Date: 1967-11-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Novembre 1967

Finances, ordures ménagères, révision des tarifs de la taxe d'enlèvement. Finances, eau, révision de tarifs pour branchement d'eau et location de compteurs.

• Date: 1968-12-23
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 23 Décembre 1968

Voirie, programme 1967, 1er tranche, rue de la Demi-Lune, rue des réservoirs, rue du Bas de Monsort, rue de l'école Normale, rue de Vicques, rue de Cerisé, représentants du Conseil Municipal Mr LE BRIS et Mr CAMUS. Station d'épuration de Courteille, demande de déclaration d'utilité publique des travaux, engagement d'indemniser les riverains de tous préjudices causés par le déversement des eaux usées.

• Date: 1967-05-31
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967

Acquisitions, extension du centre aéré Saint Germain du Corbeis. Finances, emprunt de 104 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement d'aménagement d'un terrain de sports et de compétitions dans la Z.U.P. d'Alençon.

• Date: 1969-11-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

Hôtel Libert, création d'un musée de la dentelle, regroupement des collections municipale dans l'Hôtel de Ville et maison d'Ozé, Mr BARRE Claude architecte à Paris 27 rue Lhomond 5éme, rue des Grandes Poteries.

• Date: 1966-11-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Novembre 1966

Budget primitif 1967.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Création d'une résidence pour personne âgées et jeunes ménages dans le quartier de Courteille.

• Date: 1970-04-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 6 Avril 1970

Voirie, programme 1967, 1èretranche, rues du Boulevard, Champ du Roi, Demi-Lune, Réservoirs, Bas de Monsort, Tisons, Pont de Sarthe, Argentan, boulevard de la République, boulevard 1er Chasseurs, orgues de l'église Notre Dame.

• Date: 1967-04-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967

Marché de gré à gré divers pour acquisition de matériaux de construction et articles divers au cours de l'exercice 1970. Téléphone, prise en charge par la ville d'un forfait pour communications téléphoniques des directeurs d'écoles primaires.

• Date: 1969-11-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

Finances autorisations spéciales. Centre Hospitalier, voie d'accès rue de Fresnay.

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Finances, subvention exceptionnelle au C.S.A. Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs".

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

• Date: 1969-03-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969

Organisation du parking place Desmeulles.

• Date: 1966-09-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Théâtre, maison de la culture, étude préliminaire, délimitation par les rues de la chaussée-Matignon des Filles Sainte Claire et du Val Noble, architecte Mr LAPRADE et BARRE.

• Date: 1967-04-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967

Assainissement, extension du réseau, programme 1968.

• Date: 1968-10-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Octobre 1968

Maquette de l'avant-projet de la maison des jeunes, et de la culture et de la salle omnisports.

• Date: 1968-02-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Février 1968

Cession de terrains, rue Aristide Briand. Location d'un appartement de type F4 H.L.M., 10 rue Michelet.

• Date: 1968-03-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Finances, subvention exceptionnelle au comité de la Foire-Exposition pour "Prestige de Basse-Normandie". Finances, demande de subvention exceptionnelle au comité départemental de Tennis de Table. Publication administratives, abonnement supplémentaires au journal officiel, lois et décrets.

• Date: 1966-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

Finances, emprunt de 58 000 F auprès de la C.A.E.C.L. pour le financement des travaux au cimetière de Courteille.

• Date: 1969-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Septembre 1969

Autorisations spéciales, exercice 1966.

• Date: 1966-09-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Finances, emprunt de 700 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement de la participation de la ville dans les travaux de voirie, réseaux divers et aménagements à réaliser à l'intérieur du périmètre de rénovation du centre-ville.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Voirie, déviation de la place Marchand Saillant rue Labillardière, dossier d'adjudication. Assainissement, programme eaux pluviales 1968, dossier d'adjudication.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Personnel, gardiennage des toilettes de la salle des fêtes, revalorisation d'indemnité, dépendances de l'église Notre Dame, indemnité allouée à Mme MARTIN. Voirie, entretien, fourniture de matériaux, location d'engins et travaux divers.

• Date: 1967-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967

Assurance automobile, assurance de 2 R4 pour la direction des services techniques et d'un fourgon Citroën pour le service des cantines. Assurance automobile, assurance d'un camion Renault destiné au service d'entretien de la voirie.

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Assainissement, station d'épuration de Courteille, subvention de l'agence financière de bassin "Loire Bretagne». Parc des expositions, résultat du concours, financement.

• Date: 1970-01-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Quartier de Perseigne, substitution aux tours I.L.N. de tours H.L.M. type normal.

• Date: 1967-01-31
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Janvier 1967

Sommaire sur les affaires à délibérer. Emprunt de 400 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations destiné à financer la participation de la ville pour le programme Z.I.N. 1966.

• Date: 1966-11-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Novembre 1966

Cession de terrain, rue du Mans à HAMELIN, RABEYRON et CHARPENTIER, avenant au bail emphytéotique concédé à la S.E.M.I.N.O.R.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Finances, impôt sur les spectacles, révision du tarif. Enseignement, bourses communales, année scolaire 1967-1968.

• Date: 1967-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967

Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état sur la caserne Ernouf, apport de terrain par la ville boulevard Duchamp.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

• Date: 1968-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968

Centre d'abattage, tarifs de location et fournitures diverses.

• Date: 1969-12-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969

Prochain numéro de Cité des Ducs, demande d'article. Traversée dangereuse route de Paris. Projet de feux doubles rue Pierre Curie et rue des Vicques. Demande de bilan du 50ème anniversaire du syndicat d'initiative. Départ de Mr COLLET, nomination en tant que directeur de la Mutualité Sociale Agricole de Poitiers.

• Date: 1969-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Septembre 1969

Finances, remboursement des frais de mission, Mr CREN Jean, Mr BUFFARD, Mr BENOIST Edgard, Mr PRIOUL Serge, exercice 1968.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Personnel, agents logés par nécessité de service, mise à la disposition du district des locaux affectés au logement de ces agents. Enseignement, remboursement des frais de chauffage par les instituteurs logés au groupe scolaire Jules Verne.

• Date: 1970-01-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Analyse du budget des abattoirs.

• Date: 1969-05-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Mai 1969

Société anonyme d'H.L.M. de la ville d'Alençon, élection d'un représentant du Conseil Municipal. Finances, garantie d'emprunt à l'office d'H.L.M., modification à la délibération du 3 Novembre 1964.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Personnel, modification du tableau des effectifs. Personnel, vacations du personnel de la salle des fêtes, électriciens.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Finances, garantie d'un emprunt complémentaire de 5 985 F à l'office d'H.L.M., construction du foyer d'Ecouves.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. accession à la propriété en location-vente. Documentation, étude en vue de la préparation de réforme de l'organisation régionale.

• Date: 1968-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968

Finances, garantie d'emprunt à l'office d'H.L.M., modification à la délibération du 3 Novembre 1964. Finances, garantie à l'office départemental d'H.L.M. pour un emprunt de 145 000 F auprès de la Séquanaise.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > DÉLIBÉRATIONS > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968