Toutes les ressources 9 225 résultats (146ms)

Plan du projet de l'exposition horticole de 1898 au parc des Promenades, Ernest Lemée, fonds SHO, Arc.dép.Orne, 213J97.

• Date: 1898-01-01/1898-12-31
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : JARDINS > LES JARDINS EPHEMERES

Enseignement, établissements privés d'enseignement secondaire, subvention au titre de la loi Falloux, demande de subvention de l'école Saint François de Sales et de l'institution Notre Dame. Marché de gré à gré, avenant au marché Total pour fourniture de fuel Oil.

• Date: 1968-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968

Matériel, acquisition d'un terrain pour le service de la voirie, concessionnaire garage BAYI route de Sées Alençon, Mr TRIBOUL garage Citroën 92 rue de Blaise Alençon, Mr CHAUSSINAN garage de la Pyramide 2 place du général de Gaulle Alençon.

• Date: 1967-05-31
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967

Bibliothèque Municipale, demande de subvention pour certains aménagements.

• Date: 1968-06-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 6 Juin 1968

Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Travaux topographiques, convention avec Mr GOURDEAU pour les travaux à réaliser en 1969.

• Date: 1969-03-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969

Acquisitions, agrandissement de l'école des filles de Monsort, acquisition de l'immeuble Aubry 36-38 rue Saint Pierre et immeuble de Melle CHEVRIER Germaine 8 rue du bas de Monsort cadastré BP n°211 demeurant 33 rue du Change. Acquisition de l'immeuble des consorts DENIAU sis 5 rue de l'Isle, Mr DAGUET agent immobilier.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Finances, budget supplémentaire 1969.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Marchés de gré à gré, entreprise SOREAU, marché CAUCE pour les charpente des cantines, marché GAGNEUX pour l'école Jeanne Géraud, marché Voisine pour le bibliothèque municipal, marché GORON pour la salle des fêtes, marché LEVANNIER pour le Presbytère de Monsort, marché Lapeyre pour l'église Saint Léonard. Visite d'un représentant, revue intitulée "Revue Géographique et Industrielle de France". Lettre de la préfecture, non prise en charge de la construction du bouclage Sud-Ouest.

• Date: 1967-09-26
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967

Cessions, chemin d'Ozé, cession définitive après enquête.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Lycée Alain, installations sportives.

• Date: 1968-11-26
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968

Gendarmerie, abandon du droit de jouissance par l'état sur la caserne Ernouf, apport de terrain par la ville boulevard Duchamp.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Sommaire sur les affaires à délibérer.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Efficacité de la police alençonnaise. Abribus rue de Cerisé à la visibilité de la rue Mermoz. Refus d'inscription d'enfant par la directrice des écoles maternelles. Départ d'Alençon du centre militaire. Jumelage, Alençon Koutiala, demande de jumelage avec des établissements d'Alençon.

• Date: 1969-09-10
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 10 Septembre 1969

S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, rétrocession à la ville d'Alençon. Contentieux, désignation d'un avocat Mr LEVAVASSEUR avocat pour expropriations diverses.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Finances, garantie d'emprunt à l'office d'H.L.M., modification à la délibération du 3 Novembre 1964. Finances, garantie à l'office départemental d'H.L.M. pour un emprunt de 145 000 F auprès de la Séquanaise.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Lotissement Alençon village, réalisation des travaux d'infrastructure et équipement V.R.D., convention entre la S.E.M.D.O., la direction départemental de l'équipement et la ville d'Alençon.

• Date: 1969-11-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 700 000 F contracté prés de la caisse des dépôts et consignations destiné à la rénovation du centre-ville. Finances, garantie à la S.E.M.D.O. d'un emprunt de 507 000 F auprès de la mutuelle assurance des travailleurs mutualistes, programme 203 logements, Z.U.P.

• Date: 1968-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968

Finances, transfert des cantines des services administratifs et publics d'Alençon, subvention exceptionnelle. Urbanisme, contrat pour étude d'un schéma de secteur complémentaire du schéma directeur d'aménagement et urbanisme, concernant le centre-ville d'Alençon.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Emprunt de 80 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour équipements sportifs.

• Date: 1966-09-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Z.U.P., équipements sportifs, projet. Z.U.P., centre commercial provisoire, désignation des attributaires.

• Date: 1966-11-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Novembre 1966

Travaux topographiques, convention. Piscine, gestion de la buvette, convention.

• Date: 1968-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968

Voirie, plan d'alignement rue Haut Éclair. Voirie, plan d'alignement Chemin des Planches.

• Date: 1968-02-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Février 1968

Finances, travaux à réaliser par le district, programme 1970.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Voirie, programme 1967, 1er tranche, rue de la Demi-Lune, rue des réservoirs, rue du Bas de Monsort, rue de l'école Normale, rue de Vicques, rue de Cerisé, représentants du Conseil Municipal Mr LE BRIS et Mr CAMUS. Station d'épuration de Courteille, demande de déclaration d'utilité publique des travaux, engagement d'indemniser les riverains de tous préjudices causés par le déversement des eaux usées.

• Date: 1967-05-31
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967

Construction de P.L.R. Croix Mercier, garantie d'emprunt à l'office public départemental d'H.L.M. de l'Orne.

• Date: 1969-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969

Finances, emprunt de 213 500 F auprès de la caisse des dépôts et consignations, participation de la ville pour construction du lycée de jeunes filles cité scolaire Sud, solde des 1ères et 2èmes tranches.

• Date: 1967-09-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967

Voirie, boulevard extérieurs Nord, Nord-Ouest, dossier d'adjudication. Voirie, création d'une voie d'accès provisoire au chantier P.L.R. quartier de la Croix Mercier.

• Date: 1970-01-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Aménagement des trottoirs de la R.N 155 route de Mamers, au droit des établissements de Moulinex.

• Date: 1966-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

Sommaire sur les affaires à délibérer.

• Date: 1970-04-14
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 14 Avril 1970

Sommaire sur les affaires à délibérer.

• Date: 1969-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969

emprunt de 624 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour le centre d'abattage.

• Date: 1967-01-31
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Janvier 1967

Bourses municipales, enseignement spécialisé ou supérieur.

• Date: 1969-05-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Mai 1969

Personnel, agents logés par nécessité de service, mise à la disposition du district des locaux affectés au logement de ces agents. Enseignement, remboursement des frais de chauffage par les instituteurs logés au groupe scolaire Jules Verne.

• Date: 1970-01-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Contentieux, affaire Mme JACQUET Odette ville d'Alençon, nouveau recours, désignation d'un avocat. Enseignement, établissements privés d'enseignement secondaire subventions au titre de la loi FALLOUX, demandes de subvention de l'école Saint François de Sales et de l'institution Notre-Dame.

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Personnel, bibliothèque de la résidence "Les Quatre Saisons", création d'emploi et rémunération.

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Finances, matériel, révision de tarifs pour location de matériel de manifestations.

• Date: 1968-12-23
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 23 Décembre 1968

Tourisme, syndicat intercommunal pour l'aménagement de la lisière Nord-Est de la Forêt d'Écouves, participation aux frais d'étude. Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat.

• Date: 1969-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969

Finances, emprunt Ville de France de 340 000 F pour solde des acquisitions de terrains nécessaires à la réalisation d'un parc des expositions.

• Date: 1968-10-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Octobre 1968

Sommaire sur les affaires à délibérer.

• Date: 1968-03-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Marchés, quartier de Perseigne, réglementation. Marchés, Quartier du Point du Jour, réglementation. Bibliothèque municipale, aménagement des tarifs.

• Date: 1968-06-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 6 Juin 1968

Finances, garantie à la S.E.B.N. pour un emprunt de 600 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour achats de terrains et travaux d'aménagement dans la Z.I.N. Finances, subvention exceptionnelle au comité de la foire exposition.

• Date: 1968-06-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 6 Juin 1968

Location de matériel, tarif.

• Date: 1969-11-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

Recensement général de la population, rémunération des agents recenseurs.

• Date: 1968-02-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Février 1968

S.E.M.I.A.V.A. garantie des emprunts à court terme pour la rénovation du centre-ville, avenant n°2 à la convention. Finances, garantie d'emprunt de 60 750 F à l'Union des petites a Alençon pour la construction d'une piscine.

• Date: 1969-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969

Budget supplémentaire 1967.

• Date: 1967-06-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967

Finance, emprunt de 462 770 F auprès de la caisse des dépôts et consignations, participation de la ville dans la construction de la Cité scolaire Sud, 3éme tranche de travaux.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Message de Mr PIOGER et du pasteur MAURICE, jumelage avec une ville du tiers monde. Premier salon régional annuel, remerciement de Mme JARDIN pour l'aide matérielle, comité directeur de la société des amis des arts de l'Orne. Vœux de la communauté des chiffonniers d'Emmaüs d'Alençon, naissance d'un garçon au foyer de Mr Mme AUDIN. Commission générale avant le vote du Budget 1968. Campagne contre le bruit diffusé à la télévision, journaliste de Paris-Jour, Mr LE BRIS interviewé. Mauvais état du boulevard de la République. Réalisation de toilettes place de Monsort, attente de réponse du conseil Curial pour un nouvel emplacement. Mauvais état des passages cloutés dans diverses rues.

• Date: 1967-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967

Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

• Date: 1969-05-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Mai 1969

Finances, garantie d'un emprunt de 370 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations à la société anonyme d'H.L.M., construction de 104 logements dans le quartier de Perseigne. Remercîments de Mr BRUN inspecteur de l'enseignement primaire, association départementale des mutilés réformés et anciens combattants et sociétés mutualistes de l'Orne pour les subventions accordée. Logement provisoires du chef d'établissement et du surveillant général du C.E.S. d'Alençon.

• Date: 1967-09-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967

Sommaire sur les affaires à délibérer.

• Date: 1968-03-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Assurances, résiliation de la police de l'ancienne ambulance municipale cédée au service départemental d'incendie. Téléphone utilisation des appareils semi publics, montant des redevances.

• Date: 1968-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968

Finances, garantie d'un emprunt de 700 000 F contracté par la S.E.M.I.A.V.A. auprès de la M.A.A.I.F. pour financement complémentaire des opérations du centre-ville et de la Z.U.P.

• Date: 1969-12-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969

Finances, emprunt de 189 600 F auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour acquisitions diverses. Finances, garantie d'un emprunt de 233 190 F au Centre Hospitalier.

• Date: 1967-07-12
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 12 Juillet 1967

Enseignement, transfert de 2 groupes de classe préfabriquées, école maternelles de Courteille et du Point du Jour, marché SO.MO.BAT. Bâtiments communaux, chauffage central à la Roseraie, marché DUCRE.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Assainissement, eaux pluviales, construction de 2 puisards, marché avec les entreprises CHAUVIN.

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Personnel, vacations du personnel de la salle des fêtes, électriciens.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Sommaire sur les affaires à délibérer.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Finances, budget supplémentaire 1969.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Finances, impôt sur les spectacles, appareils automatiques. Finances, impôt sur les spectacles, révision du tarif.

• Date: 1967-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967

Assainissement, extension du réseau, programme 1968.

• Date: 1968-10-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Octobre 1968

Emprunt de 767 710 F, participation de la ville pour construction d'un collège d'enseignement technique rue Marcel Mezen

• Date: 1966-08-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 2 Août 1966

Z.U.P.. ., conditions de cession de terrains à l'office d'H.L.M. Finances, garantie à la S.E.B.N. pour un emprunt de 1 000 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour achats de terrains et travaux d'aménagement dans la Z.U.P.. .

• Date: 1968-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968

Eclairage public, programme 1967, 1968 et 1969, dénonciation du marché avec la S.H.E.M., avenant n°2 au marché GARCZYNSKI et TRAPLOIR, syndic désigné maître SAVARE à Alençon.

• Date: 1969-11-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

C.E.T. rue Marcel Mezen, construction d'un gymnase, transfert des crédits de subvention du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont. Matériel, sapeurs pompier, acquisition d'un véhicule ambulance, société des grand garages BAYI.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Sommaire sur les affaires à délibérer. Quartier de Perseigne, construction d'un gymnase type C et d'installations sportives de plein air, avant-projet.

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Marché de gré à gré avec la société "Les carrières des Noës" pour acquisition de matériaux de carrière, année 1970. Marché de gré à gré divers pour acquisition de matériaux de construction et articles divers au cours de l'exercice 1970.

• Date: 1969-11-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

Sommaire sur les affaires à délibérer.

• Date: 1969-12-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969

Personnel, concours prêté par les services municipaux à des Sociétés d'Économie Mixte. Abattage d'arbres à l'école J.GERAUD, aux promenades et aux Champ de Foire. Remerciement pour subvention de l'Aéro-Club.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Finances, garantie d'un emprunt complémentaire de 5 985 F à l'office d'H.L.M., construction du foyer d'Ecouves.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Emprunt de 189 600 F prés de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour financer l'acquisition d'un terrain destiné à la construction d'un parc d'expositions. Finances, garantie d'emprunt de 120 000 F, auprès de la banque régionale de l'Ouest pour l'Étoile Alençonnaise dont sont président Mr BREUX, construction de son nouveau gymnase, avenue Wilson.

• Date: 1967-11-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Novembre 1967

Marchés divers. Bibliothèque municipale, comité consultatif élection d'un nouveau représentant du Conseil Municipal, comité consultatif Mr DESCHAMPS, DEVINANT, HERVIEUX, POISSON, remplacent Mlle TERRIER.

• Date: 1968-11-26
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968

Subvention exceptionnelle à l'association des anciens combattants prisonniers de guerre. Centre d'abattage, modification au règlement intérieur.

• Date: 1970-01-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Société anonyme d'H.L.M. de la ville d'Alençon, élection d'un représentant du Conseil Municipal. Finances, garantie d'emprunt à l'office d'H.L.M., modification à la délibération du 3 Novembre 1964.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Personnel titulaire, conditions d'avancement. Finances, centre social et culturel d'Alençon Courteille, budget prévisionnel 1969.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Hôtel Libert, étude d'aménagement et de restauration de cet hôtel, désignation d'un architecte. Acquisition de l'immeuble Mr Mme MALO, 13-15 rues du boulevard, maitre TILLY, maitre CORNILLE.

• Date: 1967-03-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Mars 1967

Voirie, plans d'alignement, chemin des Planches, résultats de l'enquête publique.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Sommaire sur les affaires à délibérer. Emprunt de 400 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations destiné à financer la participation de la ville pour le programme Z.I.N. 1966.

• Date: 1966-11-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Novembre 1966

Finances, emprunt de 75 000 F 2ème tranche auprès du crédit foncier de France estimé à la construction de 2 logements à l'usine des eaux.

• Date: 1969-12-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969

Personnel, modification du tableau des effectifs. Personnel, vacations du personnel de la salle des fêtes, électriciens.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Cession, déclassement d'une partie du chemin dit Sente de la Croix Mercier. Voirie, aménagement de la place de Gaulle, engagement de la ville de ne pas réaliser cette opération dans un délai de 5 ans.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Finances, administration en non-valeur. Aide aux industries locales, vœu en faveur de l'octroi d'une exonération partielle de la patente.

• Date: 1968-03-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Personnel, classement indiciaire des ingénieurs subventionnaires. Personnel, modifications du tableau des effectifs, centre de secours et cantines scolaires.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Personnel titulaire, conservateur des musées, indemnité spéciale. Téléphone, installation d'un poste téléphonique au bureau des archives. Quartier de Perseigne, installation d'un poste muet, convention avec les P.T.T. pour l'installation d'un distributeur de timbres-poste.

• Date: 1967-05-31
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967

Urbanisme, contrat avec Mr LE MOAL établissement de plans de détail et de plans de masses guides, plan d'urbanisme de détail du secteur Nord-Ouest, boulevard de Strasbourg, boulevard du 1er Chasseurs, chemin de Maure, limite Sud de la bande verte d'isolement de la zone industrielle Nord, rue Ampère et rue du 14ème Hussards. Bibliothèque municipale, demande de subvention pour certains aménagements.

• Date: 1968-06-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 6 Juin 1968

Enseignement, remboursement des frais de chauffage par les instituteurs logés au groupe scolaire Jules Verne.

• Date: 1970-01-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

P.M.E, nouveau plan financier. Curage de la Briante du Boulevard Colbert à la Sarthe, réponses des délibérations.

• Date: 1966-11-15
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 15 Novembre 1966

Personnel, indemnités de technicité. Personnel, réparation d'honoraires aux services. techniques pour la zone industrielle.

• Date: 1967-01-31
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Janvier 1967

Sommaire sur les affaires à délibérer. Voirie, programme 1968, dossier d'adjudication.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Bourses communales, année scolaire 1968-1969. Locations Cité du Repos, fixation du montant du loyer mensuel et des charges.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Expertise du groupe scolaire Emile Dupont.

• Date: 1966-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

Assurances, de 2 fourgonnettes "Citroën" 2 C.V. Assurance automobile, camion super Gallion du service de la voirie.

• Date: 1967-09-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967

Lycée Alain, aménagements sportifs complémentaires, adjudications, projet présenté par Mr REME, représentant le Conseil Municipal Mr LE BRIS et Mr CAMUS, suppléant Mr SIMON. Voirie, programme 1967, 1er tranche, rue de la Demi-Lune, rue des réservoirs, rue du Bas de Monsort, rue de l'Adoration, rue de Vicques, rue de Cerisé.

• Date: 1967-05-31
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967

Finances, garantie d'emprunt de 768.075F à l'office d'H.L.M. pour la construction du foyer d'Ecouves. Travaux topographiques, convention.

• Date: 1968-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968

Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

• Date: 1969-03-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969

Emprunt de 157500 F pré de caisse des dépôts et consignations, travaux V.R.D, raccordement de la Z.I.N. Emprunt de 94 090 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont implanté au lycée Alain.

• Date: 1966-10-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Octobre 1966

Assurance du maire adjoint et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Bâtiments communaux, école Jeanne Géraud rue Anne-Marie Javouhey, installation d'un nouveau chauffage, inondation causée par la Briante.

• Date: 1967-11-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Novembre 1967

Finances, compte administratif 1968.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Abonnements, établissements scolaire. Jumelages, confirmation des projets de jumelages avec Basingstoke Angleterre, Koutiala Mali et Quakenbrück Allemagne, mise en place d'un comité de Jumelages.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Mauvais état des trottoirs rue du 19éme Régiment de Mobiles. Difficulté d'implantation de nouvelle usine à Alençon, conseillers Municipaux peu nombreux.

• Date: 1966-06-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Juin 1966

Finances, emprunt de 200 000 F auprès du crédit foncier pour souscription d'obligations émises par la S.E.M.P.A. pour construction de 355 logements dans le quartier de Perseigne.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

MANDATS CHARLES CHESNEAUX (12 mai 1935 - 19 octobre 1947).

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX

Finances, compte gestion 1968.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Finances, emprunt de 228 000 F auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales pour tribunes et rideaux du gymnase du Lycée Alain.

• Date: 1967-04-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967

Lettre de Mme HETTE au sujet du cyprès de l'église st Roch de Courteille. Modification horaire d'ouverture du guichet annexe d'Alençon Point du Jour, directeur des P.T.T. Décision ministérielle des demi-pensionnaires du collège d'enseignement secondaire Saint Exupéry. Remerciement de la compagnie Jean Davy et de l'amicale Jules Ferry. Aménagement place Desmeulles. Remerciement à Mr BUFARD pour les travaux de stabilisation des trottoirs d'Alençon. Contact avec un nouvel industriel envoyé par la D.A.T.A.R. Lancement du P.M.E. d'Alençon.

• Date: 1966-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

• Date: 1969-12-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969

Finances, subvention exceptionnelle pour prise en charge des trimestrialités de l'emprunt de 138 000 F contracté par le tennis club. Finances, emprunt de 150 000 F, 1ère tranche auprès de la caisse mutuelle de dépôts et de crédits d'Alençon pour acquisition d'un terrain destiné à l'aménagement d'un centre de loisirs.

• Date: 1969-12-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969

Budget primitif 1968.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Eau, convention avec la commune de Valframbert.

• Date: 1967-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967

Location, occupation provisoire d'un baraquement place du Champ de Foire, fixation de l'indemnité, établissement DECHARENTON avenue Wilson. Transports urbains, implantation d'abris "passagers", contrat avec la maison Decaux.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Acquisitions, terrain rue P. Curie appartenant à SPIE-BATIGNOLLES, implantation du guichet annexe P.T.T. Lycée Marguerite de Navarre, gestion de la piscine.

• Date: 1969-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969

Personnes en charge concernant les parkings rue de Lattre de Tassigny. Modification du régime fiscal, conséquences sur les charges. Publication en matière d'emploi dans Cité des Ducs. Baraquement en mauvais état mis à disposition du C.S.A.

• Date: 1967-09-26
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967

Personnel, modification du tableau des effectifs, création d'un deuxième poste d'ingénieur subdivisionnaire. Théâtre, implantation, délimitation par les rues de la Chaussée Matignon, des filles Saint Claire et du Val-Noble, reconsidération des abords de la place Foch, architecte Mr LAPADRE et BARRE.

• Date: 1968-03-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Matériel, acquisition de matériel d'enseignement et de bureau à la librairie générale de l'Orne, avenant n°1. C.E.S. Aveline, travaux déconcentrés, programme 1969.

• Date: 1969-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Septembre 1969

C.E.S. Aveline, implantation, construction, acquisition de terrain.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Urbanisme, modification du plan du groupement d'urbanisme, extension de la zone industrielle Est, société S.I.L.E.C. Abattoirs, travaux complémentaires d'un montant de 220 000 F.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Budget supplémentaire 1968.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Abonnement, association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l'intérieur. Festival de l'élevage, installation du "Palais de la bière", ancien projet d'une foire aux antiquaires à la halle au blé. Installation des feux place du Général de Gaulle, étude à la SILEC.

• Date: 1967-09-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967

Finances, exercice 1966, rapports de crédits.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Parc des expositions, résultat du concours, financement. Représentation du Conseil Municipal, remplacement de Mr COLLET au sein de divers organismes.

• Date: 1970-01-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Sommaire sur les affaires à délibérer. Parc des expositions, dossier de concours, foire exposition à la Halle au Blé et sur la place Foch, corso fleuri.

• Date: 1967-03-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Mars 1967

Théâtre et salle des fêtes, séparation des deux projets, étude de Mr LAPRADE et BARRE. Z.U.P.. ., conditions de cession de terrains à l'office d'H.L.M.

• Date: 1968-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968

Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin. Règlements sur le stationnement. Travaux à la station d'épuration de Courteille. Alignement, rue Tirouflet. Décision parquets du gymnase du Point du Jour. Association, mouvement croix d'Or.

• Date: 1967-03-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Mars 1967

Centre social et culturel d'Alençon-Courteille, marchés pour équipement. Téléphone, installation téléphonique à la Maison des Jeunes et de la Culture, "le Lido" sis 35 rue de l'Isle.

• Date: 1966-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

Eau, marché GARCZYNSKI et TRAPLOIR pour pose d'un câble de télécommande rue de Cerisé, entre l'usine et les réservoirs ville. Taxe municipal sur l'éclairage et consommation électrique à usage domestique.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Eau, révision des conventions avec les communes de Cerisé, Damigny, Saint Germain du Corbeis, le Chevain, Saint Paterne.

• Date: 1969-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969

C.E.T., construction d'un gymnase rue Marcel Mézen, résiliation de la convention conclue avec l'architecte. Vœu relatif aux événements du Biafra.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Bains douches de Courteille, travaux de réfection, résultat de l'appel d'offres.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Eclairage public, programme 1967-1968, dossier d'adjudication. Centre d'abattage, programme de travaux complémentaires.

• Date: 1968-10-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Octobre 1968

Groupe scolaire su Point du Jour, sculpture verticale, Mr LETOURNEUR René Fontenay-aux-Roses sculpteur C.E.T., aménagement d'un plateau d'E.P.S.

• Date: 1968-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968