
CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS 3 312 résultats (9ms)

3NUM/2096
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20/06/1913

Bail du jardin dépendant de la Chapelle Notre-Dame de Lorette Rue du Mans, ancienne fabrique de l'Eglise St Pierre de Montsort, curé M. l'Abbé DESVAUX, renouvellement. Legs divers, Legs NOBLESSE, DESHAYES-DUBUISSON, BOUCHER DE PERTHES, COUSIN, GIRARDON, nomination de délégués pour l'attribution en 1916. Frais de casernement, renouvellement de l'abonnement, rapport
3NUM/2524
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29/06/1916

Legs DUPONT, désignation de délégués. Caisse d'épargne, administrateurs, désignation par le conseil municipal. Chapelle Notre-Dame de Lorette, location du jardin, location du presbytères de Monsort, curé Mr TESSIER, bénéficiaire du bail pour Mr GUERIN, Mr DAVAUX. Communications diverses, centre de construction et baraquement militaires de Neufchâtel, Mr DARIAC, Mr CAILLAUX, transfert à Alençon
3NUM/2626
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24/02/1917

Dénomination des rues, approbation de Albert 1er, lieutenant Lhostellier, lieutenant Tirouflet, 103éme Ligue, 14éme Hussards, communication de Mr le Maire. Lait, demande du directeur de la coopérative d'une camionnette, communication de Mr le Maire. Immeuble Leclerc n°35 rue de Sarthe, demande de location de la direction de l'enregistrement, communication de Mr le Maire
3NUM/4477
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25/08/1920

Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.
3NUM/2007
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05/12/1912

Trottoirs, Rue du Pont Neuf réclamation de Mr HENAULT MOREL, rapport. Distribution d'eau, concession du centre militaire, droit d'enregistrement, rapport
3NUM/2901
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27/06/1919

Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs détaxes et remboursements, Mr GARDIEN propriétaire n°23 Rue du Bercail police 586, Mr BARILLET propriétaire de la boulangerie Leroy n°28 Rue du Pont Neuf, rapports
3NUM/2862
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01/03/1919

Caisse de retraites des employés communaux, liquidation de la pension de Mr BAULMONT chef fontainier. Urinoirs, demande d'autorisation de faire de la publicité sur les rideaux en tôle, rapport
3NUM/2896
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27/06/1919

Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrée scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi. Matériel, contrat d'entretien avec la maison I.B.M pour les 2 machines à écrire du 1er bureau.
30/10/1967

Finances, emprunt de 305 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement des travaux de V.R.D. de la déviation de la place Marchand Saillant à la rue Labillardière.
05/02/1969
MANDATS ERNEST MARCHAND (1881-1892)
1881-1892
DUA5F-STATISTIQUES GÉNÉRALES.

Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.
28/05/1969

Legs GILBERT Auguste Alfred, Mme GILBERT née POIRIER Gabrielle Marie décédée, annulation de délibération, avis du conseil. Hospice d'Alençon, Emprunt de 1000,000 francs, avis du conseil. Dénomination des Rues, nom du président WILSON en gratitude dans une Rue de la gare, communication, avis du conseil
3NUM/2805
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06/07/1918

Budget supplémentaire 1967.
27/06/1967