Toutes les ressources CREN Jean (1910-1977) maire d'Alençon (21 mars 1965-20 mars 1977) 1 750 résultats (48ms)

Aérodrome, étude de transfert et dénomination. Quartier de Perseigne, acquisition de locaux dans la tour TL23-S.E.M.D.O.

• Date: 1970-03-03
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Aérodrome, étude de transfert et dénomination. Quartier de Perseigne, acquisition de locaux dans la tour TL23-S.E.M.D.O.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Abandon du projet d'un établissement de retraités dans la propriété de Saint Preuve, vente des métiers à tisser de Champfleur, Mr BESNARD agent immobilier. Étude en cours pour l'affinage de l'eau, société DEGREMONT et la compagnie générale des eaux. Remerciement de subvention à l'école de dentelières, achat de gravure de ROUX-CHAMPION représentant HERVIEUX Louise, FLORES Ricardo, demande de Mr DEVINANT. Précision concernant le prix de l'expansion, possibilité d'invitation ARMAND Louis, SAUVY Fred, ROCHE Emile.

• Date: 1969-02-05
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Abattoirs route de Sées, location d'un bureau à la S.AV.A. Matériel de bureau, entretien des machines à écrire et à calculer de la ville, avenant au contrat passé avec les établissements QUERU.

• Date: 1967-01-31
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Janvier 1967

Abattoirs, avenants, inspecteur TASSEL.

• Date: 1966-11-29
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Novembre 1966

Abattoirs, location de divers locaux. Logement, réalisation d'un lotissement Alençon Village, par la S.E.M.D.O.

• Date: 1969-07-02
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Abattoirs, marchés SUCMANU CASSARINI et PEAN. Assainissement, raccordement de la commune de Damigny sur le réseau de la Z.I.N.

• Date: 1967-07-12
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 12 Juillet 1967

Abattoirs, route de Sées, avenant au contrat moyenne tension avec E.D.F. Commerce, création d'un débit de tabac, rue d'Argentan.

• Date: 1967-12-27
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967

Abattoirs, transfert à l'état de l'inspection sanitaire et modification de taxes et redevances.

• Date: 1967-12-27
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967

Abattoirs, transfert à l'état de l'inspection sanitaire et modification de taxes et redevances.

• Date: 1967-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967

Abattoirs, transfert à l'état de l'inspection sanitaire et modification de taxes et redevances.

• Date: 1967-12-27
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967

Abattoirs, travaux complémentaires d'un montant de 220 000 F.

• Date: 1967-10-30
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Abonnement au journal La Voix des Communes, des départements et des régions. Élection des représentants du Conseil Municipal à divers organismes et commissions, renouvellement de la commission locale professionnelle, rectificatif.

• Date: 1969-02-05
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Abonnement à la revue « 3 000 ». Abonnement à la revue équipement pour la jeunesse et les sports.

• Date: 1968-03-27
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Abonnement à la revue Secrétaires d'aujourd'hui. Abonnements, établissements scolaires.

• Date: 1968-08-27
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Abonnement, association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l'intérieur. Festival de l'élevage, installation du "Palais de la bière", ancien projet d'une foire aux antiquaires à la halle au blé. Installation des feux place du Général de Gaulle, étude à la SILEC.

• Date: 1967-09-06
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967

Abonnement, établissements scolaire, école Dupont mixte. Cantines scolaires, acquisition d'une machine à laver la vaisselle, acquisition de matériel pour le transport des aliments.

• Date: 1967-09-26
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967

Abonnements à des publications scolaires C.E.S. st Exupéry. Réduction du prix de cantine.

• Date: 1966-11-29
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Novembre 1966

Abonnements à différentes publications pour des établissements scolaires.

• Date: 1967-07-12
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 12 Juillet 1967

Abonnements à différentes publications pour des établissements scolaires. Abonnements à diverses publications.

• Date: 1966-09-28
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Abonnements à diverses publications. Autorisations spéciales, exercice 1966.

• Date: 1966-09-28
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Abonnements pour l'école des filles du groupe Jules Vernes. Taxe sur l'électricité, moyen tension, utilisée pour l'éclairage, le chauffage et les usages domestiques.

• Date: 1969-12-30
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969

Abonnements, publications destinées aux établissements scolaires.

• Date: 1969-09-30
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Septembre 1969

Abonnements, établissements scolaire. Jumelages, confirmation des projets de jumelages avec Basingstoke Angleterre, Koutiala Mali et Quakenbrück Allemagne, mise en place d'un comité de Jumelages.

• Date: 1968-08-27
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Accumulation des ordures au pied de l'église Notre Dame.

• Date: 1968-01-30
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Achèvement des études de P.M.E., convention avec le comité d'expansion de l'Orne. Lotissement Alençon village, réalisation des travaux d'infrastructure et équipement V.R.D., convention entre la S.E.M.D.O., la direction départemental de l'équipement et la ville d'Alençon.

• Date: 1969-11-25
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

Acquisition auprès de la S.E.M.I.A.V.A. de garages dans le centre-ville. Communication, projet de création d'un office municipal de la culture. Itinéraire de la Rance, vœu du Conseil Municipal.

• Date: 1967-03-30
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Mars 1967

Acquisition d'un immeuble de type F5 plus garage S.E.M.I.A.V.A. 2 rue du Garigliano, contact avec le propriétaire immeuble de Foch rue Alexandre 1er. S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, rétrocession à la ville d'Alençon.

• Date: 1967-10-30
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Acquisition d'un immeuble de type F5 plus garage S.E.M.I.A.V.A.., 2 rue Garigliano.

• Date: 1968-02-27
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Février 1968

Acquisition d'un immeuble de type F5 plus garage S.E.M.I.A.V.A.., 2 rue Garigliano. Personnel, prime de technicité.

• Date: 1968-02-27
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Février 1968

Acquisition d'une machine facturière pour le service des eaux, marché. Compte administratif 1965, approbation.

• Date: 1966-06-29
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Juin 1966

Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne Mairie appartenant à Mr Mme GOALIC. demeurant 15 avenue Chanteloup, garage préfabriqué sis 22 rue de l'Ancienne Mairie. Gesnes, construction du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont, implanté au GESNES., rue Marcel Mézen.

• Date: 1967-02-28
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant au Centre Hospitalier.

• Date: 1967-11-28
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Novembre 1967

Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant au Centre Hospitalier. Cantines scolaire, modification du tarif.

• Date: 1967-11-28
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Novembre 1967

Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à la Mobil Oil Française, en vue de l'installation d'un nouveau transformateur E.D.F. avenue Général Leclerc. Acquisition d'un immeuble de type F5 plus garage S.E.M.I.A.V.A.., 2 rue Garigliano.

• Date: 1968-02-27
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Février 1968

Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à la Mobil Oil Française, en vue de l'installation d'un nouveau transformateur E.D.F. avenue Général Leclerc

• Date: 1968-02-27
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Février 1968

Acquisition d'une partie de l'immeuble de Mme veuve VADE 3 rue des Capucins, pour l'élargissement de cette rue. Aménagement des trottoirs de la R.N 155 route de Mamers, au droit des établissement de Moulinex.

• Date: 1966-12-27
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

Acquisition d'une partie des propriétés de Mr QUENTIN et Mr TERRIER pour le prolongement de la rue Laennec, société TERRIER-QUENTIN. École Jules Ferry, acquisition d'un bâtiment préfabriqué à usage de salle de sports.

• Date: 1966-11-29
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Novembre 1966

Acquisition de 2 bâtiments à usage de vestiaire pour aménagement de terrains de football chemin de Maure route du Mans et Quartier de Perseigne. Cession par la ville d'une parcelle de terrain à Mr THOMAS René 28 rue de l'église, avis du conseil après enquête. Voirie, remise par la S.AC.E.R. d'une voie du lotissement rue Santos Dumont, avis du conseil après enquête.

• Date: 1967-01-31
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Janvier 1967

Acquisition de l'immeuble 53 rue du Mans appartenant à Mr DROUET Louis. Assurances, affaire Mr FRESNEL François demeurant cité Déplanquais Alençon, désignation d'un avocat maitre SEIGLE, compagnie d'assurance "la Providence». Assurances, de 2 fourgonnettes "Citroën" 2 C.V.

• Date: 1967-09-06
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967

Acquisition de l'immeuble de Mr ERNAUT 6 bis rue Seurin. Ordures ménagères, prorogation du traité d'adjudication à Mr ROUSSEL Pierre pour l'enlèvement des ordures ménagères.

• Date: 1966-10-25
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Octobre 1966

Acquisition de l'immeuble des consorts DENIAU sis 5 rue de l'Isle, Mr DAGUET agent immobilier. Acquisition d'un immeuble de type F5 plus garage S.E.M.I.A.V.A.2 rue du Garigliano, contact avec le propriétaire immeuble de Foch rue Alexandre 1er.

• Date: 1967-10-30
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Acquisition de l'immeuble ERNAUT, 14 rue Seurin, modification de la superficie et de la référence cadastrale. Finances, garantie d'un emprunt de 10 140 F à l'union des petites amicales alençonnaises.

• Date: 1967-01-31
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Janvier 1967

Acquisition de l'immeuble Mme FAGNOU rue des filles Sainte Claire, cadastré section BV n°165, maitre TILLY.

• Date: 1967-04-25
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967

Acquisition de l'immeuble Mme FAGNOU rue des Filles Sainte Claire, cadastré section BV n°165, maitre TILLY. Félicitation à Mr BUFFARD pour la naissance de son petit fils. Attribution de la médaille de bronze de l'enseignement technique à Mr MOREL. Dénomination du lycée de jeunes filles en construction à Alençon, soumis à une prochaine réunion des sections permanentes des conseils d'enseignement. Demande de stand des" Petites familles de Frances", maitre BACLE.

• Date: 1967-04-25
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967

Acquisition de l'immeuble Mr Mme MALO, 13-15 rues du boulevard, maitre TILLY, maitre CORNILLE. Cession à Mr BEC Gérard d'une parcelle de terrain en bordure de l'abattoir municipal.

• Date: 1967-03-30
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Mars 1967

Acquisition de logements par la ville auprès de la S.E.M.I.A.V.A.. Acquisition de terrains pour l'agrandissement du cimetière de Courteille.

• Date: 1967-02-28
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Acquisition de matériel, avenant n°1 au marché de gré à gré passé avec la société G.M.T. TABUR, pour fournitures électriques. Contrat d'entretien pour les machines à écrire I.B.M.

• Date: 1969-02-05
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Acquisition de terrain zone industrielle, nécessaire à l'implantation du centre de secours et d'incendie, rue Ampère. Groupe scolaire su Point du Jour, sculpture verticale, Mr LETOURNEUR René Fontenay-aux-Roses sculpteur.

• Date: 1968-04-29
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968

Acquisition de terrains pour l'agrandissement du cimetière de Courteille. Centre social et culturel de Perseigne, désignation de deux représentants du Conseil Municipal au sein du conseil d'administration.

• Date: 1967-02-28
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Acquisition de terrains pour la déviation de la rue Marchand Saillant à la rue Labillardière, pose d'une canalisation sur le terrain Faucheux, Mr FONTAINE, Mme FAUCHEUX Charles épouse VANDEL 18 rue Denis Papin, régularisation de l'acte. Z.I.N, cession de terrains, avis du conseil, S.E.B.N. avis du Conseil Municipal.

• Date: 1966-09-28
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Acquisition des immeubles des Docks Bas Normands nécessaires à l'implantation du centre de secours et d'incendie, rue Ampère. Z.U.P. bilan actualisé.

• Date: 1967-06-27
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967

Acquisition EUVELINE, 26 et 28 rue Seurin et la parcelle des jardins n°19, Maitre HARDY notaire. Acquisitions, déviation de la place Marchand Saillant à la rue Labillardière, terrains THIBAULT et BEAUDOIN.

• Date: 1968-08-27
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Acquisition Gérald, 7 rue du Val Noble et 12 rue des Filles Sainte Claire. Enseignement, avenant n°2 au contrat d'association passé entre l'état et l'école Notre Dame de l'Assomption.

• Date: 1968-11-26
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968

Acquisition HAMON, 6 rue des filles Sainte Claire pour l'implantation d'un théâtre. Z.I.N. cahier des charges, cession de terrains.

• Date: 1968-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968

Acquisition immeuble VADE GUERIN rue des capucins, expropriation.

• Date: 1967-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967

Acquisition immeuble VADE GUERIN rue des capucins, expropriation. Contentieux, désordres du groupe scolaire Emile Dupont, affaire ville d'Alençon BESNARD BERNADAC et autres.

• Date: 1967-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967

Acquisition par la ville d'une portion de terrain à usage de passage commun place du Bas de Monsort, appartenant à Mr et Mme LECOQ.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Acquisition par la ville d'une portion de terrain à usage de passage commun place du Bas de Monsort, appartenant à Mr et Mme LECOQ.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Acquisition par la ville d'une portion de terrain à usage de passage commun place du Bas de Monsort, appartenant à Mr et Mme LECOQ.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Acquisition par la ville d'une portion de terrain à usage de passage commun place du Bas de Monsort, appartenant à Mr et Mme LECOQ.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Acquisition par la ville, d'un terrain appartenant à la Société Normande d'Imprégnation, sis 83 route de Sées, cadastré section I n°42p, Société Normande d'Imprégnation. Décentralisation industrielle, décentralisation de la Société de Tôlerie Automobile et Industrielle, implantation en location-Vente.

• Date: 1967-03-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Mars 1967

Acquisition terrain appartenant à Mr BEDOUET, déviation de la place Marchand Saillant à la rue Labillardière. Acquisitions immeuble situé 3, 5, 7 et 9 rue du Mans appartenant Mr PIERRES et ROUX 48 rue Jean Leboucher.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Acquisition, immeuble CHEVALIER 5,7 et 9 rue des Tisons et fonds de commerce, aménagement de l'axe Nord-Sud.

• Date: 1968-11-26
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968

Acquisition, immeuble de Mme veuve BILORE, maitre CORNILLE avocat, rue des Filles Sainte Claire, construction d'un théâtre. Cession d'un terrain, 107 route de Sées au groupement Bevidis Normandie Maine.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Acquisition, immeuble de Mr et Mme VICTOR 5 rue du Val Noble, construction d'un théâtre, maitre HUVEY notaire. Acquisitions, immeuble AUBRY 19 rue du Boulevard, 36 et 38 rue Saint Pierre, agrandissement de l'école de fille de Monsort.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Acquisition, immeuble Mr PONCET, 5 rue Seurin. Acquisition de l'immeuble Mme FAGNOU rue des Filles Sainte Claire, cadastré section BV n°165, maitre TILLY.

• Date: 1967-04-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967

Acquisitions immeuble situé 3, 5, 7 et 9 rue du Mans appartenant Mr PIERRES et ROUX 48 rue Jean Leboucher. Personnel, vacations pour gardiennage du gymnase du C.E.T.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Acquisitions, agrandissement de l'école des filles de Monsort, acquisition de l'immeuble Aubry 36-38 rue Saint Pierre et immeuble de Melle CHEVRIER Germaine 8 rue du bas de Monsort cadastré BP n°211 demeurant 33 rue du Change. Acquisition de l'immeuble des consorts DENIAU sis 5 rue de l'Isle, Mr DAGUET agent immobilier.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Acquisitions, alignement rue Paquet, immeuble DORLEANS, 14 place du Plénitre. Cessions, terrain rue Claude Bernard.

• Date: 1968-10-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Octobre 1968

Acquisitions, déviation de la place Marchand Saillant à la rue Labillardière, terrains THIBAULT et BEAUDOIN.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Acquisitions, extension du centre aéré Saint Germain du Corbeis.

• Date: 1969-11-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

Acquisitions, extension du centre aéré Saint Germain du Corbeis. Finances, emprunt de 104 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financement d'aménagement d'un terrain de sports et de compétitions dans la Z.U.P. d'Alençon.

• Date: 1969-11-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

Acquisitions, immeuble AUBRY 19 rue du Boulevard, 36 et 38 rue Saint Pierre, agrandissement de l'école de fille de Monsort. Acquisitions, propriété BOUDEVILLE 49 à 67 rue de Guéramé, aménagement d'une zone de loisirs.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Acquisitions, immeubles TESNIERE 1 rue du Mans et 14 rue de la Sénatorerie. Acquisition HAMON, 6 rue des filles Sainte Claire pour l'implantation d'un théâtre.

• Date: 1968-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968

Acquisitions, propriété BOUDEVILLE 49 à 67 rue de Guéramé, aménagement d'une zone de loisirs. Acquisition, immeuble de Mme veuve BILORE, maitre CORNILLE avocat, rue des Filles Sainte Claire, construction d'un théâtre.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Acquisitions, terrain rue P. Curie appartenant à SPIE-BATIGNOLLES, implantation du guichet annexe P.T.T. Lycée Marguerite de Navarre, gestion de la piscine.

• Date: 1969-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969

Affichage municipal, convention avec l'affichage municipal et commercial.

• Date: 1967-05-31
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967

Aide aux industries locales, vœu en faveur de l'octroi d'une exonération partielle de la patente.

• Date: 1968-03-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Aide aux industries locales, vœu en faveur de l'octroi d'une exonération partielle de la patente. Transports, vœu concernant l'autoroute Paris Bretagne par Chartres le Mans. Cours d'eau, constitution d'un syndicat intercommunal de la rivière la Sarthe.

• Date: 1968-03-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Aides financières et avances consenties au moment des grèves. Remerciements pour l'attribution de subventions du comité régional d'extension économique du C.E.B.A.O.R., le groupe Le Point d'Alençon. Non-respect. Non-respect du tourne-à-gauche place de la Magdeleine. Ampoule à remplacer sur le lampadaire entre le pont de la République et la rue Labillardière. Difficulté du au sens interdit au carrefour de la place du Bas de Monsort. Travaux de l'entreprise SCELLAND peu concluants.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Alignement, rue du Gué de Gesnes, avis du conseil, observation de Mr JAMOTEAU et Mr HAVARD.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Alignement, rue Métée, rue Laperrière, rue du Moulin de Lancrel, avis du conseil après enquête. Z.U.P. Convention de concession pour le chauffage collectif, convention par la S.E.B.N.

• Date: 1966-09-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Alignement, rue Métée, rue Laperrière, rue du Moulin de Lancrel, avis du conseil après enquête. Z.U.P. Convention de concession pour le chauffage collectif, convention par la S.E.B.N.

• Date: 1966-09-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Allocation scolaire, 1966-1967. Enseignement, modification de la carte scolaire, groupe scolaire annexé au C.E.S. Aveline, école Jules Ferry, Courteille, groupe scolaire Point du Jour.

• Date: 1967-04-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967

Allocations d'études de l'enseignement secondaire, bénéficiaires pour l'année scolaire 1969-1970.

• Date: 1969-12-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969

Allocations municipales d'études supérieures, année scolaire 1969/1970.

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Allocations municipales d'études supérieures, année scolaire 1969/1970. Lycée Alain, cession à l'état du terrain d'assiette de l'internat à titre d'offre de concours.

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Aménagement d'un parc à bestiaux sur l'ancien terrain S.N.I. Personnel, recrutement prolongation temporaire de la limite d'âge.

• Date: 1967-11-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Novembre 1967

Aménagement d'un Parc des Expositions, acquisition GARNIER maitre HARDY. Eau potable, renforcement du réseau protection incendie, avenant au marché DEVIN LEMARCHAND.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Aménagement d'un Parc des Expositions, acquisition GARNIER maitre HARDY. Eau potable, renforcement du réseau protection incendie, avenant au marché DEVIN LEMARCHAND.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Aménagement d'un parc des expositions. Acquisitions.

• Date: 1966-10-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Octobre 1966

Aménagement d'un terrain destiné aux nomades. Emprunt de 88 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations d'une échelle de 30m destinée au service d'incendie.

• Date: 1966-10-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Octobre 1966

Aménagement de la place Lancrel. Difficultés de l'école de dentellières. Réunion concernant les P.M.E.

• Date: 1966-11-15
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 15 Novembre 1966

Aménagement de terrains de football chemin de Maure, route du Mans et terrain Z.U.P. Alignement, rue Métée, rue Laperrière, rue du Moulin de Lancrel, avis du conseil après enquête.

• Date: 1966-09-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Aménagement des trottoirs de la R.N 155 route de Mamers, au droit des établissements de Moulinex.

• Date: 1966-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

Aménagement du réseau d'assainissement à l'extrémité de la rue de Bretagne. Z.U.P., contrat avec la S.E.B.N. pour l'étude et l'exécution de la construction de réservoir d'eau, bureau technique Serge KETOFF, Mr NOVARINA. Personnel, concours prêté par les services municipaux à des Sociétés d'Économie Mixte.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Analyse du budget des abattoirs.

• Date: 1969-05-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Mai 1969

Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.

• Date: 1966-11-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Novembre 1966

Ancien Presbytère de Saint Léonard, nouvelle occupation, demande de Mr PLION. Elagage et faucardage de la Sarthe, période d'eaux basses, demande de Mr BOUTET. Travaux de réfection des trottoirs avenue Rhin et Danube, marché entre la S.A.C.E.R.. et S.E.B.N. Budget primitif 1969, crédit pour la réfection intérieure et extérieure de la Cité du Repos, demande de Mr ARTOIS. Manque d'union entre les œuvres sociales, organisme coordinateur, demande de Mlle TERRIER. Retard fréquent dans l'exécution des marchés, remarque de Mr DESCHAMPS.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Appareillage et équipements prévus pour la mise en valeur du château des ducs par illumination pour le corso.

• Date: 1966-06-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Juin 1966

Appareillage et équipements prévus pour la mise en valeur du château des ducs par illumination pour le corso. Acquisition d'une machine facturière pour le service des eaux, marché.

• Date: 1966-06-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Juin 1966

Article de presse dans l'Ouest France sur les classes maternelles de Perseigne, mécontentement de Mr le Maire. Construction d'une bibliothèque à la résidence les Quatre Saisons. Dossier de la Maison des Jeunes et de la Culture, Mr PRUNET architecte. Installation d'un sens interdit boulevard Lenoir Dufresne, carrefour rue Cazault. Disposition dangereuse du feu rouge boulevard de Strasbourg au carrefour du lycée Alain.

• Date: 1969-09-10
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 10 Septembre 1969

Assainissement, avenant au contrat d'entretien avec Mr VITRANT. Assurances, police incendie, avenant de révision.

• Date: 1967-01-31
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Janvier 1967

Assainissement, collecteur d'eaux usées avenue Général Leclerc, rive Ouest.

• Date: 1967-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967

Assainissement, conduites pour le C.E.T. rue Marcel Mézen et le C.E.S. rue Saint Exupéry, branchement EU et EP, traité de gré à gré. Voirie, aménagement du secteur du Point du Jour, avenant n°1 S.A.C.E.R.

• Date: 1967-04-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967

Assainissement, convention pour le passage de canalisations d'eaux usées sous voies ferrées. Eaux, conventions pour le passage de canalisations d'eau potable sous voies ferrées.

• Date: 1966-09-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Assainissement, conventions avec Saint-Germain-du-Corbeis et Damigni pour le transit et le traitement des eaux usées. Voirie, réfection du chemin départemental rue des Tisons CD 34, avenant n°1 au marché de gré à gré SACER.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Assainissement, conventions avec Saint-Germain-du-Corbeis et Damigni pour le transit et le traitement des eaux usées.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Assainissement, création d'un droit de passage rue de Cerisé, terrain cadastré section AW n°197 appartenant à Mlle MAINE Hélène demeurant à Paris. Transports, subvention de la ville pour ligne déficitaire de transports routiers de voyageurs.

• Date: 1968-03-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Assainissement, desserte du quartier de Haut Éclair, passage d'un collecteur en terrain privé. Eau, révision des conventions avec les communes de Cerisé, Damigny, Saint Germain du Corbeis, le Chevain, Saint Paterne.

• Date: 1969-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969

Assainissement, eaux pluviales, construction de 2 puisards, marché avec les entreprises CHAUVIN.

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Assainissement, eaux pluviales, programme 1969, 2ème partie, marché.

• Date: 1969-11-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

Assainissement, eaux pluviales, programme 1969, 2ème partie, marché. Eclairage public, programme 1967, 1968 et 1969, dénonciation du marché avec la S.H.E.M, avenant n°2 au marché GARCZYNSKI et TRAPLOIR, syndic désigné maître SAVARE à Alençon.

• Date: 1969-11-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

Assainissement, extension du réseau d'égouts vannes, programme 1969. Acquisition, immeuble de Mr et Mme VICTOR 5 rue du Val Noble, construction d'un théâtre, maitre HUVEY notaire.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Assainissement, extension du réseau, programme 1968.

• Date: 1968-10-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Octobre 1968

Assainissement, marché de gré à gré avec l'entreprise DEVIN-LEMARCHAND pour l'entretien du réseau, travaux divers pour l'année 1969

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Assainissement, marché de travaux d'amélioration et d'entretien. Assainissement, création d'un droit de passage rue de Cerisé, terrain cadastré section AW n°197 appartenant à Mlle MAINE Hélène demeurant à Paris.

• Date: 1968-03-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Assainissement, poste de relèvement de Perseigne, contrat E.D.F. pour alimentation M.T. Assurances, tracteur agricole de marque "Moto standard" du service des plantations.

• Date: 1967-05-31
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967

Assainissement, programme 1967. Abonnements à différentes publications pour des établissements scolaires.

• Date: 1967-07-12
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 12 Juillet 1967

Assainissement, raccordement de la commune de Damigny sur le réseau de la Z.I.N. Eau, conventions avec les communes limitrophes, tarif et révision des prix, Mr MALNOU adjoint technique.

• Date: 1967-09-26
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967

Assainissement, raccordement de la commune de Damigny sur le réseau de la Z.I.N. Jumelage, proposition, Alençon Basingstoke, Mr HAILSTONE Maire de Basingstoke, échange scolaire avec Sheffield. Dispensaire polyvalent, cession de la ville par l'association antituberculeuse de l'immeuble sis 56 rue du Jeudi.

• Date: 1967-07-12
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 12 Juillet 1967

Assainissement, redevances applicables aux entreprises industrielles, commerciales ou artisanales

• Date: 1968-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968

Assainissement, redevances applicables aux entreprises industrielles, commerciales ou artisanales.

• Date: 1968-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968

Assainissement, rue Boucher de Perthes. Abattoirs, avenants, inspecteur TASSEL.

• Date: 1966-11-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Novembre 1966

Assainissement, rue de Villeneuve, place Candie. Urbanisme, levée de servitude, route du Mans, propriété entres l'avenue du général Leclerc et le chemin de Haut-Éclair.

• Date: 1967-04-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967

Assainissement, station d'épuration de Courteille, subvention de l'agence financière de bassin "Loire Bretagne». Parc des expositions, résultat du concours, financement.

• Date: 1970-01-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Assainissement, station d'épuration Ouest, étanchement des fissures du digesteur, marché de gré à gré, société TERASTIC.

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Assainissement, station d'épuration Ouest, étanchement des fissures du digesteur, marché de gré à gré, société TERASTIC.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Assainissement, tranche 1966. Résidence pour personnes âgées et jeunes ménages, projet modifié, avenant à la convention S.E.M.I.N.O.R.

• Date: 1966-10-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Octobre 1966

Assainissement, voies privées, exécution de travaux à la demande des propriétaires, modification de la délibération du 21 Février 1963. Finances, subvention au tour de l'avenir.

• Date: 1969-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969

Association chiffonniers d'Emmaüs, utilisation de l'ancien entrepôt PEAN route de Sées appartenant à la S.E.B.N., disposition de l'ancien haras de Guéramé.

• Date: 1967-03-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Mars 1967

Assurance automobile, ambulance Peugeot 404 du centre d'incendie. Personnel, classement indiciaire des ingénieurs subventionnaires.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Assurance automobile, assurance d'un camion Renault destiné au service d'entretien de la voirie. Matériel, acquisition de la plaquette de numérotage pour les cimetières, avenant n°2 au marché ROIMIER-TESNIERE.

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Assurance automobile, assurance de 2 R4 pour la direction des services techniques et d'un fourgon Citroën pour le service des cantines. Assurance automobile, assurance d'un camion Renault destiné au service d'entretien de la voirie.

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Assurance automobile, assurance de la 2 Cv du bureau d'études. Groupe scolaire Emile Dupont, chauffage, avenant de régulation.

• Date: 1968-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968

Assurance automobile, assurance de la fourgonnette 2 CV Citroën du service des eaux.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Assurance automobile, assurance de la fourgonnette 2 CV Citroën du service des eaux.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Assurance automobile, assurance de la fourgonnette 2 CV Citroën du service des eaux.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Assurance automobile, assurance du camion Citroën du service des plantations. Taxe municipale sur l'électricité, chauffage et éclairage.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Assurance automobile, camion du service des manifestations. Monuments historiques, inscription de 3 tourelles à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques, Mr BARRE architecte. Construction d'un centre de secours, rue de Guéramé, avant-projet, honoraires de l'architecte, Mr LUCAS architecte.

• Date: 1967-09-26
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967

Assurance automobile, camion super Gallion du service des plantations, compagnie d'assurance l'Union. Assurance automobile, assurance de la 2 Cv du bureau d'études.

• Date: 1968-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968

Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Assurance du maire adjoint et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

Assurances, acquisition de deux vélos solex pour un agent d'enquête du bureau d'aide social et l'autre pour le garde champêtre. Logement, bail entre la ville et Mme MERIAU-DESPOIS pour un immeuble situé 105 avenue de Courteille, logement adjoint technique.

• Date: 1967-11-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Novembre 1967

Assurances, désignation d'un avocat, recours en conseil d'Etat, affaire OLIVIER, maitre MARTINIERE Martin proposé par la compagnie d'assurances "Le Secours". Compte-rendu par Mr le Maire de la réunion de création d'un syndicat intercommunal des communes riveraines de la Sarthe. Stationnement de l'établissement DUCRE sur les voies, interdiction de stationner. Contrat de la P.M.E à la direction de l'équipement à Alençon.

• Date: 1967-05-31
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967

Assurances, de 2 fourgonnettes "Citroën" 2 C.V. Assurance automobile, camion super Gallion du service de la voirie.

• Date: 1967-09-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 6 Septembre 1967

Assurances, police incendie des bâtiments communaux.

• Date: 1968-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968

Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

• Date: 1968-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968

Assurances, police incendie, avenant de révision. Redevances, distributeurs automatiques de carburants liquides, modification de la redevance.

• Date: 1967-01-31
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Janvier 1967

Assurances, résiliation de la police de l'ancienne ambulance municipale cédée au service départemental d'incendie. Téléphone utilisation des appareils semi publics, montant des redevances.

• Date: 1968-09-30
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968

Assurances, responsabilité civile de la ville, avenant pour l'utilisation du gymnase et de la piscine du lycée Marguerite de Navarre. Contentieux, affaire CARRE, maitre BACLE.

• Date: 1969-10-28
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Assurances, tracteur agricole de marque "Moto standard" du service des plantations. Société anonyme départementale d'H.L.M, élection d'un représentant du Conseil Municipal.

• Date: 1967-05-31
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967

Assurances, véhicule de type SAMBRON destiné au service de la voirie. Matériel, centre de secours d'incendie, acquisition d'un véhicule ambulance secours aux asphyxiés et aux blessés, demande de subvention.

• Date: 1968-12-10
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil municipal du 10 Décembre 1968

Attribution de prix, utilisation des récompenses scolaires. Admission à l'honorariat de M. FRAYSSE, secrétaire général.

• Date: 1966-08-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 2 Août 1966

Attribution à Mr BUFFARD du titre de chevalier dans l'ordre du mérite Agricole. Interdiction de stationner devant le monument Leclerc. Don de photos anciennes d'Alençon, les Chiffonniers d'Emmaüs. Pignon inesthétique de l'immeuble "Le Matignon".

• Date: 1970-04-06
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 6 Avril 1970

Autorisations spéciales, exercice 1966.

• Date: 1966-09-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Autorisations spéciales, exercice 1966. Création d'une régie. Florales Alençonnaises, société d'agriculture rallye du diamant d'Alençon.

• Date: 1966-09-28
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Autorisations spéciales, exercice 1966. Remerciements du directeur de la colonie de vacances du centre des Châtelets. Demande du trésorier de la chambre de commerce et d'industrie d'un emprunt destiné à l'administration des P.T.T, règlement de la fête. de la Chandeleur. Finances pour les sinistrés d'Alençon. Construction d'une résidence des personnes âgées et jeunes ménages les "Quatre Saisons".

• Date: 1966-11-29
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Novembre 1966

Autorisations spéciales, exercices 1966. Enseignement, indemnité de logement aux instituteurs, institutrices Mme MORANGE école Point du Jour, Mme GOYER école Emile Dupont.

• Date: 1966-10-25
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Octobre 1966

Autorisations spéciales, subvention du ministre de l'éducation Nationale, extension du groupe scolaire de Courteille, abattoirs, subvention société protectrice des animaux.

• Date: 1968-10-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Octobre 1968

Bâtiments communaux, aménagement des salles de l'immeuble "le Clémenceau". Association chiffonniers d'Emmaüs, utilisation de l'ancien entrepôt PEAN route de Sées appartenant à la S.E.B.N., disposition de l'ancien haras de Guéramé.

• Date: 1967-03-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Mars 1967

Bâtiments communaux, cession d'appartement cité Jean Leboucher. C.E.S. Saint Exupéry, installation téléphonique intérieure et contrat d'entretien pour les extincteurs d'incendie.

• Date: 1967-04-25
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967

Bâtiments communaux, école Jeanne Géraud rue Anne-Marie Javouhey, installation d'un nouveau chauffage, inondation causée par la Briante.

• Date: 1967-11-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Novembre 1967

Bâtiments communaux, école Jeanne Géraud, travaux de canalisation. Voirie, déclassement et cession du chemin d'Ozé aux riverains.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Bâtiments communaux, construction des nouveaux magasins municipaux, boulevard Duchamp, désignation d'un architecte, CABINET DE Mr PETIT et BARUE d'Alençon, AZAGURY et LEMARCHAND d'Alençon, LEGRAND et RABINEL de Paris.

• Date: 1968-02-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Février 1968

Bâtiments communaux, construction des nouveaux magasins municipaux, boulevard Duchamp, désignation d'un architecte, CABINET DE Mr PETIT et BARUE d'Alençon, AZAGURY et LEMARCHAND d'Alençon, LEGRAND et RABINEL de Paris. Campagne de publicité économique, contention avec l'agence Public-Syntex.

• Date: 1968-02-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Février 1968

Bâtiments communaux, couverture église de Monsort, marché LAUNAY.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

• Date: 1968-10-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Octobre 1968

Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte. Acquisition, extension du groupe scolaire de Courteille terrains 55 rue de Vicques et 60 rue de Cerisé, Mme veuve JOUIN née BRILLET Germaine domiciliée 130 route de Paris et Mme JEAN née JOUIN Colette domiciliée 38 Grande rue.

• Date: 1968-10-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Octobre 1968

Bâtiments communaux, église de Monsort, réfection de la couverture des bas-côtés et de la sacristie. Bâtiments communaux, église Saint Léonard, réfection de la toiture côté Ouest.

• Date: 1969-05-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Mai 1969

Bâtiments communaux, église Saint Léonard, réfection de la toiture côté Ouest. Bâtiments communaux, école Jules Ferry, réfection des toitures, entreprise LAUNAY.

• Date: 1969-05-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Mai 1969

Bâtiments communaux, indemnité pour gardiennage des églises. Résidence les Quatre Saisons, syndicat intercommunal de l'Orne pour la représentation des communes au sein de la S.E.M.I.N.O.R., retrait de diverses communes.

• Date: 1969-09-10
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 10 Septembre 1969

Bâtiments communaux, musée d'Ozé, travaux de réfection. Travaux topographiques, avenant n°1 à la convention OLLIVIER n°63-33, plan d'alignement.

• Date: 1967-09-26
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967

Bâtiments communaux, peinture dans les écoles, marché avec Mr KEMPF 8 rue Eugène Lecointre Alençon.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

• Date: 1969-12-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969

Bâtiments communaux, salle des fêtes, traitement de la charpente.

• Date: 1969-11-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

Bâtiments communaux, salle des fêtes, traitement de la charpente.

• Date: 1969-11-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

Bâtiments communaux, salle des fêtes, traitement de la charpente.

• Date: 1969-11-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

Bâtiments communaux, sonorisation de l'Hôtel de Ville, entreprise MOUTREUIL.

• Date: 1968-12-23
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 23 Décembre 1968

Bâtiments communaux, travaux de réfection à la cité du repos. Bâtiments communaux, école Jeanne Géraud, travaux de canalisation.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Bains douches de Courteille, travaux de réfection, résultat de l'appel d'offres.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Bains douches de Courteille, travaux de réfection, résultat de l'appel d'offres.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Bains douches de Courteille, travaux de réfection, résultat de l'appel d'offres. Voirie, entretien et travaux divers, location d'engins au cours de l'année 1970, marché S.A.C.E.R.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Bains-Douches de Courteille, travaux de réfection.

• Date: 1969-12-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969

Bains-Douches de Courteille, travaux de réfection. Personnel, reclassement indiciaire des ouvriers professionnels de 1ère catégorie.

• Date: 1969-12-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969

Bibliothèque municipale, aménagement des tarifs. Z.I.N., cession de terrains, avis du conseil, modifications.

• Date: 1968-06-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 6 Juin 1968

Bibliothèque municipale, comité consultatif élection d'un nouveau représentant du Conseil Municipal, comité consultatif Mr DESCHAMPS, DEVINANT, HERVIEUX, POISSON, remplacement Mlle TERRIER. Finances, subvention au lycée Marguerite de Navarre pour les échanges scolaires Alençon Walsrode.

• Date: 1968-11-26
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968

Bibliothèque Municipale, demande de subvention pour certains aménagements.

• Date: 1968-06-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 6 Juin 1968

Bibliothèque Municipale, demande de subvention pour certains aménagements.

• Date: 1968-06-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 6 Juin 1968

Bien communaux, vente de bois. Invitation de Mr le Maire par Mr le proviseur du lycée Alain à l'occasion de l'exposition par le club de photographie.

• Date: 1969-05-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Mai 1969

Bouclage Sud-Ouest en agglomération, subvention du fond spécial d'investissement routier. Acquisition de terrains pour la déviation de la rue Marchand Saillant à la rue Labillardière, pose d'une canalisation sur le terrain Faucheux, Mr FONTAINE, Mme FAUCHEUX Charles épouse VANDEL 18 rue Denis Papin, régularisation de l'acte.

• Date: 1966-09-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Bourses communales, année scolaire 1968-1969. Locations Cité du Repos, fixation du montant du loyer mensuel et des charges.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Bourses communales, vœu en faveur des candidats non boursiers nationaux. Aménagement du C.D., participation de la ville. Construction de toilettes aux Promenades, remerciement de Melle LECUREUIL. Plan d'urbanisme de détail du secteur Courteille, Cerisé. Installation d'un téléphone à la salle des fêtes, demande de Mr PERRUT. Place pour une infirmerie à la piscine, demande de Mr ARTOIS.

• Date: 1968-06-06
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 6 Juin 1968

Bourses municipales, enseignement spécialisé ou supérieur.

• Date: 1969-05-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Mai 1969

Bourses municipales, enseignement spécialisé ou supérieur.

• Date: 1969-05-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Mai 1969

Budget primitif 1967.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Budget primitif 1967.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Budget primitif 1967.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Budget primitif 1967.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Budget primitif 1967.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Budget primitif 1967.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Budget primitif 1967.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Budget primitif 1967.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Budget primitif 1967.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Budget primitif 1967.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Budget primitif 1967.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Budget primitif 1967.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Budget primitif 1967.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Budget primitif 1967.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

Budget primitif 1968.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Budget primitif 1968.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Budget primitif 1968.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Budget primitif 1968.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Budget primitif 1968.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Budget primitif 1968.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Budget primitif 1968.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Budget primitif 1968.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Budget primitif 1968.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Budget primitif 1968.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Budget primitif 1968.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Budget primitif 1968.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Budget primitif 1968.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Budget primitif 1968.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Budget primitif 1968. Rénovation du centre-ville, busage de la Briante, accord avec la S.E.M.I.A.V.A.. pour le prolongement du busage rue de Lattre de Tassigny, acquisition Mr BEDEL à l'angle de la place de la Halle au Blé et de la rue de Matignon.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

Budget primitif 1969.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Budget primitif 1969.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Budget primitif 1969.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Budget primitif 1969.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Budget primitif 1969.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Budget primitif 1969.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Budget primitif 1969.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Budget primitif 1969.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Budget primitif 1969.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Budget primitif 1969.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Budget primitif 1969.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Budget primitif 1969.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Budget primitif 1969.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Budget primitif 1969.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Budget primitif 1969.

• Date: 1969-02-05
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 5 Février 1969

Budget primitif 1970.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Budget primitif 1970.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Budget primitif 1970.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Budget primitif 1970.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Budget primitif 1970.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Budget primitif 1970.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Budget primitif 1970.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Budget primitif 1970.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Budget primitif 1970.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Budget primitif 1970.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Budget primitif 1970.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Budget primitif 1970.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Budget primitif 1970.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Budget primitif 1970.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Budget supplémentaire 1967 .

• Date: 1967-06-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967

Budget supplémentaire 1967.

• Date: 1967-06-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967

Budget supplémentaire 1967.

• Date: 1967-06-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967

Budget supplémentaire 1967.

• Date: 1967-06-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967

Budget supplémentaire 1967.

• Date: 1967-06-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967

Budget supplémentaire 1967.

• Date: 1967-06-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967

Budget supplémentaire 1967.

• Date: 1967-06-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967

Budget supplémentaire 1967.

• Date: 1967-06-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967

Budget supplémentaire 1967.

• Date: 1967-06-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967

Budget supplémentaire 1967.

• Date: 1967-06-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967

Budget supplémentaire 1967.

• Date: 1967-06-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967

Budget supplémentaire 1967.

• Date: 1967-06-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967

Budget supplémentaire 1968.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Budget supplémentaire 1968.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Budget supplémentaire 1968.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Budget supplémentaire 1968.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Budget supplémentaire 1968.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Budget supplémentaire 1968.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Budget supplémentaire 1968.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Budget supplémentaire 1968.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Budget supplémentaire 1968.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Budget supplémentaire 1968.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Budget supplémentaire 1968.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Budget supplémentaire 1968. Complexe touristique du Bouillon la Chapelle près Sées, travaux d'installation d'une station de jaugeage sur la Vandre, participation de la ville.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Budget supplémentaire de 1966, subventions pour le projet de création d'une zone artisanale.

• Date: 1966-06-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Juin 1966

Budget supplémentaire de 1966, subventions.

• Date: 1966-06-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Juin 1966

Budget supplémentaire de 1966, subventions.

• Date: 1966-06-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Juin 1966

Budget supplémentaire de 1966, subventions.

• Date: 1966-06-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Juin 1966

C.E.S Aveline, lycée de jeunes filles, programme 1966, travaux déconcentrés. Plaque commémorative rénovation " Maréchal Lyautey".

• Date: 1966-06-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Juin 1966

C.E.S. Aveline, implantation, construction, acquisition de terrain.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

C.E.S. Aveline, implantation, construction, acquisition de terrain.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

C.E.S. Aveline, implantation, construction, acquisition de terrain.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

C.E.S. Aveline, implantation, construction, acquisition de terrain.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

C.E.S. Aveline, implantation, construction, acquisition de terrain.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

C.E.S. Aveline, implantation, construction, acquisition de terrain. Ecole de filles de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

C.E.S. Aveline, travaux déconcentrés au titre de l'année 1969.

• Date: 1968-12-23
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 23 Décembre 1968

C.E.S. Aveline, travaux déconcentrés au titre de l'année 1969. Société anonyme de la ville d'Alençon, augmentation du capital social.

• Date: 1968-12-23
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 23 Décembre 1968

C.E.S. Aveline, travaux déconcentrés, programme 1969.

• Date: 1969-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Septembre 1969

C.E.S. Aveline, travaux déconcentrés, programme 1969. C.E.S. Aveline, travaux déconcentrés, programme 1970.

• Date: 1969-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Septembre 1969

C.E.S. Aveline, travaux déconcentrés, programme 1970.

• Date: 1969-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Septembre 1969

C.E.S. Aveline, travaux déconcentrés, programme 1970.

• Date: 1969-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Septembre 1969

C.E.S. Aveline, travaux déconcentrés, programme 1970. Abonnements, publications destinées aux établissements scolaires.

• Date: 1969-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Septembre 1969

C.E.S. Courteille, nationalisation, convention et questionnaire financier.

• Date: 1966-11-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Novembre 1966

C.E.S. de Courteille rue st Exupéry, projet de décoration. C.E.T. projet de décoration, collège d'enseignement technique, sculpteur Mr JANNIOT Alfred 93 rue de Vaugirard Paris 6éme. Lycée Alain, gymnase du groupe scolaire, Emile Dupont implanté au lycée Alain, projet, architecte Mr LUCAS.

• Date: 1966-10-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Octobre 1966

C.E.S. à l'implanter avenue du Général Leclerc, maitrise de l'ouvrage. Finances, emprunt de 54 000 F pour acquisition de mobilier scolaire.

• Date: 1968-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968

C.E.S. Saint Exupéry, achat de matériel d'éducation physique et sportive, gymnase André Poisson, Mr HUIM directeur de l'établissement. Electricité, C.E.S. Saint Exupéry, installation du comptage E.D.F. Electricité, contrat d'abonnement pour alimentation en moyenne tension du groupe scolaire n°1 du quartier de Perseigne.

• Date: 1967-10-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Octobre 1967

C.E.S. Saint Exupéry, installation de deux antennes de télévision, Mr MONTREUIL 6 cours Clémenceau, Mr MOREL 28 BIS RUE DU Mans. Voirie, résidence du Parc, boulevard Duchamp, demande de remise à la ville V.R.D par la propriété familiale de l'Orne.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

C.E.S. Saint Exupéry, installation de deux antennes de télévision, Mr MONTREUIL 6 cours Clémenceau, Mr MOREL 28 bis rue du Mans.

• Date: 1967-02-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Février 1967

C.E.S. Saint Exupéry, installation téléphonique intérieure et contrat d'entretien pour les extincteurs d'incendie. C.E.S. Saint Exupéry, achat du revueil méthodique permanent des lois et règlements de l'éducation nationale.

• Date: 1967-04-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 25 Avril 1967

C.E.S. Saint Exupéry, installation téléphonique intérieure, notaire Mr BACLE.

• Date: 1967-05-31
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Mai 1967

C.E.S. St Exupéry, logements provisoires du chef d'établissement et du surveillant général.

• Date: 1966-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

C.E.S. St Exupéry, logements provisoires du chef d'établissement et du surveillant général. C.E.S. St Exupéry, prestations accessoires accordées au personnel logé par nécessité absolue de service.

• Date: 1966-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

C.E.S. St Exupéry, prestations accessoires accordées au personnel logé par nécessité absolue de service. C.E.S. St Exupéry, désignation de deux conseillers municipaux pour siéger au bureau d'administration. Enseignement de frais de fonctionnement des classes sous contrat de l'école Notre Dame de l'assomption.

• Date: 1966-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

C.E.T rue Marcel Mézen, convention d'utilisation du gymnase. Ecoles maternelles de Courteille et du Point du Jour, implantation de 2 classes mobiles, demande de subvention, transfert de groupes mobiles Saint Gilles.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

C.E.T. rue Marcel Mezen, construction d'un gymnase, transfert des crédits de subvention du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont. Matériel, sapeurs pompier, acquisition d'un véhicule ambulance, société des grand garages BAYI.

• Date: 1968-01-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Janvier 1968

C.E.T., aménagement d'un plateau d'E.P.S. Lycée Marguerite de Navarre, installations sportives de plein air, avant-projet.

• Date: 1968-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968

C.E.T., construction d'un gymnase rue Marcel Mézen, résiliation de la convention conclue avec l'architecte. Vœu relatif aux événements du Biafra.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

C.E.T., installations sportives plateau d'E.P.S. P.M.E., convention avec la S.O.D.I.C. 51 rue Saint Georges à Paris. Remerciements de la chambre de métiers de l'Orne, Association des Paralysés de France, club olympique de Pontlieu, attribution d'une subvention amicale Jules Ferry.

• Date: 1967-06-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967

Caisse des écoles, désignation d'un représentant du Conseil Municipal au comité de gestion. Tourisme, syndicat intercommunal pour l'aménagement de la lisière Nord-Est de la Forêt d'Ecouves, participation aux frais d'étude.

• Date: 1969-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969

Calamités publiques, inondations des 9 et 10 Novembre 1966.

• Date: 1966-11-15
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 15 Novembre 1966

Cantine scolaire, prix des repas service au personnel des cantines. Quartier de Perseigne, création d'un marché modificatif et complément.

• Date: 1968-03-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Cantines scolaire, modification du tarif. Assainissement, convention avec la commune de Saint paterne, transit de traitement des eaux usée.

• Date: 1967-11-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Novembre 1967

Cantines scolaires, acquisition d'une machine à laver la vaisselle, acquisition de matériel pour le transport des aliments. Cantines scolaires, dispense de marchés pour produits alimentaires.

• Date: 1967-09-26
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967

Cantines scolaires, modification du prix des goûters dans les écoles maternelles. Traités de gré à gré SOREAU pour travaux du centre horticole, PROUT, S.A.C.E.R.. pour abriter les élèves du C.E.S. Emile Dupont, BERNADET et FOLIN pour un local de rempotage au centre horticole, SERRU construction de 2 serres au centre horticole, LEVILLAIN extension du chauffage au centre horticole, établissement Durenne et Du Val d'Osne pour acquisitions.

• Date: 1966-09-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 28 Septembre 1966

Cantines scolaires, modification du tarif. Affaire militaires, sursis d'incorporation, avis du conseil.

• Date: 1966-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

Cantines, matériel électrique de cuisine, marché S.A.G.A.M.

• Date: 1968-08-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Août 1968

Cantonnier dans le quartier de Perseigne. Condoléances pour le décès de Mme HERRENSCHMIDT et de Mr JOHSON premier ministre du Québec. Visite de l'aménagement d'enfant en salle des fêtes. Siège de la fédération mondiale des villes jumelées, renseignement sur le Mali, Melle TERRIER.

• Date: 1968-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968

Centre d'abattage, construction avenant S.U.C.M.A.N.U.

• Date: 1969-11-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

Centre d'abattage, construction, avenants et situation définitive des travaux.

• Date: 1968-03-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Centre d'abattage, construction, avenants et situation définitive des travaux. Enseignement, avenant au contrat d'association passé entre l'état et l'école Notre Dame de l'Assomption.

• Date: 1968-03-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Centre d'abattage, construction, honoraire de l'architecte, Mr DUFEAU architecte.

• Date: 1969-11-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

Centre d'abattage, construction, honoraire de l'architecte, Mr DUFEAU architecte. Parc des expositions et de loisirs de l'agglomération Alençonnaise, réalisation du projet.

• Date: 1969-11-25
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

• Date: 1968-10-29
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Octobre 1968

Centre d'abattage, embranchement S.N.C.F., construction avec S.O.F.R.I.A.L. Lycée Marguerite de Navarre, convention d'utilisation du gymnase et de la piscine.

• Date: 1969-10-28
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Centre d'abattage, exonération de la redevance d'usage à la société BEVIDIS.

• Date: 1969-09-10
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 10 Septembre 1969

Centre d'abattage, exonération de la redevance d'usage à la société BEVIDIS. Tourisme, convention entre la ville d'Alençon et le syndicat d'initiative.

• Date: 1969-09-10
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 10 Septembre 1969

Centre d'abattage, gardiennage, participation de la ville, garage BAYI, lettre à Mr le directeur de la S.O.F.R.I.A.L.

• Date: 1968-09-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968

Centre d'abattage, homologation des tarifs de la S.A.V.A. Cimetières, inhumation au cimetière de Courteille des personnes décédées à Cerisé.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Centre d'abattage, location de divers locaux. Assainissement, station d'épuration de Courteille, subvention de l'agence financière de bassin "Loire Bretagne".

• Date: 1970-01-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Centre d'abattage, modification au règlement intérieur. Centre d'abattage, location de divers locaux.

• Date: 1970-01-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Centre d'abattage, programme de travaux complémentaires. Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F.

• Date: 1968-10-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Octobre 1968

Centre d'abattage, tarifs de location et fournitures diverses.

• Date: 1969-12-30
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969

Centre d'abattage, tarifs de location et fournitures diverses.

• Date: 1969-12-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969

Centre d'abattage, tarifs de location et fournitures diverses. Sports, gestion des courts de tennis municipaux et installations annexes, avenant n°1 à la convention en date du 21 Mai 1969.

• Date: 1969-12-30
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Décembre 1969

Centre de médecine préventive, programme, implantation et construction. Remerciements pour l'attribution de subvention de Mr VERON, Mr le président de l'Association Nationale d'Études Municipales de la fonction communale, l'un des directeur de la Comédie de l'Ouest, Mr le président de la chambre des métiers de l'Orne, Mr le président du foyer d'couves, Mr le président de l'association National des P.T.T. Anciens Combattants et victimes de Guerres, Mr le président du comité régional d'expansion économique, Mr le président fondateur de la jeunesse musicale de France, Mr le délégué général du comité d'expansion du département de l'Orne, Mme la directrice du lycée de jeunes filles. Subventions soient mandatées dès l'approbation préfectorale du budget communal, demande de Mr CAMUS.

• Date: 1968-03-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Centre de secours et d'incendie, implantation, surplus de la S.E.B.N. Acquisition par la ville, d'un terrain appartenant à la société normande d'imprégnation, sis 83 route de Sées, cadastré section I n°42p, Société Normande d'Imprégnation.

• Date: 1967-03-30
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Mars 1967

Centre de secours et d'incendie, résiliation du contrat conclu avec Mr LUCAS, architecte. P.T.T., installation d'une cabine téléphonique à prépaiement, place de la Gare, rue Jules Védrines, place du Point du Jour.

• Date: 1969-03-25
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Mars 1969

Centre hospitalier, aliénation d'une ferme "La Picardière" commune de Cuissai et d'une parcelle de terrain. Enseignement, carte scolaire, situation à la rentrée de 1969.

• Date: 1969-09-30
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Septembre 1969

Centre Hospitalier, cession à l'État de 310m de terrain à Gandelain, ferme de la Havoudière, avis du conseil. Finances, garantie d'emprunt de 574 380 F à la SEMINOR pour parfaire le financement du programme de la rue Poulies.

• Date: 1967-06-27
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967

Centre hospitalier, voie d'accès rue de Fresnay.

• Date: 1969-10-28
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Octobre 1969

Centre social de Perseigne, location de locaux, S.E.M.I.A.V.A. Dénomination de voies, résidence du Parc, construction par la propriété familiale Boulevard Duchamp, voie A rue Edouard HERRIOT (1872-1957), voie B rue SULLY prudhomme François Armand (1839-1907). Enseignement, livres de prix pour les établissements d'enseignement secondaire.

• Date: 1967-06-27
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Juin 1967

Centre social et culturel d'Alençon-Courteille, chauffage convention avec la caisse des dépôts et consignations. Voirie, remise de voies et terrains par la S.N.C.F. rue de Cerisé et cité des Cheminots.

• Date: 1966-11-29
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Novembre 1966

Centre social et culturel d'Alençon-Courteille, convention entre la ville et la caisse d'allocations familiales pour la subvention de 260 000 F. Personnel, perfectionnement, attribution de bourses.

• Date: 1966-11-29
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 29 Novembre 1966

Centre social et culturel d'Alençon-Courteille, marchés pour équipement. Téléphone, installation téléphonique à la Maison des Jeunes et de la Culture, "le Lido" sis 35 rue de l'Isle.

• Date: 1966-12-27
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• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

Centre social et culturel de Perseigne, convention de gestion.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Centre social et culturel du quartier de Perseigne, projet de construction.

• Date: 1969-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969

Centre social et culturel du quartier de Perseigne, projet de construction.

• Date: 1969-04-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969

Cession d'appartement cité Jean Leboucher, n°46. Echange de terrains avec Mme TIRARD née VINETTE pour alignement de la rue des Capucins.

• Date: 1967-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967

Cession d'appartements, cité Jean Leboucher, Mr CHAREYRE appartement n°44, Mr LE CARVENNEC appartement n°67, Mr BOISNE appartement n°94. Finances, commune libre de Monsort, participation de la ville aux travaux d'aménagement du Foyer des Anciens.

• Date: 1966-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

Cession d'un terrain, 107 route de Sées au groupement Bevidis Normandie Maine.

• Date: 1969-07-02
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 2 Juillet 1969

Cession d'une classe mobile du parc de la ville d'Alençon. Cours d'eau, faucardement et élagage des rives de la Briante et de la Sarthe.

• Date: 1968-07-13
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Cession d'une classe provisoire implantée à l'école maternelle des Poulies, école Jules Ferry, acquisition de Mr GERMAIN Jean 7 rue Charles Aveline. Admissions en non-valeur.

• Date: 1966-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

Cession d'une parcelle située 173 route d'Argentan. Cessions, vente de deux appartements de type F4 Cité Jean Leboucher.

• Date: 1969-05-28
• Cote:
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Mai 1969

Cession de la propriété familiale de l'Orne d'une parcelle de terrain situé rue Javouhey. Assainissement, avenant au contrat d'entretien avec Mr VITRANT.

• Date: 1967-01-31
• Cote:
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 31 Janvier 1967

Cession de terrain au centre de formation professionnelle accélérée. Cession d'appartements, cité Jean Leboucher, Mr CHAREYRE appartement n°44, Mr LE CARVENNEC appartement n°67, Mr BOISNE appartement n°94.

• Date: 1966-12-27
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 27 Décembre 1966

Cession de terrain, rue du Mans à HAMELIN, RABEYRON et CHARPENTIER, avenant au bail emphytéotique concédé à la S.E.M.I.N.O.R.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Cession de terrain, rue du Mans à HAMELIN, RABEYRON et CHARPENTIER, avenant au bail emphytéotique concédé à la S.E.M.I.N.O.R. Voirie, aménagement de la place de Gaulle.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Cession de terrain, rue du Mans à HAMELIN, RABEYRON et CHARPENTIER, avenant au bail emphytéotique concédé à la S.E.M.I.N.O.R.

• Date: 1970-03-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Cession de terrains à la SILEC, semi-conducteur S.A., rue Marcel Mézen. Cession de terrains rue du Mans à Mr Mme HAMELIN, RABEYRON et CHARPENTIER.

• Date: 1970-01-27
• Cote:
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Cession de terrains rue du Mans à Mr Mme HAMELIN, RABEYRON et CHARPENTIER. Parc FARMAN, échange ville état, ministère des travaux publics et des transports.

• Date: 1970-01-27
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 27 Janvier 1970

Cession de terrains, rue Aristide Briand. Location d'un appartement de type F4 H.L.M., 10 rue Michelet.

• Date: 1968-03-27
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Mars 1968

Cession à la S.E.B.N d'un terrain dit Plante aux Mages, Z.I.N. Centre d'abattage, gardiennage, participation de la ville, garage BAYI, lettre à Mr le directeur de la S.O.F.R.I.A.L.

• Date: 1968-09-30
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 30 Septembre 1968

Cession à Mr BEC Gérard d'une parcelle de terrain en bordure de l'abattoir municipal. Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY.

• Date: 1967-03-30
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 30 Mars 1967

Cession par la ville d'un terrain pour le transfert de la station météorologique. Complexe touristique, le Bouillon, la Chapelle Près Sées, désignation d'un nouveau représentant de la commune d'Alençon, Mr PELTIER représentant de la commune au sein de ce comité Syndicat.

• Date: 1968-11-26
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 26 Novembre 1968

Cession, déclassement d'une partie du chemin dit Sente de la Croix Mercier. Voirie, aménagement de la place de Gaulle, engagement de la ville de ne pas réaliser cette opération dans un délai de 5 ans.

• Date: 1968-07-13
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 13 Juillet 1968

Cession, par la ville d'un terrain à l'association Les Papillon Blancs destiné à la construction d'un foyer. S.E.M.I.N.O.R résidence Les Quatre Saisons, adhésion au syndicat intercommunal de l'orne, souscription d'actions.

• Date: 1968-10-29
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Octobre 1968

Cessions, chemin d'Ozé, cession définitive après enquête.

• Date: 1970-03-03
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 janvier 1970 - 29 décembre 1970). > Conseil municipal du 3 Mars 1970

Cessions, mise à la disposition de l'E.D.F. d'une parcelle située rue Julien, installation d'un transformateur.

• Date: 1969-04-29
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 29 Avril 1969

Cessions, terrain rue Claude Bernard. Contrat de concession, avenant au contrat de concession des Pompes Funèbres Générales.

• Date: 1968-10-29
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Octobre 1968

Cessions, vente de deux appartements de type F4 Cité Jean Leboucher. Locations, sapeurs-pompiers, logement de fonctions.

• Date: 1969-05-28
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 28 Mai 1969

Chambre des métiers de l'Orne listes électorales, désignation des délégués. Vœu du conseil municipal, augmentation des subventions d'état attribuées au C.E.T. Vœu demandant l'augmentation du nombre des gardiens de la paix du corps d'Alençon.

• Date: 1968-04-29
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 29 Avril 1968

Échange avec les organisations agricoles de l'Orne d'un terrain situé Sente aux Moines.

• Date: 1969-09-30
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 30 Septembre 1969

Échange de terrains avec les consorts PICOULEAU pour alignement de la rue des Capucins.

• Date: 1967-12-27
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967

Échange de terrains avec Mme TIRARD née VINETTE pour alignement de la rue des capucins. Échange de terrains avec les consorts PICOULEAU pour alignement de la rue des Capucins.

• Date: 1967-12-27
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (27 décembre 1967 - 26 novembre 1968). > Conseil municipal du 27 Décembre 1967

Échange entre l'état et la ville de la caserne de gendarmerie et d'un terrain boulevard Duchamp, complément de la délibération du 30 Octobre 1967.

• Date: 1969-11-25
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 25 Novembre 1969

Cimetière de Courteille, extension, acquisition SAGOT indemnité pour perte de récolte. Marché de gré à gré avec l'entreprise JULIEN, abattage d'arbres.

• Date: 1968-12-23
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (10 décembre 1968 - 30 décembre 1969). > Conseil Municipal du 23 Décembre 1968

Cimetière de Courteille, extension.

• Date: 1967-09-26
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• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967

Cimetière de Courteille, extension.

• Date: 1967-09-26
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : CONSEILS MUNICIPAUX > MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) > Registre des délibérations du conseil municipal (29 juin 1966 - 28 novembre 1967). > Conseil Municipal du 26 Septembre 1967