
Toutes les ressources Procès-verbal 20 résultats (6ms)

2R/57/3
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mardi 10 septembre 1968

Mise en place d'un comité des jumelages : procès-verbal (10 septembre 1968), verso, AMA.
2R/57/4
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10 septembre 1968

Mise en place d'un comité des jumelages : procès-verbal (10 septembre 1968), recto, AMA.
2R/57/5
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mardi 10 septembre 1968
Le parc des Promenades, abattage des marronniers et plantation de prunus pissardii et d'aubépine : article de presse, plan.
1O/1
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mercredi 17 janvier 1973
Le parc des Promenades, projet de création d'allées intermédiaires : procès-verbal d'appel d'offres, devis, rapport, contrat avec la société anonyme pour la construction et l'entretien des routes (SACER).
1O/1
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20 fév. 1961 - 29 août 1961
Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par la canalisation des eaux de sources de Launay, établissement d'un réservoir d'équilibre et de distribution enterré boulevard de Strasbourg, projet (Charles Gibault) (1891-1892) : plan.
3N/18
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1891-1892
Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par la canalisation des eaux de sources de Launay, Installation de bornes fontaines, réclamation des habitants : rapports, correspondance, estimations, avis, pétitions des habitants .
3N/22
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1810-1813

Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon, bornage des terrains acquis (1891-1892) : procès-verbal de plantation, correspondance.
3N/16
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1891-1892
Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par la canalisation des eaux de sources de Launay, établissement de bornes-fontaines, bouches d'arrosage et urinoirs, projet (Charles Gibault) (1891-1892) : plan, rapport.
3N/20
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1891-1892
Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par la canalisation des eaux de sources de Launay, Installation de bornes fontaines, réclamation des habitants : rapports, correspondance, estimations, avis, pétitions des habitants .
3N/21
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1891-1892
Le parc des Promenades, émondage, arasement, arrachage : article de presse, plan, rapport, correspondance.
1O/1
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mercredi 17 janvier 1973
Le parc des Promenades, aménagement d'un petit zoo, projet de création d'un enclos pour daims : correspondance, plan ; livraison d'un couple de cerfs Sika
1O/1
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15 déc. 1965 - 16 juin 1977
Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par la canalisation des eaux de sources de Launay, projet de Charles Gibault présenté au conseil du 16 août 1885 : plans, devis, cahier des charges, avant-métré des travaux, bordereaux des prix, détail estimatif des travaux.
3N/19
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16 août 1885

Emplacement du buste de la Sicotière : correspondance, plan, délibération ; demande de subvention : procès-verbal, délibération.
1M/5
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18 fév. 1899 - 17 juin 1900

Jardins ouvriers à la disposition des employés de la maison Romet, boulevard de la République, exploitation agricole des parcelles (1941-1943) : correspondance, arrêtés, plan cadastral (B37-B38), procès-verbal, rapport.
4Q/3
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08 janv. 1941 - 28 sept. 1943