
Toutes les ressources Délibération 2 078 résultats (8ms)

3NUM/2108
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20/06/1913

Chemin de Fer d'intérêt local de Carrouges à Alençon, avant-projet, demande de modification du tracé : Rapport
3NUM/2160
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20/08/1913

Nettoyage des rues : Demandes de M. Lebouc. Balayage des rues : Demande de M. Henault Victor. Rue d'accès a l'hôtel des Postes : Demandes de M. Lebouc
3NUM/2227
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26/11/1913

Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines, demandes en remises : Rapport. Lycée d'Alençon, bourses d'externat : Rapport
3NUM/2205
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14/10/1913

Distribution d'eau rue des Fossés de la Barre, demande de concession : Rapport. Distribution d'eau, convention pour la fourniture d'eau dans les casernes, demande présentée par l'autorité militaire : Rapport
3NUM/2190
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14/10/1913

Rue d'accès à l'Hôtel des Postes : travaux
3NUM/2117
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20/06/1913

Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état
3NUM/2113
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20/06/1913

Budget de la ville pour l'exercice 1914
3NUM/2238
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17/12/1913

Sommaire sur les affaires à délibérer. Chauffage des établissements Communaux, cahier des charges pour l'adjudication du combustible
3NUM/2140
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19/07/1913

Budget de la ville pour l'exercice 1914
3NUM/2242
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17/12/1913

Hôtel de Ville, pose de plaques commémoratives : rapport. Chemin de fer de l'Etat, communication de M. le Maire
3NUM/2087
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07/05/1913

Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation
3NUM/2255
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18/02/1914

Boulevard de la République, acquisition d'un immeuble frappé d'alignements : Approbation de l'acte et autorisation de location. Dépenses imprévues : Autorisation de prélèvement. Eclairage électrique : Autorisation de prélèvement
3NUM/2149
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19/07/1913

Alignements, Boulevard de la République : acquisition d'un immeuble. Communications diverses, Ecole Normale de Garçons, Sapeurs-Pompiers. Rue du 49ème Mobile : lettre de M. le Capitaine Bouvier
3NUM/2136
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20/06/1913

Droit de pesage, mesurage et jaugeage
3NUM/2184
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14/10/1913