
Toutes les ressources Délibération 2 089 résultats (4ms)

3NUM/2101
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20/06/1913

Ecole de filles de la maison d'Ozé, demande d'indemnité présentée par la Directrice. Fourneau économique, installation d'un dépôt dans le quartier de Lancrel. Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation de terrain, transaction : Rapport
3NUM/2195
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14/10/1913

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport
3NUM/2179
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14/10/1913

Budget du bureau de bienfaisance de 1914 rapport. Entretien des chemins vicinaux de grande communication en intérêt commun, vote de crédit supplémentaire. Maison Deshayes-Dubisson, location d'appartements, impôts des portes et fenêtres modification des baux en cours. Cabinets d'aisances de la cour de la gare, convention
3NUM/2246
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17/12/1913

Hospice d'Alençon, construction d'un pavillon de visites médicales pour les filles publiques aux frais de la Ville. Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports
3NUM/2100
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20/06/1913

Balayage des classes : Vote de crédits supplémentaires. Boulevard de la République, acquisition d'un immeuble frappé d'alignements : Approbation de l'acte et autorisation de location
3NUM/2148
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19/07/1913

Recrutement, sursis d'incorporation : Avis du Conseil. Assistance obligatoire aux vieillards : Admissions nouvelles et mutations diverses
3NUM/2170
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20/08/1913

Entretien de la Voirie Urbaine : observation de M. Hénault. Égouts : observation de M. Leprêtre. Voirie Urbaine, Rue Grande Ruelle : demande de prolongement de M. Vitoz
3NUM/2130
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20/06/1913

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport
3NUM/2182
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14/10/1913

Rue d'accès a l'hôtel des Postes : Demandes de M. Le bouc. Place du Palais installation des tentes : Demandes de M. Le bouc. Cimetières Notre Dame, non possibilité d'ouvrir la 1er porte au public : Demandes de M. Lebouc. Plaques indicatrices des rues : Demandes de M. Lebouc. Promenades- règlement de Police : Observations de M. Lebouc. Hôtel des Postes, garage : Demande de M. Lebouc. Rue de l'Ecusson et du Puits Verrier, demande d'installation d'un square : Demande de M. Lebouc. Voirie urbaine, Rue d'Argentan et du General Florentin, demande d'établissement de banc en bois : Demande de M. Lebouc. Cimetières, demande d'abris : Demande de M. Lebouc
3NUM/2229
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26/11/1913

Recrutement, soutiens de famille : avis du Conseil
3NUM/2093
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07/05/1913

Recrutement, soutiens de famille : Avis du Conseil
3NUM/2203
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14/10/1913

Nettoyage des rues : Demandes de M. Lebouc
3NUM/2226
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26/11/1913

Droit de pesage, mesurage et jaugeage
3NUM/2186
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14/10/1913

Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports. Monuments historiques, entretien
3NUM/2102
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20/06/1913