Toutes les ressources ORGANE DELIBERANT 1 864 résultats (7ms)
BB/4
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Entre le 18 novembre 1694 et le 03 janvier 1703
Registre des délibérations du conseil de Ville (14 mai 1738-20 juillet 1756)
BB/7
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14 mai 1738 - 20 juil. 1756

Registre des délibérations du conseil de Ville (12 février 1600-9 juin 1673)
BB/1
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12 fév. 1600 - 09 juin 1673
Registre des délibérations du conseil de Ville (22 janvier 1682 - 15 novembre 1694).
BB/3
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22 janv. 1682 - 15 nov. 1694
Registre des délibérations du conseil de Ville (15 décembre 1732-08 mai 1738).
BB/6
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15/12/1732-08/05/1738
Registre des délibérations du conseil de Ville (16 novembre 1778-05 juillet 1789).
BB/10
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16 nov. 1778 - 05 juil. 1789
Registre des délibérations du conseil de Ville (17 mai 1757-30 septembre 1778).
BB/9
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17 mai 1757 - 30 sept. 1778
Registre des délibérations du conseil de Ville (18 décembre 1675-8 janvier 1682).
BB/2
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18 déc. 1675 - 08 janv. 1682
Registre des délibérations du conseil de Ville (03 juin 1703-25 novembre 1717).
BB/5
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03 juin 1703 - 25 nov. 1717
Registre des délibérations du conseil de Ville (11 juillet 1789-04 août 1790).
BB/11
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11 juil. 1789 - 04 août 1790
Registre des délibérations du conseil de Ville (01 octobre 1756-13 mai 1757).
BB/8
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1er oct. 1756 - 13 mai 1757

Construction d'un centre départemental d'incendie et d'un centre de secours d'arrondissement, maitrise de l'ouvrage au département, bordure de la zone industrielle Nord rue Ampère. Construction de logements, pour le centre de secours et le service départemental d'incendie, convention entre le département de l'Orne, la ville d'Alençon et la S.E.M.D.O.
05/02/1969

P.M.E, nouveau plan financier. Curage de la Briante du Boulevard Colbert à la Sarthe, réponses des délibérations.
15/11/1966

Personnel, bibliothèque de la résidence "Les Quatre Saisons", création d'emploi et rémunération.
28/10/1969

Travaux topographiques, convention avec Mr GOURDEAU pour les travaux à réaliser en 1969.
25/03/1969