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  1. Résultat n°1

    Registre des actes de décès (1830).

    Date

    1830-1830

    Cote

    1E/129 (Cote principale), 14E/73 (Ancienne cote)

    • Contexte : ÉTAT CIVIL
    • ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES DÉCÈS
    • Registre des actes de décès (1830).
  2. Résultat n°2

    Registre des actes de décès (1820).

    Date

    1820-1820

    Cote

    1E/99 (Cote principale), 14E/43 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES DÉCÈS
    • Registre des actes de décès (1820).
  3. Résultat n°3

    Registre des actes de décès (1826).

    Date

    1826-1826

    Cote

    1E/117 (Cote principale), 14E/61 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES DÉCÈS
    • Registre des actes de décès (1826).
  4. Résultat n°4
    Maison de justice, gestion de la population carcérale (1822-1839) : correspondance ; révision des peines (1835-1836) : correspondance ; prisonniers décédés (1829-1830) : correspondance

    5 medias

    Maison de justice, gestion de la population carcérale (1822-1839) : correspondance ; révision des peines (1835-1836) : correspondance ; prisonniers décédés (1829-1830) : correspondance

    Date

    14 fév. 1822 - 17 fév. 1836

    Cote

    4I/70 (Cote principale), 87I/3 (Ancienne cote), 87I/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Détenus et fonctionnement pénitentiaire
    • Maison de justice, gestion de la population carcérale…
  5. Résultat n°5

    Registre des actes de mariage (1817).

    Date

    1817-1817

    Cote

    1E/89 (Cote principale), 14E/33 (Ancienne cote)

    • Contexte : ÉTAT CIVIL
    • ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES MARIAGES
    • Registre des actes de mariage (1817).
  6. Résultat n°6

    Tribunal de commerce, organisation, renouvellement partiel des membres, révision des listes de notables : arrêtés, correspondance, liste nominative (1824), enquête ; nomination de quatre gardes jurés de ma manufacture de toiles

    Date

    18 mars 1817 - 03 sept. 1828

    Cote

    2F/20 (Cote intellectuelle), 15F/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2F - COMMERCE ET INDUSTRIE
    • TRIBUNAL DE COMMERCE
    • Tribunal de commerce, organisation, renouvellement…
  7. Résultat n°7

    Registre des actes de mariage (1828).

    Date

    1828-1828

    Cote

    1E/122 (Cote principale), 14E/66 (Ancienne cote)

    • Contexte : ÉTAT CIVIL
    • ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES MARIAGES
    • Registre des actes de mariage (1828).
  8. Résultat n°8

    Registre des actes de décès (1825).

    Date

    1825-1825

    Cote

    1E/114 (Cote principale), 14E/58 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES DÉCÈS
    • Registre des actes de décès (1825).
  9. Résultat n°9

    Registre des actes de mariage (1830).

    Date

    1830-1830

    Cote

    1E/128 (Cote principale), 14E/72 (Ancienne cote)

    • Contexte : ÉTAT CIVIL
    • ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES MARIAGES
    • Registre des actes de mariage (1830).
  10. Résultat n°10
    Registre des actes de mariage (1824).

    104 medias

    Registre des actes de mariage (1824).

    Date

    1824-1824

    Cote

    1E/110 (Cote principale), 14E/54 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES MARIAGES
    • Registre des actes de mariage (1824).
  11. Résultat n°11

    Registre des actes de décès.

    Date

    1816-1816

    Cote

    1E/87 (Cote principale), 14E/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : ÉTAT CIVIL
    • ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES DÉCÈS
    • Registre des actes de décès.
  12. Résultat n°12

    Registre des actes de naissance et adoption (1er janvier - 31 décembre 1819).

    Date

    1819-1819

    Cote

    1E/94 (Cote principale), 14E/38 (Ancienne cote)

    • Contexte : ÉTAT CIVIL
    • ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance et adoption (1er janvier…
  13. Résultat n°13
    Registre des actes de naissance et adoption (1er janvier - 31 décembre 1821).

    168 medias

    Registre des actes de naissance et adoption (1er janvier - 31 décembre 1821).

    Date

    1821-1821

    Cote

    1E/100 (Cote principale), 14E/44 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance et adoption (1er janvier…
  14. Résultat n°14

    Registre des actes de naissance et adoption (1er janvier - 31 décembre 1819).

    Date

    1819-1819

    Cote

    1E/94 (Cote principale), 14E/38 (Ancienne cote)

    • Contexte : ÉTAT CIVIL
    • ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance et adoption (1er janvier…
  15. Résultat n°15
    Registre des actes de naissance et adoption (1826).

    122 medias

    Registre des actes de naissance et adoption (1826).

    Date

    1826-1826

    Cote

    1E/115 (Cote principale), 14E/59 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES NAISSANCES
    • Registre des actes de naissance et adoption (1826).
  16. Résultat n°16

    Registre des actes de décès (1822).

    Date

    1822-1822

    Cote

    1E/105 (Cote principale), 14E/49 (Ancienne cote)

    • Contexte : ÉTAT CIVIL
    • ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES DÉCÈS
    • Registre des actes de décès (1822).
  17. Résultat n°17
    Registre des actes de mariage (1825).

    103 medias

    Registre des actes de mariage (1825).

    Date

    1825-1825

    Cote

    1E/113 (Cote principale), 14E/57 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES MARIAGES
    • Registre des actes de mariage (1825).
  18. Résultat n°18
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion de la population carcérale, surveillance et libération des détenus ou pensionnaires (1813-1818) : correspondance.

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion de la population carcérale, surveillance et libération des détenus ou pensionnaires (1813-1818) : correspondance.

    Date

    Entre le 26 vendémiaire an XIII et le 26 vendémiaire an XIII, Entre le 20 juin 1810 et le 06 janvier 1818

    Cote

    4I/14 (Cote principale), 87I/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Bâtiments, sécurité et entretien
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
  19. Résultat n°19

    Registre des actes de décès (1823).

    Date

    1823-1823

    Cote

    1E/108 (Cote principale), 14E/52 (Ancienne cote)

    • Contexte : ÉTAT CIVIL
    • ÉTAT CIVIL
    • REGISTRES DES DÉCÈS
    • Registre des actes de décès (1823).
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations du conseil municipal (11 juillet 1820 - 20 août 1827).

    Date

    1820-1827

    Cote

    1D/22 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (11…