Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1BRO/36 (Cote principale)
Date
1934
Lieu
La Ferté-Macé (Ville, Orne, Normandie)
Type de document -
  • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
  • OUVRAGES
  • FONDS LOCAL - 1BIB-7BIB
  • INSTITUTIONS LOCALES (5BIB)
  • BULLETINS DU COMITÉ DÉPARTEMENTAL D'HISTOIRE ÉCONOMIQUE…
  • Bulletin du comité départemental de l'Orne (7e année,…
Résultat n°2
Cote
1BRO/45 (Cote principale)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
  • OUVRAGES
  • FONDS LOCAL - 1BIB-7BIB
  • HISTOIRE (1BIB)
  • HISTOIRE MODERNE
  • Léon de la Sicotière, documents pour servir à l'histoire…
Résultat n°3
Cote
1BRO/69 (Cote principale)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
  • OUVRAGES
  • FONDS DÉPARTEMENTAL -10BIB-
  • L'ORNE
  • HISTOIRE
  • Extrait des tables de comparaison des mesures anciennement…
Résultat n°4
Cote
1D/1 (Cote principale), 2S/1
Date
1789-1790
Lieu - Type de document
Délibération, Correspondance
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON
  • Comité national de la ville d'Alençon (30 août 1789…
Résultat n°5
Cote
1D/1 (Cote principale), 2S/1
Date
30 août 1789 - 27 janv. 1790
Lieu - Type de document
Délibération, Correspondance
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON
  • Comité national de la ville d'Alençon (30 août 1789…
Résultat n°6
Cote
1D1 (Cote principale), 2S1 (Ancienne cote), sup 1 D 1
Date
Entre le 30 août 1789 et le 27 janvier 1790
Lieu - Type de document
Délibération, Correspondance
  • Contexte : IR_D_Internet
  • COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON
  • Comité national de la ville d’Alençon : délibérations,…
Résultat n°7
Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

394 medias

Cote
1D/16 (Cote principale)
Date
1795-1797
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01…
Résultat n°8
Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

397 medias

Cote
1D/16 (Cote principale)
Date
1795-1797
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01…
Résultat n°9
Cote
1D16 (Cote principale), 39D13
Date
20 avr. 1795 - 20 fév. 1797, Du 01 floréal an IV au 02 ventôse an V
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (20…
Résultat n°10
Cote
1D17 (Cote principale), 39D14
Date
19 fév. 1797 - 21 sept. 1798, an V-an VI
Lieu - Type de document
Registre, Délibération
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDAT FRANÇOIS HOUTOU DE LA BILLARDIÈRE (10 septembre…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (1…
Résultat n°11
Cote
1D18 (Cote principale), 39D15
Date
22 sept. 1798 - 19 janv. 1800, Entre le 01 vendémiaire an VII et le 09 nivôse an VIII
Lieu - Type de document
Registre, Délibération
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDAT FRANÇOIS HOUTOU DE LA BILLARDIÈRE (10 septembre…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01…
Résultat n°12
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

2 lots 256 medias

Cote
1D/117 (Cote principale)
Date
1791-1793
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10…
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°13
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

1 media

Cote
1D117 (Cote principale), 41D1
Date
16 avr. 1791 - 10 déc. 1793
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil général de la…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°14
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

2 lots 256 medias

Cote
1D/118 (Cote principale)
Date
1792-1794
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10…
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°15
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

1 media

Cote
1D118 (Cote principale), 41D2
Date
23 déc. 1792 - 18 avr. 1794
Lieu - Type de document
Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil général de la…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°16
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

2 lots 256 medias

Cote
1D/119 (Cote principale)
Date
1794-1795
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10…
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°17
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

1 media

Cote
1D119 (Cote principale), 41D3
Date
19 avr. 1794 - 19 avr. 1795, Du 10 germinal an II au 10 germinal an III
Lieu - Type de document
Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil général de la…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°18
Cote
2D/51 (Cote principale), 2S/3
Date
1789-1789
Lieu - Type de document
Répertoire
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON
  • Comité national de la ville d'Alençon, Enregistrement…
Résultat n°19
Cote
2D/51 (Cote principale), 2S/3
Date
1789-1789
Lieu - Type de document
Répertoire
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON
  • Comité national de la ville d'Alençon, Enregistrement…
Résultat n°20
Cote
2D51 (Cote principale), 2S3 (Ancienne cote), sup 1 D 2
Date
Entre le 10 septembre 1789 et le 17 décembre 1789
Lieu - Type de document
Répertoire
  • Contexte : IR_D_Internet
  • COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON
  • Comité national de la ville d’Alençon, Enregistrement…