Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1BRO/36 (Cote principale)
Date
1934
Lieu
La Ferté-Macé (Ville, Orne, Normandie)
Type de document -
  • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
  • OUVRAGES
  • FONDS LOCAL - 1BIB-7BIB
  • INSTITUTIONS LOCALES (5BIB)
  • BULLETINS DU COMITÉ DÉPARTEMENTAL D'HISTOIRE ÉCONOMIQUE…
  • Bulletin du comité départemental de l'Orne (7e année,…
Résultat n°2
Acquisition du couvent des Fille Notre-Dame d'Alençon : extrait du registre des contrats de vente passés devant le préfet du département de l'Orne, décret, correspondance,

38 medias

Cote
1M/39 (Cote principale), 4O/2 (Ancienne cote), 5M/1 (Ancienne cote)
Date
Année XI de la République, mois de floréal, jour 19 (calendrier républicain), 1801-1803
Lieu - Type de document -
  • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
  • ÉDIFICES PUBLICS
  • HALLE AU BLÉ
  • Acquisition du couvent des Fille Notre-Dame d'Alençon…
Résultat n°3
Cote
1D18 (Cote principale), 39D15
Date
22 sept. 1798 - 19 janv. 1800, Entre le 01 vendémiaire an VII et le 09 nivôse an VIII
Lieu - Type de document
Registre, Délibération
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDAT FRANÇOIS HOUTOU DE LA BILLARDIÈRE (10 septembre…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01…
Résultat n°4
Cote
6FI/7023 (Cote principale)
Date
Année VIII de la République, mois de brumaire, jour 09 (calendrier républicain)
Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche
  • Contexte : 5P-Période révolutionnaire
  • Culte décadaire, inscription "Temple de la Raison"…
  • Fête décadaire, entretien des chaises, adjudication…
Résultat n°5
Cote
1D17 (Cote principale), 39D14
Date
19 fév. 1797 - 21 sept. 1798, an V-an VI
Lieu - Type de document
Registre, Délibération
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDAT FRANÇOIS HOUTOU DE LA BILLARDIÈRE (10 septembre…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (1…
Résultat n°6
Cote
4M/32 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)
Date
Année VI de la République, mois de ventôse, jour 04 (calendrier républicain), 20 janv. 1848, 22 fév. 1798 - 21 juin 1907, 21 nov. 1883
Lieu
Collège (Rue du, Alençon), École (Rue de l', Alençon), Mazier de Blinière (Ruelle de l'Ecole, Alençon)
Type de document
Acte authentique, Correspondance, Note, Arrêté, Procès-verbal, Délibération, Plan
  • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
  • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
  • LYCÉES
  • LYCÉE ALAIN
  • Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée…
Résultat n°7
Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

394 medias

Cote
1D/16 (Cote principale)
Date
1795-1797
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01…
Résultat n°8
Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

397 medias

Cote
1D/16 (Cote principale)
Date
1795-1797
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01…
Résultat n°9
Cote
1D16 (Cote principale), 39D13
Date
20 avr. 1795 - 20 fév. 1797, Du 01 floréal an IV au 02 ventôse an V
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (20…
Résultat n°10
Cote
5P/5 (Cote principale)
Date
Année IV de la République, mois de pluviôse, jour 26 (calendrier républicain)
Lieu - Type de document
Correspondance
  • Contexte : 5P-Période révolutionnaire
  • Prêtres réfractaires, exécution des lois du 29-30…
Résultat n°11
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

2 lots 256 medias

Cote
1D/119 (Cote principale)
Date
1794-1795
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10…
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°12
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

1 media

Cote
1D119 (Cote principale), 41D3
Date
19 avr. 1794 - 19 avr. 1795, Du 10 germinal an II au 10 germinal an III
Lieu - Type de document
Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil général de la…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°13
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

2 lots 256 medias

Cote
1D/118 (Cote principale)
Date
1792-1794
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10…
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°14
Lettre autographe signée de la veuve Jérôme Pétion à Mme Valazé (20 fructidor an).

4 medias

Cote
26Z/1 (Cote principale)
Date
Année II de la République, mois de fructidor, jour 20 (calendrier républicain)
Lieu - Type de document
Correspondance
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS…
  • ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES
  • FONDS DUFRICHE - VALAZÉ CHARLES ÉLÉONOR
  • Lettre autographe signée de la veuve Jérôme Pétion…
Résultat n°15
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

1 media

Cote
1D118 (Cote principale), 41D2
Date
23 déc. 1792 - 18 avr. 1794
Lieu - Type de document
Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil général de la…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°16
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

2 lots 256 medias

Cote
1D/117 (Cote principale)
Date
1791-1793
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10…
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°17
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

1 media

Cote
1D117 (Cote principale), 41D1
Date
16 avr. 1791 - 10 déc. 1793
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil général de la…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°18
Cote
GG/201 (Cote principale), 15E/6 (Ancienne cote)
Date
1780-1792
Lieu - Type de document
Table
  • Contexte : ÉTAT CIVIL
  • ÉTAT CIVIL
  • TABLES DÉCENNALES
  • Tables décennales (1780-1792)
Résultat n°19
Cote
GG/201 (Cote principale), 15E/6 (Ancienne cote)
Date
1780-1792
Lieu - Type de document
Table
  • Contexte : ÉTAT CIVIL
  • ÉTAT CIVIL
  • TABLES DÉCENNALES
  • Tables décennales (1780-1792)
Résultat n°20
Tables décennales (1780-1792)

210 medias

Cote
GG/201 (Cote principale), 15E/6 (Ancienne cote)
Date
1780-1792
Lieu - Type de document
Table
  • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
  • TABLES DÉCENNALES
  • Tables décennales (1780-1792)