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  1. Résultat n°1

    Bulletin du comité départemental de l'Orne (7e année, janvier-décembre 1934) pour la recherche et la publication des documents économiques de la Révolution Française, Alençon, imprimerie Alençonnaise, 1934, 149p.

    Date

    1934

    Cote

    1BRO/36 (Cote principale)

    • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
    • OUVRAGES
    • FONDS LOCAL - 1BIB-7BIB
    • INSTITUTIONS LOCALES (5BIB)
    • BULLETINS DU COMITÉ DÉPARTEMENTAL D'HISTOIRE ÉCONOMIQUE…
    • Bulletin du comité départemental de l'Orne (7e année,…
  2. Résultat n°2
    Université de France, Académie de Montpellier, Faculté de médecine, par ordre du Ministère de l'Instruction publique, Concours (2 décembre 1833), affiche signé du doyen de la faculté de Médecine de Montpellier Dubrueil et le recteur d'académie J. D. Gergonne (imp.Jean Martel Ainé).

    5 medias

    Université de France, Académie de Montpellier, Faculté de médecine, par ordre du Ministère de l'Instruction publique, Concours (2 décembre 1833), affiche signé du doyen de la faculté de Médecine de Montpellier Dubrueil et le recteur d'académie J. D. Gergonne (imp.Jean Martel Ainé).

    Date

    mardi 25 juin 1833

    Cote

    6FI7051 (Cote principale)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • HYGIÈNE PUBLIQUE ET SALUBRITÉ
    • Professions médicales et paramédicales
    • Médecins, chirurgiens et officiers de santé, recensement…
    • Université de France, Académie de Montpellier, Faculté…
  3. Résultat n°3
    Dépôt de mendicité, succursale de la maison de justice (1793) afin de faire face à la surpopulation des prisons (1812-1813), inventaires : correspondance.

    5 medias

    Dépôt de mendicité, succursale de la maison de justice (1793) afin de faire face à la surpopulation des prisons (1812-1813), inventaires : correspondance.

    Date

    14 avr. 1801 - 31 déc. 1813

    Cote

    4I/29 (Cote principale), 87I/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Dépôt de mendicité, Bicêtre
    • Administration générale et statut de l'établissement
    • Dépôt de mendicité, succursale de la maison de justice…
  4. Résultat n°4
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, organisations sanitaires et alimentaires (1794-1812) : correspondance, arrêté.

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, organisations sanitaires et alimentaires (1794-1812) : correspondance, arrêté.

    Date

    19 mars 1801 - 15 oct. 1812, Année IX de la République, mois de ventôse, jour 28 (calendrier républicain)

    Cote

    4I/44 (Cote principale), 87I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Santé, hygiène et alimentation
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
  5. Résultat n°5
    Dépôt de mendicité, instauration d'une succursale de la maison de justice (1793) afin de faire face à la surpopulation des prisons (1799-1809) : correspondance, inventaire, état nominatif ; détention des prêtres réfractaires : correspondance ; entretien et travaux : correspondance

    5 medias

    Dépôt de mendicité, instauration d'une succursale de la maison de justice (1793) afin de faire face à la surpopulation des prisons (1799-1809) : correspondance, inventaire, état nominatif ; détention des prêtres réfractaires : correspondance ; entretien et travaux : correspondance

    Date

    03 fév. 1801 - 06 nov. 1809, 06 avr. 1799 - 08 déc. 1809

    Cote

    4I/20 (Cote principale), 87I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Dépôt de mendicité, Bicêtre
    • Administration générale et statut de l'établissement
    • Dépôt de mendicité, instauration d'une succursale…
  6. Résultat n°6
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, évasions de détenus ou pensionnaires (1801-1809) : correspondance ; signalement des évasions des autres établissements pénitentiaires (1797-1803) : correspondance

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, évasions de détenus ou pensionnaires (1801-1809) : correspondance ; signalement des évasions des autres établissements pénitentiaires (1797-1803) : correspondance

    Date

    30 mai 1801 - 25 sept. 1809, Année VIII de la République, mois de vendémiaire, jour 09 (calendrier républicain), 24 fév. 1797 - 08 déc. 1803

    Cote

    4I/32 (Cote principale), 87I/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Bâtiments, sécurité et entretien
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
  7. Résultat n°7
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, évasions de détenus ou pensionnaires (1801-1809) : correspondance ; signalement des évasions des autres établissements pénitentiaires (1797-1803) : correspondance

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, évasions de détenus ou pensionnaires (1801-1809) : correspondance ; signalement des évasions des autres établissements pénitentiaires (1797-1803) : correspondance

    Date

    30 mai 1801 - 25 sept. 1809, Année V de la République, mois de ventôse, jour 06 (calendrier républicain), 24 fév. 1797 - 08 déc. 1803

    Cote

    4I/21 (Cote principale), 87I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Bâtiments, sécurité et entretien
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
  8. Résultat n°8
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, arrestations (1794-1809) : correspondance ; révision des peines (1800-1818) : correspondance

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, arrestations (1794-1809) : correspondance ; révision des peines (1800-1818) : correspondance

    Date

    09 mars 1794 - 06 juil. 1809

    Cote

    4I/28 (Cote principale), 87I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Détenus et fonctionnement pénitentiaire
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
  9. Résultat n°9

    Traitement des pensions (12 vendémiaire an X, 4 octobre 1801) : correspondance ; pensions éteintes (1807), : état des pensionnaires civils ecclésiastiques ou des veuves des défenseurs de la patrie morts dans la commune d'Alençon (1807) : état nominatif, correspondance ; paiement de la pension de Marie Anne Courdemanche Boisnormand, religieuse de l'union chrétienne d'Alençon (30 prairtial an X - 8 nivose an XII, 19 juin 1803 - 30 décembre 1803 : correspondance, acte de naissance.

    Date

    21 juin 1807 - 06 août 1807

    Cote

    5P/6 (Cote principale), 8P/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 5P-Période révolutionnaire
    • Traitement des pensions (12 vendémiaire an X, 4 octobre…
  10. Résultat n°10
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion de la population carcérale, surveillance et libération des détenus ou pensionnaires (1794-1809) : correspondance, ordonnances.

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion de la population carcérale, surveillance et libération des détenus ou pensionnaires (1794-1809) : correspondance, ordonnances.

    Date

    Entre le 26 vendémiaire an XIII et le 26 vendémiaire an XIII, 09 août 1794 - 30 sept. 1809

    Cote

    4I/22 (Cote principale), 87I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Bâtiments, sécurité et entretien
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
  11. Résultat n°11
    Maison de justice, dépôt de mendicité utilisé comme succursale de la maison de justice, mesures de police (1794-1809) : correspondance

    5 medias

    Maison de justice, dépôt de mendicité utilisé comme succursale de la maison de justice, mesures de police (1794-1809) : correspondance

    Date

    Entre le 26 vendémiaire an XIII et le 26 vendémiaire an XIII, 30 mars 1794 - 19 déc. 1809

    Cote

    4I/19 (Cote principale), 87I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Bâtiments, sécurité et entretien
    • Maison de justice, dépôt de mendicité utilisé comme…
  12. Résultat n°12
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, infirmerie (1799-1801) : correspondance, arrêté.

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, infirmerie (1799-1801) : correspondance, arrêté.

    Date

    Entre le 26 vendémiaire an XIII et le 26 vendémiaire an XIII, Entre le 28 floréal an VII et le 25 germinal an IX, 17 mai 1799 - 15 avr. 1801

    Cote

    4I/40 (Cote principale), 87I/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Santé, hygiène et alimentation
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
  13. Résultat n°13
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, organisations sanitaires et alimentaires (1794-1810) : correspondance, arrêté.

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, organisations sanitaires et alimentaires (1794-1810) : correspondance, arrêté.

    Date

    Entre le 26 vendémiaire an XIII et le 26 vendémiaire an XIII, 05 juil. 1794 - 05 déc. 1810

    Cote

    4I/23 (Cote principale), 87I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Santé, hygiène et alimentation
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
  14. Résultat n°14
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion de la population carcérale, surveillance et libération des détenus ou pensionnaires (1801-1810) : correspondance, ordonnances.

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion de la population carcérale, surveillance et libération des détenus ou pensionnaires (1801-1810) : correspondance, ordonnances.

    Date

    Entre le 26 vendémiaire an XIII et le 26 vendémiaire an XIII, 20 mai 1801 - 24 déc. 1810

    Cote

    4I/37 (Cote principale), 87I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Bâtiments, sécurité et entretien
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
  15. Résultat n°15
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, organisations sanitaires lors des épidémies (1799-1810) : correspondance, arrêté.

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, organisations sanitaires lors des épidémies (1799-1810) : correspondance, arrêté.

    Date

    Entre le 26 vendémiaire an XIII et le 26 vendémiaire an XIII, 11 avr. 1799 - 21 mars 1809, Année VII de la République, mois de germinal, jour 22 (calendrier républicain)

    Cote

    4I/27 (Cote principale), 87I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Santé, hygiène et alimentation
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
  16. Résultat n°16
    Maison d'arrêt pour les suspect, réaffectation de l'ancienne église des Filles Notre-Dame (6 octobre 1793) : correspondance ; transfert des prisonniers galleux (1804) : correspondance.

    5 medias

    Maison d'arrêt pour les suspect, réaffectation de l'ancienne église des Filles Notre-Dame (6 octobre 1793) : correspondance ; transfert des prisonniers galleux (1804) : correspondance.

    Date

    06 oct. 1793 - 10 avr. 1804, Année XII de la République, mois de germinal, jour 20 (calendrier républicain)

    Cote

    4I/24 (Cote principale), 87I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Église des Filles-Notre-Dame
    • Maison d'arrêt pour les suspect, réaffectation de…
  17. Résultat n°17
    Acquisition du couvent des Fille Notre-Dame d'Alençon : extrait du registre des contrats de vente passés devant le préfet du département de l'Orne, décret, correspondance,

    38 medias

    Acquisition du couvent des Fille Notre-Dame d'Alençon : extrait du registre des contrats de vente passés devant le préfet du département de l'Orne, décret, correspondance,

    Date

    Année XI de la République, mois de floréal, jour 19 (calendrier républicain), 1801-1803

    Cote

    1M/39 (Cote principale), 4O/2 (Ancienne cote), 5M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • HALLE AU BLÉ
    • Acquisition du couvent des Fille Notre-Dame d'Alençon…
  18. Résultat n°18

    Église Saint-Pierre de Montsort, rétablissement du culte, réouverture de l'église (1801) : ordonnance, rapport.

    Date

    22-25 fructidor an IX, 09 sept. 1801 - 12 sept. 1801

    Cote

    5P/8 (Cote principale)

    • Contexte : 5P-Période révolutionnaire
    • Église Saint-Pierre de Montsort, rétablissement du…
  19. Résultat n°19
    Dépôt de mendicité, ateliers de travail (1799-1809) ; détention des prêtres réfractaires : correspondance.

    5 medias

    Dépôt de mendicité, ateliers de travail (1799-1809) ; détention des prêtres réfractaires : correspondance.

    Date

    11-21 ventôse an IX, Année II de la République, mois de prairial, jour 21 (calendrier républicain)

    Cote

    4I/34 (Cote principale), 87I/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Dépôt de mendicité, Bicêtre
    • Ateliers, travail et réinsertion
    • Dépôt de mendicité, ateliers de travail (1799-1809)…
  20. Résultat n°20
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, révision des peines (1800-1801) : correspondance

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, révision des peines (1800-1801) : correspondance

    Date

    Du 25 brumaire an IX au 04 ventôse an IX, 16 nov. 1800 - 23 fév. 1801

    Cote

    4I/43 (Cote principale), 87I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Détenus et fonctionnement pénitentiaire
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…