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  1. Résultat n°1

    Bulletin du comité départemental de l'Orne (7e année, janvier-décembre 1934) pour la recherche et la publication des documents économiques de la Révolution Française, Alençon, imprimerie Alençonnaise, 1934, 149p.

    Date

    1934

    Cote

    1BRO/36 (Cote principale)

    • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
    • OUVRAGES
    • FONDS LOCAL - 1BIB-7BIB
    • INSTITUTIONS LOCALES (5BIB)
    • BULLETINS DU COMITÉ DÉPARTEMENTAL D'HISTOIRE ÉCONOMIQUE...
    • Bulletin du comité départemental de l'Orne (7e année,...
  2. Résultat n°2
    Acquisition du couvent des Fille Notre-Dame d'Alençon : extrait du registre des contrats de vente passés devant le préfet du département de l'Orne, décret, correspondance,

    38 medias

    Acquisition du couvent des Fille Notre-Dame d'Alençon : extrait du registre des contrats de vente passés devant le préfet du département de l'Orne, décret, correspondance,

    Date

    Année XI de la République, mois de floréal, jour 19 (calendrier républicain), 1801-1803

    Cote

    1M/39 (Cote principale), 4O/2 (Ancienne cote), 5M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • HALLE AU BLÉ
    • Acquisition du couvent des Fille Notre-Dame d'Alençon...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations du conseil municipal (01 vendémiaire an VII/22 septembre 1798-29 nivôse an VIII/19 janvier 1800).

    Date

    22 sept. 1798 - 19 janv. 1800, Entre le 01 vendémiaire an VII et le 09 nivôse an VIII

    Cote

    1D18 (Cote principale), 39D15

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDAT FRANÇOIS HOUTOU DE LA BILLARDIÈRE (10 septembre...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (01...
  4. Résultat n°4

    Fête décadaire, entretien des chaises, adjudication : arrêté municipal (Imprimerie Poulet-Malassis) (9 brumaire an 8).

    Date

    Année VIII de la République, mois de brumaire, jour 09 (calendrier républicain)

    Cote

    6FI/7023 (Cote principale)

    • Contexte : 5P-Période révolutionnaire
    • Culte décadaire, inscription "Temple de la Raison"...
    • Fête décadaire, entretien des chaises, adjudication...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations du conseil municipal (1 ventôse an V (19 février 1797) -5è jour complémentaire an VI (21 septembre 1798)).

    Date

    19 fév. 1797 - 21 sept. 1798, an V-an VI

    Cote

    1D17 (Cote principale), 39D14

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDAT FRANÇOIS HOUTOU DE LA BILLARDIÈRE (10 septembre...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (1...
  6. Résultat n°6

    Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée à l'encontre du sieur Taphorel et des héritiers Blarde (Boulangers) (1798-1885) : procès-verbal de constatation, correspondance, délibération, croquis, jugement, actes de vente, arrêté, devis, signification de jugement ; démolition des bâtiments de l'ancienne lingerie (21 novembre 1883) : correspondance ; suppression de la fosse d'aisance : règlement sanitaire de la Ville (1906), note, correspondance.

    Date

    Année VI de la République, mois de ventôse, jour 04 (calendrier républicain), 20 janv. 1848, 22 fév. 1798 - 21 juin 1907, 21 nov. 1883

    Cote

    4M/32 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée...
  7. Résultat n°7
    Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

    394 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

    Date

    1795-1797

    Cote

    1D/16 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (01...
  8. Résultat n°8
    Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

    397 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

    Date

    1795-1797

    Cote

    1D/16 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (01...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations du conseil municipal (20 avril 1795- 20 février 1797).

    Date

    20 avr. 1795 - 20 fév. 1797, Du 01 floréal an IV au 02 ventôse an V

    Cote

    1D16 (Cote principale), 39D13

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (20...
  10. Résultat n°10

    Prêtres réfractaires, exécution des lois du 29-30 vendémiaire an II et de celle du 7 vendémiaire an IV : lettre du ministre de la police générale de la République aux commissaires du pouvoir exécutif près des administrations de département (imprimerie des Malassis).

    Date

    Année IV de la République, mois de pluviôse, jour 26 (calendrier républicain)

    Cote

    5P/5 (Cote principale)

    • Contexte : 5P-Période révolutionnaire
    • Prêtres réfractaires, exécution des lois du 29-30 vendémiaire...
  11. Résultat n°11
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    2 lots 256 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    Date

    1794-1795

    Cote

    1D/119 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  12. Résultat n°12
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    1 media

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    Date

    19 avr. 1794 - 19 avr. 1795, Du 10 germinal an II au 10 germinal an III

    Cote

    1D119 (Cote principale), 41D3

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  13. Résultat n°13
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    2 lots 256 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    1792-1794

    Cote

    1D/118 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  14. Résultat n°14
    Lettre autographe signée de la veuve Jérôme Pétion à Mme Valazé (20 fructidor an).

    4 medias

    Lettre autographe signée de la veuve Jérôme Pétion à Mme Valazé (20 fructidor an).

    Date

    Année II de la République, mois de fructidor, jour 20 (calendrier républicain)

    Cote

    26Z/1 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES
    • FONDS DUFRICHE - VALAZÉ CHARLES ÉLÉONOR
    • Lettre autographe signée de la veuve Jérôme Pétion...
  15. Résultat n°15
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    1 media

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    23 déc. 1792 - 18 avr. 1794

    Cote

    1D118 (Cote principale), 41D2

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  16. Résultat n°16
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    2 lots 256 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    1D/117 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10...
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  17. Résultat n°17
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    1 media

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    Date

    16 avr. 1791 - 10 déc. 1793

    Cote

    1D117 (Cote principale), 41D1

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
    • Registre des délibérations du conseil général de la...
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
  18. Résultat n°18

    Tables décennales (1780-1792)

    Date

    1780-1792

    Cote

    GG/201 (Cote principale), 15E/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : ÉTAT CIVIL
    • ÉTAT CIVIL
    • TABLES DÉCENNALES
    • Tables décennales (1780-1792)
  19. Résultat n°19

    Tables décennales (1780-1792)

    Date

    1780-1792

    Cote

    GG/201 (Cote principale), 15E/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : ÉTAT CIVIL
    • ÉTAT CIVIL
    • TABLES DÉCENNALES
    • Tables décennales (1780-1792)
  20. Résultat n°20
    Tables décennales (1780-1792)

    210 medias

    Tables décennales (1780-1792)

    Date

    1780-1792

    Cote

    GG/201 (Cote principale), 15E/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1E- ÉTAT CIVIL
    • TABLES DÉCENNALES
    • Tables décennales (1780-1792)