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Résultat n°1
Lettre signée de Jérôme Petion de Villeneuve, maire de Paris à la section des Gobelins (18 juillet 1792).

1 media

Lettre signée de Jérôme Petion de Villeneuve, maire de Paris à la section des Gobelins (18 juillet 1792).

Date

18/07/1792

Cote

26Z/3 (Cote principale)

Résultat n°2
Lettre autographe signée de la veuve Jérôme Pétion à Mme Valazé (20 fructidor an).

4 medias

Lettre autographe signée de la veuve Jérôme Pétion à Mme Valazé (20 fructidor an).

Date

Année II de la République, mois de fructidor, jour 20 (calendrier républicain)

Cote

26Z/1 (Cote principale)

Résultat n°3

Congrégation des Capucins, déclaration des prêtres réfractaires (1791) : correspondance.

Date

1791

Cote

5P/7 (Cote principale), 8P/1 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Prêtres réfractaires, exécution des lois du 29-30 vendémiaire an II et de celle du 7 vendémiaire an IV : lettre du ministre de la police générale de la République aux commissaires du pouvoir exécutif près des administrations de département (imprimerie des Malassis).

Date

Année IV de la République, mois de pluviôse, jour 26 (calendrier républicain)

Cote

5P/5 (Cote principale)

Résultat n°5

Franciscaines de Sainte Claire, suppression des congrégations religieuses : liste nominative.

Date

-

Cote

5P/4 (Cote principale), 8P/1 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Vol commis en l'église Saint Léonard (30 décembre 1792) : procès-verbal.

Date

dimanche 30 décembre 1792

Cote

5P/1 (Cote principale), 8P/1 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée à l'encontre du sieur Taphorel et des héritiers Blarde (Boulangers) (1798-1885) : procès-verbal de constatation, correspondance, délibération, croquis, jugement, actes de vente, arrêté, devis, signification de jugement ; démolition des bâtiments de l'ancienne lingerie (21 novembre 1883) : correspondance ; suppression de la fosse d'aisance : règlement sanitaire de la Ville (1906), note, correspondance.

Date

Année VI de la République, mois de ventôse, jour 04 (calendrier républicain), 20 janv. 1848, 22 fév. 1798 - 21 juin 1907, 21 nov. 1883

Cote

4M/32 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)

Résultat n°8
Acquisition du couvent des Fille Notre-Dame d'Alençon : extrait du registre des contrats de vente passés devant le préfet du département de l'Orne, décret, correspondance,

38 medias

Acquisition du couvent des Fille Notre-Dame d'Alençon : extrait du registre des contrats de vente passés devant le préfet du département de l'Orne, décret, correspondance,

Date

Année XI de la République, mois de floréal, jour 19 (calendrier républicain), 1801-1803

Cote

1M/39 (Cote principale), 4O/2 (Ancienne cote), 5M/1 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Tables décennales (1780-1792)

Date

1780-1792

Cote

GG/201 (Cote principale), 15E/6 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Tables décennales (1780-1792)

Date

1780-1792

Cote

GG/201 (Cote principale), 15E/6 (Ancienne cote)

Résultat n°11
Tables décennales (1780-1792)

210 medias

Tables décennales (1780-1792)

Date

1780-1792

Cote

GG/201 (Cote principale), 15E/6 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Paroisse Notre-Dame, registre des baptêmes, mariages et inhumations (1 janvier - 31 décembre 1791).

Date

1791-1791

Cote

GG/193 (Cote principale), 12E125 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Paroisse Notre-Dame, registre des baptêmes, mariages et inhumations (1 janvier - 31 décembre 1790).

Date

1790-1790

Cote

GG/192 (Cote principale), 12E124 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Paroisse Notre-Dame, registre des baptêmes, mariages et inhumations (1 janvier - 31 décembre 1789).

Date

1789-1789

Cote

GG/191 (Cote principale), 12E123 (Ancienne cote)

Résultat n°15
Paroisse Saint-Pierre de Montsort, registre des baptêmes, mariages et inhumations (1er janvier 1780 - 31 décembre 1792).

562 medias

Paroisse Saint-Pierre de Montsort, registre des baptêmes, mariages et inhumations (1er janvier 1780 - 31 décembre 1792).

Date

1780-1792

Cote

GG/68 (Cote principale), 11E9 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Dépôt de mendicité, registre des inhumations (18 janvier 1784 - 15 décembre 1792).

Date

18 janvier 1784 - 15 décembre 1792

Cote

GG46 (Cote principale), 6E1 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Hôtel-Dieu, registre des inhumations de l'église Saint Jean (1781-1789).

Date

1781-1789

Cote

GG37 (Cote principale), 3E7 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Fête décadaire, entretien des chaises, adjudication : arrêté municipal (Imprimerie Poulet-Malassis) (9 brumaire an 8).

Date

Année VIII de la République, mois de brumaire, jour 09 (calendrier républicain)

Cote

6FI/7023 (Cote principale)

Résultat n°19

Comité national de la ville d'Alençon : correspondance.

Date

30 août 1789 - 31 déc. 1789

Cote

2D52 (Cote principale), 2S2 (Ancienne cote), sup 1 D 3

Résultat n°20

Comité national de la ville d'Alençon : correspondance (30 août - 31 décembre 1789).

Date

1789-1789

Cote

2D/52 (Cote principale), 2S/2