64 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comité national de la ville d'Alençon, Enregistrement des décrets et main courante (10 septembre 1789-17 décembre 1789).

    Date

    1789-1789

    Cote

    2D/51 (Cote principale), 2S/3

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON
    • Comité national de la ville d'Alençon, Enregistrement…
  2. Résultat n°2
    Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

    394 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

    Date

    1795-1797

    Cote

    1D/16 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (01…
  3. Résultat n°3

    Congrégation des Capucins, déclaration des prêtres réfractaires (1791) : correspondance.

    Date

    1791

    Cote

    5P/7 (Cote principale), 8P/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 5P-Période révolutionnaire
    • Congrégation des Capucins, déclaration des prêtres…
  4. Résultat n°4
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, organisations sanitaires et alimentaires (1794-1812) : correspondance, arrêté.

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, organisations sanitaires et alimentaires (1794-1812) : correspondance, arrêté.

    Date

    19 mars 1801 - 15 oct. 1812, Année IX de la République, mois de ventôse, jour 28 (calendrier républicain)

    Cote

    4I/44 (Cote principale), 87I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Santé, hygiène et alimentation
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
  5. Résultat n°5
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    2 lots 256 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    1792-1794

    Cote

    1D/118 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON (27 août 1789-10…
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
  6. Résultat n°6
    Lettre signée de Jérôme Petion de Villeneuve, maire de Paris à la section des Gobelins (18 juillet 1792).

    1 media

    Lettre signée de Jérôme Petion de Villeneuve, maire de Paris à la section des Gobelins (18 juillet 1792).

    Date

    18/07/1792

    Cote

    26Z/3 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS…
    • ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES
    • FONDS DUFRICHE - VALAZÉ CHARLES ÉLÉONOR
    • Lettre signée de Jérôme Petion de Villeneuve, maire…
  7. Résultat n°7
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, évasions de détenus ou pensionnaires (1801-1809) : correspondance ; signalement des évasions des autres établissements pénitentiaires (1797-1803) : correspondance

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, évasions de détenus ou pensionnaires (1801-1809) : correspondance ; signalement des évasions des autres établissements pénitentiaires (1797-1803) : correspondance

    Date

    30 mai 1801 - 25 sept. 1809, Année VIII de la République, mois de vendémiaire, jour 09 (calendrier républicain), 24 fév. 1797 - 08 déc. 1803

    Cote

    4I/32 (Cote principale), 87I/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Bâtiments, sécurité et entretien
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
  8. Résultat n°8

    Comité national de la ville d'Alençon : correspondance.

    Date

    30 août 1789 - 31 déc. 1789

    Cote

    2D52 (Cote principale), 2S2 (Ancienne cote), sup 1 D 3

    • Contexte : IR_D_Internet
    • COMITÉ NATIONAL DE LA VILLE D'ALENÇON
    • Comité national de la ville d'Alençon : correspondance.
  9. Résultat n°9

    Prêtres réfractaires, exécution des lois du 29-30 vendémiaire an II et de celle du 7 vendémiaire an IV : lettre du ministre de la police générale de la République aux commissaires du pouvoir exécutif près des administrations de département (imprimerie des Malassis).

    Date

    Année IV de la République, mois de pluviôse, jour 26 (calendrier républicain)

    Cote

    5P/5 (Cote principale)

    • Contexte : 5P-Période révolutionnaire
    • Prêtres réfractaires, exécution des lois du 29-30…
  10. Résultat n°10
    Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

    397 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

    Date

    1795-1797

    Cote

    1D/16 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (01…
  11. Résultat n°11

    Dépôt de mendicité, registre des inhumations (18 janvier 1784 - 15 décembre 1792).

    Date

    18 janvier 1784 - 15 décembre 1792

    Cote

    GG46 (Cote principale), 6E1 (Ancienne cote)

    • Contexte : GG - CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE.
    • CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE
    • DÉPÔT DE MENDICITÉ
    • Dépôt de mendicité, registre des inhumations (18 janvier…

    Producteur :

    Les registres paroissiaux ont été déposé à la municipalité le 5 novembre 1792 (1L40)

  12. Résultat n°12
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    1 media

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    23 déc. 1792 - 18 avr. 1794

    Cote

    1D118 (Cote principale), 41D2

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
    • Registre des délibérations du conseil général de la…
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
  13. Résultat n°13

    Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée à l'encontre du sieur Taphorel et des héritiers Blarde (Boulangers) (1798-1885) : procès-verbal de constatation, correspondance, délibération, croquis, jugement, actes de vente, arrêté, devis, signification de jugement ; démolition des bâtiments de l'ancienne lingerie (21 novembre 1883) : correspondance ; suppression de la fosse d'aisance : règlement sanitaire de la Ville (1906), note, correspondance.

    Date

    Année VI de la République, mois de ventôse, jour 04 (calendrier républicain), 20 janv. 1848, 22 fév. 1798 - 21 juin 1907, 21 nov. 1883

    Cote

    4M/32 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • LYCÉES
    • LYCÉE ALAIN
    • Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée…
  14. Résultat n°14

    Tables décennales (1780-1792)

    Date

    1780-1792

    Cote

    GG/201 (Cote principale), 15E/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : ÉTAT CIVIL
    • ÉTAT CIVIL
    • TABLES DÉCENNALES
    • Tables décennales (1780-1792)
  15. Résultat n°15
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    1 media

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    Date

    19 avr. 1794 - 19 avr. 1795, Du 10 germinal an II au 10 germinal an III

    Cote

    1D119 (Cote principale), 41D3

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
    • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES…
    • Registre des délibérations du conseil général de la…
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
  16. Résultat n°16
    Dépôt de mendicité, succursale de la maison de justice (1793) afin de faire face à la surpopulation des prisons (1812-1813), inventaires : correspondance.

    5 medias

    Dépôt de mendicité, succursale de la maison de justice (1793) afin de faire face à la surpopulation des prisons (1812-1813), inventaires : correspondance.

    Date

    14 avr. 1801 - 31 déc. 1813

    Cote

    4I/29 (Cote principale), 87I/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Dépôt de mendicité, Bicêtre
    • Administration générale et statut de l'établissement
    • Dépôt de mendicité, succursale de la maison de justice…
  17. Résultat n°17

    Tables décennales (1780-1792)

    Date

    1780-1792

    Cote

    GG/201 (Cote principale), 15E/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : ÉTAT CIVIL
    • ÉTAT CIVIL
    • TABLES DÉCENNALES
    • Tables décennales (1780-1792)
  18. Résultat n°18
    Demande de maintien du garde-barrière de Lancrel dans un logement appartenant au citoyen Piau à Bicêtre (6 juin 1800) : correspondance.

    5 medias

    Demande de maintien du garde-barrière de Lancrel dans un logement appartenant au citoyen Piau à Bicêtre (6 juin 1800) : correspondance.

    Date

    17 prairial an VIII, 06 juin 1800

    Cote

    1I/122 (Cote principale)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • POLICE LOCALE
    • Demande de maintien du garde-barrière de Lancrel dans…
  19. Résultat n°19

    Paroisse Notre-Dame, registre des baptêmes, mariages et inhumations (1 janvier - 31 décembre 1789).

    Date

    1789-1789

    Cote

    GG/191 (Cote principale), 12E123 (Ancienne cote)

    • Contexte : GG - CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE.
    • CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE
    • PAROISSE NOTRE-DAME
    • Paroisse Notre-Dame, registre des baptêmes, mariages…

    Producteur :

    Les registres paroissiaux ont été déposé à la municipalité le 5 novembre 1792 (1L40)

  20. Résultat n°20
    Dépôt de mendicité, instauration d'une succursale de la maison de justice (1793) afin de faire face à la surpopulation des prisons (1799-1809) : correspondance, inventaire, état nominatif ; détention des prêtres réfractaires : correspondance ; entretien et travaux : correspondance

    5 medias

    Dépôt de mendicité, instauration d'une succursale de la maison de justice (1793) afin de faire face à la surpopulation des prisons (1799-1809) : correspondance, inventaire, état nominatif ; détention des prêtres réfractaires : correspondance ; entretien et travaux : correspondance

    Date

    03 fév. 1801 - 06 nov. 1809, 06 avr. 1799 - 08 déc. 1809

    Cote

    4I/20 (Cote principale), 87I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Dépôt de mendicité, Bicêtre
    • Administration générale et statut de l'établissement
    • Dépôt de mendicité, instauration d'une succursale…