Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

    3 lots 621 medias

    Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2030 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté…
  2. Résultat n°2
    Installation d'une pompe au puits Saint Isige : devis (1er août 1877).

    1 media

    Installation d'une pompe au puits Saint Isige : devis (1er août 1877).

    Date

    1er août 1877

    Cote

    1O/23 (Cote principale), 8M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE O
    • VOIRIE URBAINE
    • Installation d'une pompe au puits Saint Isige : devis…
  3. Résultat n°3
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

    3 lots 621 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2031 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet…
  4. Résultat n°4
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    3 lots 621 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2032 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet…
  5. Résultat n°5
    Alençon (Orne), Grande Rue, multivue, Alençon, édition Estel, Blois, sd,(15x10,5).

    2 medias

    Alençon (Orne), Grande Rue, multivue, Alençon, édition Estel, Blois, sd,(15x10,5).

    Cote

    4FI/15 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES DOCUMENTS FIGURÉS
    • ALENÇON
    • ÉDITEUR ESTEL
    • Alençon (Orne), Grande Rue, multivue, Alençon, édition…
  6. Résultat n°6
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    2 lots 602 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2032 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE D
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • Registres de délibérations
    • Mandats Cézar Aveline (15 mai 1904-10 décembre 1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet…
  7. Résultat n°7
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

    2 lots 602 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2031 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE D
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • Registres de délibérations
    • Mandats Cézar Aveline (15 mai 1904-10 décembre 1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet…
  8. Résultat n°8
    Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

    2 lots 602 medias

    Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2030 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE D
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • Registres de délibérations
    • Mandats Cézar Aveline (15 mai 1904-10 décembre 1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté…