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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7490W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Personnel, modification du tableau des effectifs :…
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  2. Résultat n°2
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    2 lots 609 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2004 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  3. Résultat n°3
    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    2 lots 609 medias

    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2006 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement…
  4. Résultat n°4

    Registre des arrêtés du personnel communautaire (150886-151043) (2 octobre - 30 décembre 2015), tome 6.

    Date

    02 oct. 2015 - 30 déc. 2015

    Cote

    7392W/58 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • PERSONNEL
    • 2015
    • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150886-151043)…
  5. Résultat n°5
    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    2 lots 602 medias

    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2007 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale : règlement pour le recrutement…
  6. Résultat n°6

    Registre des arrêtés du personnel communautaire (150509-150705) (3 avril - 29 mai 2015), tome 4.

    Date

    03 avr. 2015 - 29 mai 2015

    Cote

    7392W/57 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • PERSONNEL
    • 2015
    • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150509-150705)…
  7. Résultat n°7
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    2 lots 609 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2003 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  8. Résultat n°8

    Acte soumis au contrôle de légalité]

    Date

    2017-2017

    Cote

    7451W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Remboursement de frais de personnel concernant la…
    • Acte soumis au contrôle de légalité]
  9. Résultat n°9
    Prisons départementales, exécution de l'article 129 du règlement général du 30 octobre 1841, affiche (Tanneguy DUCHATEL) (27 mai 1842), imprimerie Paul Dupont et Comp.

    5 medias

    Prisons départementales, exécution de l'article 129 du règlement général du 30 octobre 1841, affiche (Tanneguy DUCHATEL) (27 mai 1842), imprimerie Paul Dupont et Comp.

    Date

    27 mai 1842

    Cote

    6FI/7132 (Cote principale), 87I/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Bâtiments, sécurité et entretien
    • Maison de justice, dépôt de mendicité utilisé comme…
    • Prisons départementales, exécution de l'article 129…
  10. Résultat n°10
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion du personnel (1794-1818) : correspondance, arrêté.

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion du personnel (1794-1818) : correspondance, arrêté.

    Date

    16 mars 1812 - 1er juil. 1818, Année II de la République, mois de pluviôse, jour 13 (calendrier républicain)

    Cote

    4I/18 (Cote principale), 87I/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Personnel
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
  11. Résultat n°11
    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    2 lots 609 medias

    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2007 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale : règlement pour le recrutement…
  12. Résultat n°12

    Manufacture de toiles, contrôle de la fabrication : nomination de quatre gardes jurés (1824-1825).

    Date

    09 sept. 1824 - 24 déc. 1825

    Cote

    2F/74 (Cote principale), 87I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2F - COMMERCE ET INDUSTRIE
    • MANUFACTURE DE TOILES
    • Manufacture de toiles, contrôle de la fabrication…
  13. Résultat n°13
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion du personnel (1822-1839) : correspondance, arrêté, procès-verbal, état nominatif.

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion du personnel (1822-1839) : correspondance, arrêté, procès-verbal, état nominatif.

    Date

    28 mai 1822 - 28 août 1839

    Cote

    4I/63 (Cote principale), 87I/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Personnel
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
  14. Résultat n°14
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion du personnel (1794-1810) : correspondance, arrêté.

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion du personnel (1794-1810) : correspondance, arrêté.

    Date

    27 fév. 1801 - 15 janv. 1810, Année IX de la République, mois de ventôse, jour 08 (calendrier républicain)

    Cote

    4I/41 (Cote principale), 87I/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Personnel
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
  15. Résultat n°15

    Hôtel Dieu, hospice civil et militaire, gestion du personnel (1798-1866) : correspondance, états nominatifs des effectifs.

    Date

    02 janv. 1798 - 23 mai 1866, Année VI de la République, mois de nivôse, jour 13 (calendrier républicain)

    Cote

    3Q/7 (Cote principale), 3Q/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS
    • Hôtel-Dieu, Hospice civil et militaire, hôpital d'Alençon
    • Personnel et congrégations hospitalières
    • Hôtel Dieu, hospice civil et militaire, gestion du…
  16. Résultat n°16

    Centre hospitalier et bureau de bienfaisance, gestion du personnel, recrutement concours de dactylographe (8 juillet 1938), candidatures : correspondance, lettre de motivation, : correspondance, tableau des résultats, copie ; recrutement d'un receveur municipal (1939) : notes, correspondance, tableau du traitement ; affaire disciplinaire (1939) : enquête administrative, rapports, correspondance, statut.

    Date

    1er oct. 1938 - 21 nov. 1939

    Cote

    3Q/29 (Cote principale), 3Q/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS
    • Hôtel-Dieu, Hospice civil et militaire, hôpital d'Alençon
    • Personnel et congrégations hospitalières
    • Centre hospitalier et bureau de bienfaisance, gestion…
  17. Résultat n°17

    Personnel : règlement intérieur, imprimerie Alençonnaise (10 mars 1958) (don Jacques Paganet) (septembre 2008).

    Date

    10 mars 1958

    Cote

    3Z/10/6 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES DE MOULINEX
    • FONDS MOULINEX (1937-2001)
    • PERSONNEL
    • Personnel : règlement intérieur, imprimerie Alençonnaise…

    Producteur :

    Association Moulinex Jean Mantelet

  18. Résultat n°18
    Maison de justice, gestion du personnel (1842-1857) : correspondance, arrêté, procès-verbal, état nominatif.

    5 medias

    Maison de justice, gestion du personnel (1842-1857) : correspondance, arrêté, procès-verbal, état nominatif.

    Date

    28 juin 1842 - 16 mai 1857

    Cote

    4I/75 (Cote principale), 87I/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Personnel
    • Maison de justice, gestion du personnel (1842-1857)…
  19. Résultat n°19

    Registre des arrêtés du personnel communautaire (150180-150373) ( 6 janvier 2015), tome 2.

    Date

    06 janv. 2015

    Cote

    7392W/55 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • PERSONNEL
    • 2015
    • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150180-150373)…
  20. Résultat n°20

    Lycée d'Alençon, suppression d'emplois, réclamation du conseil municipal : correspondance.

    Date

    21-29 avril 1851

    Cote

    1R/101 (Cote principale), 1R/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE R
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Lycée d'Alençon, suppression d'emplois, réclamation…