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  1. Résultat n°1

    Hôtel-Dieu, hospice civil et militaire, gestion comptable (1831-1889) : état des dettes, correspondance, délibérations, budgets, titre .

    Date

    28 mai 1831 - 12 fév. 1889

    Cote

    3Q/16 (Cote principale), 3Q/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS
    • Hôtel-Dieu, Hospice civil et militaire, hôpital d'Alençon
    • Finances et comptabilité
    • Hôtel-Dieu, hospice civil et militaire, gestion comptable…
  2. Résultat n°2

    Hôtel Dieu, hospice militaire, organisation (1794-1805) : correspondance, règlement.

    Date

    Du 18 thermidor an II au 25 floréal an XIII

    Cote

    3Q/4 (Cote principale), 3Q/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS
    • Hôtel-Dieu, Hospice civil et militaire, hôpital d'Alençon
    • Administration générale et commissions administratives
    • Hôtel Dieu, hospice militaire, organisation (1794-1805)…
  3. Résultat n°3

    Centre hospitalier, commissions administratives et financières (1961-1975) : avis, délibérations, rapport, correspondance, tableaux comptables, avis, rapport moral, arrêtés, statistiques, articles de presse ; cession à la Société d'Equipement de la Basse Normandie (SEBN) de bâtiments et terrains "Champ des 3 Coins" (I31p) (1965) : délibérations, correspondances, notes ; cession d'un terrain à la SEBN d'une parcelle de terrain (A126, A147) pour la réalisation de la voie "bouclage Sud Ouest : délibérations, bordereau ; cession de la ferme du Grand Chemin à Valframbert et de la ferme des Gratinais à Semallé (1964) : délibérations ;

    Date

    25 nov. 1960 - 23 juin 1975

    Cote

    3Q/13 (Cote principale), 3Q/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS
    • Hôtel-Dieu, Hospice civil et militaire, hôpital d'Alençon
    • Administration générale et commissions administratives
    • Centre hospitalier, commissions administratives et…
  4. Résultat n°4

    Hôtel-Dieu, registre des inhumations (17 août 1677 -22 mai 1692).

    Date

    1677-1692

    Cote

    GG31 (Cote principale), 3E1 (Ancienne cote)

    • Contexte : GG - CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE.
    • CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE
    • HÔTEL-DIEU
    • Hôtel-Dieu, registre des inhumations (17 août 1677…

    Producteur :

    Les registres paroissiaux ont été déposé à la municipalité le 5 novembre 1792 (1L40)

  5. Résultat n°5

    Hôpital Lepelletier, gestion administrative pendant la Révolution (1790-1798) : correspondance, délibération, rapport

    Date

    1790-1798

    Cote

    3Q/27 (Cote principale), 3Q/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS
    • Hôtel-Dieu, Hospice civil et militaire, hôpital d'Alençon
    • Administration générale et commissions administratives
    • Hôpital Lepelletier, gestion administrative pendant…
  6. Résultat n°6

    Hôtel Dieu, hospice civil et militaire, centre hospitalier, commissions administratives et financières (1945-1960) : avis, délibérations, rapport, correspondance, tableaux comptables, avis, rapport moral, arrêtés, statistiques ; cession d'un terrain à la société "Le Moulin-légumes" d'une parcelle de terrain située sur la prairie de "Hambon" destinée à l'élargissement de la Sarthe (1954) : correspondance ; cession à l'état de terrain à Gandelain (ferme de la Havoudière) (1957).

    Date

    03 fév. 1945 - 28 déc. 1960

    Cote

    3Q/9 (Cote principale), 3Q/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS
    • Hôtel-Dieu, Hospice civil et militaire, hôpital d'Alençon
    • Administration générale et commissions administratives
    • Hôtel Dieu, hospice civil et militaire, centre hospitalier,…
  7. Résultat n°7

    Hôtel-Dieu, registre des inhumations de l'église Saint Jean (1773-1780).

    Date

    1773-1780

    Cote

    GG36 (Cote principale), 3E6 (Ancienne cote)

    • Contexte : GG - CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE.
    • CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE
    • HÔTEL-DIEU
    • Hôtel-Dieu, registre des inhumations de l'église Saint…

    Producteur :

    Les registres paroissiaux ont été déposé à la municipalité le 5 novembre 1792 (1L40)

  8. Résultat n°8

    Hospice civil d'Alençon, registre des inhumations (1er avril 1803 - 25 juillet 1803).

    Date

    1803-1803

    Cote

    GG41 (Cote principale), 3E11 (Ancienne cote)

    • Contexte : GG - CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE.
    • CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE
    • HOSPICE CIVIL (HÔPITAL-HOSPICE D'ALENCON, regroupe…
    • Hospice civil d'Alençon, registre des inhumations…

    Producteur :

    Les registres paroissiaux ont été déposé à la municipalité le 5 novembre 1792 (1L40)

  9. Résultat n°9

    Hôtel Dieu, hospice civil et militaire, congrégation des sœurs de Saint Vincent de Paul, Filles de la Charité, contrôle et gestion administrative pendant la Révolution (1791-1799) : correspondance, rapport ; personnel (1806-1861) : correspondance, règlement.

    Date

    Année VII de la République, mois de ventôse, jour 06 (calendrier républicain), 14 juin 1791 - 14 nov. 1861

    Cote

    3Q/3 (Cote principale), 3Q/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS
    • Hôtel-Dieu, Hospice civil et militaire, hôpital d'Alençon
    • Personnel et congrégations hospitalières
    • Hôtel Dieu, hospice civil et militaire, congrégation…
  10. Résultat n°10

    Hôtel Dieu, hospice civil et militaire, gestion du personnel (1798-1866) : correspondance, états nominatifs des effectifs.

    Date

    02 janv. 1798 - 23 mai 1866, Année VI de la République, mois de nivôse, jour 13 (calendrier républicain)

    Cote

    3Q/7 (Cote principale), 3Q/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS
    • Hôtel-Dieu, Hospice civil et militaire, hôpital d'Alençon
    • Personnel et congrégations hospitalières
    • Hôtel Dieu, hospice civil et militaire, gestion du…
  11. Résultat n°11

    Hôtel-Dieu, registre des inhumations de l'église Saint Jean (1792) .

    Date

    1792-1792

    Cote

    GG40 (Cote principale), 3E10 (Ancienne cote)

    • Contexte : GG - CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE.
    • CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE
    • HÔTEL-DIEU
    • Hôtel-Dieu, registre des inhumations de l'église Saint…

    Producteur :

    Les registres paroissiaux ont été déposé à la municipalité le 5 novembre 1792 (1L40)

  12. Résultat n°12

    Hôtel-Dieu, hôpital général, hospice civil et militaire, gestion du patrimoine immobilier et des revenus (1797-1855) : état patrimonial, état des biens et des revenus, titres, correspondance, arrêtés, délibérations, baux, actes de concession, actes d'acquisition, enquête de commodo et incommodo, correspondance

    Date

    17 août 1797 - 02 nov. 1855

    Cote

    3Q/18 (Cote principale), 3Q/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS
    • Hôtel-Dieu, Hospice civil et militaire, hôpital d'Alençon
    • Patrimoine, domaines et travaux
    • Hôtel-Dieu, hôpital général, hospice civil et militaire,…
  13. Résultat n°13

    Centre hospitalier, commissions administratives et financières (1921-1945) : avis, délibérations, rapport, correspondance, tableau, statistiques (1933) ; élection de deux délégués (1935) : procès-verbaux, budgets.

    Date

    1921-1945

    Cote

    3Q/8 (Cote principale), 3Q/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS
    • Hôtel-Dieu, Hospice civil et militaire, hôpital d'Alençon
    • Administration générale et commissions administratives
    • Centre hospitalier, commissions administratives et…
  14. Résultat n°14

    Hôtel-Dieu, hospice civil et militaire, gestion comptable (1798-1818) : état des dettes, correspondance, délibération, budget.

    Date

    07 avr. 1798 - 13 janv. 1818, Année VI de la République, mois de germinal, jour 18 (calendrier républicain)

    Cote

    3Q/15 (Cote principale), 3Q/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS
    • Hôtel-Dieu, Hospice civil et militaire, hôpital d'Alençon
    • Finances et comptabilité
    • Hôtel-Dieu, hospice civil et militaire, gestion comptable…
  15. Résultat n°15

    Hôtel-Dieu, hôpital général, hospice civil et militaire, gestion du patrimoine immobilier et des revenus (1834-1920), amortissement de rentes : demandes de remboursement, calculs du capital, autorisations administratives, actes, quittances, correspondance ; aliénation de la maison située au 48 Grande Rue léguée par la veuve Millet (1860) : correspondance ; aliénation de la ferme des Fosses et d'une pièce de terre de la ferme du Pirée (1861) : correspondance ; vente d'une maison sise au faubourg de Courteille au sieur Rageot (1863) : correspondance, enquête ; acquisition de maisons rue de Sarthe pour l'assainissement de l'hospice et cour des Trois Rois (1863, 1865, 1871, 1873) : correspondance ; alénation de divers bâtiments situés place du Champ du Roi, rue du Boulevard et rue des Basses Ruelles (1865), enquête : correspondance ; aliénation du champ de Saint Marc sis à Radon (1861-1865) : délibération, correspondance, cession des bâtiments de l'ancien bordage de Sainte James (1865) : correspondance ; révision de la rente suite à l'acquisition du petit Moulin de Sarthe (1871, 1881) : délibération, correspondance ; acquisition de deux maisons appartenant aux héritiers Rebours à proximité de l'établissement, enquête : correspondance (1871) ; projet de construction de bâtiment à la ferme du Piray (1872) : correspondance : cession de terrain pour aménagement de la route nationale (RN) 138 à Valframbert : correspondance ; acquisition d'une maison située 26 rue de Sarthe, enquête (1872) : correspondance ; alinéation de 3 pièces de terre situées commune d'Arçonnay, enquête (1872) : correspondance ; location de la prairie de Hambon (1873) : correspondance ; acquisition d'une pièce de terre située à Semallé pour être réunie à la ferme du Haut-Ménil, enquête (1873) : correspondance ; acquisition d'une maison sise rue des Marais, enquête : correspondance ; acquisition d'un immeuble situé 22 rue de Sarthe appartenant aux héritiers Jarry, enquête (1877) : procès-verbal, correspondance ; acquisition de deux immeubles (D1219- 1220, 1223) situés 20 et 24 rue de Sarthe par voie d'expropriation pour travaux d'utilité publique pour son agrandissement (1878) : correspondance, procès-verbal ; aliénation d'un terrain situé à Larré (1888) : correspondance, avis, enquête ; aliénation de l'usine ayant appartenu à M. Leguernay léguée à l'hospice (1919) : arrêté ; aliénation d'une pièce de terre dite "des Vignes" située à Cuissai (1919-1920) : enquête, arrêté, avis.

    Date

    07 nov. 1834 - 09 fév. 1920

    Cote

    3Q/19 (Cote principale), 3Q/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS
    • Hôtel-Dieu, Hospice civil et militaire, hôpital d'Alençon
    • Patrimoine, domaines et travaux
    • Hôtel-Dieu, hôpital général, hospice civil et militaire,…
  16. Résultat n°16

    Hôpital, hospice civil et militaire, gestion comptable (1913-1920) : état des dettes, correspondance, délibérations, budgets .

    Date

    27 juil. 1914 - 19 déc. 1919

    Cote

    3Q/17 (Cote principale), 3Q/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS
    • Hôtel-Dieu, Hospice civil et militaire, hôpital d'Alençon
    • Finances et comptabilité
    • Hôpital, hospice civil et militaire, gestion comptable…
  17. Résultat n°17

    Hôtel-Dieu, hospice civil et militaire, gestion des anciens droits seigneuriaux et hospitaliers attachés aux moulins de la Sarthe après la Révolution, contentieux entre la Ville et Paul Chaplain au sujet des droits d'émouturage perçus sur les 3 moulins du Pont de Sarthe et du Guichet (1796-1844): correspondance, arrêté, contrat ; contentieux relatif au paiement d'une rente (1848) : correspondance ; contentieux droit de passage dans la prairie du Hambon (1861) : correspondance.

    Date

    Entre le 17 février 1842 et le 31 mai 1861, Année V de la République, mois de brumaire, jour 14 (calendrier républicain)

    Cote

    3Q/25 (Cote principale), 3Q/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS
    • Hôtel-Dieu, Hospice civil et militaire, hôpital d'Alençon
    • Patrimoine, domaines et travaux
    • Hôtel-Dieu, hospice civil et militaire, gestion des…
  18. Résultat n°18

    Hôtel-Dieu, registre des inhumations de l'église Saint Jean (1791) .

    Date

    1791-1791

    Cote

    GG39 (Cote principale), 3E9 (Ancienne cote)

    • Contexte : GG - CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE.
    • CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE
    • HÔTEL-DIEU
    • Hôtel-Dieu, registre des inhumations de l'église Saint…

    Producteur :

    Les registres paroissiaux ont été déposé à la municipalité le 5 novembre 1792 (1L40)

  19. Résultat n°19

    Hôtel Dieu, hospice civil et militaire, gestion administrative, organisation (1797-1901) : correspondance, règlements

    Date

    29 déc. 1797 - 1er fév. 1901, Année II de la République, mois de fructidor, jour 17 (calendrier républicain)

    Cote

    3Q/1 (Cote principale)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS
    • Hôtel-Dieu, Hospice civil et militaire, hôpital d'Alençon
    • Administration générale et commissions administratives
    • Hôtel Dieu, hospice civil et militaire, gestion administrative,…
  20. Résultat n°20

    Hôtel-Dieu, registre des inhumations de l'église Saint Jean (1790) .

    Date

    1790-1790

    Cote

    GG38 (Cote principale), 3E8 (Ancienne cote)

    • Contexte : GG - CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE.
    • CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE
    • HÔTEL-DIEU
    • Hôtel-Dieu, registre des inhumations de l'église Saint…

    Producteur :

    Les registres paroissiaux ont été déposé à la municipalité le 5 novembre 1792 (1L40)