96 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Maison de justice, dépôt de mendicité, récolement à la nomination des concierges (1827-1838) : correspondance, inventaires

    5 medias

    Maison de justice, dépôt de mendicité, récolement à la nomination des concierges (1827-1838) : correspondance, inventaires

    Date

    19 déc. 1827 - 18 déc. 1838

    Cote

    4I/57 (Cote principale), 87I/3 (Ancienne cote), 87I/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Personnel
    • Maison de justice, dépôt de mendicité, récolement…
  2. Résultat n°2
    Maison de justice, gestion de la population carcérale (1822-1839) : correspondance ; révision des peines (1835-1836) : correspondance ; prisonniers décédés (1829-1830) : correspondance

    5 medias

    Maison de justice, gestion de la population carcérale (1822-1839) : correspondance ; révision des peines (1835-1836) : correspondance ; prisonniers décédés (1829-1830) : correspondance

    Date

    14 fév. 1822 - 17 fév. 1836

    Cote

    4I/70 (Cote principale), 87I/3 (Ancienne cote), 87I/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Détenus et fonctionnement pénitentiaire
    • Maison de justice, gestion de la population carcérale…
  3. Résultat n°3
    Maison de justice, commissions municipales des prisons (1840-1852) : correspondance, arrêtés.

    5 medias

    Maison de justice, commissions municipales des prisons (1840-1852) : correspondance, arrêtés.

    Date

    Entre le 26 vendémiaire an XIII et le 26 vendémiaire an XIII, 12 juil. 1840 - 06 juil. 1852

    Cote

    4I/74 (Cote principale), 87I/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Administration générale et réglementation
    • Maison de justice, commissions municipales des prisons…
  4. Résultat n°4
    Maison de justice, contrat passé avec les sœurs de l'ordre de Saint-Joseph de Cluny pour le service de l'infirmerie et l'assistance aux détenus (1841-1852) : correspondance, contrat.

    5 medias

    Maison de justice, contrat passé avec les sœurs de l'ordre de Saint-Joseph de Cluny pour le service de l'infirmerie et l'assistance aux détenus (1841-1852) : correspondance, contrat.

    Date

    Entre le 26 vendémiaire an XIII et le 26 vendémiaire an XIII, 03 juil. 1841 - 19 août 1852

    Cote

    4I/77 (Cote principale), 87I/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Personnel
    • Maison de justice, contrat passé avec les sœurs de…
  5. Résultat n°5
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, organisations sanitaires et alimentaires (1794-1812) : correspondance, arrêté.

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, organisations sanitaires et alimentaires (1794-1812) : correspondance, arrêté.

    Date

    19 mars 1801 - 15 oct. 1812, Année IX de la République, mois de ventôse, jour 28 (calendrier républicain)

    Cote

    4I/44 (Cote principale), 87I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Santé, hygiène et alimentation
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
  6. Résultat n°6
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, évasions de détenus ou pensionnaires (1801-1809) : correspondance ; signalement des évasions des autres établissements pénitentiaires (1797-1803) : correspondance

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, évasions de détenus ou pensionnaires (1801-1809) : correspondance ; signalement des évasions des autres établissements pénitentiaires (1797-1803) : correspondance

    Date

    30 mai 1801 - 25 sept. 1809, Année VIII de la République, mois de vendémiaire, jour 09 (calendrier républicain), 24 fév. 1797 - 08 déc. 1803

    Cote

    4I/32 (Cote principale), 87I/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Bâtiments, sécurité et entretien
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
  7. Résultat n°7
    Construction d'un corps-de-garde et d'une salle de dépôt ou violon dans la cour située entre la prison et le palais de justice, adjudication au rabais, sur soumission cachetées affiche (Langlois d'Amilly) (10 avril 1838), imprimerie Poulet-Malassis.

    5 medias

    Construction d'un corps-de-garde et d'une salle de dépôt ou violon dans la cour située entre la prison et le palais de justice, adjudication au rabais, sur soumission cachetées affiche (Langlois d'Amilly) (10 avril 1838), imprimerie Poulet-Malassis.

    Date

    10 avr. 1838

    Cote

    6FI/7131 (Cote principale), 87I/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Dépôt de mendicité, Bicêtre
    • Bâtiments, sûreté et entretien
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
    • Construction d'un corps-de-garde et d'une salle de…
  8. Résultat n°8
    Dépôt de mendicité, comptabilité : correspondance, pièces comptables, recettes, état des revenus et dépenses, budgets.

    5 medias

    Dépôt de mendicité, comptabilité : correspondance, pièces comptables, recettes, état des revenus et dépenses, budgets.

    Date

    04 juil. 1808 - 18 juil. 1818

    Cote

    4I/8 (Cote principale), 87I/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Dépôt de mendicité, Bicêtre
    • Comptabilité et finances
    • Dépôt de mendicité, comptabilité : correspondance,…
  9. Résultat n°9
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion de la population carcérale, surveillance et libération des détenus ou pensionnaires (1813-1818) : correspondance.

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion de la population carcérale, surveillance et libération des détenus ou pensionnaires (1813-1818) : correspondance.

    Date

    Entre le 26 vendémiaire an XIII et le 26 vendémiaire an XIII, Entre le 20 juin 1810 et le 06 janvier 1818

    Cote

    4I/14 (Cote principale), 87I/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Bâtiments, sécurité et entretien
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
  10. Résultat n°10
    Dépôt de mendicité, admission des indigents et vagabonds (1825) : correspondance.

    5 medias

    Dépôt de mendicité, admission des indigents et vagabonds (1825) : correspondance.

    Date

    mercredi 07 septembre 1825

    Cote

    4I/55 (Cote principale), 87I/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Dépôt de mendicité, Bicêtre
    • Population accueillie et discipline
    • Dépôt de mendicité, admission des indigents et vagabonds…
  11. Résultat n°11
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, infirmerie (1825-1829) : correspondance.

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, infirmerie (1825-1829) : correspondance.

    Date

    18 fév. 1825 - 23 juin 1829

    Cote

    4I/46 (Cote principale), 87I/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Santé, hygiène et alimentation
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
  12. Résultat n°12
    Maison de justice, dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion de la population carcérale (1810-1819) : état des entrées, des arrestations et des sorties, tableaux des mouvements, arrêté, correspondance.

    5 medias

    Maison de justice, dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion de la population carcérale (1810-1819) : état des entrées, des arrestations et des sorties, tableaux des mouvements, arrêté, correspondance.

    Date

    Entre le 26 vendémiaire an XIII et le 26 vendémiaire an XIII, 14 déc. 1810 - 23 déc. 1819

    Cote

    4I/12 (Cote principale), 87I/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Détenus et fonctionnement pénitentiaire
    • Maison de justice, dépôt de mendicité utilisé comme…
  13. Résultat n°13

    Construction d'une maison d'arrêt départementale (1955) : projet, correspondance, articles de presse, rapport, cartographie

    Date

    27 janv. 1955 - 1er août 1955

    Cote

    1M/53 (Cote principale), 9D/2 (Ancienne cote), 87I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • PRISON
    • Construction d'une maison d'arrêt départementale (1955)…
  14. Résultat n°14
    Dépôt de mendicité, comptabilité recette, frais de pensions : correspondance (1816-1819).

    5 medias

    Dépôt de mendicité, comptabilité recette, frais de pensions : correspondance (1816-1819).

    Cote

    4I/6 (Cote principale), 87I/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Dépôt de mendicité, Bicêtre
    • Comptabilité et finances
    • Dépôt de mendicité, comptabilité recette, frais de…
  15. Résultat n°15
    Prisons départementales, exécution de l'article 129 du règlement général du 30 octobre 1841, affiche (Tanneguy DUCHATEL) (27 mai 1842), imprimerie Paul Dupont et Comp.

    5 medias

    Prisons départementales, exécution de l'article 129 du règlement général du 30 octobre 1841, affiche (Tanneguy DUCHATEL) (27 mai 1842), imprimerie Paul Dupont et Comp.

    Date

    27 mai 1842

    Cote

    6FI/7132 (Cote principale), 87I/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Bâtiments, sécurité et entretien
    • Maison de justice, dépôt de mendicité utilisé comme…
    • Prisons départementales, exécution de l'article 129…
  16. Résultat n°16
    Dépôt de mendicité, succursale de la maison de justice (1793) afin de faire face à la surpopulation des prisons (1812-1813), inventaires : correspondance.

    5 medias

    Dépôt de mendicité, succursale de la maison de justice (1793) afin de faire face à la surpopulation des prisons (1812-1813), inventaires : correspondance.

    Date

    14 avr. 1801 - 31 déc. 1813

    Cote

    4I/29 (Cote principale), 87I/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Dépôt de mendicité, Bicêtre
    • Administration générale et statut de l'établissement
    • Dépôt de mendicité, succursale de la maison de justice…
  17. Résultat n°17
    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion du personnel (1794-1818) : correspondance, arrêté.

    5 medias

    Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion du personnel (1794-1818) : correspondance, arrêté.

    Date

    16 mars 1812 - 1er juil. 1818, Année II de la République, mois de pluviôse, jour 13 (calendrier républicain)

    Cote

    4I/18 (Cote principale), 87I/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Personnel
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
  18. Résultat n°18
    Maison de justice (1797-1809), gestion de la population carcérale : état des entrées, des arrestations et des sorties, tableaux des mouvements, arrêté.

    5 medias

    Maison de justice (1797-1809), gestion de la population carcérale : état des entrées, des arrestations et des sorties, tableaux des mouvements, arrêté.

    Date

    Entre le 26 vendémiaire an XIII et le 26 vendémiaire an XIII, 14 déc. 1797 - 18 déc. 1809

    Cote

    4I/11 (Cote principale), 87I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Détenus et fonctionnement pénitentiaire
    • Maison de justice (1797-1809), gestion de la population…
  19. Résultat n°19
    Maison de justice, gestion de la population carcérale, libérations (1851-1869) : correspondance, instruction, fiches de renseignement.

    5 medias

    Maison de justice, gestion de la population carcérale, libérations (1851-1869) : correspondance, instruction, fiches de renseignement.

    Date

    Entre le 26 vendémiaire an XIII et le 26 vendémiaire an XIII, 30 juin 1851 - 07 août 1869

    Cote

    4I/93 (Cote principale), 87I/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Bâtiments, sécurité et entretien
    • Maison de justice, gestion de la population carcérale,…
  20. Résultat n°20
    Maison de justice, dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion de la population carcérale, transfert des condamnés aux fers vers les bagnes, renvoi des fers (1814) : correspondance.

    5 medias

    Maison de justice, dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion de la population carcérale, transfert des condamnés aux fers vers les bagnes, renvoi des fers (1814) : correspondance.

    Date

    21 mai 1814 - 1er juil. 1814

    Cote

    4I/5 (Cote principale), 79I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Détenus et fonctionnement pénitentiaire
    • Maison de justice, dépôt de mendicité utilisé comme…