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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7496W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Marché public, adhésion aux groupements de commande…
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  2. Résultat n°2

    Projet de monument, plan en élévation, mise en perspective, description des matières, esquisses (Jacques Bertoux, calque, encre).

    Date

    1952

    Cote

    1FI/14735 (Cote principale)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • MONUMENTS AUX MORTS
    • Construction d'un nouveau monument aux morts, concours…
    • Projet de monument, plan en élévation, mise en perspective,…
  3. Résultat n°3
    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

    2 lots 609 medias

    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2034 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,…
  4. Résultat n°4
    Construction d'un corps-de-garde et d'une salle de dépôt ou violon dans la cour située entre la prison et le palais de justice, adjudication au rabais, sur soumission cachetées affiche (Langlois d'Amilly) (10 avril 1838), imprimerie Poulet-Malassis.

    5 medias

    Construction d'un corps-de-garde et d'une salle de dépôt ou violon dans la cour située entre la prison et le palais de justice, adjudication au rabais, sur soumission cachetées affiche (Langlois d'Amilly) (10 avril 1838), imprimerie Poulet-Malassis.

    Date

    10 avr. 1838

    Cote

    6FI/7131 (Cote principale), 87I/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Dépôt de mendicité, Bicêtre
    • Bâtiments, sûreté et entretien
    • Maison de justice et dépôt de mendicité utilisé comme…
    • Construction d'un corps-de-garde et d'une salle de…
  5. Résultat n°5

    Église Saint Pierre de Montsort, réhabilitation du mur de la chapelle : correspondance, devis, soumission.

    Date

    20 oct. 1855 - 28 mars 1856

    Cote

    2M/21 (Cote principale), 103M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
    • ANCIENNE ÉGLISE SAINT PIERRE DE MONTSORT
    • Église Saint Pierre de Montsort, réhabilitation du…
  6. Résultat n°6

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7485W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Mission de maîtrise d'œuvre d'infrastructure pour…
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de…
  7. Résultat n°7

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine…
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de…
  8. Résultat n°8

    Avis d'adjudication des travaux à exécuter au collège royal et à l'école des frères de la doctrine chrétienne (10 décembre 1846), désignation et division des travaux, affiche de la Ville d'Alençon, Imprimerie Poulet-Malassis

    Date

    jeudi 10 décembre 1846

    Cote

    6FI/795 (Cote principale), 267M/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • LYCÉES
    • LYCÉE ALAIN
    • Travaux de construction de plusieurs bâtiments (bâtiment…
    • Conversion du collège communal d'Alençon en collège…
    • Avis d'adjudication des travaux à exécuter au collège…
  9. Résultat n°9
    Adjudication des travaux de reconstruction de l'Église Saint Pierre de Montsort, affiche (18 mars 1880)(43 x 62 cm), Imprimerie Eugène de Broise.

    1 media

    Adjudication des travaux de reconstruction de l'Église Saint Pierre de Montsort, affiche (18 mars 1880)(43 x 62 cm), Imprimerie Eugène de Broise.

    Date

    18 mars 1880

    Cote

    6FI/1065 (Cote principale)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
    • EGLISE SAINT PIERRE DE MONTSORT
    • Construction de la nouvelle église Saint Pierre de…
    • Adjudication des travaux de reconstruction de l'Église…
  10. Résultat n°10

    Maquette du monument aux morts, projet Maurice Barbier : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)

    Date

    15 mars 1952

    Cote

    17FI/5319-17FI/5322 (Cote principale), 22M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • MONUMENTS AUX MORTS
    • Construction d'un nouveau monument aux morts, concours…
    • Maquette du monument aux morts, projet Maurice Barbier…
  11. Résultat n°11
    Maquette du monument aux morts, projet René Letourneur et Hourlier : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)

    4 medias

    Maquette du monument aux morts, projet René Letourneur et Hourlier : montage photographique pour perspective d'ensemble (1952)

    Date

    15 mars 1952

    Cote

    17FI/5327-17FI/5330 (Cote principale), 22M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • MONUMENTS AUX MORTS
    • Construction d'un nouveau monument aux morts, concours…
    • Maquette du monument aux morts, projet René Letourneur…
  12. Résultat n°12

    Lycée d'Alençon, aménagement d'un local inoccupé en classe de langue (ancien garage), classe de 6e A B, 4e étude pour en faire une classe de mathématiques, classe de huitième, garage de bicyclettes pour les élèves (architecte Maurice Barré) (21 mai 1930-15 mars 1932), marché (29 avril 1931) : devis, rapport, certificat, décompte définitif, pièces comptables, correspondance, contrats,

    Date

    21 mai 1930 - 15 mars 1932

    Cote

    4M/57 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • LYCÉES
    • LYCÉE ALAIN
    • Lycée d'Alençon, aménagement d'un local inoccupé en…
  13. Résultat n°13
    Assainissement de la Briante et projet de pavage de la Grande Rue (1869), projet : délibération, rapport de la commission des travaux publics.

    28 medias

    Assainissement de la Briante et projet de pavage de la Grande Rue (1869), projet : délibération, rapport de la commission des travaux publics.

    Date

    mercredi 28 avril 1869

    Cote

    3O/17 (Cote principale), 10O/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement de la Briante et projet de pavage de…
  14. Résultat n°14

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7456W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une…
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de…
  15. Résultat n°15
    Lycée, adjudication des travaux d'aménagement d'un dortoir avec lavabos et vestiaires et d'une salle d'étude, affiche, (19 avril 1943), Imprimerie alençonnaise Poulet-Malassis.

    1 media

    Lycée, adjudication des travaux d'aménagement d'un dortoir avec lavabos et vestiaires et d'une salle d'étude, affiche, (19 avril 1943), Imprimerie alençonnaise Poulet-Malassis.

    Date

    19 avr. 1943, 03 mai 1943

    Cote

    6FI/799 (Cote principale)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • LYCÉES
    • LYCÉE ALAIN
    • Aménagement d'un dortoir avec des lavabos, des vestiaires…
    • Lycée, adjudication des travaux d'aménagement d'un…
  16. Résultat n°16
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    2 lots 609 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2032 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet…
  17. Résultat n°17
    Adjudication des travaux de reconstruction de l'Église Saint Pierre de Montsort, affiche (1er octobre 1879)(43 x 62 cm), Imprimerie Eugène de Broise.

    1 media

    Adjudication des travaux de reconstruction de l'Église Saint Pierre de Montsort, affiche (1er octobre 1879)(43 x 62 cm), Imprimerie Eugène de Broise.

    Date

    1er oct. 1879

    Cote

    6FI/1064 (Cote principale)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
    • EGLISE SAINT PIERRE DE MONTSORT
    • Construction de la nouvelle église Saint Pierre de…
    • Adjudication des travaux de reconstruction de l'Église…
  18. Résultat n°18

    Lycée d'Alençon, réparations des bâtiments (1910-1913) (architecte : Gustave L'Heureux), réfection du trottoir à l'entrée du lycée, d'une cheminée et des gouttières du bâtiment de l'administration, travaux de toiture du bâtiment du sous-économe, gouttières de la bibliothèque, adjudication (4 avril 1912), lot 1 maçonnerie (Bothé Eugène), lot 2 couverture et zinguerie (Bedet Eugène), menuiserie et quincaillerie (Simon René), lot 4 grosse serrurerie (Huripeau Camille), lot 5 plafonnerie (Bothé Eugène), lot 7 peinture et vitrerie (Horeau Alexandre) : notes, état, procès-verbal, cahier des charges, déclaration de candidature, devis.

    Date

    30 mai 1910 - 22 déc. 1913

    Cote

    4M/47 (Cote principale)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • LYCÉES
    • LYCÉE ALAIN
    • Lycée d'Alençon, réparations des bâtiments (1910-1913)…
  19. Résultat n°19

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7460W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Groupement de commande entre la Communauté urbaine…
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  20. Résultat n°20

    Assainissement de la Briante : plan des deux bras depuis la Place d'Armes jusqu'à la Grande Rue, vanne du Moulin du Guichet (éch: 1/500, 5 janvier 1889).

    Date

    05 janv. 1889

    Cote

    1FI/14641 (Cote principale)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • ASSAINISSEMENT - CANALISATIONS CURAGES
    • Assainissement, canalisation de la Briante, établissement…
    • Assainissement de la Briante : plan des deux bras…