Centre hospitalier, commissions administratives et financières (1961-1975) : avis, délibérations, rapport, correspondance, tableaux comptables, avis, rapport moral, arrêtés, statistiques, articles de presse ; cession à la Société d'Equipement de la Basse Normandie (SEBN) de bâtiments et terrains "Champ des 3 Coins" (I31p) (1965) : délibérations, correspondances, notes ; cession d'un terrain à la SEBN d'une parcelle de terrain (A126, A147) pour la réalisation de la voie "bouclage Sud Ouest : délibérations, bordereau ; cession de la ferme du Grand Chemin à Valframbert et de la ferme des Gratinais à Semallé (1964) : délibérations ;
Date
25 nov. 1960 - 23 juin 1975
Cote
3Q/13 (Cote principale), 3Q/1 (Ancienne cote)
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Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
- ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS
- Hôtel-Dieu, Hospice civil et militaire, hôpital d'Alençon
- Administration générale et commissions administratives
- Centre hospitalier, commissions administratives et…