Procès-verbal - page 1 sur 5 - Recherche - Archives municipales Alençon

Résultat n°1

1 media
Église Saint Pierre de Montsort, plan, Coisel (éch: 1/100, 70 x 103 cm, 01/12/1875).

Date

1er déc. 1875

Cote

2M/23/3 (Cote principale), 1FI/40 (Cote intellectuelle)
- Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
- EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
- EGLISE SAINT PIERRE DE MONTSORT
- Église Saint-Pierre de Monsort, reconstruction, organisation…
- Concours, projet d'Alfred Coisel (architecte) (3e…
- Église Saint Pierre de Montsort, plan, Coisel (éch:…
Résultat n°2

1 media
Alençon, projet d'établissement d'un réservoir d'équilibre de 600 mètres cubes boulevard de Strasbourg, coupe longitudinale, coupe horizontale, coupe transversale, élévation (Charles Gibault, éch.1/200) (73.5cm x 58cm) (26 mai 1893),

Date

26 mai 1893

Cote

1FI/14620 (Cote principale)
- Contexte : 3N - EAUX
- SOURCES DE LAUNAY
- Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon…
- Alençon, projet d'établissement d'un réservoir d'équilibre…
Résultat n°3

5 medias
Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon, bornage des terrains acquis (1891-1892) : procès-verbal de plantation, correspondance.

Date

1891-1892

Cote

3N/16 (Cote principale)
- Contexte : 3N - EAUX
- SOURCES DE LAUNAY
- Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon,…
Résultat n°4
Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par la canalisation des eaux de sources de Launay, Installation de bornes fontaines, réclamation des habitants : rapports, correspondance, estimations, avis, pétitions des habitants .

Date

1810-1813

Cote

3N/22 (Cote principale), 13N/1 (Ancienne cote)
- Contexte : 3N - EAUX
- BORNES-FONTAINES PUBLIQUES, POMPES PUBLIQUES, BOUCHES…
- Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon…
Résultat n°5
Tribunaux de commerce d'Alençon, d'Argentan, de Vimoutiers, de Flers et de l'Aigle, élection des membres, renouvellement partiel de 1947, sectionnement des Assemblées électorales (Roland Béchoff) (10 novembre 1947) (Imprimerie Pierre Nez).

Date

10 nov. 1947

Cote

6FI/7110 (Cote principale), 2F/49 (Cote intellectuelle), 15F/2/2 (Ancienne cote)
- Contexte : 2F - COMMERCE ET INDUSTRIE
- CHAMBRE DE COMMERCE
- Chambre de commerce, organisation, renouvellement…
- Tribunaux de commerce d'Alençon, d'Argentan, de Vimoutiers,…
Résultat n°6

2 lots 2 medias
Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, coupe transversale, suivant AB, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, plan n°8), papier.

Date

1935-1935

Cote

3NUM/10160 (Cote principale)
- Contexte : Cinéma le Normandy
- ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP)
- COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉPARTEMENTALES DE SÉCURITÉ
- Théâtre Cinéma Normandy, commissions de sécurité (1936-1961)…
- Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue…
Producteur :

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation
Résultat n°7

2 lots 2 medias
Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, programme implantation des fauteuils 1er balcon, 2éme balcon, loges, orchestre, papier.

Date

sd

Cote

3NUM/10152 (Cote principale)
- Contexte : Cinéma le Normandy
- ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP)
- COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉPARTEMENTALES DE SÉCURITÉ
- Théâtre Cinéma Normandy, commissions de sécurité (1936-1961)…
- Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, programme implantation…
Producteur :

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation
Résultat n°8

2 lots 17 medias
Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains de football, vélodrome, plan masse (Services techniques, éch.1/1000, 18/11/1975, n°VA269) (83.5 x 59.7)

Date

04 sept. 1947

Cote

1FI/14209 (Cote principale)
- Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
- INSTITUTIONS DIVERSES
- Jardins ouvriers et jardins familiaux
- Jardins familiaux et aménagement urbain
- Aménagement provisoire de jardins familiaux dans la…
- Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains…
Résultat n°9

2 lots 2 medias
Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, façade sur rue des Carreaux, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, plan n°9), papier.

Date

1935-1935

Cote

3NUM/10161 (Cote principale)
- Contexte : Cinéma le Normandy
- ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP)
- COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉPARTEMENTALES DE SÉCURITÉ
- Théâtre Cinéma Normandy, commissions de sécurité (1936-1961)…
- Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue…
Producteur :

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation
Résultat n°10

2 lots 17 medias
Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan, éch.1/200, 17/12/1982) (130.5 x 93)

Date

17 déc. 1982

Cote

1FI/14213 (Cote principale)
- Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
- INSTITUTIONS DIVERSES
- Jardins ouvriers et jardins familiaux
- Jardins familiaux et aménagement urbain
- Création et aménagement de jardins familiaux dans…
- Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc…
Résultat n°11

2 lots 3 medias
Église Saint Pierre de Montsort, coupe façade postérieure, plan, Ewald Bréasson (éch: 1/100, 51 x 68 cm, 01/12/1875).

Date

1er déc. 1875

Cote

2M/23/2 (Cote principale), 1FI/48 (Cote intellectuelle)
- Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
- EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
- EGLISE SAINT PIERRE DE MONTSORT
- Église Saint-Pierre de Monsort, reconstruction, organisation…
- Concours, projet d'Eugène Ewald (architecte) et de…
- Église Saint Pierre de Montsort, coupe façade postérieure,…
Résultat n°12

2 lots 17 medias
Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services techniques, éch.1/500, 02/03/1970, modifié le 02/04/1970, le 06/05/1970, n°1579-Z) (70.5 x 29.5)

Date

lundi 02 mars 1970

Cote

1FI/14210 (Cote principale)
- Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
- INSTITUTIONS DIVERSES
- Jardins ouvriers et jardins familiaux
- Jardins familiaux et aménagement urbain
- Aménagement provisoire de jardins familiaux dans la…
- Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services…
Résultat n°13
Lycée d'Alençon, aménagement d'un bureau pour le censeur, de la 2e étude et d'une salle de bain à l'infirmerie (architecte Maurice Barré) (3 juillet 1929-1er décembre 1930) : état, procès-verbal de réception, notes, factures.

Date

03 juil. 1929 - 1er déc. 1930

Cote

4M/50 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)
- Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
- ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
- LYCÉES
- LYCÉE ALAIN
- Lycée d'Alençon, aménagement d'un bureau pour le censeur,…
Résultat n°14

1 media
Alençon, projet de distribution d'eau, profils des canalisations de la première section d'arrosage 2e feuille (16 août 1885) (Charles Gibault)

Date

16 août 1885

Cote

1FI/14626 (Cote principale)
- Contexte : 3N - EAUX
- SOURCES DE LAUNAY
- Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon…
- Alençon, projet de distribution d'eau, profils des…
Résultat n°15
Chambres de commerce d'Alençon et de Flers, élection des membres, communication préfectorale (Joseph Demars) (12 décembre 1919) (imprimerie P. Hamonnet).

Date

12 déc. 1919

Cote

6FI/7093 (Cote principale), 2F/34 (Cote intellectuelle), 15F/2/2 (Ancienne cote)
- Contexte : 2F - COMMERCE ET INDUSTRIE
- CHAMBRE DE COMMERCE
- Chambre de commerce, organisation, renouvellement…
- Chambres de commerce d'Alençon et de Flers, élection…
Résultat n°16
Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée à l'encontre du sieur Taphorel et des héritiers Blarde (Boulangers) (1798-1885) : procès-verbal de constatation, correspondance, délibération, croquis, jugement, actes de vente, arrêté, devis, signification de jugement ; démolition des bâtiments de l'ancienne lingerie (21 novembre 1883) : correspondance ; suppression de la fosse d'aisance : règlement sanitaire de la Ville (1906), note, correspondance.

Date

Année VI de la République, mois de ventôse, jour 04 (calendrier républicain), 20 janv. 1848, 22 fév. 1798 - 21 juin 1907, 21 nov. 1883

Cote

4M/32 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)
- Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
- ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
- LYCÉES
- LYCÉE ALAIN
- Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée…
Résultat n°17

2 lots 3 medias
Église Saint Pierre de Montsort, façade principale, plan, Ewald Bréasson (éch: 1/100, 57 x 73 cm, 01/12/1875).

Date

1er déc. 1875

Cote

2M/23/2 (Cote principale), 1FI/42 (Cote intellectuelle)
- Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
- EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
- EGLISE SAINT PIERRE DE MONTSORT
- Église Saint-Pierre de Monsort, reconstruction, organisation…
- Concours, projet d'Eugène Ewald (architecte) et de…
- Église Saint Pierre de Montsort, façade principale,…
Résultat n°18

2 lots 2 medias
Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, (compagnie Française des cinémas propriétaire), plan du 2éme étage, galerie, vue en plan, dossier d'ouvrage exécuté, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, modifié le : 30/03/1936, plan n°4), papier.

Date

1935-1936

Cote

3NUM/10156 (Cote principale)
- Contexte : Cinéma le Normandy
- ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP)
- COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉPARTEMENTALES DE SÉCURITÉ
- Théâtre Cinéma Normandy, commissions de sécurité (1936-1961)…
- Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue…
Producteur :

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation
Résultat n°19
Dévolution des biens, concession de jouissance des églises curiales pour la célébration des cultes (1907) : correspondance, procès-verbaux

Date

1er fév. 1907 - 07 fév. 1907

Cote

1P/4 (Cote principale), 9P/1 (Ancienne cote)
- Contexte : 1P-Culte catholique
- Loi de séparation des Églises et de l'État.
- Dévolution des biens, concession de jouissance des…
Résultat n°20

2 lots 2 medias
Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, plan du sous-sol, vue en plan, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, modifié le : 30/03/1936, plan n°1), papier.

Date

1935-1936

Cote

3NUM/10153 (Cote principale)
- Contexte : Cinéma le Normandy
- ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP)
- COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉPARTEMENTALES DE SÉCURITÉ
- Théâtre Cinéma Normandy, commissions de sécurité (1936-1961)…
- Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue…
Producteur :

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation

Résultats de la recherche

Église Saint Pierre de Montsort, plan, Coisel (éch: 1/100, 70 x 103 cm, 01/12/1875).

Date

Cote

Alençon, projet d'établissement d'un réservoir d'équilibre de 600 mètres cubes boulevard de Strasbourg, coupe longitudinale, coupe horizontale, coupe transversale, élévation (Charles Gibault, éch.1/200) (73.5cm x 58cm) (26 mai 1893),

Date

Cote

Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon, bornage des terrains acquis (1891-1892) : procès-verbal de plantation, correspondance.

Date

Cote

Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par la canalisation des eaux de sources de Launay, Installation de bornes fontaines, réclamation des habitants : rapports, correspondance, estimations, avis, pétitions des habitants .

Date

Cote

Tribunaux de commerce d'Alençon, d'Argentan, de Vimoutiers, de Flers et de l'Aigle, élection des membres, renouvellement partiel de 1947, sectionnement des Assemblées électorales (Roland Béchoff) (10 novembre 1947) (Imprimerie Pierre Nez).

Date

Cote

Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, coupe transversale, suivant AB, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, plan n°8), papier.

Date

Cote

Producteur :

Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, programme implantation des fauteuils 1er balcon, 2éme balcon, loges, orchestre, papier.

Date

Cote

Producteur :

Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains de football, vélodrome, plan masse (Services techniques, éch.1/1000, 18/11/1975, n°VA269) (83.5 x 59.7)

Date

Cote

Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, façade sur rue des Carreaux, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, plan n°9), papier.

Date

Cote

Producteur :

Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan, éch.1/200, 17/12/1982) (130.5 x 93)

Date

Cote

Église Saint Pierre de Montsort, coupe façade postérieure, plan, Ewald Bréasson (éch: 1/100, 51 x 68 cm, 01/12/1875).

Date

Cote

Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services techniques, éch.1/500, 02/03/1970, modifié le 02/04/1970, le 06/05/1970, n°1579-Z) (70.5 x 29.5)

Date

Cote

Lycée d'Alençon, aménagement d'un bureau pour le censeur, de la 2e étude et d'une salle de bain à l'infirmerie (architecte Maurice Barré) (3 juillet 1929-1er décembre 1930) : état, procès-verbal de réception, notes, factures.

Date

Cote

Alençon, projet de distribution d'eau, profils des canalisations de la première section d'arrosage 2e feuille (16 août 1885) (Charles Gibault)

Date

Cote

Chambres de commerce d'Alençon et de Flers, élection des membres, communication préfectorale (Joseph Demars) (12 décembre 1919) (imprimerie P. Hamonnet).

Date

Cote

Date

Cote

Église Saint Pierre de Montsort, façade principale, plan, Ewald Bréasson (éch: 1/100, 57 x 73 cm, 01/12/1875).

Date

Cote

Date

Cote

Producteur :

Dévolution des biens, concession de jouissance des églises curiales pour la célébration des cultes (1907) : correspondance, procès-verbaux

Date

Cote

Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, plan du sous-sol, vue en plan, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, modifié le : 30/03/1936, plan n°1), papier.

Date

Cote

Producteur :