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  1. Résultat n°1

    Tribunaux de commerce d'Alençon, d'Argentan, de Vimoutiers, de Flers et de l'Aigle, élection des membres, renouvellement partiel de 1947, sectionnement des Assemblées électorales (Roland Béchoff) (10 novembre 1947) (Imprimerie Pierre Nez).

    Date

    10 nov. 1947

    Cote

    6FI/7110 (Cote principale), 2F/49 (Cote intellectuelle), 15F/2/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2F - COMMERCE ET INDUSTRIE
    • CHAMBRE DE COMMERCE
    • Chambre de commerce, organisation, renouvellement…
    • Tribunaux de commerce d'Alençon, d'Argentan, de Vimoutiers,…
  2. Résultat n°2
    Liste électorale quartier de Courteille (Lie-Mar) (1870)

    16 medias

    Liste électorale quartier de Courteille (Lie-Mar) (1870)

    Date

    1870

    Cote

    1K/17/8 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE K
    • ELECTIONS POLITIQUES
    • Listes électorales (1870-1871)
    • Liste électorale quartier de Courteille (1870)
    • Liste électorale quartier de Courteille (Lie-Mar)…
  3. Résultat n°3
    Place du Marché aux bestiaux

    3 lots 262 medias

    Place du Marché aux bestiaux

    Date

    1856

    Cote

    1F/9/88 (Cote principale)

    • Contexte : 1F-POPULATION
    • RECENSEMENTS DE LA POPULATION
    • Recensement de la population (1856)
    • Canton Est
    • 3ème section dite de Monsort (canton Est)
    • Place du Marché aux bestiaux
  4. Résultat n°4

    Tribunal de commerce, organisation, renouvellement partiel des membres (1914), révision des listes de commerçants patentés : liste des électeurs.

    Date

    16 sept. 1914

    Cote

    2F/33 (Cote intellectuelle), 15F/2/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2F - COMMERCE ET INDUSTRIE
    • TRIBUNAL DE COMMERCE
    • Tribunal de commerce, organisation, renouvellement…
  5. Résultat n°5

    Becquembois (Rue du Docteur Auguste) (1911-1915).

    Date

    1911-1915

    Cote

    1F/25/10 (Cote principale), 4F/46 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1F-POPULATION
    • RECENSEMENTS DE LA POPULATION
    • Recensement de la population (1911-1915)
    • Canton Ouest
    • Paroisse Notre-Dame
    • Becquembois (Rue du Docteur Auguste) (1911-1915).
  6. Résultat n°6

    Rue des Basses Ruelles (1861-1866).

    Date

    1861-1866

    Cote

    1F/24/3 (Cote principale), 4F/45 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1F-POPULATION
    • RECENSEMENTS DE LA POPULATION
    • Recensement de la population (1861-1866)
    • Canton Ouest
    • Paroisse Saint-Pierre de Montsort
    • Rue des Basses Ruelles (1861-1866).
  7. Résultat n°7

    Culte protestant, (11-18 décembre 1829) : liste nominative, correspondance.

    Date

    11-18 décembre 1829

    Cote

    2P/1 (Cote principale), 10P/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2P - Culte protestant
    • Culte protestant, (11-18 décembre 1829) : liste nominative,…
  8. Résultat n°8
    Liste électorale quartier de Courteille (Cr-Gab) (1870)

    2 lots 17 medias

    Liste électorale quartier de Courteille (Cr-Gab) (1870)

    Date

    1870

    Cote

    1K/17/4 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE K
    • ELECTIONS POLITIQUES
    • Listes électorales (1870-1871)
    • Liste électorale quartier de Courteille (1870)
    • Liste électorale quartier de Courteille (Cr-Gab) (1870)
  9. Résultat n°9

    Chambres de commerce d'Alençon et de Flers, élection des membres, communication préfectorale (Joseph Demars) (12 décembre 1919) (imprimerie P. Hamonnet).

    Date

    12 déc. 1919

    Cote

    6FI/7093 (Cote principale), 2F/34 (Cote intellectuelle), 15F/2/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2F - COMMERCE ET INDUSTRIE
    • CHAMBRE DE COMMERCE
    • Chambre de commerce, organisation, renouvellement…
    • Chambres de commerce d'Alençon et de Flers, élection…
  10. Résultat n°10

    Rue des Basses Ruelles (1872-1877).

    Date

    1872-1877

    Cote

    1F/24/5 (Cote principale), 4F/45 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1F-POPULATION
    • RECENSEMENTS DE LA POPULATION
    • Recensement de la population (1872-1875)
    • Canton Ouest
    • Paroisse Saint-Pierre de Montsort
    • Rue des Basses Ruelles (1872-1877).
  11. Résultat n°11

    Rue des Basses Ruelles (1896-1900).

    Date

    1896-1900

    Cote

    1F/24/7 (Cote principale), 4F/45 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1F-POPULATION
    • RECENSEMENTS DE LA POPULATION
    • Recensement de la population (1896-1900)
    • Canton Ouest
    • Paroisse Saint-Pierre de Montsort
    • Rue des Basses Ruelles (1896-1900).
  12. Résultat n°12

    Becquembois (Rue du Docteur Auguste) (1866-1871).

    Date

    1866-1871

    Cote

    1F/25/4 (Cote principale), 4F/46 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1F-POPULATION
    • RECENSEMENTS DE LA POPULATION
    • Recensement de la population (1866-1871)
    • Canton Ouest
    • Paroisse Notre-Dame
    • Becquembois (Rue du Docteur Auguste) (1866-1871).
  13. Résultat n°13
    Maison de justice, dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion de la population carcérale (1810-1819) : état des entrées, des arrestations et des sorties, tableaux des mouvements, arrêté, correspondance.

    5 medias

    Maison de justice, dépôt de mendicité utilisé comme succursale, gestion de la population carcérale (1810-1819) : état des entrées, des arrestations et des sorties, tableaux des mouvements, arrêté, correspondance.

    Date

    Entre le 26 vendémiaire an XIII et le 26 vendémiaire an XIII, 14 déc. 1810 - 23 déc. 1819

    Cote

    4I/12 (Cote principale), 87I/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Détenus et fonctionnement pénitentiaire
    • Maison de justice, dépôt de mendicité utilisé comme…
  14. Résultat n°14

    Becquembois (Rue du Docteur Auguste) (1901-1905).

    Date

    1901-1905

    Cote

    1F/25/8 (Cote principale), 4F/46 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1F-POPULATION
    • RECENSEMENTS DE LA POPULATION
    • Recensement de la population (1901-1905)
    • Canton Ouest
    • Paroisse Notre-Dame
    • Becquembois (Rue du Docteur Auguste) (1901-1905).
  15. Résultat n°15

    Tribunaux de commerce d'Alençon, d'Argentan, de Vimoutiers, de Flers et de l'Aigle, élection des membres, renouvellement partiel de 1925, convocation des électeurs, sectionnement des assemblées arrêté préfectoral (Charles Touzet) (13 novembre 1925) (imprimerie A. Coueslant).

    Date

    13 nov. 1925

    Cote

    6FI/7098 (Cote principale), 2F/40 (Cote intellectuelle), 15F/2/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2F - COMMERCE ET INDUSTRIE
    • CHAMBRE DE COMMERCE
    • Chambre de commerce, organisation, renouvellement…
    • Tribunaux de commerce d'Alençon, d'Argentan, de Vimoutiers,…
  16. Résultat n°16

    Rue des Basses Ruelles (1901-1905).

    Date

    1901-1905

    Cote

    1F/24/8 (Cote principale), 4F/45 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1F-POPULATION
    • RECENSEMENTS DE LA POPULATION
    • Recensement de la population (1901-1905)
    • Canton Ouest
    • Paroisse Saint-Pierre de Montsort
    • Rue des Basses Ruelles (1901-1905).
  17. Résultat n°17
    Rue du Bas de Monsort

    3 lots 261 medias

    Rue du Bas de Monsort

    Date

    1856

    Cote

    1F/9/85 (Cote principale)

    • Contexte : 1F-POPULATION
    • RECENSEMENTS DE LA POPULATION
    • Recensement de la population (1856)
    • Canton Est
    • 3ème section dite de Monsort (canton Est)
    • Rue du Bas de Monsort
  18. Résultat n°18
    Liste électorale quartier de Courteille (H-Lec) (1870)

    16 medias

    Liste électorale quartier de Courteille (H-Lec) (1870)

    Date

    1870

    Cote

    1K/17/6 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE K
    • ELECTIONS POLITIQUES
    • Listes électorales (1870-1871)
    • Liste électorale quartier de Courteille (1870)
    • Liste électorale quartier de Courteille (H-Lec) (1870)
  19. Résultat n°19

    Quinzaine européenne (8-26 mai 1997 à Alençon), demande de subvention européenne : correspondance, formulaire, budget, programmes, dossiers de presse, listes des participants.

    Date

    1997-1997

    Cote

    7247W/26 (Cote principale)

    • Contexte : REPERTOIRE METHODIQUE DETAILLE JUMELAGES ET RELATIONS…
    • FINANCES
    • SUBVENTIONS
    • EUROPE
    • Quinzaine européenne (8-26 mai 1997 à Alençon), demande…

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle / Affaires Culturelles, Tourisme, Relations Internationales et Jumelages

  20. Résultat n°20

    Tribunal de commerce, organisation, renouvellement partiel des membres (1911), révision des listes de commerçants patentés : procès-verbaux, liste des électeurs.

    Date

    Entre le 16 septembre 1911 et le 17 décembre 1911

    Cote

    2F/30 (Cote intellectuelle), 15F/2/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2F - COMMERCE ET INDUSTRIE
    • TRIBUNAL DE COMMERCE
    • Tribunal de commerce, organisation, renouvellement…