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  1. Résultat n°1

    Tribunaux de commerce d'Alençon, d'Argentan, de Vimoutiers, de Flers et de l'Aigle, élection des membres, renouvellement partiel de 1947, sectionnement des Assemblées électorales (Roland Béchoff) (10 novembre 1947) (Imprimerie Pierre Nez).

    Date

    10 nov. 1947

    Cote

    6FI/7110 (Cote principale), 2F/49 (Cote intellectuelle), 15F/2/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2F - COMMERCE ET INDUSTRIE
    • CHAMBRE DE COMMERCE
    • Chambre de commerce, organisation, renouvellement…
    • Tribunaux de commerce d'Alençon, d'Argentan, de Vimoutiers,…
  2. Résultat n°2
    Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, coupe transversale, suivant AB, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, plan n°8), papier.

    2 lots 2 medias

    Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, coupe transversale, suivant AB, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, plan n°8), papier.

    Date

    1935-1935

    Cote

    3NUM/10160 (Cote principale)

    • Contexte : Cinéma le Normandy
    • ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP)
    • COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉPARTEMENTALES DE SÉCURITÉ
    • Théâtre Cinéma Normandy, commissions de sécurité (1936-1961)…
    • Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue…

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation

  3. Résultat n°3
    Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, programme implantation des fauteuils 1er balcon, 2éme balcon, loges, orchestre, papier.

    2 lots 2 medias

    Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, programme implantation des fauteuils 1er balcon, 2éme balcon, loges, orchestre, papier.

    Date

    sd

    Cote

    3NUM/10152 (Cote principale)

    • Contexte : Cinéma le Normandy
    • ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP)
    • COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉPARTEMENTALES DE SÉCURITÉ
    • Théâtre Cinéma Normandy, commissions de sécurité (1936-1961)…
    • Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, programme implantation…

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation

  4. Résultat n°4
    Assemblées du Faubourg de Montsort, organisation de la fête de quartier (Fête Saint Pierre, 29 juin) par l'assemblée de la commune libre de Montsort (1952-1976) : règlement, rapport, arrêté, correspondance, itinéraire, plans, devis.

    5 medias

    Assemblées du Faubourg de Montsort, organisation de la fête de quartier (Fête Saint Pierre, 29 juin) par l'assemblée de la commune libre de Montsort (1952-1976) : règlement, rapport, arrêté, correspondance, itinéraire, plans, devis.

    Date

    31 mai 1977 - 17 juin 1982

    Cote

    1I/7 (Cote principale), 11/I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • POLICE LOCALE
    • Fêtes, cérémonies, foires et manifestations publiques
    • Foires et fêtes de quartier
    • Assemblées du Faubourg de Montsort, organisation de…
  5. Résultat n°5

    Hôtel-Dieu, hospice civil et militaire, gestion comptable (1831-1889) : état des dettes, correspondance, délibérations, budgets, titre .

    Date

    28 mai 1831 - 12 fév. 1889

    Cote

    3Q/16 (Cote principale), 3Q/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS
    • Hôtel-Dieu, Hospice civil et militaire, hôpital d'Alençon
    • Finances et comptabilité
    • Hôtel-Dieu, hospice civil et militaire, gestion comptable…
  6. Résultat n°6

    Tribunal de commerce, organisation, renouvellement partiel des membres, révision des listes de notables : arrêtés, correspondance, liste nominative (1824), enquête ; nomination de quatre gardes jurés de ma manufacture de toiles

    Date

    18 mars 1817 - 03 sept. 1828

    Cote

    2F/20 (Cote intellectuelle), 15F/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2F - COMMERCE ET INDUSTRIE
    • TRIBUNAL DE COMMERCE
    • Tribunal de commerce, organisation, renouvellement…
  7. Résultat n°7

    Projet de monument, plan en élévation, mise en perspective, description des matières, esquisses (Jacques Bertoux, calque, encre).

    Date

    1952

    Cote

    1FI/14735 (Cote principale)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • MONUMENTS AUX MORTS
    • Construction d'un nouveau monument aux morts, concours…
    • Projet de monument, plan en élévation, mise en perspective,…
  8. Résultat n°8
    Maison de justice, commissions municipales des prisons (1840-1852) : correspondance, arrêtés.

    5 medias

    Maison de justice, commissions municipales des prisons (1840-1852) : correspondance, arrêtés.

    Date

    Entre le 26 vendémiaire an XIII et le 26 vendémiaire an XIII, 12 juil. 1840 - 06 juil. 1852

    Cote

    4I/74 (Cote principale), 87I/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • RÉPRESSION, ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
    • Maison de justice d'Alençon
    • Administration générale et réglementation
    • Maison de justice, commissions municipales des prisons…
  9. Résultat n°9
    Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains de football, vélodrome, plan masse (Services techniques, éch.1/1000, 18/11/1975, n°VA269) (83.5 x 59.7)

    2 lots 17 medias

    Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains de football, vélodrome, plan masse (Services techniques, éch.1/1000, 18/11/1975, n°VA269) (83.5 x 59.7)

    Date

    04 sept. 1947

    Cote

    1FI/14209 (Cote principale)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • INSTITUTIONS DIVERSES
    • Jardins ouvriers et jardins familiaux
    • Jardins familiaux et aménagement urbain
    • Aménagement provisoire de jardins familiaux dans la…
    • Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains…
  10. Résultat n°10
    Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, façade sur rue des Carreaux, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, plan n°9), papier.

    2 lots 2 medias

    Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, compagnie Française des cinémas propriétaire, façade sur rue des Carreaux, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, plan n°9), papier.

    Date

    1935-1935

    Cote

    3NUM/10161 (Cote principale)

    • Contexte : Cinéma le Normandy
    • ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP)
    • COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉPARTEMENTALES DE SÉCURITÉ
    • Théâtre Cinéma Normandy, commissions de sécurité (1936-1961)…
    • Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue…

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation

  11. Résultat n°11
    Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan, éch.1/200, 17/12/1982) (130.5 x 93)

    2 lots 17 medias

    Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan, éch.1/200, 17/12/1982) (130.5 x 93)

    Date

    17 déc. 1982

    Cote

    1FI/14213 (Cote principale)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • INSTITUTIONS DIVERSES
    • Jardins ouvriers et jardins familiaux
    • Jardins familiaux et aménagement urbain
    • Création et aménagement de jardins familiaux dans…
    • Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc…
  12. Résultat n°12
    Arrêté du maire portant mesures d'ordre et de police à l'occasion de la Fête nationale (9 juillet 1907): affiche (50 x 65), Imprimerie Veuve Félix Guy et Cie.

    2 lots 6 medias

    Arrêté du maire portant mesures d'ordre et de police à l'occasion de la Fête nationale (9 juillet 1907): affiche (50 x 65), Imprimerie Veuve Félix Guy et Cie.

    Date

    09 juil. 1907

    Cote

    6Fi/588 (Cote principale)

    • Contexte : I - POLICE - HYGÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
    • POLICE LOCALE
    • Fêtes, cérémonies, foires et manifestations publiques
    • Fêtes nationales et cérémonies commémoratives
    • Fêtes nationales du 14 juillet, organisation, 1884-1938.
    • Fête nationale du quatorze juillet 1907, organisation…
    • Arrêté du maire portant mesures d'ordre et de police…
  13. Résultat n°13
    Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services techniques, éch.1/500, 02/03/1970, modifié le 02/04/1970, le 06/05/1970, n°1579-Z) (70.5 x 29.5)

    2 lots 17 medias

    Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services techniques, éch.1/500, 02/03/1970, modifié le 02/04/1970, le 06/05/1970, n°1579-Z) (70.5 x 29.5)

    Date

    lundi 02 mars 1970

    Cote

    1FI/14210 (Cote principale)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • INSTITUTIONS DIVERSES
    • Jardins ouvriers et jardins familiaux
    • Jardins familiaux et aménagement urbain
    • Aménagement provisoire de jardins familiaux dans la…
    • Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services…
  14. Résultat n°14

    Usages des cloches pour les sonneries civiles et religieuses (1838-1908) : correspondance, arrêtés.

    Date

    15 déc. 1838 - 1er juin 1908

    Cote

    6P/6 (Cote principale), 12P/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 6P- Police des cultes
    • Sonneries de cloches
    • Usages des cloches pour les sonneries civiles et religieuses…
  15. Résultat n°15

    Chambres de commerce d'Alençon et de Flers, élection des membres, communication préfectorale (Joseph Demars) (12 décembre 1919) (imprimerie P. Hamonnet).

    Date

    12 déc. 1919

    Cote

    6FI/7093 (Cote principale), 2F/34 (Cote intellectuelle), 15F/2/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2F - COMMERCE ET INDUSTRIE
    • CHAMBRE DE COMMERCE
    • Chambre de commerce, organisation, renouvellement…
    • Chambres de commerce d'Alençon et de Flers, élection…
  16. Résultat n°16

    Registre des arrêtés du personnel communautaire (150886-151043) (2 octobre - 30 décembre 2015), tome 6.

    Date

    02 oct. 2015 - 30 déc. 2015

    Cote

    7392W/58 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • PERSONNEL
    • 2015
    • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150886-151043)…
  17. Résultat n°17

    Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée à l'encontre du sieur Taphorel et des héritiers Blarde (Boulangers) (1798-1885) : procès-verbal de constatation, correspondance, délibération, croquis, jugement, actes de vente, arrêté, devis, signification de jugement ; démolition des bâtiments de l'ancienne lingerie (21 novembre 1883) : correspondance ; suppression de la fosse d'aisance : règlement sanitaire de la Ville (1906), note, correspondance.

    Date

    Année VI de la République, mois de ventôse, jour 04 (calendrier républicain), 20 janv. 1848, 22 fév. 1798 - 21 juin 1907, 21 nov. 1883

    Cote

    4M/32 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • LYCÉES
    • LYCÉE ALAIN
    • Lycée, vidange de la fosse d'aisance, procédure engagée…
  18. Résultat n°18

    Registre des arrêtés du personnel communautaire (150509-150705) (3 avril - 29 mai 2015), tome 4.

    Date

    03 avr. 2015 - 29 mai 2015

    Cote

    7392W/57 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • PERSONNEL
    • 2015
    • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150509-150705)…
  19. Résultat n°19

    Centre hospitalier, commissions administratives et financières (1961-1975) : avis, délibérations, rapport, correspondance, tableaux comptables, avis, rapport moral, arrêtés, statistiques, articles de presse ; cession à la Société d'Equipement de la Basse Normandie (SEBN) de bâtiments et terrains "Champ des 3 Coins" (I31p) (1965) : délibérations, correspondances, notes ; cession d'un terrain à la SEBN d'une parcelle de terrain (A126, A147) pour la réalisation de la voie "bouclage Sud Ouest : délibérations, bordereau ; cession de la ferme du Grand Chemin à Valframbert et de la ferme des Gratinais à Semallé (1964) : délibérations ;

    Date

    25 nov. 1960 - 23 juin 1975

    Cote

    3Q/13 (Cote principale), 3Q/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
    • ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS
    • Hôtel-Dieu, Hospice civil et militaire, hôpital d'Alençon
    • Administration générale et commissions administratives
    • Centre hospitalier, commissions administratives et…
  20. Résultat n°20
    Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, (compagnie Française des cinémas propriétaire), plan du 2éme étage, galerie, vue en plan, dossier d'ouvrage exécuté, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, modifié le : 30/03/1936, plan n°4), papier.

    2 lots 2 medias

    Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, (compagnie Française des cinémas propriétaire), plan du 2éme étage, galerie, vue en plan, dossier d'ouvrage exécuté, (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/50, 12/11/1935, modifié le : 30/03/1936, plan n°4), papier.

    Date

    1935-1936

    Cote

    3NUM/10156 (Cote principale)

    • Contexte : Cinéma le Normandy
    • ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP)
    • COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉPARTEMENTALES DE SÉCURITÉ
    • Théâtre Cinéma Normandy, commissions de sécurité (1936-1961)…
    • Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue…

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation