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  1. Résultat n°1

    Rapport du Général Bonet sur l'officier M. Naylis, contraint de se retirer à Valladolid,1 page, format In-4.

    Date

    dimanche 03 novembre 1811

    Cote

    135J/4 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS…
    • ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES
    • FONDS BONET JEAN-PIERRE-FRANÇOIS (Comte)
    • Rapport du Général Bonet sur l'officier M. Naylis,…
  2. Résultat n°2

    Lettre autographe signée du Général Bonet, demande de congé pour son aide de camp, le capitaine Masson, 1 page, format In-4.

    Date

    dimanche 22 juillet 1810

    Cote

    135J/3 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS…
    • ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES
    • FONDS BONET JEAN-PIERRE-FRANÇOIS (Comte)
    • Lettre autographe signée du Général Bonet, demande…
  3. Résultat n°3

    Lycée des sciences, des lettres et des arts, organisation d'une société littéraire, création : règlement, correspondance, liste des membres résidant à Alençon

    Date

    Du 04 floréal an VII au 12 messidor an VII

    Cote

    2R/70 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE R
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • LYCÉE DES SCIENCES, DES LETTRES ET DES ARTS
    • Lycée des sciences, des lettres et des arts, organisation…
  4. Résultat n°4
    Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

    2 lots 406 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

    Date

    1795-1797

    Cote

    1D/16 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (01…
  5. Résultat n°5
    Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

    397 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

    Date

    1795-1797

    Cote

    1D/16 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE D
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • Registres de délibérations
    • Mandats de Jean-Pierre François Bonet (Président provisoire,29…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (01…
  6. Résultat n°6
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    2 lots 256 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    Date

    1794-1795

    Cote

    1D/119 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE D
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • Registres de délibérations
    • Conseil général de la commune d'Alençon (27 août 1789-10…
    • Mandats Gabriel Marescot (29 août 1789), Louis Michel…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
  7. Résultat n°7
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    2 lots 267 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

    Date

    1794-1795

    Cote

    1D/119 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES…
    • Registre des délibérations du conseil général de la…
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
  8. Résultat n°8
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    2 lots 256 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    1792-1794

    Cote

    1D/118 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE D
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • Registres de délibérations
    • Conseil général de la commune d'Alençon (27 août 1789-10…
    • Mandats Gabriel Marescot (29 août 1789), Louis Michel…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
  9. Résultat n°9
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    2 lots 267 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

    Date

    1792-1794

    Cote

    1D/118 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES…
    • Registre des délibérations du conseil général de la…
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
  10. Résultat n°10
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    2 lots 267 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    1D/117 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES…
    • Registre des délibérations du conseil général de la…
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
  11. Résultat n°11
    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    2 lots 256 medias

    Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    1D/117 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE D
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • Registres de délibérations
    • Conseil général de la commune d'Alençon (27 août 1789-10…
    • Mandats Gabriel Marescot (29 août 1789), Louis Michel…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
    • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…