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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

2 lots 406 medias

Cote
1D/16 (Cote principale)
Date
1795-1797
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01…
Résultat n°2
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

2 lots 256 medias

Cote
1D/118 (Cote principale)
Date
1792-1794
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : SÉRIE D
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • Registres de délibérations
  • Conseil général de la commune d'Alençon (27 août 1789-10…
  • Mandats Gabriel Marescot (29 août 1789), Louis Michel…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°3
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

2 lots 267 medias

Cote
1D/117 (Cote principale)
Date
1791-1793
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil général de la…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°4
Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

397 medias

Cote
1D/16 (Cote principale)
Date
1795-1797
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : SÉRIE D
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • Registres de délibérations
  • Mandats de Jean-Pierre François Bonet (Président provisoire,29…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01…
Résultat n°5
Cote
2R/70 (Cote principale)
Date
Du 04 floréal an VII au 12 messidor an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : SÉRIE R
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • LYCÉE DES SCIENCES, DES LETTRES ET DES ARTS
  • Lycée des sciences, des lettres et des arts, organisation…
Résultat n°6
Cote
135J/3 (Cote principale)
Date
dimanche 22 juillet 1810
Lieu
Oviédo (Ville, province des Asturies, Espagne)
Type de document
Correspondance, Lettre autographe, Lettre manuscrite
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS…
  • ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES
  • FONDS BONET JEAN-PIERRE-FRANÇOIS (Comte)
  • Lettre autographe signée du Général Bonet, demande…
Résultat n°7
Cote
135J/4 (Cote principale)
Date
dimanche 03 novembre 1811
Lieu - Type de document
Rapport
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS…
  • ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES
  • FONDS BONET JEAN-PIERRE-FRANÇOIS (Comte)
  • Rapport du Général Bonet sur l'officier M. Naylis,…
Résultat n°8
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

2 lots 256 medias

Cote
1D/117 (Cote principale)
Date
1791-1793
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : SÉRIE D
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • Registres de délibérations
  • Conseil général de la commune d'Alençon (27 août 1789-10…
  • Mandats Gabriel Marescot (29 août 1789), Louis Michel…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°9
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

2 lots 256 medias

Cote
1D/119 (Cote principale)
Date
1794-1795
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : SÉRIE D
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • Registres de délibérations
  • Conseil général de la commune d'Alençon (27 août 1789-10…
  • Mandats Gabriel Marescot (29 août 1789), Louis Michel…
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°10
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

2 lots 267 medias

Cote
1D/119 (Cote principale)
Date
1794-1795
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil général de la…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…
Résultat n°11
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

2 lots 267 medias

Cote
1D/118 (Cote principale)
Date
1792-1794
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS Gabriel MARESCOT (29 août 1789), Louis DEMÉES…
  • Registre des délibérations du conseil général de la…
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon…