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  1. Résultat n°1
    Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

    2 lots 609 medias

    Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

    Date

    24/02/1917

    Cote

    3NUM/2628 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE D
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • Registres de délibérations
    • Mandats Cézar Aveline (15 mai 1904-10 décembre 1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 24 Février 1917
    • Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote…
  2. Résultat n°2
    Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

    3 lots 621 medias

    Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2571 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget…
  3. Résultat n°3
    Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

    3 lots 621 medias

    Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

    Date

    22/02/1916

    Cote

    3NUM/2477 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 22 Février 1916
    • Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards,…
  4. Résultat n°4
    Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

    3 lots 621 medias

    Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

    Date

    25/06/1915

    Cote

    3NUM/2404 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 25 Juin 1915
    • Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport
  5. Résultat n°5
    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil

    2 lots 609 medias

    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil

    Date

    27/06/1919

    Cote

    3NUM/2915 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE D
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • Registres de délibérations
    • Mandats Cézar Aveline (15 mai 1904-10 décembre 1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 27 Juin 1919
    • Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles.…
  6. Résultat n°6
    Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    3 lots 621 medias

    Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2584 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917.…
  7. Résultat n°7
    Théâtre d'Alençon, demande d'exploitation par Mr BARET, rapport

    3 lots 588 medias

    Théâtre d'Alençon, demande d'exploitation par Mr BARET, rapport

    Date

    24/02/1917

    Cote

    3NUM/2615 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 24 Février 1917
    • Théâtre d'Alençon, demande d'exploitation par Mr BARET,…
  8. Résultat n°8
    Transport automobiles, création d'un service entre Villaines et Alençon par la Poôté, participation financière de la ville. Chemin Vicinaux, budget de 1920, modifications

    3 lots 588 medias

    Transport automobiles, création d'un service entre Villaines et Alençon par la Poôté, participation financière de la ville. Chemin Vicinaux, budget de 1920, modifications

    Date

    10/10/1919

    Cote

    3NUM/2947 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 10 Octobre 1919.
    • Transport automobiles, création d'un service entre…
  9. Résultat n°9
    Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

    2 lots 602 medias

    Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2275 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE D
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • Registres de délibérations
    • Mandats Cézar Aveline (15 mai 1904-10 décembre 1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien…
  10. Résultat n°10
    Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile

    2 lots 609 medias

    Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile

    Date

    25/08/1920

    Cote

    3NUM/4465 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE D
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • Registres de délibérations
    • Mandats Cézar Aveline (15 mai 1904-10 décembre 1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 25 Août 1920
    • Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture…
  11. Résultat n°11
    Octroi, projet de tarif type dressé par l'administration des finances

    3 lots 588 medias

    Octroi, projet de tarif type dressé par l'administration des finances

    Date

    01/03/1919

    Cote

    3NUM/2860 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 01 Mars 1919
    • Octroi, projet de tarif type dressé par l'administration…
  12. Résultat n°12
    Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

    2 lots 609 medias

    Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

    Date

    05/04/1918

    Cote

    3NUM/2776 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE D
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • Registres de délibérations
    • Mandats Cézar Aveline (15 mai 1904-10 décembre 1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 05 Avril 1918
    • Commission arbitrage des loyers, établissement de…
  13. Résultat n°13
    Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande d'indemnité présentée par le gérant Mr COLLET, indemnité Mme DISLAIRE gérante précédente . Curage rue du Moulin de Lancrel, demande de Mr BOISBEUNET . Mise en état ou le remplacement des plaques indicatrices des rues, demande de Mr BOISBEUNET . Urinoirs, déplacement ou suppression, l'angle de l'école de maternelle de Monsort rue du Mans et place des poulies, demande de Mr VITTOZ . Séance du Conseil Municipal, changement horaire, demande de Mr LEBOUC

    2 lots 609 medias

    Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande d'indemnité présentée par le gérant Mr COLLET, indemnité Mme DISLAIRE gérante précédente . Curage rue du Moulin de Lancrel, demande de Mr BOISBEUNET . Mise en état ou le remplacement des plaques indicatrices des rues, demande de Mr BOISBEUNET . Urinoirs, déplacement ou suppression, l'angle de l'école de maternelle de Monsort rue du Mans et place des poulies, demande de Mr VITTOZ . Séance du Conseil Municipal, changement horaire, demande de Mr LEBOUC

    Date

    02/07/1920

    Cote

    3NUM/4446 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE D
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • Registres de délibérations
    • Mandats Cézar Aveline (15 mai 1904-10 décembre 1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 2 Juillet 1920
    • Recette auxiliaire des postes de Courteille, demande…
  14. Résultat n°14
    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

    2 lots 609 medias

    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

    Date

    25/08/1920

    Cote

    3NUM/4506 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE D
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • Registres de délibérations
    • Mandats Cézar Aveline (15 mai 1904-10 décembre 1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 25 Août 1920
    • Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles
  15. Résultat n°15
    Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes et télégraphes, repos hebdomadaire, réclamation des facteurs, rapport

    2 lots 609 medias

    Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes et télégraphes, repos hebdomadaire, réclamation des facteurs, rapport

    Date

    10/02/1920

    Cote

    3NUM/4322 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE D
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • Registres de délibérations
    • Mandats Cézar Aveline (15 mai 1904-10 décembre 1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 10 Février 1920
    • Cotes irrécouvrables, admission en non valeurs . Postes…
  16. Résultat n°16
    Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service. Pompes funèbres, renouvellement de marché, désignation d'une commission, M. Mme MELINE, HOUSSEAU, SEBOUCHER, GUILMIN, LAGOGUE. Enlèvement des boues et immondices, désignation d'une commission pour l'établissement d'un projet de cahier des charges devant servir de base à la nouvelle adjudication, M. Mme ESNAULT, AUBUR, HENAULT Victor, LEBOUC, LHEUREUX, GUILMIN, LAGOGUE. Lycée d'Alençon, installation hôpital militaire, travaux d'appropriation, architecte M. MEZEN

    3 lots 621 medias

    Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service. Pompes funèbres, renouvellement de marché, désignation d'une commission, M. Mme MELINE, HOUSSEAU, SEBOUCHER, GUILMIN, LAGOGUE. Enlèvement des boues et immondices, désignation d'une commission pour l'établissement d'un projet de cahier des charges devant servir de base à la nouvelle adjudication, M. Mme ESNAULT, AUBUR, HENAULT Victor, LEBOUC, LHEUREUX, GUILMIN, LAGOGUE. Lycée d'Alençon, installation hôpital militaire, travaux d'appropriation, architecte M. MEZEN

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2394 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire…
  17. Résultat n°17
    Œuvre de Godard père légués par Mme veuve GODARD et sont fils, délibération du 18 Mars 1865, cachet ou poinçon sur les œuvres, consultation à la bibliothèque, œuvre Mr de la Sicotière, Mr DINIER archéologue Parisien, Mr PINAULT typographe n°25 place de la Halle au Blé, rapport

    2 lots 609 medias

    Œuvre de Godard père légués par Mme veuve GODARD et sont fils, délibération du 18 Mars 1865, cachet ou poinçon sur les œuvres, consultation à la bibliothèque, œuvre Mr de la Sicotière, Mr DINIER archéologue Parisien, Mr PINAULT typographe n°25 place de la Halle au Blé, rapport

    Date

    08/10/1920

    Cote

    3NUM/4519 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE D
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • Registres de délibérations
    • Mandats Cézar Aveline (15 mai 1904-10 décembre 1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 08 Octobre 1920
    • Œuvre de Godard père légués par Mme veuve GODARD et…
  18. Résultat n°18
    Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

    3 lots 621 medias

    Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2255 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau…
  19. Résultat n°19
    Police, entretien des bicyclettes, demande de crédit supplémentaire, rapport. Lycée d'Alençon, réparations des bâtiments, vote de crédit supplémentaire, rapport

    3 lots 588 medias

    Police, entretien des bicyclettes, demande de crédit supplémentaire, rapport. Lycée d'Alençon, réparations des bâtiments, vote de crédit supplémentaire, rapport

    Date

    27/06/1919

    Cote

    3NUM/2892 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 27 Juin 1919
    • Police, entretien des bicyclettes, demande de crédit…
  20. Résultat n°20
    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

    2 lots 602 medias

    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2211 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE D
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • Registres de délibérations
    • Mandats Cézar Aveline (15 mai 1904-10 décembre 1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux…