Hôtel-Dieu, hôpital général, hospice civil et militaire, gestion du patrimoine immobilier et des revenus (1834-1920), amortissement de rentes : demandes de remboursement, calculs du capital, autorisations administratives, actes, quittances, correspondance ; aliénation de la maison située au 48 Grande Rue léguée par la veuve Millet (1860) : correspondance ; aliénation de la ferme des Fosses et d'une pièce de terre de la ferme du Pirée (1861) : correspondance ; vente d'une maison sise au faubourg de Courteille au sieur Rageot (1863) : correspondance, enquête ; acquisition de maisons rue de Sarthe pour l'assainissement de l'hospice et cour des Trois Rois (1863, 1865, 1871, 1873) : correspondance ; alénation de divers bâtiments situés place du Champ du Roi, rue du Boulevard et rue des Basses Ruelles (1865), enquête : correspondance ; aliénation du champ de Saint Marc sis à Radon (1861-1865) : délibération, correspondance, cession des bâtiments de l'ancien bordage de Sainte James (1865) : correspondance ; révision de la rente suite à l'acquisition du petit Moulin de Sarthe (1871, 1881) : délibération, correspondance ; acquisition de deux maisons appartenant aux héritiers Rebours à proximité de l'établissement, enquête : correspondance (1871) ; projet de construction de bâtiment à la ferme du Piray (1872) : correspondance : cession de terrain pour aménagement de la route nationale (RN) 138 à Valframbert : correspondance ; acquisition d'une maison située 26 rue de Sarthe, enquête (1872) : correspondance ; alinéation de 3 pièces de terre situées commune d'Arçonnay, enquête (1872) : correspondance ; location de la prairie de Hambon (1873) : correspondance ; acquisition d'une pièce de terre située à Semallé pour être réunie à la ferme du Haut-Ménil, enquête (1873) : correspondance ; acquisition d'une maison sise rue des Marais, enquête : correspondance ; acquisition d'un immeuble situé 22 rue de Sarthe appartenant aux héritiers Jarry, enquête (1877) : procès-verbal, correspondance ; acquisition de deux immeubles (D1219- 1220, 1223) situés 20 et 24 rue de Sarthe par voie d'expropriation pour travaux d'utilité publique pour son agrandissement (1878) : correspondance, procès-verbal ; aliénation d'un terrain situé à Larré (1888) : correspondance, avis, enquête ; aliénation de l'usine ayant appartenu à M. Leguernay léguée à l'hospice (1919) : arrêté ; aliénation d'une pièce de terre dite "des Vignes" située à Cuissai (1919-1920) : enquête, arrêté, avis.
Date
07 nov. 1834 - 09 fév. 1920
Cote
3Q/19 (Cote principale), 3Q/3 (Ancienne cote)
-
Contexte : Q - ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
- ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS
- Hôtel-Dieu, Hospice civil de la ville et militaire,…
- Patrimoine, domaines et travaux
- Hôtel-Dieu, hôpital général, hospice civil et militaire,…