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  1. Résultat n°1
    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : réfection de la rue.

    3 lots 622 medias

    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : réfection de la rue.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2026 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés...
  2. Résultat n°2
    Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au musée d'Ozé : avis du Conseil ; Rue d'accès à l'Hôtel des Postes, approbation du projet : rapport.

    3 lots 622 medias

    Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au musée d'Ozé : avis du Conseil ; Rue d'accès à l'Hôtel des Postes, approbation du projet : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2022 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Dessins et modèles, application de l'article 9 de la...
  3. Résultat n°3
    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue. Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

    3 lots 622 medias

    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue. Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2027 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés...
  4. Résultat n°4
    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue.

    3 lots 622 medias

    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2025 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés...
  5. Résultat n°5
    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet : rapport

    3 lots 622 medias

    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet : rapport

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2023 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet...
  6. Résultat n°6
    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue.

    3 lots 622 medias

    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2025 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés...
  7. Résultat n°7
    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue. Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

    3 lots 622 medias

    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue. Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2027 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés...
  8. Résultat n°8
    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet : rapport. Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement.

    3 lots 622 medias

    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet : rapport. Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2024 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet...
  9. Résultat n°9
    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet : rapport

    3 lots 622 medias

    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet : rapport

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2023 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet...
  10. Résultat n°10
    Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au musée d'Ozé : avis du Conseil ; Rue d'accès à l'Hôtel des Postes, approbation du projet : rapport.

    3 lots 622 medias

    Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au musée d'Ozé : avis du Conseil ; Rue d'accès à l'Hôtel des Postes, approbation du projet : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2022 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Dessins et modèles, application de l'article 9 de la...
  11. Résultat n°11
    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : réfection de la rue.

    3 lots 622 medias

    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : réfection de la rue.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2026 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés...
  12. Résultat n°12
    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet : rapport. Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement.

    3 lots 622 medias

    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet : rapport. Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2024 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet...