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Résultat n°1
Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : réfection de la rue.

3 lots 622 medias

Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : réfection de la rue.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2026 (Cote principale)

Résultat n°2
Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au musée d'Ozé : avis du Conseil ; Rue d'accès à l'Hôtel des Postes, approbation du projet : rapport.

3 lots 622 medias

Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au musée d'Ozé : avis du Conseil ; Rue d'accès à l'Hôtel des Postes, approbation du projet : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2022 (Cote principale)

Résultat n°3
Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue. Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

3 lots 622 medias

Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue. Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2027 (Cote principale)

Résultat n°4
Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue.

3 lots 622 medias

Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2025 (Cote principale)

Résultat n°5
Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet : rapport

3 lots 622 medias

Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet : rapport

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2023 (Cote principale)

Résultat n°6
Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue.

3 lots 622 medias

Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2025 (Cote principale)

Résultat n°7
Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue. Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

3 lots 622 medias

Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue. Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2027 (Cote principale)

Résultat n°8
Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet : rapport. Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement.

3 lots 622 medias

Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet : rapport. Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2024 (Cote principale)

Résultat n°9
Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet : rapport

3 lots 622 medias

Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet : rapport

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2023 (Cote principale)

Résultat n°10
Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au musée d'Ozé : avis du Conseil ; Rue d'accès à l'Hôtel des Postes, approbation du projet : rapport.

3 lots 622 medias

Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au musée d'Ozé : avis du Conseil ; Rue d'accès à l'Hôtel des Postes, approbation du projet : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2022 (Cote principale)

Résultat n°11
Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : réfection de la rue.

3 lots 622 medias

Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : réfection de la rue.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2026 (Cote principale)

Résultat n°12
Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet : rapport. Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement.

3 lots 622 medias

Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet : rapport. Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2024 (Cote principale)