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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (23 décembre 1792-18 avril 1794).

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Cote
1D118 (Cote principale), 41D2
Date
23 déc. 1792 - 18 avr. 1794
Lieu - Type de document
Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil général de la...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°2
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (19 avril 1794-19 avril 1795).

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Cote
1D119 (Cote principale), 41D3
Date
19 avr. 1794 - 19 avr. 1795, Du 10 germinal an II au 10 germinal an III
Lieu - Type de document
Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil général de la...
  • Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon...
Résultat n°3
Délibérations du conseil général de la commune d'Alençon (16 avril 1791-10 avril 1793).

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Cote
1D117 (Cote principale), 41D1
Date
16 avr. 1791 - 10 déc. 1793
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE D'ALENÇON
  • MANDATS GABRIEL MARESCOT (29 août 1789), LOUIS DEMÉES...
  • Registre des délibérations du conseil général de la...
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