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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7489W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  2. Résultat n°2

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7457W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, renouvellement de l'adhésion du Conseil...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  3. Résultat n°3
    Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, (propriété de Monsieur Elie de Fesquet, compagnie Française des cinémas), sous-sol, vue en plan, permis de construire (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/100, 15/03/1934, 18/04/1934, plan n°1), papier.

    1 media

    Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, (propriété de Monsieur Elie de Fesquet, compagnie Française des cinémas), sous-sol, vue en plan, permis de construire (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/100, 15/03/1934, 18/04/1934, plan n°1), papier.

    Date

    1934-1934

    Cote

    3NUM/10123 (Cote principale)

    • Contexte : Cinéma le Normandy
    • URBANISME
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • RUE DES CARREAUX
    • Demande de permis de construire de la compagnie Française...
    • Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, (propriété de...

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation

  4. Résultat n°4
    Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, rue des Carreaux, commission, façade, (23/11/1977), papier.

    1 media

    Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, rue des Carreaux, commission, façade, (23/11/1977), papier.

    Date

    1977-1977

    Cote

    3NUM/10333 (Cote principale)

    • Contexte : Cinéma le Normandy
    • URBANISME
    • COMMISSIONS COMMUNALES ET DISTRICALES D'URBANISME
    • Commission communale et districale d'urbanisme du 7...
    • Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, rue des Carreaux,...

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation

  5. Résultat n°5
    Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de 3 salles, plan niveau 2, plan niveau 3, plan niveau 4, vue en plan, permis de construire (architecte : Artémisios WANG , 1/100, 12/10/1977, plan n°6502), papier.

    1 media

    Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de 3 salles, plan niveau 2, plan niveau 3, plan niveau 4, vue en plan, permis de construire (architecte : Artémisios WANG , 1/100, 12/10/1977, plan n°6502), papier.

    Date

    1977-1977

    Cote

    3NUM/10117 (Cote principale)

    • Contexte : Cinéma le Normandy
    • URBANISME
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • RUE DES CARREAUX
    • Demande de permis de construire 4914 n°61007856942,...
    • Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de...

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation

  6. Résultat n°6
    Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement en 3 salles, coupe transversal CD, coupe transversal EF, coupe longitudinal AB, sous-sol partiel, plan sous-sol partiel, niveau 1, permis de construire (architecte : Artémisios WANG , 1/100, 12/10/1977, modifié le : 15/02/1979, plan n°6503 4), papier.

    1 media

    Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement en 3 salles, coupe transversal CD, coupe transversal EF, coupe longitudinal AB, sous-sol partiel, plan sous-sol partiel, niveau 1, permis de construire (architecte : Artémisios WANG , 1/100, 12/10/1977, modifié le : 15/02/1979, plan n°6503 4), papier.

    Date

    1977-1979

    Cote

    3NUM/10111 (Cote principale)

    • Contexte : Cinéma le Normandy
    • URBANISME
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • RUE DES CARREAUX
    • Demande de permis de construire n°6100182A0766 de la...
    • Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement en...

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation

  7. Résultat n°7
    Cinema "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de la salle 4, modification de façade sur la rue des Carreaux, permis de construire (architecte: Artémisios WANG , 1/50, 02/02/1982, plan n°6535), papier.

    1 media

    Cinema "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de la salle 4, modification de façade sur la rue des Carreaux, permis de construire (architecte: Artémisios WANG , 1/50, 02/02/1982, plan n°6535), papier.

    Date

    1982-1982

    Cote

    3NUM/10109 (Cote principale)

    • Contexte : Cinéma le Normandy
    • URBANISME
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • RUE DES CARREAUX
    • Demande de permis de construire n°6100182A0766 de la...
    • Cinema "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de...

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation

  8. Résultat n°8

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7489W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  9. Résultat n°9

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7457W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Urbanisme-Développement durable
    • Renouvellement de l'adhésion du Conseil d'Architecture,...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  10. Résultat n°10
    Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement en 3 salles, plan niveau 2, plan niveau 3, plan niveau 4, vue en plan, permis de construire (architecte : Artémisios WANG , 1/100, 12/10/1977, modifié le : 15/02/1979, 08/03/1979, plan n°6502 3), papier.

    1 media

    Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement en 3 salles, plan niveau 2, plan niveau 3, plan niveau 4, vue en plan, permis de construire (architecte : Artémisios WANG , 1/100, 12/10/1977, modifié le : 15/02/1979, 08/03/1979, plan n°6502 3), papier.

    Date

    1977-1979

    Cote

    3NUM/10114 (Cote principale)

    • Contexte : Cinéma le Normandy
    • URBANISME
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • RUE DES CARREAUX
    • Demande de permis de construire 4914 n°61007856942,...
    • Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement en...

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation

  11. Résultat n°11

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  12. Résultat n°12
    Cinéma "Normandy" à Alençon, aménagement de l'estrade de la salle 1, coupe AB, (architecte : Artémisios WANG, 1/100, 15/05/1979, modifié le : 17/05/1979, plan n°6521), papier.

    1 media

    Cinéma "Normandy" à Alençon, aménagement de l'estrade de la salle 1, coupe AB, (architecte : Artémisios WANG, 1/100, 15/05/1979, modifié le : 17/05/1979, plan n°6521), papier.

    Date

    1979-1979

    Cote

    3NUM/10113 (Cote principale)

    • Contexte : Cinéma le Normandy
    • URBANISME
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • RUE DES CARREAUX
    • Demande de permis de construire 4914 n°61007856942,...
    • Cinéma "Normandy" à Alençon, aménagement de l'estrade...

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation

  13. Résultat n°13

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Urbanisme-Développement durable
    • Commune d'Alençon, approbation de la modification simplifiée...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  14. Résultat n°14
    Cinéma "Normandy" à Alençon, façade Grande rue, permis de construire (sd), papier.

    1 media

    Cinéma "Normandy" à Alençon, façade Grande rue, permis de construire (sd), papier.

    Date

    sd

    Cote

    3NUM/10115 (Cote principale)

    • Contexte : Cinéma le Normandy
    • URBANISME
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • RUE DES CARREAUX
    • Demande de permis de construire 4914 n°61007856942,...
    • Cinéma "Normandy" à Alençon, façade Grande rue, permis...

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation

  15. Résultat n°15
    Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, commission, façade, (23/11/1977), calque.

    17 medias

    Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, commission, façade, (23/11/1977), calque.

    Date

    1977-1977

    Cote

    3NUM/10332 (Cote principale)

    • Contexte : Cinema
    • LES CINÉMAS ALENÇONNAIS
    • LE NORMANDY
    • Commission communale et districale d'urbanisme du 7...
    • Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et...
  16. Résultat n°16
    Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de la salle 4, salle 1, salle 4, coupe AB, sous-sol, rez-de-chaussée, permis de construire (architecte : Artémisios WANG, 1/100, 02/02/1982, plan n°6534), papier.

    1 media

    Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de la salle 4, salle 1, salle 4, coupe AB, sous-sol, rez-de-chaussée, permis de construire (architecte : Artémisios WANG, 1/100, 02/02/1982, plan n°6534), papier.

    Date

    1982-1982

    Cote

    3NUM/10110 (Cote principale)

    • Contexte : Cinéma le Normandy
    • URBANISME
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • RUE DES CARREAUX
    • Demande de permis de construire n°6100182A0766 de la...
    • Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de...

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation

  17. Résultat n°17
    Cinéma "Normandy" à Alençon, modification des toilettes salle 1, plan sous-sol, plan niveau 1, vue en plan, (architecte : Artémisios WANG, 1/100, 20/01/1979, modifié le : 08/03/1979, plan n°6515), papier.

    1 media

    Cinéma "Normandy" à Alençon, modification des toilettes salle 1, plan sous-sol, plan niveau 1, vue en plan, (architecte : Artémisios WANG, 1/100, 20/01/1979, modifié le : 08/03/1979, plan n°6515), papier.

    Date

    1977-1977

    Cote

    3NUM/10119 (Cote principale)

    • Contexte : Cinéma le Normandy
    • URBANISME
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • RUE DES CARREAUX
    • Demande de permis de construire 4914 n°61007856942,...
    • Cinéma "Normandy" à Alençon, modification des toilettes...

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation

  18. Résultat n°18

    Place du Champ du Roi, déclassement pour la construction de l'école de Montsort (1964),(Va107, Cabinet J. Ollivier géomètre)

    Date

    1964

    Cote

    1FI/14724 (Cote principale), 21O/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE O
    • VOIRIE URBAINE
    • Déclassement d'une partie de la Place du Champ du Roi...
    • Place du Champ du Roi, déclassement pour la construction...
  19. Résultat n°19

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7459W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  20. Résultat n°20
    Cinéma "Normandy" à Alençon, état existant, sous-sol, rez-de-chaussée, 1er étage, 2éme étage, 3éme étage partiel, permis de construire (architecte : Artémisios WANG, 1/100, 12/10/1977, plan n°6506), papier.

    1 media

    Cinéma "Normandy" à Alençon, état existant, sous-sol, rez-de-chaussée, 1er étage, 2éme étage, 3éme étage partiel, permis de construire (architecte : Artémisios WANG, 1/100, 12/10/1977, plan n°6506), papier.

    Date

    1977-1977

    Cote

    3NUM/10122 (Cote principale)

    • Contexte : Cinéma le Normandy
    • URBANISME
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • RUE DES CARREAUX
    • Demande de permis de construire 4914 n°61007856942,...
    • Cinéma "Normandy" à Alençon, état existant, sous-sol,...

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation