URBANISME - Recherche

Résultat n°1
Acte soumis au contrôle de légalité.

Date

14/12/2017

Cote

7489W/1/1 (Cote principale)
- Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
- CONSEILS COMMUNAUTAIRES
- 2017
- Registre des décisions et des délibérations du conseil...
- Conseil communautaire du 14 décembre 2017
- Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
- Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°2
Acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7457W/1/1 (Cote principale)
- Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
- CONSEILS COMMUNAUTAIRES
- 2017
- Registre des décisions et des délibérations du conseil...
- Conseil communautaire du 14 décembre 2017
- Urbanisme, renouvellement de l'adhésion du Conseil...
- Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°3

1 media
Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, (propriété de Monsieur Elie de Fesquet, compagnie Française des cinémas), sous-sol, vue en plan, permis de construire (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/100, 15/03/1934, 18/04/1934, plan n°1), papier.

Date

1934-1934

Cote

3NUM/10123 (Cote principale)
- Contexte : Cinéma le Normandy
- URBANISME
- PERMIS DE CONSTRUIRE
- RUE DES CARREAUX
- Demande de permis de construire de la compagnie Française...
- Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, (propriété de...
Producteur :

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation
Résultat n°4

1 media
Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, rue des Carreaux, commission, façade, (23/11/1977), papier.

Date

1977-1977

Cote

3NUM/10333 (Cote principale)
- Contexte : Cinéma le Normandy
- URBANISME
- COMMISSIONS COMMUNALES ET DISTRICALES D'URBANISME
- Commission communale et districale d'urbanisme du 7...
- Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, rue des Carreaux,...
Producteur :

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation
Résultat n°5

1 media
Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de 3 salles, plan niveau 2, plan niveau 3, plan niveau 4, vue en plan, permis de construire (architecte : Artémisios WANG , 1/100, 12/10/1977, plan n°6502), papier.

Date

1977-1977

Cote

3NUM/10117 (Cote principale)
- Contexte : Cinéma le Normandy
- URBANISME
- PERMIS DE CONSTRUIRE
- RUE DES CARREAUX
- Demande de permis de construire 4914 n°61007856942,...
- Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de...
Producteur :

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation
Résultat n°6

1 media
Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement en 3 salles, coupe transversal CD, coupe transversal EF, coupe longitudinal AB, sous-sol partiel, plan sous-sol partiel, niveau 1, permis de construire (architecte : Artémisios WANG , 1/100, 12/10/1977, modifié le : 15/02/1979, plan n°6503 4), papier.

Date

1977-1979

Cote

3NUM/10111 (Cote principale)
- Contexte : Cinéma le Normandy
- URBANISME
- PERMIS DE CONSTRUIRE
- RUE DES CARREAUX
- Demande de permis de construire n°6100182A0766 de la...
- Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement en...
Producteur :

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation
Résultat n°7

1 media
Cinema "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de la salle 4, modification de façade sur la rue des Carreaux, permis de construire (architecte: Artémisios WANG , 1/50, 02/02/1982, plan n°6535), papier.

Date

1982-1982

Cote

3NUM/10109 (Cote principale)
- Contexte : Cinéma le Normandy
- URBANISME
- PERMIS DE CONSTRUIRE
- RUE DES CARREAUX
- Demande de permis de construire n°6100182A0766 de la...
- Cinema "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de...
Producteur :

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation
Résultat n°8
Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

14/12/2017

Cote

7489W/1/2 (Cote principale)
- Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
- CONSEILS COMMUNAUTAIRES
- 2017
- Registre des décisions et des délibérations du conseil...
- Conseil communautaire du 14 décembre 2017
- Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
- Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°9

1 media
Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement en 3 salles, plan niveau 2, plan niveau 3, plan niveau 4, vue en plan, permis de construire (architecte : Artémisios WANG , 1/100, 12/10/1977, modifié le : 15/02/1979, 08/03/1979, plan n°6502 3), papier.

Date

1977-1979

Cote

3NUM/10114 (Cote principale)
- Contexte : Cinéma le Normandy
- URBANISME
- PERMIS DE CONSTRUIRE
- RUE DES CARREAUX
- Demande de permis de construire 4914 n°61007856942,...
- Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement en...
Producteur :

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation
Résultat n°10
Acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7459W/1/1 (Cote principale)
- Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
- CONSEILS COMMUNAUTAIRES
- 2017
- Registre des décisions et des délibérations du conseil...
- Conseil communautaire du 14 décembre 2017
- Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
- Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°11

1 media
Cinéma "Normandy" à Alençon, aménagement de l'estrade de la salle 1, coupe AB, (architecte : Artémisios WANG, 1/100, 15/05/1979, modifié le : 17/05/1979, plan n°6521), papier.

Date

1979-1979

Cote

3NUM/10113 (Cote principale)
- Contexte : Cinéma le Normandy
- URBANISME
- PERMIS DE CONSTRUIRE
- RUE DES CARREAUX
- Demande de permis de construire 4914 n°61007856942,...
- Cinéma "Normandy" à Alençon, aménagement de l'estrade...
Producteur :

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation
Résultat n°12

1 media
Cinéma "Normandy" à Alençon, façade Grande rue, permis de construire (sd), papier.

Date

sd

Cote

3NUM/10115 (Cote principale)
- Contexte : Cinéma le Normandy
- URBANISME
- PERMIS DE CONSTRUIRE
- RUE DES CARREAUX
- Demande de permis de construire 4914 n°61007856942,...
- Cinéma "Normandy" à Alençon, façade Grande rue, permis...
Producteur :

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation
Résultat n°13

1 media
Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de la salle 4, salle 1, salle 4, coupe AB, sous-sol, rez-de-chaussée, permis de construire (architecte : Artémisios WANG, 1/100, 02/02/1982, plan n°6534), papier.

Date

1982-1982

Cote

3NUM/10110 (Cote principale)
- Contexte : Cinéma le Normandy
- URBANISME
- PERMIS DE CONSTRUIRE
- RUE DES CARREAUX
- Demande de permis de construire n°6100182A0766 de la...
- Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de...
Producteur :

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation
Résultat n°14

1 media
Cinéma "Normandy" à Alençon, modification des toilettes salle 1, plan sous-sol, plan niveau 1, vue en plan, (architecte : Artémisios WANG, 1/100, 20/01/1979, modifié le : 08/03/1979, plan n°6515), papier.

Date

1977-1977

Cote

3NUM/10119 (Cote principale)
- Contexte : Cinéma le Normandy
- URBANISME
- PERMIS DE CONSTRUIRE
- RUE DES CARREAUX
- Demande de permis de construire 4914 n°61007856942,...
- Cinéma "Normandy" à Alençon, modification des toilettes...
Producteur :

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation
Résultat n°15
Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7459W/1/2 (Cote principale)
- Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
- CONSEILS COMMUNAUTAIRES
- 2017
- Registre des décisions et des délibérations du conseil...
- Conseil communautaire du 14 décembre 2017
- Urbanisme, Commune d'Alençon, approbation de la modification...
- Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°16

1 media
Cinéma "Normandy" à Alençon, état existant, sous-sol, rez-de-chaussée, 1er étage, 2éme étage, 3éme étage partiel, permis de construire (architecte : Artémisios WANG, 1/100, 12/10/1977, plan n°6506), papier.

Date

1977-1977

Cote

3NUM/10122 (Cote principale)
- Contexte : Cinéma le Normandy
- URBANISME
- PERMIS DE CONSTRUIRE
- RUE DES CARREAUX
- Demande de permis de construire 4914 n°61007856942,...
- Cinéma "Normandy" à Alençon, état existant, sous-sol,...
Producteur :

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation
Résultat n°17

1 media
Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, commission, façade, (23/11/1977), calque.

Date

1977-1977

Cote

3NUM/10332 (Cote principale)
- Contexte : Cinéma le Normandy
- URBANISME
- COMMISSIONS COMMUNALES ET DISTRICALES D'URBANISME
- Commission communale et districale d'urbanisme du 7...
- Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et...
Producteur :

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation
Résultat n°18

1 media
Cinéma "Normandy" à Alençon, aménagement en 3 salles, projet n°2, coupe longitudinale, plan niveau 2, plan niveau 4, permis de construire (architecte : Artémisios WANG, 1/100, 12/12/1978, modifié le : 08/03/1979, plan n°6514), papier.

Date

1977-1977

Cote

3NUM/10120 (Cote principale)
- Contexte : Cinéma le Normandy
- URBANISME
- PERMIS DE CONSTRUIRE
- RUE DES CARREAUX
- Demande de permis de construire 4914 n°61007856942,...
- Cinéma "Normandy" à Alençon, aménagement en 3 salles,...
Producteur :

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation
Résultat n°19

1 media
Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, (propriété de Monsieur Elie de Fesquet, compagnie Française des cinémas), plan de la galerie, vue en plan, permis de construire ( architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/100, 15/03/1934, plan n°4), papier.

Date

1934-1934

Cote

3NUM/10126 (Cote principale)
- Contexte : Cinéma le Normandy
- URBANISME
- PERMIS DE CONSTRUIRE
- RUE DES CARREAUX
- Demande de permis de construire de la compagnie Française...
- Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, (propriété de...
Producteur :

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation
Résultat n°20

1 media
Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de 3 salles, plan niveau 1, coupe transversal CD, coupe longitudinal AB, coupe transversal EF, sous-sol partiel, plan sous-sol partiel, permis de construire (architecte : Artémisios WANG , 1/100, 12/10/1977, modifié le : 15/02/1979, 08/03/1979, plan n°6503), papier.

Date

1977-1977

Cote

3NUM/10118 (Cote principale)
- Contexte : Cinéma le Normandy
- URBANISME
- PERMIS DE CONSTRUIRE
- RUE DES CARREAUX
- Demande de permis de construire 4914 n°61007856942,...
- Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de...
Producteur :

Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation

Résultats de la recherche

Acte soumis au contrôle de légalité.

Date

Cote

Acte soumis au contrôle de légalité

Date

Cote

Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, (propriété de Monsieur Elie de Fesquet, compagnie Française des cinémas), sous-sol, vue en plan, permis de construire (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/100, 15/03/1934, 18/04/1934, plan n°1), papier.

Date

Cote

Producteur :

Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, rue des Carreaux, commission, façade, (23/11/1977), papier.

Date

Cote

Producteur :

Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de 3 salles, plan niveau 2, plan niveau 3, plan niveau 4, vue en plan, permis de construire (architecte : Artémisios WANG , 1/100, 12/10/1977, plan n°6502), papier.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Cinema "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de la salle 4, modification de façade sur la rue des Carreaux, permis de construire (architecte: Artémisios WANG , 1/50, 02/02/1982, plan n°6535), papier.

Date

Cote

Producteur :

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

Cote

Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement en 3 salles, plan niveau 2, plan niveau 3, plan niveau 4, vue en plan, permis de construire (architecte : Artémisios WANG , 1/100, 12/10/1977, modifié le : 15/02/1979, 08/03/1979, plan n°6502 3), papier.

Date

Cote

Producteur :

Acte soumis au contrôle de légalité

Date

Cote

Cinéma "Normandy" à Alençon, aménagement de l'estrade de la salle 1, coupe AB, (architecte : Artémisios WANG, 1/100, 15/05/1979, modifié le : 17/05/1979, plan n°6521), papier.

Date

Cote

Producteur :

Cinéma "Normandy" à Alençon, façade Grande rue, permis de construire (sd), papier.

Date

Cote

Producteur :

Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de la salle 4, salle 1, salle 4, coupe AB, sous-sol, rez-de-chaussée, permis de construire (architecte : Artémisios WANG, 1/100, 02/02/1982, plan n°6534), papier.

Date

Cote

Producteur :

Cinéma "Normandy" à Alençon, modification des toilettes salle 1, plan sous-sol, plan niveau 1, vue en plan, (architecte : Artémisios WANG, 1/100, 20/01/1979, modifié le : 08/03/1979, plan n°6515), papier.

Date

Cote

Producteur :

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

Cote

Cinéma "Normandy" à Alençon, état existant, sous-sol, rez-de-chaussée, 1er étage, 2éme étage, 3éme étage partiel, permis de construire (architecte : Artémisios WANG, 1/100, 12/10/1977, plan n°6506), papier.

Date

Cote

Producteur :

Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, Grande rue et rue des Carreaux, commission, façade, (23/11/1977), calque.

Date

Cote

Producteur :

Cinéma "Normandy" à Alençon, aménagement en 3 salles, projet n°2, coupe longitudinale, plan niveau 2, plan niveau 4, permis de construire (architecte : Artémisios WANG, 1/100, 12/12/1978, modifié le : 08/03/1979, plan n°6514), papier.

Date

Cote

Producteur :

Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, (propriété de Monsieur Elie de Fesquet, compagnie Française des cinémas), plan de la galerie, vue en plan, permis de construire ( architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/100, 15/03/1934, plan n°4), papier.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :