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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

301 medias

Cote
3NUM/2024 (Cote principale)
Date
lundi 09 décembre 1912
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
  • Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet:...
Résultat n°2
Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

301 medias

Cote
3NUM/2178 (Cote principale)
Date
mardi 14 octobre 1913
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
  • Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport...
Résultat n°3
Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2585 (Cote principale)
Date
24/11/1916
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
  • Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du...
Résultat n°4
Tramways, pose de contre-rails, communications

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2060 (Cote principale)
Date
14/02/1913
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 14 Février 1913
  • Tramways, pose de contre-rails, communications
Résultat n°5
Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

301 medias

Cote
3NUM/2052 (Cote principale)
Date
vendredi 14 février 1913
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 14 Février 1913
  • Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie...
Résultat n°6
Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2275 (Cote principale)
Date
18/02/1914
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 18 Février 1914
  • Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien...
Résultat n°7
Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2546 (Cote principale)
Date
09/09/1916
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
  • Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne...
Résultat n°8
Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2211 (Cote principale)
Date
26/11/1913
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
  • Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux...
Résultat n°9
Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2397 (Cote principale)
Date
26/02/1915
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 26 Février 1915
  • Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles....
Résultat n°10
Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2534 (Cote principale)
Date
29/06/1916
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 29 Juin 1916
  • Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes...
Résultat n°11
Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte. Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2108 (Cote principale)
Date
20/06/1913
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 20 Juin 1913
  • Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires...
Résultat n°12
Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

301 medias

Cote
3NUM/2115 (Cote principale)
Date
vendredi 20 juin 1913
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 20 Juin 1913
  • Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier...
Résultat n°13
Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, dossiers soumis à la commission d'assistance. Eclairage au gaz, action de la Cie de couterne, élévation des prix du gaz, autorisation de défendre, M. CHARBEAU Ingénieur électricien à l'école pratique du commerce et des industrie du Mans contrôleur de l'éclairage public d'Alençon

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2440 (Cote principale)
Date
03/09/1915
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 03 Septembre 1915
  • Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables...
Résultat n°14
Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2079 (Cote principale)
Date
07/05/1913
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 07 Mai 1913
  • Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation
Résultat n°15
Droit de pesage, mesurage et jaugeage

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2184 (Cote principale)
Date
14/10/1913
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
  • Droit de pesage, mesurage et jaugeage
Résultat n°16
Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation de M. LEBOUC. Demande des habitants du haut de la Rue Lancrel, boite aux lettres Rue Lancrel et du Boulevard Colbert soit déplacée prés du lavoir public. Transfert du débit de boissons tenu par Mme Veuve JOSEPH 33Rue aux Sieurs au 25 Rue du Bercail, proche de l'église Notre Dame observation de M. LEBOUC

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2492 (Cote principale)
Date
22/02/1916
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 22 Février 1916
  • Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation...
Résultat n°17
Budget de la ville pour 1917, rapport

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2580 (Cote principale)
Date
24/11/1916
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
  • Budget de la ville pour 1917, rapport
Résultat n°18
Indemnité de service pour l'année 1915 aux Sapeurs Pompiers mobilisés, M. NOIRE trésorier de la société de secours mutuels des Sapeurs-Pompiers mandatement, rapport. Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON, Pont sur la Sarthe, élargissement de la chaussée, M. SUARD et BEGUIN cantonnier, vote de crédit

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2506 (Cote principale)
Date
29/06/1916
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 29 Juin 1916
  • Indemnité de service pour l'année 1915 aux Sapeurs...
Résultat n°19
Ecole primaire supérieure de jeunes filles, réparation à l'immeuble et au mobilier, médecin inspecteur M. DUPARD

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2594 (Cote principale)
Date
24/11/1916
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
  • Ecole primaire supérieure de jeunes filles, réparation...
Résultat n°20
Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M. Lebouc. Droits d'octroi, tarif : Demande de M. Lebouc. Omnibus train de 2h 1/2 du matin : Observation de M. Lebouc. Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique rapport

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2230 (Cote principale)
Date
26/11/1913
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
  • Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M....