TROISIÈME RÉPUBLIQUE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 609 medias	Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport	Cote 3NUM/2571 (Cote principale)	Date 24/11/1916	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 24 Novembre 1916 Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget...
Résultat n°2	2 lots 609 medias	Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe	Cote 3NUM/2477 (Cote principale)	Date 22/02/1916	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 22 Février 1916 Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards,...
Résultat n°3	301 medias	Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).	Cote 3NUM/2024 (Cote principale)	Date lundi 09 décembre 1912	Lieu -	Type de document Délibération, Registre
		Contexte : IR_D_Internet CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 9 Décembre 1912. Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet:...
Résultat n°4	2 lots 609 medias	Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport	Cote 3NUM/2404 (Cote principale)	Date 25/06/1915	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 25 Juin 1915 Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport
Résultat n°5	301 medias	Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).	Cote 3NUM/2178 (Cote principale)	Date mardi 14 octobre 1913	Lieu -	Type de document Délibération, Registre
		Contexte : IR_D_Internet CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 14 Octobre 1913 Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport...
Résultat n°6	2 lots 609 medias	Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports	Cote 3NUM/2584 (Cote principale)	Date 24/11/1916	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 24 Novembre 1916 Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917....
Résultat n°7	2 lots 609 medias	Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports	Cote 3NUM/2585 (Cote principale)	Date 24/11/1916	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 24 Novembre 1916 Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du...
Résultat n°8	2 lots 609 medias	Tramways, pose de contre-rails, communications	Cote 3NUM/2060 (Cote principale)	Date 14/02/1913	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 14 Février 1913 Tramways, pose de contre-rails, communications
Résultat n°9	301 medias	Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).	Cote 3NUM/2052 (Cote principale)	Date vendredi 14 février 1913	Lieu -	Type de document Délibération, Registre
		Contexte : IR_D_Internet CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 14 Février 1913 Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie...
Résultat n°10	2 lots 609 medias	Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.	Cote 3NUM/2546 (Cote principale)	Date 09/09/1916	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 9 Septembre 1916 Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne...
Résultat n°11	2 lots 609 medias	Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service. Pompes funèbres, renouvellement de marché, désignation d'une commission, M. Mme MELINE, HOUSSEAU, SEBOUCHER, GUILMIN, LAGOGUE. Enlèvement des boues et immondices, désignation d'une commission pour l'établissement d'un projet de cahier des charges devant servir de base à la nouvelle adjudication, M. Mme ESNAULT, AUBUR, HENAULT Victor, LEBOUC, LHEUREUX, GUILMIN, LAGOGUE. Lycée d'Alençon, installation hôpital militaire, travaux d'appropriation, architecte M. MEZEN	Cote 3NUM/2394 (Cote principale)	Date 26/02/1915	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 26 Février 1915 Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire...
Résultat n°12	2 lots 609 medias	Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation	Cote 3NUM/2255 (Cote principale)	Date 18/02/1914	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 18 Février 1914 Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau...
Résultat n°13	2 lots 609 medias	Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles	Cote 3NUM/2397 (Cote principale)	Date 26/02/1915	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 26 Février 1915 Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles....
Résultat n°14	608 medias	Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme PRODHOMME, JOUNY, COTTEREAU rapport. Ecole de filles de la Rue du Bas de Montsort, résiliation du marché de menuiserie, menuiserie M. LEBOUC, rapport. Hospice, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil	Cote 3NUM/2391 (Cote principale)	Date 26/02/1915	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 26 Février 1915 Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme...
Résultat n°15	2 lots 609 medias	Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien. Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit	Cote 3NUM/2263 (Cote principale)	Date 18/02/1914	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 18 Février 1914 Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien....
Résultat n°16	2 lots 609 medias	Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte. Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires	Cote 3NUM/2108 (Cote principale)	Date 20/06/1913	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 20 Juin 1913 Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires...
Résultat n°17	301 medias	Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).	Cote 3NUM/2115 (Cote principale)	Date vendredi 20 juin 1913	Lieu -	Type de document Délibération, Registre
		Contexte : IR_D_Internet CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 20 Juin 1913 Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier...
Résultat n°18	2 lots 609 medias	Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, dossiers soumis à la commission d'assistance. Eclairage au gaz, action de la Cie de couterne, élévation des prix du gaz, autorisation de défendre, M. CHARBEAU Ingénieur électricien à l'école pratique du commerce et des industrie du Mans contrôleur de l'éclairage public d'Alençon	Cote 3NUM/2440 (Cote principale)	Date 03/09/1915	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 03 Septembre 1915 Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables...
Résultat n°19	2 lots 609 medias	Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale	Cote 3NUM/2534 (Cote principale)	Date 29/06/1916	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 29 Juin 1916 Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes...
Résultat n°20	2 lots 609 medias	Budget de la ville pour 1917, rapport	Cote 3NUM/2578 (Cote principale)	Date 24/11/1916	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 24 Novembre 1916 Budget de la ville pour 1917, rapport

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Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

Tramways, pose de contre-rails, communications

Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme PRODHOMME, JOUNY, COTTEREAU rapport. Ecole de filles de la Rue du Bas de Montsort, résiliation du marché de menuiserie, menuiserie M. LEBOUC, rapport. Hospice, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil

Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien. Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit

Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte. Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires

Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

Budget de la ville pour 1917, rapport