1 468 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

2 lots 609 medias

Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

Date

24/11/1916

Cote

3NUM/2571 (Cote principale)

Résultat n°2
Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

2 lots 609 medias

Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

Date

22/02/1916

Cote

3NUM/2477 (Cote principale)

Résultat n°3
Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

301 medias

Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

Date

lundi 09 décembre 1912

Cote

3NUM/2024 (Cote principale)

Résultat n°4
Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

2 lots 609 medias

Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

Date

25/06/1915

Cote

3NUM/2404 (Cote principale)

Résultat n°5
Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

301 medias

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

Date

mardi 14 octobre 1913

Cote

3NUM/2178 (Cote principale)

Résultat n°6
Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

2 lots 609 medias

Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

Date

24/11/1916

Cote

3NUM/2584 (Cote principale)

Résultat n°7
Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

301 medias

Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

Date

vendredi 14 février 1913

Cote

3NUM/2052 (Cote principale)

Résultat n°8
Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

2 lots 609 medias

Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

Date

18/02/1914

Cote

3NUM/2275 (Cote principale)

Résultat n°9
Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service. Pompes funèbres, renouvellement de marché, désignation d'une commission, M. Mme MELINE, HOUSSEAU, SEBOUCHER, GUILMIN, LAGOGUE. Enlèvement des boues et immondices, désignation d'une commission pour l'établissement d'un projet de cahier des charges devant servir de base à la nouvelle adjudication, M. Mme ESNAULT, AUBUR, HENAULT Victor, LEBOUC, LHEUREUX, GUILMIN, LAGOGUE. Lycée d'Alençon, installation hôpital militaire, travaux d'appropriation, architecte M. MEZEN

2 lots 609 medias

Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service. Pompes funèbres, renouvellement de marché, désignation d'une commission, M. Mme MELINE, HOUSSEAU, SEBOUCHER, GUILMIN, LAGOGUE. Enlèvement des boues et immondices, désignation d'une commission pour l'établissement d'un projet de cahier des charges devant servir de base à la nouvelle adjudication, M. Mme ESNAULT, AUBUR, HENAULT Victor, LEBOUC, LHEUREUX, GUILMIN, LAGOGUE. Lycée d'Alençon, installation hôpital militaire, travaux d'appropriation, architecte M. MEZEN

Date

26/02/1915

Cote

3NUM/2394 (Cote principale)

Résultat n°10
Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

2 lots 609 medias

Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

Date

18/02/1914

Cote

3NUM/2255 (Cote principale)

Résultat n°11
Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

2 lots 609 medias

Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

Date

26/11/1913

Cote

3NUM/2211 (Cote principale)

Résultat n°12
Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme PRODHOMME, JOUNY, COTTEREAU rapport. Ecole de filles de la Rue du Bas de Montsort, résiliation du marché de menuiserie, menuiserie M. LEBOUC, rapport. Hospice, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil

608 medias

Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme PRODHOMME, JOUNY, COTTEREAU rapport. Ecole de filles de la Rue du Bas de Montsort, résiliation du marché de menuiserie, menuiserie M. LEBOUC, rapport. Hospice, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil

Date

26/02/1915

Cote

3NUM/2391 (Cote principale)

Résultat n°13
Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien. Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit

2 lots 609 medias

Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien. Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit

Date

18/02/1914

Cote

3NUM/2263 (Cote principale)

Résultat n°14
Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

2 lots 609 medias

Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

Date

29/06/1916

Cote

3NUM/2534 (Cote principale)

Résultat n°15
Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

301 medias

Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

Date

vendredi 20 juin 1913

Cote

3NUM/2115 (Cote principale)

Résultat n°16
Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation

2 lots 609 medias

Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation

Date

07/05/1913

Cote

3NUM/2079 (Cote principale)

Résultat n°17
Droit de pesage, mesurage et jaugeage

2 lots 609 medias

Droit de pesage, mesurage et jaugeage

Date

14/10/1913

Cote

3NUM/2184 (Cote principale)

Résultat n°18
Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

2 lots 609 medias

Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

Date

29/06/1916

Cote

3NUM/2534 (Cote principale)

Résultat n°19
Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation de M. LEBOUC. Demande des habitants du haut de la Rue Lancrel, boite aux lettres Rue Lancrel et du Boulevard Colbert soit déplacée prés du lavoir public. Transfert du débit de boissons tenu par Mme Veuve JOSEPH 33Rue aux Sieurs au 25 Rue du Bercail, proche de l'église Notre Dame observation de M. LEBOUC

2 lots 609 medias

Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation de M. LEBOUC. Demande des habitants du haut de la Rue Lancrel, boite aux lettres Rue Lancrel et du Boulevard Colbert soit déplacée prés du lavoir public. Transfert du débit de boissons tenu par Mme Veuve JOSEPH 33Rue aux Sieurs au 25 Rue du Bercail, proche de l'église Notre Dame observation de M. LEBOUC

Date

22/02/1916

Cote

3NUM/2492 (Cote principale)

Résultat n°20
Budget de la ville pour 1917, rapport

2 lots 609 medias

Budget de la ville pour 1917, rapport

Date

24/11/1916

Cote

3NUM/2578 (Cote principale)