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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7484W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  2. Résultat n°2

    Indicateur général d'Alençon et des 513 communes de l'Orne (1933-1934), 2 exemplaires.

    Date

    1933-1934

    Cote

    2AN/1 (Cote principale), 38C/923 (Ancienne cote)

    • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
    • ANNUAIRES
    • INDICATEUR GÉNÉRAL D'ALENÇON (2AN)
    • Indicateur général d'Alençon et des 513 communes de...
  3. Résultat n°3
    permis de construire n°6, Construction d'un hangar Rue Charles Gide Alençon, (date de décision : 1939).

    2 medias

    permis de construire n°6, Construction d'un hangar Rue Charles Gide Alençon, (date de décision : 1939).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/339 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1939
    • permis de construire n°6, Construction d'un hangar...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  4. Résultat n°4
    Cuissai (Orne), Entrée du bourg, route d'Alençon, carte postale ancienne noir et blanc, édit, Gaignard, (date d'utilisation : 27 novembre 1917), (14x9), acquisition 2021, AMA.

    2 medias

    Cuissai (Orne), Entrée du bourg, route d'Alençon, carte postale ancienne noir et blanc, édit, Gaignard, (date d'utilisation : 27 novembre 1917), (14x9), acquisition 2021, AMA.

    Date

    27/11/1917

    Cote

    4FI/5578 (Cote principale)

    • Contexte : 4FI CARTES POSTALES
    • CUISSAI
    • ÉDITION GAIGNARD
    • Cuissai (Orne), Entrée du bourg, route d'Alençon, carte...
  5. Résultat n°5

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7484W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  6. Résultat n°6
    Statistique économique et industrielle de la ville : correspondance (An II -1815), statistiques industrielles et manufacturières, états des fabriques et des manufactures, enquêtes (1806-1889), rapports.

    19 medias

    Statistique économique et industrielle de la ville : correspondance (An II -1815), statistiques industrielles et manufacturières, états des fabriques et des manufactures, enquêtes (1806-1889), rapports.

    Date

    1793-1897

    Cote

    2F/1 (Cote principale), 11F/1 (Ancienne cote), 5F/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2F - COMMERCE ET INDUSTRIE
    • STATISTIQUES COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES
    • STATISTIQUES INDUSTRIELLES
    • Statistique économique et industrielle de la ville...