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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7484W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  2. Résultat n°2

    Indicateur général d'Alençon et des 513 communes de l'Orne (1933-1934), 2 exemplaires.

    Date

    1933-1934

    Cote

    2AN/1 (Cote principale), 38C/923 (Ancienne cote)

    • Contexte : BIBLIOTHÈQUE
    • ANNUAIRES
    • INDICATEUR GÉNÉRAL D'ALENÇON (2AN)
    • Indicateur général d'Alençon et des 513 communes de...
  3. Résultat n°3
    permis de construire n°6, Construction d'un hangar Rue Charles Gide Alençon, (date de décision : 1939).

    2 medias

    permis de construire n°6, Construction d'un hangar Rue Charles Gide Alençon, (date de décision : 1939).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/339 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1939
    • permis de construire n°6, Construction d'un hangar...
  4. Résultat n°4

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7484W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  5. Résultat n°5
    Statistique économique et industrielle de la ville : correspondance (An II -1815), statistiques industrielles et manufacturières, états des fabriques et des manufactures, enquêtes (1806-1889), rapports.

    19 medias

    Statistique économique et industrielle de la ville : correspondance (An II -1815), statistiques industrielles et manufacturières, états des fabriques et des manufactures, enquêtes (1806-1889), rapports.

    Date

    1793-1897

    Cote

    2F/1 (Cote principale), 11F/1 (Ancienne cote), 5F/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2F - COMMERCE ET INDUSTRIE
    • STATISTIQUES COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES
    • STATISTIQUES INDUSTRIELLES
    • Statistique économique et industrielle de la ville...