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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7484W/1/1 (Cote principale)	Date 14/12/2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation... Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°2		Indicateur général d'Alençon et des 513 communes de l'Orne (1933-1934), 2 exemplaires.	Cote 2AN/1 (Cote principale), 38C/923 (Ancienne cote)	Date 1933-1934	Lieu Alençon (Ville, Orne, Normandie)	Type de document Liste nominative, Annuaire
		Contexte : BIBLIOTHÈQUE ANNUAIRES INDICATEUR GÉNÉRAL D'ALENÇON (2AN) Indicateur général d'Alençon et des 513 communes de...
Résultat n°3	2 medias	permis de construire n°6, Construction d'un hangar Rue Charles Gide Alençon, (date de décision : 1939).	Cote 8T/339 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)	Date 1939-1939	Lieu Charles Gide (Rue - Alençon)	Type de document Permis de construire
		Contexte : Autorisations d'urbanisme ALENCON PERMIS DE CONSTRUIRE 1939 permis de construire n°6, Construction d'un hangar...
Résultat n°4		Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7484W/1/2 (Cote principale)	Date 14/12/2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation... Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°5	19 medias	Statistique économique et industrielle de la ville : correspondance (An II -1815), statistiques industrielles et manufacturières, états des fabriques et des manufactures, enquêtes (1806-1889), rapports.	Cote 2F/1 (Cote principale), 11F/1 (Ancienne cote), 5F/1 (Ancienne cote)	Date 1793-1897	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2F - COMMERCE ET INDUSTRIE STATISTIQUES COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES STATISTIQUES INDUSTRIELLES Statistique économique et industrielle de la ville...

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Résultats de la recherche

Acte soumis au contrôle de légalité

Indicateur général d'Alençon et des 513 communes de l'Orne (1933-1934), 2 exemplaires.

permis de construire n°6, Construction d'un hangar Rue Charles Gide Alençon, (date de décision : 1939).

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Statistique économique et industrielle de la ville : correspondance (An II -1815), statistiques industrielles et manufacturières, états des fabriques et des manufactures, enquêtes (1806-1889), rapports.