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Résultat n°1

Acte soumis au contrôle de légalité

Date

14/12/2017

Cote

7484W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°2

Indicateur général d'Alençon et des 513 communes de l'Orne (1933-1934), 2 exemplaires.

Date

1933-1934

Cote

2AN/1 (Cote principale), 38C/923 (Ancienne cote)

Résultat n°3
permis de construire n°6, Construction d'un hangar Rue Charles Gide Alençon, (date de décision : 1939).

2 medias

permis de construire n°6, Construction d'un hangar Rue Charles Gide Alençon, (date de décision : 1939).

Date

1939-1939

Cote

8T/339 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

Résultat n°4
Cuissai (Orne), Entrée du bourg, route d'Alençon, carte postale ancienne noir et blanc, édit, Gaignard, (date d'utilisation : 27 novembre 1917), (14x9), acquisition 2021, AMA.

2 medias

Cuissai (Orne), Entrée du bourg, route d'Alençon, carte postale ancienne noir et blanc, édit, Gaignard, (date d'utilisation : 27 novembre 1917), (14x9), acquisition 2021, AMA.

Date

27/11/1917

Cote

4FI/5578 (Cote principale)

Résultat n°5

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

14/12/2017

Cote

7484W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°6
Statistique économique et industrielle de la ville : correspondance (An II -1815), statistiques industrielles et manufacturières, états des fabriques et des manufactures, enquêtes (1806-1889), rapports.

19 medias

Statistique économique et industrielle de la ville : correspondance (An II -1815), statistiques industrielles et manufacturières, états des fabriques et des manufactures, enquêtes (1806-1889), rapports.

Date

1793-1897

Cote

2F/1 (Cote principale), 11F/1 (Ancienne cote), 5F/1 (Ancienne cote)