Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7479W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Compétences transférées, Subventions 2018 aux associations...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°2
Cote
3NUM/17251 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Compétences transférées, Subventions 2018 aux associations...
  • Délibération 20171214-003 Compétences transférées -...
Résultat n°3
Cote
7479W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Compétences transférées, Subventions 2018 aux associations...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.