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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1806 - 04 septembre 1811).

13 medias

Cote
1D/20 (Cote principale)
Date
1806-1811
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (03...
Résultat n°2
Registre des délibérations du conseil municipal (23 messidor an VIII/12 juillet 1800-03 juin 1806).

13 medias

Cote
1D/19 (Cote principale)
Date
1800-1806
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (23...
Résultat n°3
Registre des délibérations du conseil municipal (23 messidor an VIII/12 juillet 1800-03 juin 1806).

13 medias

Cote
1D/19 (Cote principale)
Date
1800-1806, 23 messidor an VIII
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (23...
Résultat n°4
Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1806 - 04 septembre 1811).

13 medias

Cote
1D/20 (Cote principale)
Date
1806-1811
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (03...