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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7473W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Association Eureka - Autorisation donnée à Monsieur...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  2. Résultat n°2
    Patronage Paroisse de Montsort, plan de la salle de spectacles (éch : 0.01, 29 décembre 1941).

    3 lots 32 medias

    Patronage Paroisse de Montsort, plan de la salle de spectacles (éch : 0.01, 29 décembre 1941).

    Date

    29 déc. 1941

    Cote

    1FI14004 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Cinema
    • LES CINÉMAS ALENÇONNAIS
    • LE CINÉMA AMBROISE GUÉRIN
    • Cinéma Ambroise Guérin, sécurité : autorisation d'exploitation,...
    • Patronage Paroisse de Montsort, plan de la salle de...
  3. Résultat n°3

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7473W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Association Eureka - Autorisation donnée à Monsieur...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...