Registre des délibérations

Résultat n°1

2 lots 548 medias
Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

Date

25/03/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10...
- Conseil Municipal du 25 Mars 1969
- Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon...
Résultat n°2

2 lots 576 medias
Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

Date

27/12/1919

Cote

3NUM/4008 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 27 Decembre 1919.
- Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er...
Résultat n°3

2 lots 591 medias
Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.

Date

29/11/1966
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29...
- Conseil Municipal du 29 Novembre 1966
- Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma...
Résultat n°4

2 lots 609 medias
Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

Date

24/11/1916

Cote

3NUM/2571 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 24 Novembre 1916
- Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget...
Résultat n°5

479 medias
Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date

26/11/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27...
- Conseil municipal du 26 Novembre 1968
- Sommaire sur les affaires à délibérer.
Résultat n°6

2 lots 591 medias
Budget primitif 1967.

Date

28/02/1967
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29...
- Conseil Municipal du 28 Février 1967
- Budget primitif 1967.
Résultat n°7

479 medias
Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

Date

13/07/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27...
- Conseil municipal du 13 Juillet 1968
- Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement,...
Résultat n°8
Registre des délibérations du conseil municipal (12 mars 1952 - 22 mai 1953).

Date

12 mars 1952 - 22 mai 1953

Cote

1D/60 (Cote principale), 39D/57 (Ancienne cote)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS MARCEL HÉBERT (19 octobre 1947-15 mars 1959)
- Registre des délibérations du conseil municipal (12...
Résultat n°9

2 lots 576 medias
Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

Date

17/05/1920

Cote

3NUM/4362 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 17 Mai 1920
- Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée...
Résultat n°10

2 lots 609 medias
Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

Date

22/02/1916

Cote

3NUM/2477 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 22 Février 1916
- Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards,...
Résultat n°11

2 lots 548 medias
Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

Date

25/03/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10...
- Conseil Municipal du 25 Mars 1969
- Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation...
Résultat n°12

2 lots 591 medias
Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

Date

30/10/1967
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29...
- Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
- Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux...
Résultat n°13

2 lots 609 medias
Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

Date

25/06/1915

Cote

3NUM/2404 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 25 Juin 1915
- Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport
Résultat n°14

2 lots 576 medias
Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

Date

12/05/1917

Cote

3NUM/2639 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 12 Mai 1917
- Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
Résultat n°15

2 lots 548 medias
Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

Date

29/04/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10...
- Conseil Municipal du 29 Avril 1969
- Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre...
Résultat n°16

479 medias
Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

Date

13/07/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27...
- Conseil municipal du 13 Juillet 1968
- Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société...
Résultat n°17

2 lots 548 medias
Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

Date

28/05/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10...
- Conseil Municipal du 28 Mai 1969
- Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux...
Résultat n°18

2 lots 609 medias
Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

Date

24/11/1916

Cote

3NUM/2584 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 24 Novembre 1916
- Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917....
Résultat n°19

2 lots 576 medias
Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

Date

02/07/1920

Cote

3NUM/4387 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 2 Juillet 1920
- Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4...
Résultat n°20

2 lots 609 medias
Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

Date

24/11/1916

Cote

3NUM/2585 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 24 Novembre 1916
- Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du...
Résultat n°21

2 lots 460 medias
Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

Date

14/04/1970
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27...
- Conseil municipal du 14 Avril 1970
- Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports,...
Résultat n°22

2 lots 591 medias
Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

Date

30/10/1967
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29...
- Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
- Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la...
Résultat n°23

2 lots 576 medias
Théâtre d'Alençon, demande d'exploitation par Mr BARET, rapport

Date

24/02/1917

Cote

3NUM/2615 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 24 Février 1917
- Théâtre d'Alençon, demande d'exploitation par Mr BARET,...
Résultat n°24

2 lots 576 medias
Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

Date

12/05/1917

Cote

3NUM/2655 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 12 Mai 1917
- Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
Résultat n°25

2 lots 609 medias
Tramways, pose de contre-rails, communications

Date

14/02/1913

Cote

3NUM/2060 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 14 Février 1913
- Tramways, pose de contre-rails, communications
Résultat n°26

479 medias
Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

Date

29/04/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27...
- Conseil municipal du 29 Avril 1968
- Assurances, police incendie des bâtiments communaux....
Résultat n°27

2 lots 548 medias
Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

Date

25/03/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10...
- Conseil Municipal du 25 Mars 1969
- Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier...
Résultat n°28

2 lots 576 medias
Transport automobiles, création d'un service entre Villaines et Alençon par la Poôté, participation financière de la ville. Chemin Vicinaux, budget de 1920, modifications

Date

10/10/1919

Cote

3NUM/2947 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 10 Octobre 1919.
- Transport automobiles, création d'un service entre...
Résultat n°29

479 medias
Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. Accession à la propriété en location-vente.

Date

30/09/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27...
- Conseil municipal du 30 Septembre 1968
- Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A.,...
Résultat n°30

2 lots 576 medias
Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

Date

12/05/1917

Cote

3NUM/2646 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 12 Mai 1917
- Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
Résultat n°31

2 lots 591 medias
Personnel, tableau des effectifs.

Date

28/09/1966
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29...
- Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
- Personnel, tableau des effectifs.
Résultat n°32

2 lots 591 medias
Budget supplémentaire 1967.

Date

27/06/1967
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29...
- Conseil Municipal du 27 Juin 1967
- Budget supplémentaire 1967.
Résultat n°33

2 lots 591 medias
Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin. Règlements sur le stationnement. Travaux à la station d'épuration de Courteille. Alignement, rue Tirouflet. Décision parquets du gymnase du Point du Jour. Association, mouvement croix d'Or.

Date

30/03/1967
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29...
- Conseil Municipal du 30 Mars 1967
- Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin....
Résultat n°34

2 lots 548 medias
Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement, extension du réseau d'égouts vannes, programme 1969.

Date

02/07/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10...
- Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
- Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement,...
Résultat n°35

2 lots 576 medias
Octroi, projet de tarif type dressé par l'administration des finances

Date

01/03/1919

Cote

3NUM/2860 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 01 Mars 1919
- Octroi, projet de tarif type dressé par l'administration...
Résultat n°36

2 lots 576 medias
Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs détaxes et remboursements, Mr GARDIEN propriétaire n°23 Rue du Bercail police 586, Mr BARILLET propriétaire de la boulangerie Leroy n°28 Rue du Pont Neuf, rapports

Date

01/03/1919

Cote

3NUM/2862 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 01 Mars 1919
- Distribution d'eau, concessions, admissions en non...
Résultat n°37

2 lots 548 medias
Budget primitif 1969.

Date

05/02/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10...
- Conseil Municipal du 5 Février 1969
- Budget primitif 1969.
Résultat n°38

2 lots 591 medias
Florales Alençonnaises, société d'agriculture rallye du diamant d'Alençon. Garantie d'un emprunt complémentaire de 100 000 F au Foyer des Jeunes Travailleurs pour financement des travaux de construction du foyer d'Écouves.

Date

28/09/1966
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29...
- Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
- Florales Alençonnaises, société d'agriculture rallye...
Résultat n°39

593 medias
Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1846 - 31 octobre 1848)

Date

1846-1848

Cote

1D/28 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 - 24...
- Registre des délibérations du conseil municipal (03...
Résultat n°40

2 lots 548 medias
Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date

28/05/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10...
- Conseil Municipal du 28 Mai 1969
- Sommaire sur les affaires à délibérer.

Résultats de la recherche

Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

Date

Date

Cote

Date

Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

Date

Cote

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date

Budget primitif 1967.

Date

Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

Date

Registre des délibérations du conseil municipal (12 mars 1952 - 22 mai 1953).

Date

Cote

Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

Date

Cote

Date

Cote

Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

Date

Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

Date

Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

Date

Cote

Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

Date

Cote

Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

Date

Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

Date

Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

Date

Date

Cote

Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

Date

Cote

Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

Date

Cote

Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

Date

Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

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Théâtre d'Alençon, demande d'exploitation par Mr BARET, rapport

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Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

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Tramways, pose de contre-rails, communications

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Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

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Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

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Transport automobiles, création d'un service entre Villaines et Alençon par la Poôté, participation financière de la ville. Chemin Vicinaux, budget de 1920, modifications

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Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. Accession à la propriété en location-vente.

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Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

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Personnel, tableau des effectifs.

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Budget supplémentaire 1967.

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Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin. Règlements sur le stationnement. Travaux à la station d'épuration de Courteille. Alignement, rue Tirouflet. Décision parquets du gymnase du Point du Jour. Association, mouvement croix d'Or.

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Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement, extension du réseau d'égouts vannes, programme 1969.

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