Registre des délibérations

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 548 medias	Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.	Cote-	Date 25/03/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 25 Mars 1969 Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon...
Résultat n°2	2 lots 576 medias	Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport	Cote 3NUM/4008 (Cote principale)	Date 27/12/1919	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 27 Decembre 1919. Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er...
Résultat n°3	2 lots 591 medias	Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.	Cote-	Date 29/11/1966	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29... Conseil Municipal du 29 Novembre 1966 Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma...
Résultat n°4	2 lots 609 medias	Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport	Cote 3NUM/2571 (Cote principale)	Date 24/11/1916	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 24 Novembre 1916 Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget...
Résultat n°5	479 medias	Sommaire sur les affaires à délibérer.	Cote-	Date 26/11/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 26 Novembre 1968 Sommaire sur les affaires à délibérer.
Résultat n°6	2 lots 591 medias	Budget primitif 1967.	Cote-	Date 28/02/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29... Conseil Municipal du 28 Février 1967 Budget primitif 1967.
Résultat n°7	479 medias	Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.	Cote-	Date 13/07/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 13 Juillet 1968 Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement,...
Résultat n°8		Registre des délibérations du conseil municipal (12 mars 1952 - 22 mai 1953).	Cote 1D/60 (Cote principale), 39D/57 (Ancienne cote)	Date 12 mars 1952 - 22 mai 1953	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS MARCEL HÉBERT (19 octobre 1947-15 mars 1959) Registre des délibérations du conseil municipal (12...
Résultat n°9	2 lots 576 medias	Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil	Cote 3NUM/4362 (Cote principale)	Date 17/05/1920	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 17 Mai 1920 Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée...
Résultat n°10	2 lots 609 medias	Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe	Cote 3NUM/2477 (Cote principale)	Date 22/02/1916	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 22 Février 1916 Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards,...
Résultat n°11	2 lots 548 medias	Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.	Cote-	Date 25/03/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 25 Mars 1969 Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation...
Résultat n°12	2 lots 591 medias	Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.	Cote-	Date 30/10/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29... Conseil Municipal du 30 Octobre 1967 Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux...
Résultat n°13	2 lots 609 medias	Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport	Cote 3NUM/2404 (Cote principale)	Date 25/06/1915	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 25 Juin 1915 Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport
Résultat n°14	2 lots 576 medias	Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport	Cote 3NUM/2639 (Cote principale)	Date 12/05/1917	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 12 Mai 1917 Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
Résultat n°15	2 lots 548 medias	Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.	Cote-	Date 29/04/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 29 Avril 1969 Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre...
Résultat n°16	479 medias	Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.	Cote-	Date 13/07/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 13 Juillet 1968 Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société...
Résultat n°17	2 lots 548 medias	Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.	Cote-	Date 28/05/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 28 Mai 1969 Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux...
Résultat n°18	2 lots 609 medias	Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports	Cote 3NUM/2584 (Cote principale)	Date 24/11/1916	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 24 Novembre 1916 Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917....
Résultat n°19	2 lots 576 medias	Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport	Cote 3NUM/4387 (Cote principale)	Date 02/07/1920	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 2 Juillet 1920 Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4...
Résultat n°20	2 lots 609 medias	Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports	Cote 3NUM/2585 (Cote principale)	Date 24/11/1916	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 24 Novembre 1916 Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du...

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Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Budget primitif 1967.

Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

Registre des délibérations du conseil municipal (12 mars 1952 - 22 mai 1953).

Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports