Registre des délibérations

Résultat n°1

3 lots 561 medias
Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

Date

25/03/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10...
- Conseil Municipal du 25 Mars 1969
- Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon...
Résultat n°2

3 lots 589 medias
Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

Date

24/02/1917

Cote

3NUM/2628 (Cote principale)
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 24 Février 1917
- Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote...
Résultat n°3

3 lots 589 medias
Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

Date

27/12/1919

Cote

3NUM/4008 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 27 Decembre 1919.
- Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er...
Résultat n°4

2 lots 492 medias
Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date

26/11/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27...
- Conseil municipal du 26 Novembre 1968
- Sommaire sur les affaires à délibérer.
Résultat n°5

3 lots 617 medias
Budget primitif 1967.

Date

28/02/1967
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29...
- Conseil Municipal du 28 Février 1967
- Budget primitif 1967.
Résultat n°6

2 lots 492 medias
Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

Date

13/07/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27...
- Conseil municipal du 13 Juillet 1968
- Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement,...
Résultat n°7

3 lots 589 medias
Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

Date

17/05/1920

Cote

3NUM/4362 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 17 Mai 1920
- Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée...
Résultat n°8

3 lots 561 medias
Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

Date

30/12/1969
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10...
- Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
- Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus...
Résultat n°9

3 lots 617 medias
Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

Date

30/03/1967
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29...
- Conseil Municipal du 30 Mars 1967
- Marché Point du Jour, majoration redevance avenant,...
Résultat n°10

3 lots 561 medias
Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

Date

25/03/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10...
- Conseil Municipal du 25 Mars 1969
- Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation...
Résultat n°11

2 lots 492 medias
Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

Date

29/10/1968
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27...
- Conseil municipal du 29 Octobre 1968
- Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour...
Résultat n°12

3 lots 589 medias
Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

Date

12/05/1917

Cote

3NUM/2639 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 12 Mai 1917
- Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
Résultat n°13

3 lots 589 medias
Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil

Date

27/06/1919

Cote

3NUM/2915 (Cote principale)
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 27 Juin 1919
- Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles....
Résultat n°14

3 lots 561 medias
Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

Date

29/04/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10...
- Conseil Municipal du 29 Avril 1969
- Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre...
Résultat n°15

2 lots 492 medias
Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

Date

13/07/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27...
- Conseil municipal du 13 Juillet 1968
- Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société...
Résultat n°16

3 lots 589 medias
Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

Date

02/07/1920

Cote

3NUM/4387 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 2 Juillet 1920
- Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4...
Résultat n°17

3 lots 622 medias
Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

Date

24/11/1916

Cote

3NUM/2585 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 24 Novembre 1916
- Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du...
Résultat n°18

3 lots 473 medias
Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

Date

14/04/1970
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27...
- Conseil municipal du 14 Avril 1970
- Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports,...
Résultat n°19

3 lots 561 medias
Budget primitif 1969.

Date

05/02/1969
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10...
- Conseil Municipal du 5 Février 1969
- Budget primitif 1969.
Résultat n°20

3 lots 617 medias
S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

Date

30/03/1967
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29...
- Conseil Municipal du 30 Mars 1967
- S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3...

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Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

Date

Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

Date

Cote

Date

Cote

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date

Budget primitif 1967.

Date

Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

Date

Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

Date

Cote

Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

Date

Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

Date

Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

Date

Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

Date

Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

Date

Cote

Date

Cote

Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

Date

Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

Date

Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

Date

Cote

Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

Date

Cote

Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

Date

Budget primitif 1969.

Date

S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

Date