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  1. Résultat n°1
    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    13 medias

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    24/10/2023

    Cote

    9839W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDAT DE PUEYO JOACHIM (2020-2026)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX 2023
    • Conseil municipal du 9 octobre 2023
    • Patrimoine, gestion immobilière et foncière, réservoir...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  2. Résultat n°2
    Alençon, projet de distribution d'eau des sources du moulin de Launay, réservoir de 1500 mètres cubes à construire au lieu-dit les Châtelets, coupe, plan, façade principale (Charles Gibault, éch.1/100) (118cm x 74.3cm) (16 août 1885).

    2 medias

    Alençon, projet de distribution d'eau des sources du moulin de Launay, réservoir de 1500 mètres cubes à construire au lieu-dit les Châtelets, coupe, plan, façade principale (Charles Gibault, éch.1/100) (118cm x 74.3cm) (16 août 1885).

    Date

    16 août 1885

    Cote

    1FI/14628 (Cote principale)

    • Contexte : 3N - EAUX
    • SOURCES DE LAUNAY
    • Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par...
    • Alençon, projet de distribution d'eau des sources du...
  3. Résultat n°3
    Acte soumis au contrôle de légalité

    13 medias

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    09/10/2023

    Cote

    9839W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDAT DE PUEYO JOACHIM (2020-2026)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX 2023
    • Conseil municipal du 9 octobre 2023
    • Patrimoine, gestion immobilière et foncière, réservoir...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  4. Résultat n°4
    Colombiers, Rivière de la Briante, canalisation projetée [1889],

    1 media

    Colombiers, Rivière de la Briante, canalisation projetée [1889],

    Date

    1891

    Cote

    1FI/14621 (Cote principale)

    • Contexte : 3N - EAUX
    • SOURCES DE LAUNAY
    • Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par...
    • Colombiers, Rivière de la Briante, canalisation projetée...
  5. Résultat n°5
    Alençon, projet de distribution d'eau, profils des canalisations regards et robinets (16 janvier 1889) (Charles Gibault).

    2 medias

    Alençon, projet de distribution d'eau, profils des canalisations regards et robinets (16 janvier 1889) (Charles Gibault).

    Date

    16 janv. 1889

    Cote

    1FI/14627 (Cote principale)

    • Contexte : 3N - EAUX
    • SOURCES DE LAUNAY
    • Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par...
    • Alençon, projet de distribution d'eau, profils des...
  6. Résultat n°6
    Alençon, modifications au projet de dérivation et de distribution d'eau des sources du moulin de Launay, réservoir de 900 mètres cubes pouvant être agrandi à 1800 mètres cubes, coupe, plan, façade principale (Charles Gibault, éch.1/100) (73.5cm x 58cm) (16 janvier 1889),

    1 media

    Alençon, modifications au projet de dérivation et de distribution d'eau des sources du moulin de Launay, réservoir de 900 mètres cubes pouvant être agrandi à 1800 mètres cubes, coupe, plan, façade principale (Charles Gibault, éch.1/100) (73.5cm x 58cm) (16 janvier 1889),

    Date

    16 janvier 1889

    Cote

    1FI/14619 (Cote principale)

    • Contexte : 3N - EAUX
    • SOURCES DE LAUNAY
    • Alimentation en eau potable de la ville d'Alençon par...
    • Alençon, modifications au projet de dérivation et de...